RSA

RSA : ressources documentaires

RSA : Finances et comptabilité

• 30 mai 2016 - ref : 5063

  La nomenclature par fonction

  Prévention médico-sociale Santé et action sociale Santé et action sociale (hors APA, RSA...     RSA - régularisation RMI Fonction 5 Interventions sociales et santé... RSA...

  Accueil > Finances et comptabilité > Budget et comptabilité des collectivités territoriales

  Vote, fonction, nomenclature, fonctionnelle, mode

• 24 mai 2018 - ref : 6364

  Le fonds national de péréquation de la cotisation sur la valeur ajoutée des entreprises (CVAE) perçue par les départements

  du RSA dans la population totale du département (à hauteur de 10 %) ; la proportion...

  Accueil > Finances et comptabilité > Pratique des finances territoriales

  fonds, départements, valeur ajoutée, péréquation

• 18 mars 2013 - ref : 5122

  Le recouvrement par le comptable

  insaisissable (montant du RSA de base). L’OTD à la caisse d’allocations familiales pour les dépenses...

  Accueil > Finances et comptabilité > Budget et comptabilité des collectivités territoriales

  Autorisation de poursuite, recouvrement, contentieux, mise en demeure, opposition, tiers détenteur

• 18 avr. 2018 - ref : 8163

  Les règles budgétaires et comptables spécifiques aux métropoles

  (hors APA, RSA et régularisations de RMI). Fonction 4-3 – APA. Fonction 4-4 – RSA –... de la M52 ; les chapitres spéciaux relatifs à l’APA et au RSA ainsi que les chapitres d’opérations...

  Accueil > Administration locale > Gouvernance intercommunale

  métropole, instruction M57, comptabilité

• 6 oct. 2011 - ref : 0366

  Établir une grille tarifaire différenciée

  de solidarité active (RSA), par exemple. Comme pour les autres cas ( cf. supra ), la collectivité...

  Accueil > Finances et comptabilité > Pratique des finances territoriales

  budget, recettes de fonctionnement, contrôle de gestion, politique publique, évaluation

• 27 juin 2017 - ref : 6062

  Annexes budgétaires – Le dispositif général

  équipements, RMI et RSA, programmes d’équipement, dépenses et recettes financières et opérations pour compte...

  Accueil > Finances et comptabilité > Budget et comptabilité des collectivités territoriales

  Annexes, budgétaires, maquette, dématérialisation, ACTES, TotEM

• 23 févr. 2018 - ref : 6674

  Les règles budgétaires et comptables spécifiques aux départements

  défectueux » ; le compte 6516 « RSA – Dispositif expérimental » ; le compte 7324 « Taxe...

  Accueil > Finances et comptabilité > Budget et comptabilité des collectivités territoriales

  département, instruction M52

RSA : Administration locale

• ref : dtou4977

  Demande d’aide emplois d’avenir (Cerfa 14830*02)

  général lorsque cette aide concerne un bénéficiaire du RSA financé par le département. ...

  Accueil > Administration locale > Administration et décisions territoriales

  emplois d’avenir, contrats aidés, insertion des jeunes

• 16 janv. 2014 - ref : 6813

  Recruter un jeune dans le cadre d’un emploi d’avenir

  du conseil général lorsque cette aide concerne un bénéficiaire du RSA financé par le département....

  Accueil > Administration locale > Administration et décisions territoriales

  emploi d’avenir, cui-cae, contrats aidés, insertion des jeunes, aides financières

• 8 avr. 2014 - ref : 7176

  Recruter un jeune dans le cadre d’un emploi d’avenir

  lorsque cette aide concerne un bénéficiaire du RSA financé par le département. Le prescripteur signe ensuite...

  Accueil > Action sociale > Diriger et gérer un accueil de loisirs

  emploi d’avenir, CUI-CAE, contrats aidés, insertion des jeunes, aides financières

• 28 mars 2017 - ref : 7819

  Mettre en œuvre une clause sociale d’insertion

  ou depuis plus de deux ans en chômage récurrent, des bénéficiaires du RSA ayant signé un contrat d’insertion dans l’année,...

  Accueil > Marchés publics > Pratique de l'achat durable

  Insertion par l’activité économique, économie sociale et solidaire, insertion

• 10 sept. 2014 - ref : 7912

  Recruter un salarié sous CUI-CAE-contrat d’accompagnement dans l’emploi

  soit le président du conseil général lorsque cette aide concerne un bénéficiaire du RSA financé par le département....

