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M14 dans les ressources documentaires

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L’instruction budgétaire et comptable M14

S’il existe un plan comptable général commun pour toutes les organisations relevant de la comptabilité privée (plan comptable général de 1982 – PCG 82), les collectivités territoriales sont cependant tenues d’appliquer…

13/02/2023

#Nomenclature comptable
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Maquette M14 du compte administratif – Vue d’ensemble

Cet outil offre une vue d’ensemble de la maquette M14 du compte administratif. La partie II de la maquette M14 du compte administratif réunit les différents états de présentation générale…

08/12/2021

#Compte administratif #Équilibre réel
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Annexe B1.4 et B1.5 de la maquette M14

Cet outil présente l'annexe B1.4 et B1.5 de la maquette M14 qui  retrace l’ensemble des engagements hors bilan.

17/06/2019

#Production immobilisée #VEFA
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Sommaire de la maquette par nature du compte administratif M14

Cet outil présente le sommaire de la maquette par nature du compte administratif M14. La maquette n’indique plus la pagination sur son sommaire car elle peut varier d’une collectivité à…

26/06/2017

#Budget annexe #Nomenclature comptable
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Sommaire de la maquette par nature du budget primitif M14

Cet outil présente le sommaire de la maquette par nature du budget primitif M14. La maquette n’indique plus la pagination sur son sommaire car elle peut varier d’une collectivité à…

26/06/2017

#Budget annexe #Nomenclature comptable
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Liste des chapitres budgétaires en M14 - Budget voté par…

Cet outil présente la liste des chapitres budgétaires en M14 ─ Budget voté par fonction.

01/06/2021

#Processus budgétaire #Vote du budget
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Maquette M14 du compte administratif – Présentation par chapitre budgétaire

Cet outil propose une présentation par chapitre budgétaire.La partie II de la maquette M14 du compte administratif réunit les différents états de présentation générale ; l’état A2 « Section de…

08/12/2021

#Compte administratif #Équilibre réel
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Table de transposition du plan comptable M14 au plan comptable…

Cet outil vous propose une table de transposition entre les imputations du plan comptable M14 et celles du plan comptable M57, afin d’anticiper au mieux le passage au référentiel budgétaire…

15/11/2022

#Nomenclature comptable
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Le détail des principaux comptes de dépense de l’instruction budgétaire…

Les comptes budgétaires – ou articles comptables – constituent la pierre angulaire de tout système comptable. En effet, il ne peut y avoir d’approche comptable, d’analyses financières, d’élaboration et d’exécution…

19/09/2022

#Instruction comptable
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Le résultat du compte administratif

Le budget prévoit, en section de fonctionnement, un prélèvement complémentaire sur les recettes de fonctionnement qui constitue un autofinancement complémentaire des dépenses d’investissement.Avant la parution des instructions comptables M14, M52…

10/04/2023

#Compte administratif #Équilibre réel
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Annexes budgétaires – Le dispositif général

Depuis la mise en place de la M14, les maquettes budgétaires jointes à l’instruction M14 comportent aussi les annexes à joindre aux documents budgétaires et en définissent strictement la présentation.…

26/06/2017

#Budget annexe #Nomenclature comptable
picto action-sociale

Le référentiel budgétaire et comptable M57 pour les CIAS et…

Comme nombre de collectivités et d’établissements, les centres communaux/intercommunaux d’action sociale (CCAS/CIAS) vont connaître, à compter du 1er janvier 2024, une importante mutation en matière de gestion comptable. En effet,…

13/11/2023

#CCAS
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Les spécificités des instructions comptables M4 et M22

S’il existe un plan comptable général, commun à toutes les organisations relevant de la comptabilité privée (plan comptable général de 1982 – PCG 82), les collectivités territoriales sont cependant tenues…

20/02/2023

#Nomenclature comptable
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Moteur de recherche M14

Ce moteur de recherche très facile d’utilisation permet de trouver un compte ou un article budgétaire en renseignant un ou plusieurs mots-clés. Il permet un gain significatif de temps et…

20/09/2022

#Instruction comptable
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Commentaires de la nomenclature fonctionnelle M14

14/11/2022

#Gestion comptable #Nomenclature comptable