Dernières mises à jour

• Former les cadres de proximité

  Mise à jour le 1 oct. 2025

  • #cadre
  • #formation

  Situés à l’échelon juste au-dessus des agents d’exécution, les cadres de proximité constituent un niveau stratégique, mais occupent une place d’« entre-deux » au sein des organisations. Cette position de pivot est particulièrement complexe à appréhender : cette fiche vient détailler les actions de formation qui peuvent aider ces cadres de proximité à développer des ressources et à trouver la bonne posture.

• Les escaliers et rampes d’accès

  Mise à jour le 1 oct. 2025

  • #bâtiment et équipement publics

  Cette fiche traite des réglementations particulières concernant les escaliers et les rampes d’accès, lesquels sont à l’origine de nombreux accidents de service mais présentent également des risques particuliers en cas d’incendie, d’où des règles de conception et d’utilisation précises.

• Le maniement d’outils à main

  Mise à jour le 1 oct. 2025

  • #risque professionnel
  • #troubles musculo-squelettiques

  Les outils manuels font partie du quotidien des ateliers des services techniques. S'ils ne présentent pas le même danger que des machines ou des outils portatifs, leur utilisation en sécurité nécessite la mise en œuvre de mesures de prévention simples que vous retrouverez dans cette fiche.

• Le contrat d’accès à l’entreprise (CAE)

  Mise à jour le 1 oct. 2025

  • #emploi
  • #insertion

  Le contrat d’accès à l’entreprise (CAE) est prévu par l’article 88 de la loi n° 2018-771 du 5 septembre 2018 pour la liberté de choisir son avenir professionnel. Cette fiche en présente les dispositions : champ d’application, spécificités, nature des conventions, encadrement du parcours d’insertion professionnelle…

• Sécuriser l’intervention d’une entreprise extérieure

  Mise à jour le 1 oct. 2025

  • #exécution technique du marché
  • #prestataire

  Un nouveau modèle de protocole de chargement/déchargement, à adapter à votre collectivité, vous est proposé. Il vous permettra de répondre à l’obligation de mise en œuvre pour tous vos transporteurs.

• La procédure d’invalidité permanente partielle (IPP) dans la fonction publique territoriale

  Mise à jour le 1 oct. 2025

  • #allocations
  • #invalidité

  Cette fiche est mise à jour pour intégrer notamment les dispositions du décret n° 2022-350 du 11 mars 2022 relatif aux conseils médicaux dans la fonction publique territoriale.

• Le changement d’affectation suite à une inaptitude d’un agent

  Mise à jour le 1 oct. 2025

  • #inaptitude
  • #organisation des services

  Cette fiche est mise à jour pour intégrer notamment les nouvelles dispositions introduites par le décret n° 2022-350 du 11 mars 2022 relatif aux conseils médicaux dans la fonction publique territoriale.

• Désigner un assistant de prévention, un conseiller de prévention, un Acfi

  Mise à jour le 1 oct. 2025

  • #recrutement
  • #management

  Cette fiche est mise à jour pour apporter des précisions sur la nomination d’un assistant de prévention comme Acfi.

• La responsabilité pénale des élus et des fonctionnaires en santé et sécurité au travail

  Mise à jour le 1 oct. 2025

• Autres conditions d’octroi des allocations chômage

  Mise à jour le 1 oct. 2025

  • #chômage

  Cette mise à jour présente la nouvelle convention d’assurance chômage du 15 novembre 2024, laquelle modifie, à effet du 1er avril 2025, les conditions d’âge pour le maintien des droits, en cohérence avec l’évolution progressive de l’âge légal de départ à la retraite.