  Accueil > Action sociale > Diriger et gérer un accueil de loisirs

  CUI-CAE, emploi d’avenir, contrat aidé, insertion, collectivités, secteur non marchand

• 28 mai 2018 - ref : 0452

  Travailler avec les ateliers et chantiers d'insertion (ACI)

  '>endettement , '>lutte contre l'illettrisme ,  '>accompagnement des bénéficiaires du RSA , etc.) ;...

  Accueil > Action sociale > Insérer par l'activité économique

  ACI, chantier d'insertion, SIAE, territoire, utilité sociale, encadrement technique

• 23 janv. 2017 - ref : 10511

  Communiquer efficacement autour des activités des CCAS

  à l’instruction des demandes d’aide sociale légale (comme le RSA ou l’APA, allocation personnalisée d’autonomie)...

  Accueil > Administration locale > Réussir sa communication locale

  solidarité, action sociale, compétence, publics, établissement public

• 18 avr. 2018 - ref : 8163

  Les règles budgétaires et comptables spécifiques aux métropoles

  (hors APA, RSA et régularisations de RMI). Fonction 4-3 – APA. Fonction 4-4 – RSA –... de la M52 ; les chapitres spéciaux relatifs à l’APA et au RSA ainsi que les chapitres d’opérations...

  Accueil > Administration locale > Gouvernance intercommunale

  métropole, instruction M57, comptabilité

• 21 déc. 2017 - ref : 10978

  Mutualiser les services ressources entre la ville, l’EPCI et le CCAS/CIAS

  en commun pour tous les agents, mais les logiciels métiers de gestion du RSA ou des services à domicile...

  Accueil > Action sociale > Animation du projet social local

  budget, ressources, optimisation, convention, mutualisation, intégration

RSA : Marchés publics

• 28 mars 2017 - ref : 7819

  Mettre en œuvre une clause sociale d’insertion

  ou depuis plus de deux ans en chômage récurrent, des bénéficiaires du RSA ayant signé un contrat d’insertion dans l’année,...

  Accueil > Marchés publics > Pratique de l'achat durable

  Insertion par l’activité économique, économie sociale et solidaire, insertion

• 3 mars 2017 - ref : 2344

  Élaborer une politique d’achat socialement responsable

  mois d’inscription au chômage) ; les allocataires du RSA ou ayant droit ; les publics reconnus...

  Accueil > Marchés publics > Pratique de l'achat durable

  insertion, clauses sociales, clauses solidaires, critère social, achat social, marché public social

• 28 juin 2017 - ref : 3127

  Insérer une clause sociale

  les allocataires du RSA (en recherche d’emploi) ou leurs ayants droit ; les publics reconnus travailleurs...

  Accueil > Marchés publics > Pratique de la loi MOP

  clause sociale, insertion

• 16 déc. 2017 - ref : 7020

  Mesurer l’impact de ses achats en termes de développement durable

  des personnes éloignées de l’emploi comme, notamment, les allocataires du RSA, les personnes reconnus...

  Accueil > Marchés publics > Optimiser vos achats publics

  développement durable, PME, innovation, environnement, insertion, empreinte économique

• 31 mai 2015 - ref : 2160

  Intégrer dans un marché public d'achat de stylos des enjeux de développement durable

  bénéficiaires du RSA). Elle travaille uniquement en Île-de-France. En 2004, la ville de Boulogne...

  Accueil > Marchés publics > Pratique de l'achat durable

  achat public durable, stylos, crayons, feutres, portemine, écriture graphite

RSA : Ressources humaines

• 7 sept. 2016 - ref : 8860

  Recours au contrat unique d’insertion-contrat d’accompagnement dans l’emploi (CUI-CAE)

  est attribuée à un bénéficiaire du RSA financé par le département. Suspension du contrat –... de l’embauche, dans le cadre d’un contrat unique d’insertion, de bénéficiaires du RSA financé... du RSA...

  Accueil > Ressources Humaines > Les contractuels de la fonction publique

  CUI, CAE, insertion, insertion professionnelle

• 20 févr. 2017 - ref : 8863

  Régime de la relation de travail des emplois d’avenir

  par le président du conseil général lorsque cette aide concerne un bénéficiaire du RSA financé par le département... et à la formation professionnelle RSA  : revenu de solidarité active VAE  : validation...

