Dernières mises à jour

• L’éclairage des lieux de travail

  Mise à jour le 1 oct. 2025

  • #risque professionnel
  • #organisation de travail

  L’impact de l’éclairage sur le travail est souvent sous-estimé. Un mauvais éclairage peut occasionner fatigue visuelle, altération de la vue, inconfort, et être à l’origine d’accidents et d’arrêts de travail. Le Code du travail prévoit des règles à respecter que les bonnes pratiques doivent compléter. Cette fiche vous permet de faire la lumière sur vos obligations.

• Former les cadres de proximité

  Mise à jour le 1 oct. 2025

  • #cadre
  • #formation

  Situés à l’échelon juste au-dessus des agents d’exécution, les cadres de proximité constituent un niveau stratégique, mais occupent une place d’« entre-deux » au sein des organisations. Cette position de pivot est particulièrement complexe à appréhender : cette fiche vient détailler les actions de formation qui peuvent aider ces cadres de proximité à développer des ressources et à trouver la bonne posture.

• Le maniement d’outils à main

  Mise à jour le 1 oct. 2025

  • #risque professionnel
  • #troubles musculo-squelettiques

  Les outils manuels font partie du quotidien des ateliers des services techniques. S'ils ne présentent pas le même danger que des machines ou des outils portatifs, leur utilisation en sécurité nécessite la mise en œuvre de mesures de prévention simples que vous retrouverez dans cette fiche.

• Nommer un référent handicap (H/F) dans la fonction publique territoriale

  Mise à jour le 1 oct. 2025

  • #travailleur handicapé

  Cette fiche est mise à jour pour apporter des précisions sur le rôle du référent handicap.

• Le changement d’affectation suite à une inaptitude d’un agent

  Mise à jour le 1 oct. 2025

  • #inaptitude
  • #organisation des services

  Cette fiche est mise à jour pour intégrer notamment les nouvelles dispositions introduites par le décret n° 2022-350 du 11 mars 2022 relatif aux conseils médicaux dans la fonction publique territoriale.

• Désigner un assistant de prévention, un conseiller de prévention, un Acfi

  Mise à jour le 1 oct. 2025

  • #recrutement
  • #management

  Cette fiche est mise à jour pour apporter des précisions sur la nomination d’un assistant de prévention comme Acfi.

• La responsabilité pénale des élus et des fonctionnaires en santé et sécurité au travail

  Mise à jour le 1 oct. 2025

• Gérer les situations de danger grave et imminent : le droit d’alerte et de retrait

  Mise à jour le 1 oct. 2025

  • #management

  Cette mise à jour tient compte des dernières jurisprudences portant sur l’exercice du droit de retrait des agents.

• Les obligations de respect des règles de sécurité par les agents

  Mise à jour le 1 oct. 2025

  • #risque professionnel

  Cette fiche est mise à jour pour apporter des précisions sur la sensibilisation et la formation des agents de la fonction publique aux règles de sécurité.

• Concevoir le programme annuel de prévention des risques professionnels et d’amélioration des conditions de travail (Papripact)

  Mise à jour le 1 oct. 2025

  • #gouvernance territoriale
  • #plan de communication

  Cette fiche est actualisée pour apporter des précisions sur le programme annuel de prévention des risques professionnels et d’amélioration des conditions de travail (Papripact).