Kilometrique
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Kilometrique : Collectivités territoriales
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Ordre de mission permanent | ref : dtou2322
(indemnités kilométriques, frais de repas et éventuellement d'autoroute ou de parking)....
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Rembourser les frais de trajet et de déplacement : véhicule personnel ou non | ref : 2411
kilométrique... de voyageurs le moins onéreux, soit sur la base d'indemnités kilométriques […]. L'agent qui utilise... une grande souplesse ; un coût au kilomètre connu et fixe, sous réserve des variations réglementaires... du kilomètre « remboursé », c’est-à-dire la somme des indemnités par rapport au total des kilomètres... déclarés. Une fois ce nombre moyen de kilomètres obtenu, faites-le valoriser par des fournisseurs...
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Inauguration d’une aire d’autoroute | ref : 1832
tous les vingt kilomètres, et les aires de service, placées tous les soixante kilomètres environ. Les aires de repos... par exemple), les aires de repos sont espacées de dix kilomètres en moyenne et les aires de service... de souvent moins de cinquante kilomètres. Sur d’autres autoroutes plus récentes (A5 par exemple...), l’espacement est plus important, en particulier pour les aires de repos (tous les vingt kilomètres),... mais aussi pour les aires de service (tous les soixante kilomètres). Quant aux autoroutes non concédées, leurs aires...
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Kilometrique : Action Sociale
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Les principales dispositions de l’accord sur les frais de déplacements | ref : dtou1055
Indemnités kilométriques...
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Acheter le matériel | ref : 4069
, parfois, de ne pas être trop regardant sur les kilomètres à faire… C’est pourquoi certains directeurs...
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Les aides en matière d'emploi | ref : sl2247220
de déplacement avec un véhicule (forfait kilométrique de 0,20 € par kilomètre...
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Kilometrique : Éducation
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Organiser les transports scolaires | ref : 0712
kilométriques et les transmettent au service du département ; ils délivrent les cartes de transport... avec le département. » A noter Les indemnités kilométriques sont versées aux familles qui utilisent...
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Les compétences de base de la commune dans le domaine scolaire | ref : 0740
du chef-lieu ou de toute autre agglomération par une distance de trois kilomètres et réunissant...
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Kilometrique : Marchés publics
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Intégrer des enjeux de développement durable dans un marché public de collecte type bennes à ordures ménagères (BOM) | ref : 2351
kilomètres/an). Performances en matière de protection de l’environnement Le critère de jugement...
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Intégrer les enjeux du développement durable dans un marché public de vélos et vélos à assistance électrique | ref : 4346
donc un critère sur la valeur énergétique du transport : la provenance et les kilomètres parcourus, sur le modèle...
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Marché public de véhicules : rompre avec les véhicules 100% diesel ou gasoil | ref : 3956
kilométriques, mutualisation, préférence des transports en commun…) et la mise en place d’alternatives (tickets...
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Kilometrique : RH publiques
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Ordre de mission permanent | ref : dtou2254
(indemnités kilométriques, frais de repas et éventuellement d'autoroute ou de parking)....
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Rembourser les frais de trajet et de déplacement : véhicule personnel ou non | ref : 2354
kilométrique... de voyageurs le moins onéreux, soit sur la base d'indemnités kilométriques (…). L'agent qui utilise... une grande souplesse ; un coût au kilomètre connu et fixe, sous réserve des variations réglementaires... du kilomètre « remboursé », c’est-à-dire la somme des indemnités par rapport au total des kilomètres... déclarés. Une fois ce nombre moyen de kilomètres obtenu, faites-le valoriser par des fournisseurs...
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Quelles sont les conditions d’utilisation d’un véhicule personnel par un agent et son mode de remboursement ? | ref : sl2213279
administrative. Le remboursement sera effectué sur la base d’un barème kilométrique.... Le montant Le remboursement des frais s’effectue en fonction du nombre de kilomètres parcourus... une assurance complémentaire. Le coût de celle-ci est inclus dans le prix de l’indemnité kilométrique...
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Kilometrique : News
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. La distance d'alerte ne peut être inférieure à 2 kilomètres ni supérieur à 20 kilomètres.... Une distance plus courte, qui ne peut être inférieure à 1 kilomètre, est fixée pour le déclenchement...
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Violences dans le couple : expérimentation du bracelet électronique | ref : article_70992
de la personne protégée. La distance d'alerte ne peut être inférieure à 2 kilomètres ni supérieur à 20... kilomètres. Une distance plus courte, qui ne peut être inférieure à 1 kilomètre, est fixée...
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kilomètres jusqu'à Paris, où il avait été reçu par la directrice-adjointe du cabinet de la secrétaire d'Etat... kilomètres. Un « centre périnatal de proximité » sera également installé afin d'assurer...
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