Remuneration

  • Remuneration : Collectivités territoriales

  • Rémunérer les pigistes | ref : 2715

    un pigiste soulève de nombreuses questions liées à la connaissance du territoire, au mode de rémunération... Comme son nom l’indique, un pigiste travaille à la pige (ou à la tâche). Il est rémunéré à l’article,... pour lesquels il sera rémunéré. Dans d’autres cas, c’est le média qui le sollicite pour un thème précis. Un pigiste..., c’est devenu un mode de rémunération des journalistes payés à la tâche ou à la quantité. Faire.... Choisir un mode de rémunération La jurisprudence reconnaît la qualité de pigiste à des collaborateurs...

  • Comment rémunérer les auteurs ? | ref : dtou1012

    rémunération auteur... Le mode de rémunération dépend de la nature de l'intervention de l'auteur. Il convient...

  • Calculer les éléments de rémunération obligatoires | ref : 2405

    rémunération... Déterminer les éléments obligatoires de la rémunération La rémunération des fonctionnaires..., à une rémunération comprenant le traitement, l’indemnité de résidence, le supplément familial de traitement... du livre V du Code de la sécurité sociale, à raison d’un seul droit par enfant. » La rémunération d’un non... juillet 1983, la rémunération d’un fonctionnaire comprend : des éléments obligatoires :...

Voir plus

  • Remuneration : Action Sociale

  • Le principe de la rémunération | ref : sl2248388

    La rémunération du personnel employé dans les CCAS est soumise à trois principes... ? La rémunération des agents est statutaire (article 20 de la loi n° 83-634 du 13 juillet 1983 et décret n° 85-1148... du 24 octobre 1985). Existe-t-il d’autres modes de rémunération ? Le principe... de la légalité de la rémunération Textes de référence Article 20.... Les personnels employés par les centres communaux d'action sociale sont soumis, en termes de rémunération globale...

  • Les éléments obligatoires de rémunération | ref : sl2248396

     ? Quel est le cas des agents détachés ou des collaborateurs de cabinet ? Quelle est la rémunération des agents... La grille indiciaire Rémunération des personnels des CCAS traitement de base... hiérarchique correspond un indice majoré qui sert au calcul de la rémunération. Si l'indice hiérarchique.... La détermination du traitement de base Rémunération traitement de base... des rémunérations dans les fonctions publiques. Il est revalorisé par un décret, qui fixe la seule valeur officielle...

  • Les emplois et la rémunération des salariés du particulier employeur | ref : dtou1060

    rémunération... de versement des rémunérations, périodicité et mensualisation....

Voir plus

  • Remuneration : Éducation

  • Statut, carrière et rémunération des CPE | ref : 2930

    rémunération... s’il souhaite ou non ce type de poste. Rémunération des CPE au 1er juillet 2010 La rémunération principale... et de l’échelon atteint. La rémunération principale dépend de la valeur brute du point d’indice, qui évolue... de base net. Exemple de calcul À l’indice 531, le calcul à opérer pour obtenir la rémunération... éventuels. La rémunération de base dépend donc de : la zone de résidence (de 0 % à 3 %...

  • Droits et obligations des agents publics | ref : dtou3708

    , à la rémunération et à la formation) et les devoirs (assurer le service, obéissance hiérarchique, information...

  • Les assistants pédagogiques | ref : 2936

    Mission des assistants pédagogiques, rémunération, licenciement et fin de contrat Les assistants.... Leur rémunération est déterminée en référence à l’indice 267 de la fonction publique, soit un revenu mensuel net..., pas à proprement parler, mais il peut être rémunéré pour des missions accomplies en dehors de son service...-316 du 4 avril 2008 relatifs aux conditions de recrutement, de rémunération et d’emploi des assistants... d’éducation. Arrêté du 6 juin 2003 relatif à la rémunération des assistants d’éducation. Circulaire n...

Voir plus

  • Remuneration : Marchés publics

  • Rémunérer le maître d’œuvre | ref : 3201

    Appréhender les spécificités de la loi MOP La fixation d’un forfait provisoire de rémunération... Comme indiqué plus haut, la rémunération du maître d’œuvre dépend de trois éléments, qui sont : l’étendue... un taux de rémunération, appliqué à l’enveloppe financière prévisionnelle (cf. '>Calculer le forfait... provisoire de rémunération (Fp)). La décomposition du forfait de rémunération par éléments de mission... Les textes prévoient que le forfait de rémunération du maître d’œuvre doit être décomposé par élément...

