#

NOMINATION CHU

voir toute l’actualité

NOMINATION CHU dans les ressources documentaires

Arrêté de nomination pour un agent de catégorie C

À vous d’adapter ce modèle d’arrêté de nomination pour un agent de catégorie C.

22 avr. 2021

#personnel #recrutement #arrêté de nomination d’un fonctionnaire titulaire

Comment se déroule la nomination de l’interne en médecine ?

À l’issue des épreuves classantes nationales (ECN) anonymes donnant accès au troisième cycle des études médicales, une procédure nationale de choix...

22 janv. 2015

#interne en médecine #nomination #concours #études #service public #santé #cng #hpst #ars

Classement indiciaire en catégorie C

Le classement des agents intervient dès la nomination en qualité de stagiaire, quel que soit le mode d’accès (recrutement direct, concours ou promotion...

24 mars 2017

#classement indiciaire #nomination #reprise des services #services privés #équivalent temps plein #lauréat de concours #stagiaire #services d’ancien militaire #services d’ancien fonctionnaire civil

Arrêté de nomination par voie de détachement

Ce document à compléter permet d’acter à la collectivité d’accueil l’arrivée de l’agent par voie de détachement.

22 juin 2021

#fonctionnaire #mobilité #détachement

Tableau récapitulatif des mentions et formalités à faire figurer dans les [...]

Ce tableau rappelle les mentions qui doivent figurer dans les actes de nomination des régisseurs et des mandataires, et dont le comptable doit vérifier...

20 févr. 2020

#Régie #comptable #régisseur #mandataire #nomination

Clauses du règlement intérieur de l’établissement relatives à la [...]

Le Code de la santé publique impose aux établissements d’intégrer dans leur règlement intérieur les modalités locales de nomination, renouvellement...

20 févr. 2020

#service #unité fonctionnelle #UF #structure médicale interne #pôle d’activités #chef de pôle #directeur #président de la CME #loi HPST

Arrêté de nomination d’un régisseur d’une régie de recettes

Ce modèle d’arrêté est à utiliser pour procéder à la nomination du régisseur d’une régie de recettes. Cet arrêté doit être notifié au régisseur.

21 févr. 2020

#recettes #régie #encaissement #régisseur #mandataire

Recrutement par contrat sur emplois fonctionnels et emplois de directeurs [...]

09 déc. 2020

#emplois de direction #emplois supérieurs hospitaliers #emplois fonctionnels #directeur chef d’établissement #recours au contrat

Recruter et rédiger la lettre de cadrage pour la nomination d’un assistant [...]

La réglementation impose une procédure de nomination d’un ou plusieurs assistants de prévention au sein des collectivités et établissements publics....

26 janv. 2017

#assistant de prévention #conseiller de prévention #lettre de cadrage #nomination

Arrêté de nomination par voie de mutation

À vous d’adapter ce modèle d’arrêté de nomination par voie de mutation.

22 juin 2021

#personnel #mobilité #arrêté de nomination #mutation

Les médicaments à statut particulier (autorisation temporaire [...]

Tout médicament doit faire l’objet avant sa mise sur le marché d’une autorisation de mise sur le marché (AMM) délivrée par l’Agence nationale de sécurité...

15 mars 2013

#essais cliniques #AMM #ATU nominative #ATU de cohorte #médicaments en essais cliniques

Comment sanctionner l’insuffisance professionnelle en cours ou en fin de [...]

La nomination, même devenue définitive, n’entraîne pas pour l’intéressé l’octroi automatique de la qualité de fonctionnaire hospitalier, laquelle ne...

18 janv. 2012

#stagiaire #insuffisance professionnelle #prolongation de stage #licenciement #période probatoire

Accorder une délégation de signature à un fonctionnaire

Le maire peut, sous sa surveillance et sa responsabilité, accorder par arrêté des délégations de signature à certains fonctionnaires territoriaux sous...

23 mars 2016

#maire #délégation de signature #fonctionnaire #subdélégation de signature #publication #affichage #absence ou empêchement des adjoints

Lettre-type de saisine du chef de pôle d’activités en vue de la nomination [...]

Modèle de lettre de saisine du chef de pôle d’activités en vue de recueillir son avis sur la demande de nomination d’un PH à temps partiel en qualité...

20 févr. 2020

#praticien hospitalier #plein temps #temps partiel #nomination #avis du chef de pôle d’activités

Quelles sont les sanctions applicables aux personnels ?

Indépendamment de son statut, toute personne occupant un emploi public est soumise à des obligations professionnelles et déontologiques....

07 juil. 2015

#responsabilité disciplinaire #faute #manquement #obligations #déontologie #sanctions #conseil de discipline

Les propositions du président de la CME et du directeur de l’UFR médicale [...]

En réponse à la demande du directeur général d’un CHU, le président de la Commission médicale, conjointement avec le directeur de l’UFR médicale, pour...

20 févr. 2020

#CHU #pôle d’activités cliniques et médico-techniques #chef de pôle #nomination #directeur général #président de la CME #directeur de l’UFR médicale

Arrêté de nomination par voie d’intégration directe (2)

Vous disposez d’un exemple d’arrêté de nomination par voie d’intégration directe qui détaille les éléments à rappeler afin de respecter le formalisme...

22 juin 2021

#personnel #mobilité #arrêté de nomination #intégration directe dans la fonction publique territoriale

Outil de présentation budgétaire nominative

Vous pouvez utiliser ce tableau pour les établissements tels que les EHPAD ou les services d’aide à domicile car les instances de tutelle demandent...

06 mars 2020

#présentation budgétaire #budget