Charte de la personne hospitalisée

Tout comprendre à la charte de la personne hospitalisée

Lorsque l’on franchit le seuil d’un établissement de santé, que ce soit pour une consultation, une urgence ou une hospitalisation programmée, nous entrons dans un univers régi par des règles précises, centrées sur le patient et ses droits. Au cœur de ce dispositif, la charte de la personne hospitalisée se présente comme un pilier essentiel, garantissant le respect et la protection des droits des patients. Élaborée dans le sillage de la loi du 4 mars 2002, cette charte vise à mettre le patient au centre des préoccupations médicales, en l’informant et en le rendant acteur de son parcours de soins.

Mais qu’est-ce exactement que cette charte ? Obligatoire dans tous les établissements de santé, elle joue un rôle crucial en informant le patient dès son arrivée sur ses droits fondamentaux. Accessible à tous, y compris en sept langues et en braille, elle est un outil d’empowerment du patient, lui permettant de naviguer avec assurance dans le complexe système de santé.

Les objectifs de cette charte sont multiples : informer le patient sur son état de santé, s’assurer de son consentement éclairé, lui offrir la possibilité d’être accompagné dans ses décisions par une personne de confiance, et bien plus encore. À travers cette charte, le patient est non seulement informé mais aussi protégé, avec un accent mis sur la personnalisation du parcours de soins en fonction de ses besoins spécifiques.

Dans cet article, nous plongeons au cœur de la charte de la personne hospitalisée, en explorant son contenu, sa nécessité et son impact sur le parcours de soins. Rejoignez-nous pour un tour d’horizon complet de ce document clé, afin de mieux comprendre vos droits et de vous assurer une expérience hospitalière respectueuse et informée.

 

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Qu’est ce que la charte de la personne hospitalisée ?

La charte de la personne hospitalisée est un document légal qui est remis au patient à son arrivée dans l’établissement de soins. Ce dernier est un document contractuel qui vise à informer le patient de ses différents droits, notamment concernant les grands principes de la loi du 4 mars 2002 relative aux droits des malades et à la qualité du système de santé. La loi de 2002 vise, en effet, à remettre le patient au cœur du dispositif et à favoriser pleinement sa participation au cœur de son parcours de soins. Disponible en sept langues et en braille, la charte vise à être accessible par tous pour favoriser un parcours de soins personnalisé et adapté aux besoins du patient.

 

La charte de la personne hospitalisée est-elle obligatoire ?

La charte de la personne hospitalisée est obligatoire dans tous les établissements de santé lors d’une entrée en hospitalisation, que ce soit lors d’une consultation externe, dans le cadre des urgences ou même lors d’une hospitalisation à domicile. La charte de la personne hospitalisée est obligatoire car elle permet notamment à la personne hospitalisée de prendre connaissance du règlement intérieur de l’établissement. Cela peut paraître fastidieux, mais la connaissance de la loi permet de s’assurer que tous les patients connaissent leurs droits et leurs libertés et peuvent en jouir librement sans contrainte.

 

Quels sont les objectifs de la charte de la personne hospitalisée ?

La charte de la personne hospitalisée comporte cinq droits relatifs au droit des patients. Il est notamment inclus dans cette charte l’information et le consentement aux soins. Elle permet d’informer le patient sur son état de santé, de valider son engagement dans le parcours de soins qui lui est proposé, de s’assurer de son consentement vis-à-vis des soins qui sont prévus tout en lui offrant le droit de le refuser, d’être accompagné dans sa prise de décisions par une personne de confiance dont le patient mentionnera son nom à l’entrée dans l’établissement, mais aussi de garantir l’expression de ses volontés, notamment dans le cadre des directives anticipées. Cette charte de la personne hospitalisée peut s’avérer contraignante à l’entrée du patient dans l’établissement de santé mais s’avère nécessaire tout au long du parcours de soins. Elle permet de s’assurer que la personne est consciente de sa situation de santé et des risques qu’elle encourt en fonction du type d’intervention prévu. La désignation d’une personne de confiance permet d’assurer un parcours de soins même si la personne n’est plus en capacité de donner son consentement éclairé. Par conséquent, la charte du patient est par principe un outil majeur dans le parcours de soins d’une personne.

 

Pour aller plus loin sur la charte de la personne hospitalisée

Pour avoir des informations plus précises et techniques sur le sujet, vous pouvez consulter notre fiche spécifique consacrée à la charte de la personne hospitalisée.

Publié le 23/05/2023

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