Intégral Services à la population
Mise à jour le 12 janv. 2020
Voici les règles de constitution du dossier de mariage qui s’appliquent aux ressortissants de Trinité-et-Tobago.
Mise à jour le 12 janv. 2020
Voici les règles de constitution du dossier de mariage qui s’appliquent aux ressortissants du Vanuatu.
Mise à jour le 9 janv. 2020
Voici les règles de constitution du dossier de mariage qui s’appliquent aux ressortissants de Sao Tomé-et-Principe.
Mise à jour le 26 déc. 2019
Cette nouvelle fiche donne les structures qui permettent de traiter la question de l’école au sein des territoires ruraux, elle permet de connaître les structures de gestion pour ces écoles en territoire rural, les incidences de ces structures sur le fonctionnement des écoles, et le processus pour monter un RPI. Elle est accompagnée d’un outil : une convention pour la constitution d’un regroupement pédagogique intercommunal.
Mise à jour le 3 déc. 2019
L’espace parents, qui peut être à l’initiative du directeur de l’établissement scolaire comme des parents, engage collectivement tous les acteurs, dont les collectivités territoriales, sur la mise en œuvre des conditions capables de permettre la réussite de tous les élèves. Pensé comme tel, il est une action pertinente des projets éducatifs en continuité éducative.
Mise à jour le 3 déc. 2019
Quatre étapes sont préconisées pour la mesure dite « petits déjeuners » prévue dans la stratégie nationale de prévention et de lutte contre la pauvreté, présentée le 14 septembre 2018, au bénéfice des enfants scolarisés dans les territoires prioritaires (REP/REP+, quartiers politique de la ville ou territoire en difficulté sociale).
Mise à jour le 24 nov. 2019
Cette fiche présente la théorie du genre, connaissance nécessaire pour pouvoir mener à bien le métier éducatif. Elle commence par présenter cette théorie, puis énonce les enjeux de l’identité de genre de trois différents points de vue : la philosophie, la science et les institutions.
Mise à jour le 13 nov. 2019
La commission d’un crime ou d’un délit est souvent la cause d’un trouble à la paix publique et d’une atteinte à la sécurité des personnes et des biens qu’il faut stopper le plus rapidement possible. Cette fiche offre une méthodologie claire pour faire face au flagrant délit : flagrance, interpellation et enquête de flagrance.
Mise à jour le 13 nov. 2019
La vidéoprotection a pour objectif d’améliorer la sécurité des personnes et des biens, de répondre aux demandes sociales de prévention et de sécurité, et de lutter contre le sentiment d’insécurité. Cette fiche présente ses objectifs autres que sécuritaires, c’est-à-dire techniques ou liés à son fonctionnement.
Mise à jour le 30 oct. 2019
Voici les règles de constitution du dossier de mariage qui s’appliquent aux ressortissants de l’Érythrée.
Une plateforme pensée pour les acteurs des trois fonctions publiques : connaissance, expertise, formation et veille au même endroit.
Découvrir notre écosystème →Réponses sourcées, analyse et génération de documents
Fiches et outils propriétaires, textes réglementaires et veille
Droit public et droit privé, quand la situation se complique
Développez les compétences de vos équipes
Diagnostic, financements adaptés et sécurisation de vos projets