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ZONAGE

Découvrez l’ensemble de nos ressources numériques « ZONAGE » mises à disposition de la fonction publique.

ZONAGE dans l'actualité

Urbanisme

En 2010, l'espace périurbain couvre un tiers du territoire français

Le nouveau zonage en aires urbaines (2010), publié par l'Insee fin octobre, montre une poursuite de la périurbanisation et une croissance des grandes aires urbaines.

Urbanisme

Nouveau zonage sismique, 21 000 communes concernées par la [...]

Éducation

Bientôt un zonage des vacances d'été ?

Éducation

27 févr. 2013

Zonage des vacances d'été : le tourisme dit oui !

Suite aux déclarations de Vincent Peillon sur le raccourcissement et le zonage des vacances d’été, les professionnels du tourisme ont fait savoir publiquement qu’ils étaient favorables à cette mesure.

Éducation

6 mai 2014

Les professionnels du tourisme réclament à nouveau le zonage pour les congés d'été

Les professionnels du tourisme ont à nouveau réclamé lundi au ministre de l'Éducation Benoît Hamon, qui prévoit d'assouplir la réforme sur les rythmes scolaires, l'instauration d'un zonage dans le cas où la durée des [...]

Développement territorial

5 août 2021

Améliorer durablement la situation économique des territoires les plus fragiles

Au-delà de la sortie de crise, il faudrait accélérer la reprise dans les territoires les plus fragilisés, selon un rapport du député des Yvelines, Jean-Noël Barrot. La politique [...]

voir toute l’actualité

ZONAGE dans les ressources documentaires

Carte des zones d’aide à finalité régionale

Carte présentant la révision à mi-parcours du zonage AFR.

23 sept. 2021

#zonage #AFR #carte #DATAR #13 avril 2011

Piloter un projet de réussite éducative (PRE)

Les projets de réussite éducative (PRE) obéissent à une géographie prioritaire. Ils visent les enfants et adolescents de 2 à 16 ans...

10 févr. 2015

#Projet #programme personnalisé de réussite éducative (PPRE) #dispositif #réussite éducative #insertion #politique de la ville

Élaborer le contenu du PLU : le zonage et les affectations [...]

Le PLU mis en place par la loi SRU (solidarité et renouvellement urbains) et revisité par les lois ENE (engagement national pour l’environnement), Alur...

15 nov. 2021

#zones urbaines #zones à urbaniser #zones agricoles #zones naturelles et forestières #pastillage #transfert de COS #emplacement réservé #espaces boisés classés

Arrêté prescrivant la mise à enquête publique du zonage d’assainissement

Cet outil est un modèle d’arrêté d’un maire demandant une enquête publique, préalablement à la création d’un zonage d’assainissement des eaux de sa...

21 févr. 2020

#arrêté #enquête publique #assainissement #eaux usées