Maîtrise des risques et de la qualité - Nouveautï¿½s et mises ï¿½ jour

FICHE
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Certification des établissements de santé V2025

Mise à jour 14 nov. 2024 #Certification #Établissement de santé #Maîtrise des risques et de la qualité dans le milieu hospitalier

L’actualisation de cette fiche présente la 6e version du référentiel de certification de la HAS, applicable en septembre 2025. Elle renforce la prise en charge en psychiatrie, soins critiques et urgences, intègre les soins externes, et laisse neuf mois aux établissements pour s’adapter aux nouveaux critères.

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6953

Promouvoir la bientraitance dans les établissements de santé et médico-sociaux

Mise à jour 14 nov. 2024 #Bientraitance #Maîtrise des risques et de la qualité dans le milieu hospitalier

Cette fiche est mise à jour pour présenter une typologie des formes de maltraitances susceptibles d’affecter le secteur des établissements de santé et médico-sociaux. Les principales causes et conséquences de la maltraitance sont identifiées pour proposer des solutions de prévention.

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8950

Événements indésirables associés aux soins

Mise à jour 14 nov. 2024 #Risque #Prévention médicale #Maîtrise des risques et de la qualité dans le milieu hospitalier

Cette fiche a été actualisée pour intégrer le cadre d’évaluation de la HAS et pour mettre en avant le retour d’expérience dans l’amélioration de la sécurité des patients et des pratiques des établissements de santé.

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9639

Mise en œuvre du partenariat patient

Mise à jour 14 nov. 2024 #Patient #Professionnel de santé #Maîtrise des risques et de la qualité dans le milieu hospitalier

La mise à jour de cette fiche intègre deux rapports récents, publiés en 2024 et 2023. Ces derniers soulignent l’importance croissante des patients partenaires dans le système de santé, et mettent en avant la nécessité de renforcer l’intégration des patients dans les parcours de soins.

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14362

Guide de préparation aux situations sanitaires exceptionnelles

Nouveauté 12 sept. 2024 #Gestion de crise #Établissement de santé #Cadre légal d'exercice du personnel hospitalier #Maîtrise des risques et de la qualité dans le milieu hospitalier

Cette fiche présente le guide méthodologique 2024 pour l’élaboration du plan de gestion des tensions hospitalières et des situations sanitaires exceptionnelles, offrant aux établissements de santé un cadre complet pour anticiper, gérer et répondre efficacement aux crises sanitaires.

FICHE
13326

Désamorcer la violence en psychiatrie

Mise à jour 12 sept. 2024 #Violence #Patient #HAS

Les mises à jour apportées à cette fiche intègrent les données actualisées de la HAS et les nouvelles recommandations du Nice pour la gestion des crises en psychiatrie, détaillant les étapes de désamorçage de la violence, l’importance du positionnement des soignants, et l’ajout de protocoles spécifiques pour la sécurité en unité de soins.

FICHE
13327

Violences en psychiatrie : bilan et préconisations

Mise à jour 12 sept. 2024 #Violence #Formation

La révision de cette fiche précise les données du rapport 2022 de l’Observatoire national des violences en milieu de santé, et détaille les 10 nouvelles préconisations 2024 de la Commission nationale de psychiatrie, ainsi que des stratégies optimisées pour la prévention et la gestion des violences en milieu psychiatrique.

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13985

Le directeur médical de crise, acteur central de la gestion des situations sanitaires exceptionnelles

Mise à jour 12 sept. 2024 #Gestion de crise #Directeur #Maîtrise des risques et de la qualité dans le milieu hospitalier

Les ajouts intégrés à cette fiche prennent en compte les évolutions liées à la gestion des situations sanitaires exceptionnelles (SSE), telles que présentées dans le guide méthodologique de 2024. Des précisions ont été apportées sur le profil et les compétences attendues du directeur médical de crise (DMC).

FICHE
13986

La gestion des situations sanitaires exceptionnelles au prisme du référentiel de certification des établissements de santé

Mise à jour 12 sept. 2024 #Gestion de crise #Certification #Établissement de santé #Maîtrise des risques et de la qualité dans le milieu hospitalier

L’actualisation de cette fiche intègre les dernières recommandations ministérielles sur la gestion des situations sanitaires exceptionnelles, notamment l’application du nouveau guide méthodologique 2024 et les exigences renforcées en matière de formation des personnels et d’exercices réguliers.

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14000

Les agences régionales de santé face aux situations sanitaires exceptionnelles

Mise à jour 12 sept. 2024 #Gestion de crise #Risque sanitaire #ARS #Maîtrise des risques et de la qualité dans le milieu hospitalier

Cette fiche a été mise à jour pour inclure des précisions sur l’organisation des ARS dans la gestion des situations sanitaires exceptionnelles, notamment en ce qui concerne la coordination au sein des zones impactées, la déclinaison des plans gouvernementaux, et les dispositifs de gestion de crise liés à la pandémie de Covid-19.