  • Calculer le forfait provisoire de rémunération | ref : 3202

    rémunération... Connaître le caractère forfaitaire de la rémunération La rémunération d’un maître d’œuvre... se calcule selon deux possibilités : soit une rémunération forfaitaire : l’article 9 de la loi... à une rémunération forfaitaire fixée contractuellement » ; soit une rémunération forfaitaire provisoire... d’œuvre privée : « Le montant de cette rémunération tient compte de l'étendue de la mission...

  • Rémunérer les bureaux d’étude | ref : 3205

    . La première comprend : le forfait de rémunération ; les prix ne concernant pas le forfait...

Voir plus

  • Remuneration : RH publiques

  • Éléments de la rémunération | ref : sl2430063

    La rémunération des fonctionnaires repose sur les éléments suivants : le traitement... publiques énumère les éléments de la rémunération. Ils comprennent : le traitement... de ces dispositions que la rémunération des fonctionnaires a un caractère statutaire et impersonnel... est fixé par référence à une grille indiciaire ( cf. Partie 2 « Rémunération principale... la détermination de la rémunération effectivement perçue par l’agent. Pensions de retraite...

  • Légalité et rémunération | ref : sl2430074

    principes fondamentaux. Ainsi aucune rémunération, prime ou indemnité ne peut être versée en l’absence... L’ensemble de l’action de l’administration est soumis au principe de légalité et la rémunération n’y échappe... et qui sont particulièrement applicables à la rémunération des fonctionnaires, on peut citer la règle de l’opposabilité... ). Les bases législatives La légalité de la rémunération statutaire et du régime indemnitaire des agents... en son article 20 : Les fonctionnaires ont droit, après service fait, à une rémunération comprenant...

  • Calculer les éléments de rémunérations obligatoires | ref : 2321

    rémunération... Déterminer les éléments obligatoires de la rémunération La rémunération des fonctionnaires..., à une rémunération comprenant le traitement, l’indemnité de résidence, le supplément familial de traitement... du livre V du Code de la sécurité sociale, à raison d’un seul droit par enfant. » La rémunération d’un non... juillet 1983, la rémunération d’un fonctionnaire comprend : Des éléments obligatoires :...

Voir plus

  • Remuneration : Santé

  • Le droit à la rémunération | ref : 3466

    rémunération... Les principes généraux de la rémunération La rémunération du personnel non médical repose... et l’article 77 de la loi n° 86-33 du 9 janvier 1986, la rémunération du personnel est due... à constatation du service fait. Cette rémunération constitue donc une garantie fondamentale. La parité... d’insaisabilité (nul ne peut chercher à saisir la totalité de la rémunération d’un agent) ou d’incessibilité (l...

  • Les rémunérations et indemnités des étudiants hospitaliers | ref : 5964

    rémunérations... La rémunération et l’indemnisation des gardes de l’étudiant en médecine La rémunération... R. 6153-58 du Code de la santé publique, l’étudiant en médecine perçoit une rémunération annuelle..., et revalorisé suivant l’évolution des traitements de la fonction publique. Cette rémunération est versée... mensuellement. Rémunération annuelle de l’étudiant en médecine Étudiant en médecine Montant annuel brut...

  • La rémunération ou la récupération des heures supplémentaires | ref : 3471

    rémunération... public, dont le montant salarial du contrat prévoit un régime reconnaissant la rémunération du travail... ne peuvent prétendre à la rémunération d’heures supplémentaires sous forme d’indemnités horaires ou forfaitaires... compensateur, les heures supplémentaires sont indemnisées dans les conditions ci-dessous. Rémunération horaire... La rémunération horaire est déterminée en prenant pour base le traitement brut annuel de l’agent concerné...

Voir plus

  • Remuneration : News

  • Maîtrise d’œuvre : la rémunération peut être définitive | ref : article_82281

    Rémunération du maître d’œuvre... donner lieu à une adaptation et, le cas échéant, à une augmentation de sa rémunération. En outre..., le maître d'œuvre a droit à être rémunéré de missions ou prestations non prévues dans le prix forfaitaire si...

  • Une rémunération à la hausse pour les professeurs des écoles | ref : article_80570

    Rémunération... février 2013. Ayant relevé il y a quelques jours dans la presse le décrochage de rémunération... de fonctionnaires sur les carrières et les rémunérations. Le chiffre de 400 euros mensuels circule...

  • Vers un congé paternité mieux rémunéré | ref : article_79725

    et non titulaires sans perte de rémunération et fractionnable en deux périodes. Le texte indique... les discriminations envers les femmes. La question des écarts de rémunérations entre hommes et femmes...

Voir plus