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Pression acoustique de crête dans les ressources documentaires

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Savoir passer un contrat de recherche d’économies

La professionnalisation et la mutualisation accélérées de l’achat public, ces dernières années, ont progressivement conduit à une véritable optimisation des conditions d'achats.La pression exercée sur les prix a permis de…

07/02/2023

#Marché de services
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Les éléments constitutifs du management : délégation et responsabilisation

Les établissements sociaux, médico-sociaux et de santé n’échappent pas à la petite révolution managériale qui couve depuis quelques années. En effet, le management est, plus encore aujourd’hui, véritablement incarné et…

18/10/2018

#Délégation #Cadre #Management #Organisation de travail
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Savoir cartographier ses achats et identifier son portefeuille achats

Les différentes crises qui se sont succédées depuis 2008 ont fortement impacté l’environnement économique, social et politique. L’achat public par son poids important au niveau européen et national (environ 10…

14/05/2023

#Programmation des achats
picto amenagement-des-territoires

Valeurs d’exposition de référence et exigences

Ce document présente les valeurs des seuils pour les paramètres d’exposition moyenne et de niveau de crête, ainsi que les actions requises lorsque ces seuils sont dépassés.

22/12/2016

#Risque sanitaire #Agent
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Principales exigences de différents labels de qualité environnementale

Ce tableau recense les principales exigences attendues de différents écolabels : consommation en énergie des lave-linge, performance acoustique, SAV, efficacité du lavage…

07/04/2019

#Ecolabel #Achat durable
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Principales exigences des différents écolabels de qualité environnementale

Ce tableau recense les principales exigences attendues de différents écolabels : consommation en énergie des lave-vaisselle, performance acoustique, SAV, efficacité du lavage…

07/04/2019

#Hygiène #Achat durable
picto marches-publics

Construction d’un critère d’éco-responsabilité par l’étude de la qualité écologique…

Ce questionnaire relatif à la construction d’un critère d’éco-responsabilité recense toutes les informations nécessaires à l’évaluation des candidats : consommation en énergie des photocopieurs, performance acoustique, composition du photocopieur…

07/04/2019

#Achat durable #Marché de fournitures
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Le secret professionnel et le partage d’une information à caractère…

Le CPE subit parfois des pressions de la part de collègues qui ne comprennent pas qu’il ne les ait pas informés de faits graves dont il avait connaissance, au sujet…

25/03/2022

#Protection de l'enfance #Devoir de réserve
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Cadre de mémoire technique environnemental relatif aux lave-vaisselle

Ce questionnaire relatif à l’évaluation des critères éco-responsables des lave-vaisselle recense toutes les informations nécessaires à l’évaluation des candidats : existence d’un écolabel, performance énergétique, performance acoustique, recyclabilité…

07/04/2019

#Hygiène #Achat durable
picto marches-publics

Cadre de mémoire environnemental relatif aux lave-linge et sèche-linge

Ce questionnaire relatif à l’évaluation des critères éco-responsables des lave-linge et sèche-linge recense toutes les informations nécessaires à l’évaluation des candidats : existence d’un écolabel, performance énergétique, performance acoustique, recyclabilité…

07/04/2019

#Hygiène #Achat durable
picto culture-et-communication

Faire distribuer le magazine par le personnel municipal

La distribution du magazine municipal est souvent un maillon faible. À la place des possibilités classiques et répandues d’appel à des prestataires extérieurs, quelques collectivités ont choisi un mode de…

19/03/2014

#Magazine #Agent
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Les cibles HQE relatives à l’environnement intérieur

Les cibles de la famille confort ont pour objectif de créer un environnement intérieur sain et satisfaisant. Il s’agit de : la cible 08 : le confort hygrothermique ; la cible 09 : le…

24/09/2012

#HQE
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Engagement de la responsabilité pénale du médecin en raison de…

La responsabilité pénale du fait d’autrui n’existe pas. En revanche, la responsabilité pénale de l’auteur indirect d’un dommage est aujourd’hui inscrite dans les textes. Il existe une pression judiciaire croissante…

04/02/2020

#Responsabilité #Patient #Obligations et protection du personnel hospitalier
picto sante

Consommation d’antibiotiques et résistance

La surconsommation d’antibiotiques est responsable de l’augmentation des résistances bactériennes aux antibiotiques, faisant craindre des impasses thérapeutiques de plus en plus fréquentes. Malgré les progrès observés grâce aux politiques menées…

20/03/2017

#Médicament #Patient
picto amenagement-des-territoires

Utiliser la procédure de DUP simplifiée

L’ordonnance du 6 novembre 2014 codifiée notamment à l’article L11 du Code de l’expropriation pour cause d’utilité publique précise que l’expropriation, en tout ou partie, d’immeubles ou de droits réels immobiliers ne…

22/12/2014

#Domaine public #Expropriation