Il existe différentes manières de calculer un prix de revient. La méthode du coût spécifique intègre dans son calcul toutes les valeurs...
06 oct. 2014
Deuxième étape du processus d’évaluation des infrastructures de simulation défini par la Haute Autorité de santé (HAS), l’autoévaluation en est la pièce...
12 juil. 2017
La circulaire du 22 juin 2010 relative à la lutte contre les mariages simulés a réaffirmé le pouvoir du procureur de la République de surseoir...
22 avr. 2021
16 févr. 2021
Grâce à cet outil, vous aurez la possibilité d’effectuer des simulations d’emprunt en fonction de vos projets, de vos investissements et de vos programmes....
16 févr. 2021
Ce tableau de calcul vous permettra de chiffrer rapidement les montants de Gipa à verser à vos agents.
20 nov. 2020
Le niveau d’intégration de l’EPCI à fiscalité propre dépend du statut juridique du groupement et de la fiscalité liée au statut juridique du groupement...
24 juin 2016
Lorsqu’un agent travaille à temps non complet ou exerce son activité à temps partiel, sa rémunération est calculée...
21 févr. 2017
Si la simulation en santé a fait ses preuves en termes d’efficacité, elle n’en demeure pas moins délicate à mettre en œuvre. En effet, l’organisation...
19 févr. 2020
Ce tableau vous permet de calculer le plafond de rémunération pour les emplois de cabinet.
09 mars 2021
Cet outil est destiné à faciliter la mise en place des rythmes de travail annualisés en proposant de calculer de manière automatisée le temps de travail...
06 mars 2020
Ce tableau a été réalisé afin de vous aider à calculer la capacité théorique de votre établissement. Vous y trouverez un premier exemple. Les calculs...
21 févr. 2020
Ce tableau présente les avantages et inconvénients des différents modes de calcul. Ceux-ci pourront être étudiés en fonction de la prestation mise en...
20 févr. 2020
Utilisée depuis de nombreuses années dans certains domaines comme l’armée, la simulation est aujourd’hui considérée comme une méthode...
19 févr. 2020
Le calcul des charges sociales dues au titre des rémunérations allouées aux agents est partout automatisé. Le problème des automatismes...
26 avr. 2020
Inspiré du groupement d’intérêt économique – peu adapté à la coopération entre personnes publiques –, le groupement d’intérêt public (GIP) est une structure...
09 juil. 2020
16 févr. 2021
29 nov. 2012
Destinée à favoriser l'égalité d'accès à la commande publique entre les entreprises disposant d'une trésorerie suffisante et celles qui n'en disposent pas pour débuter l'exécution d'un marché public, le régime de l'avance constitue un vecteur [...]
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08 avr. 2014
Les préoccupations liées au développement durable implique pour l'acheteur public de mettre en place une véritable stratégie d’achat promouvant des modes de production et de consommation soucieux de protéger les ressources environnementales, [...]
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