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La circulation alternée pourra être mise en place dès l’annonce d’un épisode de pollution

Publié le 30 septembre 2015 à 8h49 - par

La circulation alternée pourra être mise en place dans les villes dès l’annonce d’un épisode de pollution et les élus seront associés à cette décision, a annoncé mercredi Ségolène Royal sur France 2.

La circulation alternée pourra être mise en place dès l'annonce d'un épisode de pollution

La ministre, qui a dévoilé une série de mesures anti-pollution, a également fixé à 25 centimes par kilomètre l’indemnité kilométrique vélo, versée sur la base du volontariat par les entreprises aux salariés choisissant ce mode de transport pour se rendre à leur travail.

« Jusqu’à présent, la circulation alternée ne pouvait être décidée qu’une fois l’épisode de pollution constaté », a rappelé la ministre.

« Désormais, les décisions pourront être prises dès qu’il y a l’alerte de pollution et plus seulement lorsqu’on constate la pollution », a-t-elle expliqué.

Un comité local rassemblant des élus locaux, des associations, des citoyens « donnera son avis et sera associé à cette décision ».

L’indemnité kilométrique vélo, créée dans la loi sur la transition énergétique, va par ailleurs être « fixée à 25 centimes du kilomètre », a également indiqué Mme Royal.

« Les employeurs qui verseront cette indemnité ne payeront pas de cotisation sociale sur cette indemnité et ceux qui la reçoivent ne paieront pas d’impôt sur cette indemnité », a-t-elle précisé.

 

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