Financement des activités péri-scolaires : les maires de France reviennent à la charge

Éducation

L’Association des maires de France (AMF) est revenue à la charge, ce jeudi, concernant le financement des nouveaux rythmes scolaires, en demandant à l’État de « stabiliser sa participation » au coût de la réforme pour les collectivités locales.

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Éducation RYTHMES SCOLAIRES : UNE EXPÉRIMENTATION À PÉRENNISER Voir le dossier

Deux jours après la rentrée scolaire, l’association présidée par Jacques Pélissard (UMP) a souligné que « malgré les difficultés financières et d’organisation, les maires, respectueux des lois et décrets de la République, favorables ou non à cette réforme, se sont efforcés de trouver des solutions afin que cette rentrée se déroule, pour l’intérêt des enfants, dans de bonnes conditions dans les 24 000 communes ayant une école publique ». Et cela, selon un communiqué de l’AMF, malgré « de nombreux problèmes de recrutement et de qualification des personnels d’encadrement, de taille des locaux, de spécificité des écoles maternelles, de transports scolaires ». Mais la « principale préoccupation » des élus « reste celle du financement de cette réforme », déclare-t-elle.

L’AMF avait obtenu en mai dernier la reconduction pour une année supplémentaire du « fonds d’amorçage (2015/2016) » d’aide aux communes. « Mais, à ce jour, le montant de ce fonds n’a toujours pas été précisé pas plus que ses modalités de répartition », s’inquiète l’association. « Aussi, l’AMF demande à l’Etat de transformer le fonds d’amorçage en un fonds pérenne et de réévaluer son montant au regard du coût de mise en œuvre de la réforme pour les communes, stabilisant ainsi sa participation au financement de la réforme », souligne le communiqué. Selon ce texte, « le coût annuel de la réforme est estimé entre 660 millions d’euros (par le) Comité des finances locales et un milliard d’euros (par l’)AMF et la mission d’information sur les rythmes scolaires du Sénat ». « Le coût médian de mise en place de trois heures d’activités périscolaires s’élève à plus de 150 euros par enfant et par an, avec des variations selon les territoires », précisent à nouveau les maires de France. Selon l’AMF, « la compétence de l’Etat en matière d’organisation du temps scolaire aurait justifié qu’il assume totalement les conséquences financières de ses décisions ». En outre, en raison de la baisse de l’enveloppe globale des dotations, cette année et jusqu’en 2017, « les communes, comme les intercommunalités, ne sont pas en mesure de financer durablement un tel montant de dépenses », assure-t-elle.

Selon les textes en vigueur, les communes ne sont pas tenues d’organiser des activités péri-scolaires pour accompagner la mise en place de la réforme mais la grande majorité le fait. Seule une vingtaine de communes ont refusé d’ouvrir leurs écoles pour le premier mercredi de classe.

Copyright © AFP : « Tous droits de reproduction et de représentation réservés ». © Agence France-Presse 2014

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Rythmes scolaires : l'expérimentation des 4,5 jours à l'école Sanquer, à Brest (2009-2013)

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Comment financer la mise en place des nouveaux rythmes scolaires, comment organiser les temps et les espaces, comment recruter et former les personnels d’animation, comment réorganiser les transports scolaires, la cantine…, autant de questions qui ont dicté le choix de 80 % des communes d’attendre la rentrée de 2014 pour appliquer la réforme des rythmes scolaires.

Petit retour en arrière. En 2008, Xavier Darcos annonce le retour à la semaine de 4 jours. À Brest, au bout d’une année, les élus locaux emmenés par le maire de la ville proposent l’expérimentation de la semaine de 4,5 jours à l’occasion d’une réunion bilan. L’école élémentaire Sanquer et le Patronage laïque répondent à cette proposition. Vote unanime du conseil d’école mais seulement 51 % des parents y étaient favorables. L’expérimentation de la semaine de 4,5 jours débute donc à l’école Sanquer en septembre 2009. Elle concerne 7 classes, soient 170 élèves.

Ce dossier de la collection « Les Focus Weka » offert gracieusement consacre les témoignages des principaux partenaires : concertation, échange, confiance, enthousiasme, savoir-faire en sont les mots-clés. Avec comme unique et constante préoccupation, le bien-être des enfants.

Au sommaire de ce numéro :

  • Entretien avec Marc Sawicki, adjoint au maire en charge de la politique éducative locale, à Brest
  • Entretien avec Yann Guével, adjoint au maire en charge des équipements socio-culturels et du patrimoine, à Brest
  • Entretien avec Philippe Le Bian, directeur de l’école élémentaire Sanquer, à Brest
  • Entretien avec Patrick Belloeil, responsable du Patronage laïque municipal Sanquer
  • Entretien avec Paul Monnoyer, responsable du projet éducatif local de Brest
  • Pour en savoir plus

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