ZONAGE
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Ressources documentaires
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Formation
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ZONAGE ?
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ZONAGE : actualités
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6 sept. 2012 - ref : 12554
Bientôt un zonage des vacances d'été ?
Le zonage des vacances d'été est une demande de l'industrie touristique. Cela consisterait...
Éducation, Refondation de l'école, Rythmes scolaires -
6 mai 2014 - ref : 11036
Les professionnels du tourisme réclament à nouveau le zonage pour les congés d'été
d'un zonage afin de pouvoir accueillir et recevoir les touristes dans les meilleures conditions".... l'instauration d'un zonage dans le cas où la durée des vacances estivales passerait de 8 à 6 semaines. ...
Éducation, École, Politiques éducatives, Projet éducatif territorial, Refondation de l'école, Rythmes scolaires -
13 mai 2011 - ref : 3428
Nouveau zonage sismique, 21 000 communes concernées par la nouvelle réglementation de construction parasismique
du zonage sismique du territoire en cinq zones de sismicité, en fonction... Dans l'ancien zonage sismique, seules 14 % des communes étaient situées dans une zone... françaises...
Urbanisme, Risques naturels -
27 févr. 2013 - ref : 12934
Zonage des vacances d'été : le tourisme dit oui !
aux déclarations de Vincent Peillon sur le raccourcissement et le zonage des vacances d’été, les professionnels...
Éducation, Refondation de l'école, Rythmes scolaires -
22 janv. 2014 - ref : 10194
Calendrier scolaire : de nouvelles discussions en vue ?
et sur le zonage aura lieu, elle, en 2015 « afin de résoudre durablement la question des vacances de Pâques...
Éducation -
30 nov. 2011 - ref : 3964
Un vent nouveau sur les éoliennes
qui explicite les critères à prendre en compte pour établir ce zonage...
Développement durable, Énergies renouvelables, Environnement, Éolien -
26 déc. 2012 - ref : 12790
Les rythmes scolaires, un débat récurrent
surtout d'une façon déguisée de revaloriser le salaire des enseignants. Il y a aussi des essais de zonage et de vacances... l'influence et la pression du monde économique. C'est le début du zonage pour l'hiver et ensuite...
Éducation, Éducation prioritaire, Égalité des chances, Refondation de l'école, Rythmes scolaires, Temps périscolaire -
17 oct. 2017 - ref : 57597
L’Île-de-France s’engage pour lutter contre les déserts médicaux
S’affranchir d’un zonage statique au profit d’une démarche dynamique : l’évolution de la démographie médicale...
Santé, Accès aux soins, ARS, E-santé, Télémédecine -
6 févr. 2015 - ref : 11460
Calendrier scolaire : de possibles changements annoncés mi-mars/début avril
systématiquement à compter du 1er septembre", un zonage des petites vacances "revu suite aux nouvelles...
Éducation, Rythmes scolaires
ZONAGE : ressources documentaires
ZONAGE : Finances et comptabilité
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16 févr. 2019 - ref : 0334
La taxe d’enlèvement des ordures ménagères (TEOM)
d’un zonage (CGI, art. 1636 B sexies ) Les communes, les groupements de communes compétents... La délibération instituant le zonage doit mentionner les critères objectifs justifiant la différence de services......
TEOM, REOM, zonage de la taxe, lissage des taux, intercommunalité -
9 sept. 2016 - ref : 7932
Les autres contrats de territoire ou territoriaux
de collectivités locales à fiscalité propre se trouvant dans un zonage visé par un des contrats territoriaux...
aide publique, aménagement du territoire, cohésion territoriale, CRSD, contrat de ville, CUCS -
27 juin 2016 - ref : 0418
La fusion des EPCI à fiscalité propre : conséquences fiscales et financières
sur l'ensemble de son périmètre ; mettre en œuvre un zonage des taux de TEOM en fonction du service rendu...
fusion des EPCI, réforme des collectivités territoriales, dotation de solidarié communautaire, attribution de compensation -
ref : dtou628
Délibération-type d’institution de la TEOM
zonage de la taxe...
TEOM, zonage de la taxe, lissage des taux -
30 avr. 2014 - ref : 0430
Fonds interministériel de prévention de la délinquance (FIPD)
pas sur des logiques de zonages administratifs, mais se concentre sur l’existence de problèmes de délinquance...
