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Indice des salaires

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Indice des salaires dans l'actualité

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Indice des salaires dans les ressources documentaires

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Garantir un traitement minimal : indice minimum et indemnité différentielle
Vous devez toujours vous interroger sur les incidences d’une augmentation du salaire minimum interprofessionnel de croissance (Smic) pour les agents de votre collectivité.L’interdiction de verser un salaire inférieur à la…

28/10/2024

#Indemnités #Traitement
picto action-sociale

Taux des cotisations sur salaires
Le tableau des charges sur salaire proposé prend en compte l’actualisation au 1er juillet 2017 des cotisations sociales, notamment la baisse de la contribution AGS (Assurance garantie des salaires) qui…

19/02/2019

picto sante

Tableau évolutif des indices bruts et majorés utilisés comme référence…
Lors de l’attribution de points d’indice brut ou majoré, à l’occasion de mesures générales ou partielles, il y a modification des indices de référence. Le gestionnaire et le technicien sont…

26/02/2025

#Rémunération
picto services-a-la-population

La préservation des traces et indices
La multiplicité de leurs missions place les policiers municipaux au cœur des événements sur leur territoire communal. Reconnus comme interlocuteurs privilégiés, ces professionnels de proximité sont souvent les premiers destinataires…

06/08/2014

#Protocole (méthode)
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Exemples d’indices pouvant indiquer qu’un mariage est simulé
La circulaire du 22 juin 2010 relative à la lutte contre les mariages simulés a réaffirmé le pouvoir du procureur de la République de surseoir à la célébration de mariage…

15/04/2021

picto action-sociale

La taxe sur les salaires
Dans la mesure où les associations de services aux personnes à domicile emploient du personnel et ne sont pas assujetties à la TVA, elles sont redevables de la taxe sur…

09/03/2016

#Service d'aide à domicile #Fiscalité
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Bulletin de salaire d’un interne
Il s’agit d’un bulletin de salaire d’un interne en médecine de 3e année.

05/02/2025

#Rémunération #Interne
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Bulletin de salaire d’un apprenti
Il s’agit du bulletin de salaire mensuel d’un apprenti en 3e année d’apprentissage, ayant 22 ans.

08/04/2025

picto sante

Bulletin de salaire d’un praticien contractuel
Cet outil est un modèle de bulletin de salaire pour un praticien contractuel.

05/02/2025

#Contractuel #Praticien hospitalier
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Bulletin de salaire d’un contrat Pacte
Ce modèle détaille un bulletin de salaire correspondant à un contrat PACTE

05/02/2025

#Emploi #CDD #Recrutement
picto culture-et-communication

Accusé de réception d’une avance sur salaire
Lorsque vous versez une avance sur salaire, n’oubliez pas de faire signer un accusé de réception au salarié qui en a bénéficié. Voici un modèle.

05/10/2014

#Rémunération #Gestion de la paie
picto culture-et-communication

Accusé de réception d’un acompte sur salaire
Lorsque vous versez un acompte sur salaire, n’oubliez pas de faire signer un accusé de réception au salarié qui en a bénéficié. Voici un modèle.

05/10/2014

#Rémunération #Gestion de la paie
picto sante

Bulletin de salaire d’un aumônier contractuel
Il s’agit du bulletin de salaire d’un aumônier contractuel placé au 1er échelon de l'échelle C2.

26/02/2025

#Personnel médico-social #Rémunération
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Bulletin de salaire d’un stagiaire associé
Il s’agit ici du bulletin de salaire d’un stagiaire associé bénéficiant d’une indemnité de sujétion et d’une majoration logement. Il n’effectue pas de gardes médicales.

05/02/2025

#Stagiaire #Rémunération
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Bulletin de salaire d’une personne bénéficiant d’un CAE-CUI
Il s’agit du bulletin de salaire d’une personne bénéficiant d’un contrat d’accompagnement dans l’emploi.

05/02/2025

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