Nouveau protocole sanitaire pour les accueils collectifs de mineurs

Publié le 17 septembre 2020 à 9h20 - par

Le gouvernement vient de diffuser le protocole sanitaire relatif aux accueils collectifs de mineurs pour l’année scolaire 2020-2021.

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La direction de la jeunesse, de l’éducation populaire et de la vie associative (DJEPVA) du ministère de l’Éducation nationale, de la Jeunesse et des Sports diffuse le protocole sanitaire relatif aux accueils collectifs de mineurs (ACM) pour l’année scolaire 2020-2021. Ce protocole actualisé au 10 septembre 2020, qui précise les modalités de fonctionnement de tous les ACM en cette rentrée scolaire, s’inscrit dans le cadre des prescriptions du ministère des Solidarités et de la Santé, au vu des avis rendus par le Haut conseil à la santé publique. Sont concernés :

  • Les accueils de loisirs extrascolaires et périscolaires, les accueils de jeunes et les activités sans hébergements des accueils de scoutisme ;
  • Les séjours de vacances, les séjours courts, les séjours de vacances dans une famille, les séjours spécifiques, les activités accessoires, les séjours de cohésion, les activités avec hébergement des accueils de scoutisme.

Sous l’autorité du directeur de l’accueil, la personne chargée du suivi sanitaire est désignée référente Covid-19.

Le nombre total de mineurs accueillis n’est pas restreint, indique le nouveau protocole. Celui-ci est fixé par l’organisateur, dans le respect des prescriptions émises par les autorités sanitaires (distanciation physique, gestes barrières…). « Le respect de ces règles nécessite des locaux adaptés et une organisation particulière des activités », précise le document.

Les parents sont invités à prendre la température de leur enfant avant le départ pour l’accueil. En cas de fièvre (38°C ou plus) ou de symptômes évoquant la Covid-19 chez le mineur ou un membre de son foyer, celui-ci ne doit pas prendre part à l’accueil et ne pourra y être accueilli. Important : sauf exception, les responsables légaux ne doivent pas être admis sur les lieux d’activités des mineurs. En cas d’accès exceptionnel, ceux-ci doivent être munis de masques, respecter une distanciation physique d’au moins 1 mètre et procéder à un lavage des mains à l’entrée.

Par ailleurs, les mineurs atteints de la Covid-19, testés positivement par RT-PCR ou déclarés comme tel par un médecin ou dont un membre du foyer est cas confirmé, ou encore identifiés comme contact à risque, ne peuvent prendre part à l’accueil. Les mêmes règles s’appliquent, bien évidemment, aux personnels. Enfin, les accueils doivent être équipés de thermomètres pour pouvoir mesurer la température des enfants (et des personnels) dès qu’ils présentent des symptômes au sein de l’établissement.

L’organisateur doit respecter « strictement » les recommandations sanitaires suivantes :

  • Le nettoyage approfondi des locaux préalablement à l’ouverture des lieux d’accueil devra être réalisé. L’entretien des locaux est effectué en utilisant les procédures et produits habituels.
  • Un nettoyage des sols et des grandes surfaces (tables, bureaux, réfectoire) est réalisé au minimum une fois par jour.
  • Un nettoyage désinfectant des surfaces les plus fréquemment touchées par les mineurs et les encadrants dans les salles, ateliers et autres espaces communs (comme les poignées de portes) est également réalisé au minimum une fois par jour.
  • L’aération des locaux est la plus fréquente possible et dure au moins 15 minutes à chaque fois. Les salles d’activités, ainsi que tous les autres locaux occupés pendant la journée, sont aérés le matin avant l’arrivée des enfants, au moment du déjeuner (en l’absence de personnes) et pendant le nettoyage des locaux. Cette aération doit avoir lieu au minimum toutes les 3 heures. En cas de ventilation mécanique, il convient de s’assurer de son bon fonctionnement et de son entretien.

La situation sera régulièrement évaluée afin d’adapter, le cas échéant, le cadre d’organisation des activités, stipule le ministère. Le préfet peut, à tout moment, suspendre l’activité d’un ACM dans les départements à forte circulation du virus et, le cas échéant, dans tous les départements, interdire ou interrompre l’accueil de mineurs.


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