FIPD, vidéo-protection, politiques locales de prévention de la délinquance, ACSE -
23 févr. 2018 - ref : 7924
Les zones de revitalisation rurale (ZRR)
.observatoire-des-territoires.gouv.fr , aux rubriques Zonages > Accès à l’espace de cartographie interactive... du zonage », Revue de droit fiscal n o 2, comm. 93, janvier 2011 « Prorogation......
aide publique, aménagement du territoire, cohésion territoriale, création d’emploi, développement économique régional, développement des territoires ruraux -
9 sept. 2016 - ref : 7568
Les zones franches urbaines-territoire entrepreneur (ZFU-TE)
ainsi tous les zonages et les dispositifs financiers afférents à cette politique. Le CGET comprend, en sus de l’ONPV,...
aide publique, aménagement du territoire, cohésion territoriale, création d’emploi, développement économique régional, exonération de cotisations sociales
ZONAGE : Santé et sécurité au travail
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21 oct. 2019 - ref : sl3878307
Risques physiques
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21 oct. 2019 - ref : sl3878307
Fiches pratiques des risques professionnels
ZONAGE : Santé
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21 oct. 2019 - ref : sl3878307
Risques physiques
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21 oct. 2019 - ref : sl3878307
Fiches pratiques des risques professionnels
ZONAGE : Action sociale et solidaire
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7 sept. 2016 - ref : 6750
Faire un état des lieux des services existants et des moyens mobilisés
À l’intérieur de ce territoire, y a-t-il un zonage à définir ? Quelle est notre période de référence... qui vous conviennent, cartographie à partir d’un zonage que vous avez choisi, etc.). Site Internet...
état des lieux, ressources, moyens, recueil de données, services existants, diagnostic -
26 avr. 2018 - ref : 7358
Élaborer une cartographie du positionnement des agents sur la commune
rubriques Définitions et méthodes > Code officiel géographique, zonage d’études > Découpage...
ABS, ressources humaines, efficience, projet social de territoire, cartographie, partenariat -
8 avr. 2014 - ref : 7698
Choisir l’échelle pertinente de votre projet social de territoire
sur ce que doivent être les zonages d’intervention ou de gestion, les carroyages permettent une vision impartiale des phénomènes...
territoire, quartier, quartier prioritaire, quartier vécu, bassin de vie, commune
ZONAGE : Marchés publics
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15 févr. 2019 - ref : 3116
Réaliser les études des équipements techniques intérieurs
du bâtiment : rapport surface vitrée/surface habitable, inertie, zonage des pièces, réduction de la longueur...
étude des équipements techniques intérieurs, équipements techniques -
4 déc. 2014 - ref : 3093
Choisir la localisation du projet
, au sein de ce zonage, effectuer des recherches effectives des terrains disponibles ou susceptibles...
choix, terrain, localisation, projet -
19 mars 2019 - ref : 10373
Les contrats de mobilier urbain (CMU) et la police de la publicité extérieure
s’appliquer différemment selon des zonages établis pour chaque agglomération considérée. Lorsque l’unité...
affichage, agent assermenté, agglomération, contrôle restreint, environnement, maire -
27 juin 2017 - ref : 10439
L’objectif de la planification économique (entreprises et activités)
avec les autres intervenants. Il est, en effet, indispensable d’établir des critères homogènes de zonage, de projets...
action sociale, agriculture, droit au logement, « eau et gaz », environnement, garantie d’emprunt
ZONAGE : Établissements de santé
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30 août 2016 - ref : 3465
Protéger le fonctionnaire ou l’agent public mis en cause dans une procédure civile ou pénale
eut décidé la mise en application anticipée du plan en cours de révision, le plan de zonage annexé...
fonctionnaire, agent public, protection statutaire, responsabilité civile, responsabilité pénale
ZONAGE : Ressources humaines
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18 juil. 2016 - ref : 9886
Prendre en compte la formation liée au travail en atmosphère explosive (Atex)
sur : les phénomènes d’explosion ; les emplacements à risques et le zonage effectué ;... nouveau zonage de risque ; modification des procédés de travail ; amélioration...