  Accueil > Ressources Humaines > Les contractuels de la fonction publique

  emploi d’avenir, CUI-CAE, insertion professionnelle

• 20 févr. 2017 - ref : 8861

  Régime de la relation de travail des CUI-CAE

  soit par le président du conseil départemental lorsque cette aide concerne un bénéficiaire du RSA financé... en œuvre par les conseils généraux pour les bénéficiaires du RSA Abréviations et acronymes AAH......

  Accueil > Ressources Humaines > Les contractuels de la fonction publique

  CUI, CAE, insertion professionnelle, aide à l’insertion professionnelle

• 18 août 2015 - ref : 8862

  Recours aux emplois d’avenir

  pour l’insertion des personnes handicapées dans la fonction publique RSA  : revenu de solidarité active...

  Accueil > Ressources Humaines > Les contractuels de la fonction publique

  emplois d’avenir, emplois d’avenir professeur, insertion professionnelle, professeur

• 10 juil. 2018 - ref : 6556

  Contrats d’accompagnement dans l’emploi contrats uniques d’insertion (CAE-CUI)

  de solidarité (RSA) ; de l’allocation de solidarité spécifique (ASS) (demandeurs d’emploi) ;... , qui peut être un référent RSA, un référent Pôle emploi, un référent Cap emploi (pour les personnes handicapées...

  Accueil > Ressources Humaines > Rémunération du personnel médical et hospitalier

  CAE, CUI, secteur non marchand, CAE-Dom

• 27 mars 2015 - ref : 6557

  Emplois d’avenir

  les bénéficiaires : du revenu de solidarité (RSA) ; de l’allocation de solidarité spécifique (ASS...

  Accueil > Ressources Humaines > Rémunération du personnel médical et hospitalier

  emploi d’avenir, contrat aidé, droit privé, jeune

• 28 mars 2018 - ref : 5024

  Rémunérer un contrat aidé : contrat unique d’insertion - contrat d’accompagnement dans l’emploi (CUI-CAE)

  de personnes : les salariés âgés de 50 ans et plus qui bénéficient du RSA, de l’ASS, de l’ATA...

  Accueil > Ressources Humaines > Pratique de la paie en collectivité territoriale

  contrat aidé, CUI, contrat unique d’insertion, CAE, contrat d’accompagnement dans l’emploi, emplois d’avenir

• 15 févr. 2018 - ref : 2207

  Proposer un Pacte junior

  au plus ; aux personnes de 45 ans au plus en situation de chômage de longue durée bénéficiaires du RSA, de l’ASS...

  Accueil > Ressources Humaines > Pratique de la paie en collectivité territoriale

  Parcours d’accès aux carrières de la fonction publique territoriale, hospitalière et de l’État, Pacte, Pacte junior, contrat Pacte, apprentissage

• 18 sept. 2018 - ref : 10936

  Diversifier ses voies de recrutement en recourant au dispositif expérimental de recrutement de personnes sans emploi en catégorie A ou B

  à ces contrats (demandeurs d’emploi de longue durée, bénéficiaires du RSA…) ; auprès également...

  Accueil > Ressources Humaines > Pratique des RH territoriales

  contrat, Pacte junior, recrutement, égalité, concours, fonction publique

RSA : Action sociale et solidaire

• ref : dtou44

  Liste d’inscription à l’équipe pluridisciplinaire RSA

  RSA... équipe pluridisciplinaire RSA...

  Accueil > Action sociale > Insérer par l'activité économique

  RSA, revenu de solidarité active, équipe pluridisciplinaire RSA, élection des bénéficiaires insertion

• ref : dtou6326

  Formulaire de demande de RSA : Cerfa n° 13880-04

  à la personne faisant une demande de RSA à la caisse d’allocations familiales de son département de résidence. ...

  Accueil > Action sociale > Insertion et lutte contre les exclusions

  RSA, prestation, CAF, allocation, numéro

• ref : dtou418

  Panorama des aides, dispositifs et structures mobilisables pour l’accompagnement des bénéficiaires du RSA

  RSA... RSA... aides bénéficiaires RSA... dispositifs bénéficiaires RSA...

