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ZONAGE

Découvrez l’ensemble de nos ressources numériques « ZONAGE » mises à disposition de la fonction publique.

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ZONAGE dans les ressources documentaires

Carte des zones d’aide à finalité régionale

Carte présentant la révision à mi-parcours du zonage AFR.

23 sept. 2021

#zonage #AFR #carte #DATAR #13 avril 2011

Piloter un projet de réussite éducative (PRE)

Les projets de réussite éducative (PRE) obéissent à une géographie prioritaire. Ils visent les enfants et adolescents de 2 à 16 ans...

10 févr. 2015

#Projet #programme personnalisé de réussite éducative (PPRE) #dispositif #réussite éducative #insertion #politique de la ville

Élaborer le contenu du PLU : le zonage et les affectations [...]

Le PLU mis en place par la loi SRU (solidarité et renouvellement urbains) et revisité par les lois ENE (engagement national pour l’environnement), Alur...

15 nov. 2021

#zones urbaines #zones à urbaniser #zones agricoles #zones naturelles et forestières #pastillage #transfert de COS #emplacement réservé #espaces boisés classés

Arrêté prescrivant la mise à enquête publique du zonage d’assainissement

Cet outil est un modèle d’arrêté d’un maire demandant une enquête publique, préalablement à la création d’un zonage d’assainissement des eaux de sa...

21 févr. 2020

#arrêté #enquête publique #assainissement #eaux usées