FICHE
5284

Quel niveau d’exigence impératif le Manuel de certification de la Haute Autorité de santé consacre-t-il à la prise en charge médicamenteuse ?

Mise à jour 19 juin 2024 #Structure nationale de santé #HAS #Maîtrise des risques et de la qualité dans le milieu hospitalier

Cette fiche est mise à jour pour supprimer la notion obsolète de pratique exigible prioritaire (PEP), et prendre en compte les niveaux d’exigence d’impératifs de la procédure de certification de la Haute Autorité de santé, visant à prévenir les risques au sein des établissements de santé.

FICHE
5370

Comment organiser une démarche qualité dans les services cliniques ?

Mise à jour 19 juin 2024 #Contrôle qualité et conformité #HAS #Maîtrise des risques et de la qualité dans le milieu hospitalier

La fiche est mise à jour pour détailler et préciser la prise en charge médicamenteuse, et la maîtrise des différentes étapes du circuit du médicament au sein des services et établissements de santé, dans la perspective d’une conduite, d’une évaluation et d’une gestion optimales de la démarche qualité.

FICHE
9637

Partenariat patient-équipe de soins : les recommandations de la HAS

Mise à jour 19 juin 2024 #Patient #Professionnel de santé #Maîtrise des risques et de la qualité dans le milieu hospitalier

L’actualisation de cette fiche prend en compte le programme Pacte, qui prône l’engagement des patients partenaires au cœur des soins. En janvier 2024, la nouvelle certification prévoit en outre des recommandations sur l’engagement du patient.

FICHE
13539

Littératie en santé

Mise à jour 19 juin 2024 #Maladie #Conférence Nationale de Santé #Maîtrise des risques et de la qualité dans le milieu hospitalier

La mise à jour de cette fiche propose une analyse approfondie des attributs essentiels que devraient incorporer les organisations de santé pour améliorer la littératie en santé de leurs patients. Elle s’appuie également sur les recommandations de la HAS face au phénomène de digitalisation au sein des services de santé.

FICHE
6891

Ministère de la Santé, direction générale de la santé, direction générale de l’offre de soins

Mise à jour 01 mai 2024 #DGS #Maîtrise des risques et de la qualité dans le milieu hospitalier

En 2024, les deux directions du ministère de la Santé, la DGS et la DGOS, ont mis en application des réformes de leurs organisations afin de s’adapter aux besoins de la population française et aux enjeux actuels du système de santé. La mise à jour de cette fiche prend en compte les conséquences pratiques de cette évolution.

FICHE
6955

Accident d’exposition au sang (AES)

Mise à jour 01 mai 2024 #Accident de travail #Santé et sécurité au travail #Maîtrise des risques et de la qualité dans le milieu hospitalier

Cette mise-à-jour tient compte des textes législatifs de 2019 sur la prise en charge des AES en établissement de santé, ainsi que le suivi sérologique adapté à ces accidents de travail spécifiques.

FICHE
10254

Le bien-être des médecins : indicateurs d’alertes et moyens de prévention

Mise à jour 01 mai 2024 #Risques psychosociaux #Médecin #Maîtrise des risques et de la qualité dans le milieu hospitalier

Cette actualisation intègre, en plus de la loi Rist, le rapport du ministère des Solidarités et de la Santé d’octobre 2023 sur « La santé des professionnels de santé » ; les recommandations de la Haute Autorité de santé de 2020, concernant des mesures actives des professionnels de santé pour améliorer leurs conditions de travail ; ainsi que les préconisations de l’Association médicale mondiale de 2015.

FICHE
13536

Sécurité des patients

Mise à jour 01 mai 2024 #Droits du patient #Risque sanitaire #Maîtrise des risques et de la qualité dans le milieu hospitalier

Cette mise à jour souligne les derniers éléments relatifs à la compréhension de la survenue des événements indésirables associés aux soins (EIAS et EIGS) et à la qualité du travail en équipe (Pacte et simulation en santé), et rappelle que la simulation en santé, l’accréditation des médecins et des équipes médicales, contribuent à l’acculturation de la sécurité du patient.

FICHE
14079

Cadre juridique de la téléconsultation précisant la responsabilité des professionnels médicaux

Mise à jour 01 mai 2024 #NTIC #Professionnel de santé #Maîtrise des risques et de la qualité dans le milieu hospitalier

Cette fiche est complétée et enrichie pour présenter la téléconsultation non programmée à l’initiative du patient.

