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Mettre au point le calendrier de la consultation dans le…
Le pilotage efficient d’un processus achat nécessite d’arrêter un calendrier de réalisation précis considérant l’ensemble des obligations juridiques mais également les aléas éventuels (temps d’analyse, recours juridiques…). Ce calendrier ou…

13/12/2023

#Dossier de consultation des entreprises #Passation du marché
picto marches-publics

Rédiger le calendrier prévisionnel d'exécution
La réglementation envisage le délai d’exécution comme un délai global. Cependant, lorsque les marchés sont divisés en lots, comme c’est le cas, en principe, dans le cadre de la construction…

09/06/2021

#Étude préalable #Exécution technique du marché
picto action-sociale

Définir le calendrier de réalisation du projet social de territoire
Mettre en œuvre un projet social de territoire implique de : clarifier avec les élus les échéanciers de livraison des actions ; coordonner un grand nombre d’acteurs ; leur faire respecter des délais…

23/04/2014

#Projet social de territoire #Tableau de bord
picto action-sociale

Calendrier des grandes journées et semaines thématiques nationales
Le calendrier proposé ici recense mois par mois les grandes journées ou semaines thématiques nationales déployées sur le territoire dans les domaines qui peuvent concerner directement ou indirectement les CCAS/CIAS :…

23/04/2014

#Manifestation publique #Stratégie de communication
picto marches-publics

Définir les étapes d’un calendrier prévisionnel global ou spécifique pour…
Les procédures de marchés publics sont assez longues à mettre en place. De ce fait, les opérationnels se demandent fréquemment à partir de quand ils pourront commencer à travailler avec…

06/05/2019

#Programmation des achats #Procédure de marché public

Calendrier budgétaire
Compte tenu des possibilités données par la réglementation, le calendrier budgétaire doit être réfléchi et décidé en fonction des objectifs déterminés par la collectivité.

20/02/2020

picto institutions-et-administration-territoriale

Comment programmer son calendrier budgétaire ?
Sous réserve des dates limites réglementaires, les collectivités sont libres d’adopter leur budget primitif (BP) quand elles le souhaitent entre la fin de l’année N – 1 et le 15 avril…

14/09/2023

#Calendrier budgétaire
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Calendrier des élections professionnelles 2022
Ce tableau présente le calendrier des opérations électorales en vue des élections des représentants du personnel aux instances paritaires de la fonction publique territoriale qui se tiendront le 8 décembre 2022…

21/04/2022

#Scrutin #Représentants du personnel
picto action-sociale

Calendrier de la démarche d’élaboration du projet de direction
Ce calendrier prévoit largement le temps nécessaire à l’élaboration du projet de direction. Il doit être adapté à la taille de la commune/l’intercommunalité et à l’ampleur que vous voulez donner…

25/01/2015

#Management #Organisation des services
picto education

Exemples de calendriers annuels des heures de vie de classe
Cet outil présente deux exemples de calendriers-types annuels, prêt à être utilisés en 6e et en 3e.

25/02/2014

#Projet éducatif #Vie scolaire
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Calendrier réglementaire d’application du décret BACS
Le décret n° 2020-887 du 20 juillet 2020 relatif au système d’automatisation et de contrôle des bâtiments non résidentiels et à la régulation automatique de la chaleur (décret BACS) vient…

14/11/2023

#Efficacité énergétique
picto action-sociale

Réaliser un calendrier d’élection de délégués du personnel (rétroplanning)
La procédure d’élection des délégués du personnel est complexe. L’élaboration d’un calendrier du processus électoral permet à l’employeur, qui est chargé d’organiser le scrutin, d’avoir une vision claire du déroulement…

08/05/2012

#Loi et réglementation #Représentants du personnel

Calendrier des évaluations internes et externes des services sociaux et…
Le dernier calendrier officiel pour mettre en œuvre les évaluations internes et externes dans les services sociaux et médico-sociaux a été publié par décret en novembre 2010. Cette note en…

12/04/2011

#Service d'aide à domicile
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Calendrier de transposition de l’indemnité de fonctions, de sujétions, d’expertise…
Voici le calendrier de transposition de l’indemnité de fonctions, de sujétions, d’expertise et d’engagement professionnel dans la fonction publique territoriale.

02/02/2022

#Indemnités #Protocole (méthode)
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Matrice Excel pour la conception automatique de plannings et rétro-plannings…
Grâce à cette matrice Excel, vous pourrez mettre au point des calendriers prévisionnels qui vous donneront une visibilité immédiate de votre procédure de marché public, de ses étapes et des…

06/05/2019

#Programmation des achats #Procédure de marché public

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