Cette grille de sélection des offres, outil de dialogue entre les différents membres du jury de sélection, peut aussi servir de base à la rédaction...
20 févr. 2020
L’interne en médecine en activité de service perçoit une rémunération après service fait : des émoluments forfaitaires ainsi que des indemnités...
02 mars 2022
Cette grille propose des critères de suivi des structures d’insertion afin d’anticiper d’éventuelles difficultés et de mettre en place un plan d’action...
20 févr. 2020
Ce tableau présente les rémunérations des assistants des hôpitaux.
Elles sont fixées par référence à l’arrêté du 15 juin 2016...
26 avr. 2022
Comme dans tous les contrats, les parties doivent convenir de la rémunération correspondant à la réalisation des prestations.
Dans le cas des...
04 mars 2019
La détermination de la rémunération du maître d’œuvre est entièrement libre. La mission de maîtrise d’œuvre donne lieu à une rémunération forfaitaire...
14 févr. 2019
Cet outil apporte une réponse à la question de savoir comment fixer la rémunération initiale définitive du maître d’œuvre privé selon les dispositions...
29 sept. 2021
La rémunération des personnels de direction est pour l’essentiel la résultante de l’indice de base (dépendant du grade et de l’échelon), des bonification...
01 mai 2021
Les collaborateurs de cabinet sont des agents publics particuliers en raison de leurs fonctions et de la relation spécifique qu’ils...
15 févr. 2022
Cet exemple de grille d’entretien, pour un agent de médiathèque, doit vous permettre de déterminer les critères essentiels de sélection pour un recrutement....
03 févr. 2022
La rémunération de l’agent public est constituée d’éléments « obligatoires » et d’éléments « facultatifs ». Vos...
02 févr. 2022
Cette grille, sous Excel, permet de remplir succinctement et synthétiquement l’appréciation du porteur de projet, du directeur du projet et du comité...
20 févr. 2020
Les collectivités ont la possibilité de recruter des jeunes sous contrat d’apprentissage. Il s’agit d’un contrat de droit privé qui...
31 janv. 2022
Cet outil présente certaines hypothèses dans lesquelles la rémunération peut être modulée par l’autorité territoriale. Cette modulation apparaît particulièrement...
01 avr. 2022
Le <@bddj.url url="" date="" type="code" num="CCP">Code de la commande publique encadre de manière assez stricte les modalités de la rémunération...
14 juin 2021
21 févr. 2020
La grille est utilisée par l’élève pour donner son avis sur les livres cadeaux. Les enseignants recenseront ensuite ces livres dans la « grille...
20 févr. 2020
Les étudiants hospitaliers qui se destinent à la médecine, l’odontologie ou la pharmacie effectuent des stages.
La rémunération est variable...
22 janv. 2016
24 avr. 2014
Plusieurs décrets entrés en vigueur au 1er février 2014 modifient les échelles de rémunération et la durée des carrières des agents de catégories C et B. La présente note propose une synthèse des nouvelles dispositions.
> Télécharger
24 juin 2014
Mode ou nécessité, les systèmes de rémunération en fonction des résultats ou des performances tendent à se généraliser dans la fonction publique territoriale.
> Télécharger
28 déc. 2012
> Télécharger
