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Marchés publics Piloter vos marchés publics Comment bien rédiger les pièces contractuelles d’un MAPA ?

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Comment bien rédiger les pièces contractuelles d’un MAPA ?

Nos fiches mettent en partage l’expérience terrain et vous indiquent la marche à suivre concrète, étape par étape, pour vous accompagner dans la mise en œuvre de vos décisions.

Contexte

Le Code de la commande publique étant relativement libre sur le contenu du dossier de consultation, la rédaction des pièces de votre procédure adaptée peut être difficile. En effet, en l’absence d’obligations précises, comment bien rédiger ses pièces et être sûr de ne rien oublier ?

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Lister les pièces de votre dossier de la consultation

Avant de vous interroger sur « comment rédiger ? », vous devez nécessairement vous interroger sur « que rédiger ? ». En effet, étant donné qu’en procédure adaptée, les modalités sont, selon les termes de la réglementation « librement fixées par le pouvoir adjudicateur », les pièces que vous allez rédiger peuvent varier.

Ainsi, votre guide de procédure interne (cf. Guide...

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