  Accueil > Action sociale > Insertion et lutte contre les exclusions

  RSA, aides bénéficiaires RSA, dispositifs bénéficiaires RSA

• ref : dtou7176

  Montant mensuel de la prime d’activité pour un célibataire sans enfant

  avec ou sans ressources. Elle se substitue à la prime pour l’emploi et au RSA activité. La prime d’activité a pour objet...

  Accueil > Action sociale > Insertion et lutte contre les exclusions

  Prime d’activité, prestation, RSA, ressources, emploi

• ref : dtou83

  Exemples d’actions de lutte contre l’isolement ou de revalorisation de soi

  du RSA cherchant un emploi dans la communication, ateliers dans le cadre d’un parcours de revalorisation...

  Accueil > Action sociale > Insertion et lutte contre les exclusions

  lutte contre l’isolement, actions de revalorisation de soi, ateliers culture du cœur, ateliers de théâtre forum, réseau de parrainage des bénéficiaires du RSA, ateliers dans le cadre d’un parcours de revalorisation de soi

• ref : dtou419

  Le revenu de solidarité active (RSA) en bref 2010

  RSA... RSA...

  Accueil > Action sociale > Insertion et lutte contre les exclusions

  RSA, revenu de solidarité active

• 31 août 2016 - ref : 0291

  Accompagner les bénéficiaires du revenu de solidarité active (RSA) dans leur parcours d’insertion

  avec lui et l’oriente sur des actions d’insertion. Repère pour le bénéficiaire du RSA et les partenaires mobilisés... des bénéficiaires du RSA vers un parcours social, le référent unique est un salarié des structures...

  Accueil > Action sociale > Insertion et lutte contre les exclusions

  revenu de solidarité active, RSA, RSA socle, RSA jeune, API, PPAE

• 22 mai 2015 - ref : 7965

  Accéder aux prestations CAF-RSA pour une personne étrangère isolée avec enfant

  de l’autre parent. Si les liens sont rompus, il est préférable de joindre à la demande de RSA du parent isolé... de l’enfant pour la PAJE et en fonction de la situation pour l’ASF. Le versement du RSA est fonction......

  Accueil > Action sociale > Insertion et lutte contre les exclusions

  logement, prestations, RSA, étranger, enfant, CAF

• 19 avr. 2014 - ref : 6833

  Nouer des partenariats avec les acteurs de l’insertion

  des bénéficiaires du RSA sont propres à chaque département. Si le conseil départemental est chef de file en matière... de son accompagnement, le référent RSA peut identifier le besoin d’accueil en précisant avec le parent...

  Accueil > Action sociale > Accueil de la petite enfance

  minima sociaux, RSA, insertion professionnelle, enfants pauvres, parcours d’insertion, recherche de mode d’accueil

RSA : Établissements de santé

• 3 juil. 2018 - ref : 4748

  L’allocation adulte handicapé (AAH)

  un minimum garanti et ne sont pas cumulables. En conséquence l’AAH prend le relais du RSA socle ou activité.... de travailleur handicapé RSA  : revenu de solidarité active ...

  Accueil > Établissements de santé > Droits des patients et des résidents

  AAH, adulte handicapé, CDAPH, MDPH, majoration pour vie autonome, complément de ressources

• 10 juil. 2018 - ref : 6556

  Contrats d’accompagnement dans l’emploi contrats uniques d’insertion (CAE-CUI)

  de solidarité (RSA) ; de l’allocation de solidarité spécifique (ASS) (demandeurs d’emploi) ;... , qui peut être un référent RSA, un référent Pôle emploi, un référent Cap emploi (pour les personnes handicapées...

  Accueil > Ressources Humaines > Rémunération du personnel médical et hospitalier

  CAE, CUI, secteur non marchand, CAE-Dom

• 27 mars 2015 - ref : 6557

  Emplois d’avenir

  les bénéficiaires : du revenu de solidarité (RSA) ; de l’allocation de solidarité spécifique (ASS...

  Accueil > Ressources Humaines > Rémunération du personnel médical et hospitalier

  emploi d’avenir, contrat aidé, droit privé, jeune

• 20 févr. 2018 - ref : 11047

  Mettre en œuvre les missions de service civique d’un point de vue opérationnel au sein d’un établissement public de santé

  bénéficie du RSA, photocopie de la pièce justificative ; photocopie de la reconnaissance...

  Accueil > Établissements de santé > Gérer le personnel médical et hospitalier

  responsabilité sociale et environnementale, volontariat, engagement, citoyenneté, Elisa