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CARNET ORANGE

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CARNET ORANGE dans les ressources documentaires

Le carnet de tir

L’<@bddj.url url="" date="2008-11-05T00:00:00+01:00" type="arrete" num="IOCD0758366A">arrêté du 3 août 2007 qui met en application...

24 mars 2014

#CNFPT #carnet de tir #suivi des tirs #formation

Rédiger le calendrier prévisionnel d'exécution

La réglementation envisage le délai d’exécution comme un délai global. Cependant, lorsque les marchés sont divisés en lots, comme c’est le cas, en principe,...

10 juin 2021

#calendrier d’exécution #planning #délai

Intégrer dans un marché public de produits papetiers des enjeux de [...]

La présente fiche pratique a pour but d’aider les acheteurs publics à prendre en compte les problématiques de développement durable lors de l’achat...

22 juil. 2019

#achat public durable #cahier #carnet #copies #feuillets mobiles #blocs #agendas #pochettes #chemises #bloc-notes autocollant #fournitures de bureau

Carnet d’accompagnement pour les bénéficiaires adultes-relais

Le présent carnet est destiné à garder la trace de toutes les démarches engagées à partir du début de l’accompagnement avec une conseillère. Il est...

20 févr. 2020

#Accompagnement #formation #adulte-relais #projet #action #cahier des charges #carnet

Contraventions en zones réglementées : durée limitée, zone bleue

Sont présentées dans ce document les différentes infractions qui doivent être relevées par carnet à souche de couleur verte ou PVe en cas de violation...

02 juin 2021

#stationnement à durée limitée #disque #ticket #horodateur #contrôle

Carnet d’accompagnement pour le conseiller

Le présent carnet est destiné à capitaliser les étapes et l’organisation du parcours d’accompagnement des adultes-relais. Il est nécessaire de le remplir...

20 févr. 2020

#Accompagnement #formation #tutorat #adulte relais #projet #dispositif #action #cahier des charges #carnet #orienter #conseiller

Fiche de dégustation

Ce carnet de notation et de recueil des informations, issu des recommandations de la Mission nationale d’expertise et d’audit hospitaliers (MEAH), est...

05 janv. 2021

#qualité PEC alimentaire #qualité nutritionnelle et hôtelière #résidents #services #qualité #plaisir #convivialité #contrôle prestation #ajustement #mesure satisfaction #démarche d’amélioration continue

Ordonnance type de renouvellement d’un traitement par clozapine

L’ordonnance de renouvellement peut être rédigée par un spécialiste en neurologie, psychiatrie ou gériatrie n’exerçant pas en établissement de santé....

22 déc. 2020

#prescription restreinte #prescription initiale hospitalière #prescription réservée à certains spécialistes #surveillance particulière #renouvellement d’ordonnance

Le policier municipal face aux nouveaux formulaires de contraventions

La rédaction du procès-verbal de contravention manuscrite en l’absence du PVe (procès-verbal électronique) requiert pour l’agent verbalisateur une maîtrise...

14 juil. 2021

#timbre-amende #carte de paiement #avis de contravention #procès-verbal #carnet vert #carnet orange #carnet blanc #carnet jaune

Fiche de circulation provisoire

Ce document présente un exemple de carnet de fiches immobilisation, avec les différents feuillets à remettre dans le cadre d’une infraction au contrôle...

02 juin 2021

#véhicule #contrôle technique #circulation provisoire

Étude des caractéristiques environnementales des produits papetiers [...]

Ce questionnaire vous permet d’étudier les caractéristiques environnementales (label, fibres recyclées) de chacun des produits papetiers (cahiers,...

20 févr. 2020

#éco-responsabilité #produits papetiers #fibres recyclées #label