FICHE
14220

Le cadre légal des sociétés de téléconsultation

Mise à jour 01 mai 2024 #NTIC #Protocole (méthode) #Patient #Médecin #Maîtrise des risques et de la qualité dans le milieu hospitalier

Cette fiche est mise à jour pour préciser les dernières évolutions du cadre légal des sociétés de téléconsultation, de la mise en œuvre de la téléconsultation par les sociétés, à la réalisation de la téléconsultation et l’évaluation de la qualité de la téléconsultation.

FICHE
5326

Qui réalise l’administration du médicament à l’hôpital ?

Mise à jour 18 mars 2024 #Administration du médicament #Établissement de santé #Maîtrise des risques et de la qualité dans le milieu hospitalier

Cette fiche est mise à jour pour préciser les évolutions réglementaires et pratiques associées à l’auto-administration des médicaments par le patient.

FICHE
6886

Qu’est-ce que la culture de sécurité ?

Mise à jour 18 mars 2024 #Politique de sécurité #Maîtrise des risques et de la qualité dans le milieu hospitalier

En 2023, la HAS et la Forap ont organisé une campagne nationale de mesure de la culture sécurité des soins auprès des établissements, dont les résultats ont été présentés en collaboration avec la Forap le 21 novembre 2023. La mise à jour de cette fiche prend en compte les conséquences pratiques de cette initiative.

FICHE
7950

Qualité de vie et des conditions de travail, sécurité des soins et performance des établissements de santé

Mise à jour 18 mars 2024 #Indicateur de qualité #Certification #Maîtrise des risques et de la qualité dans le milieu hospitalier

L’actualisation de cette fiche s’appuie sur le renforcement de l’engagement de la HAS en faveur de la QVCT à travers l’objectif 3.5 de la dernière version V2024 du manuel de la certification des établissements de santé, applicable depuis le 1er janvier 2024 pour l’ensemble des établissements de santé.

FICHE
10572

Transfusion de globules rouges

Mise à jour 18 mars 2024 #Soins #Structure nationale de santé #Maîtrise des risques et de la qualité dans le milieu hospitalier

Les nouveaux éléments de cette fiche tiennent compte des dernières réglementations et recommandations liées aux indications de transfusion de globules rouges dans le contexte de l’anémie aiguë, des situations d’urgence, et du recours à des techniques alternatives possibles à la transfusion sanguine.

FICHE
14220

Le cadre légal des sociétés de téléconsultation

Mise à jour 18 mars 2024 #NTIC #Protocole (méthode) #Patient #Médecin #Maîtrise des risques et de la qualité dans le milieu hospitalier

Cette fiche est mise à jour pour préciser les évolutions récentes du cadre légal des sociétés de téléconsultation, de la mise en œuvre de la téléconsultation par les sociétés, à la réalisation de la téléconsultation et l’évaluation de la qualité de la téléconsultation.

FICHE
5271

Qui peut prescrire ?

Mise à jour 26 janv. 2024 #Prescription du médicament #Personnel médico-technique #Maîtrise des risques et de la qualité dans le milieu hospitalier

Cette mise à jour apporte des modifications à la liste légale des prescripteurs et précise leur champ de compétences.

FICHE
10570

Apprendre à partir des erreurs dans la culture qualité et sécurité des soins en établissement de santé

Mise à jour 26 janv. 2024 #Faute #Évaluation (méthode) #Maîtrise des risques et de la qualité dans le milieu hospitalier

Cette fiche est mise à jour pour prendre en compte les résultats de l’enquête 2023 relative à la campagne nationale de mesure de la culture de sécurité des soins auprès des ETS.

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13537

Observatoire national des violences en milieu de santé (ONVS)

Mise à jour 26 janv. 2024 #Violence #Établissement de santé #Maîtrise des risques et de la qualité dans le milieu hospitalier

Cette mise à jour porte sur l’élargissement du recueil des signalements de faits de violence aux professions libérales.

FICHE
14079

Cadre juridique de la téléconsultation précisant la responsabilité des professionnels médicaux

Mise à jour 26 janv. 2024 #NTIC #Professionnel de santé #Maîtrise des risques et de la qualité dans le milieu hospitalier

Cette fiche est complétée et enrichie pour présenter la téléconsultation non programmée à l’initiative du patient.

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14220

Le cadre légal des sociétés de téléconsultation

Nouveauté 20 nov. 2023 #NTIC #Protocole (méthode) #Patient #Médecin #Maîtrise des risques et de la qualité dans le milieu hospitalier

Cette fiche vous présente le cadre légal des sociétés de téléconsultation : la mise en œuvre de la téléconsultation par les sociétés, la réalisation de la téléconsultation et l’évaluation de la qualité de la téléconsultation.