formation, explosion -
30 août 2016 - ref : 3465
Protéger le fonctionnaire ou l’agent public mis en cause dans une procédure civile ou pénale
eut décidé la mise en application anticipée du plan en cours de révision, le plan de zonage annexé...
fonctionnaire, agent public, protection statutaire, responsabilité civile, responsabilité pénale -
30 mai 2016 - ref : 9836
Mettre en place une démarche d’évaluation et de prévention du risque Atex (atmosphères explosives)
et organisationnelles, sous réserve de leur pérennité, permettra, par la suite, de définir un zonage éventuellement...
atmosphère explosive, explosion, incendie -
21 oct. 2019 - ref : sl3878307
Risques physiques
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21 oct. 2019 - ref : sl3878307
Fiches pratiques des risques professionnels
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29 janv. 2019 - ref : 2321
Calculer les éléments de rémunérations obligatoires
des nouveaux zonages devait être opérée au 1 er janvier 2015 avec des dispositions transitoires jusqu’au...
rémunération, traitement de base, traitement indiciaire, indice majoré, SFT, supplément familial
ZONAGE : Administration locale
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ref : dtou5827
Arrêté prescrivant la mise à enquête publique du zonage d’assainissement
à la création d’un zonage d’assainissement des eaux de sa commune. ...
arrêté, enquête publique, assainissement, eaux usées -
19 avr. 2018 - ref : 3721
Élaborer le contenu du PLU : le zonage et les affectations des documents graphiques
Attention, le zonage ne peut pas tout encadrer ! Ainsi, le Conseil d’État vient de rappeler... et aux documents graphiques. De quelle liberté dans le zonage l’autorité compétente dispose-t-elle ?......
zones urbaines, zones à urbaniser, zones agricoles, zones naturelles et forestières, pastillage, transfert de COS -
ref : dtou6422
Carte des zones d’aide à finalité régionale
Carte présentant la révision à mi-parcours du zonage AFR. ...
zonage, AFR, carte, DATAR, 13 avril 2011 -
28 juin 2016 - ref : 7571
Les zones d’aide à finalité régionale (ZAFR)
La définition d’une ZAFR Le zonage des aides à finalité régionale (AFR) est contrôlé et agréé... illustrant la politique européenne de cohésion territoriale . Le zonage des AFR a un double objectif... à une double...
CGET, aide à finalité régionale, aide publique, aménagement du territoire, cohésion territoriale, Commission européenne -
16 févr. 2019 - ref : 0334
La taxe d’enlèvement des ordures ménagères (TEOM)
d’un zonage (CGI, art. 1636 B sexies ) Les communes, les groupements de communes compétents... La délibération instituant le zonage doit mentionner les critères objectifs justifiant la différence de services......
TEOM, REOM, zonage de la taxe, lissage des taux, intercommunalité -
13 déc. 2018 - ref : 3441
Utiliser la procédure de modification pour ajuster la règle et les OAP
et de correctement mesurer les changements à apporter : Les changements opérés sur le zonage supposent... pour apprécier l’atteinte au PADD. Une modification du zonage impactant une infime partie du territoire...
plan local d’urbanisme, évolution, modification, gestion, procédure de principe, délibération -
12 oct. 2016 - ref : 6400
Articuler zones naturelles d’intérêt écologique, faunistique et floristique (ZNIEFF) et documents locaux d’urbanisme
et de préservation ou de remise en bon état des continuités écologiques ; le zonage et le règlement ;... écologique » et les porter au plan de zonage avec une trame particulière comme le prévoit l’...
ZNIEFF, SCOT, PLU, carte communale, compatibilité, prise en compte -
8 févr. 2014 - ref : 7225
Comment appliquer une démarche HQE ?
homogénéité des ambiances hygrothermiques ; zonage hygrothermique. Cible n° 09... affaiblissement des bruits d’impact et d’équipements ; zonage acoustique. Cible n° 10...
bâtiment HQE, 14 cibles, cible très performante, système de management de l’énergie -
18 juin 2019 - ref : 1761
Contentieux des PLU, les pièges à éviter
que la participation au vote d’un adjoint propriétaire d’un terrain dont le zonage évolue puisse être valable dès lors,... de zonage d’une parcelle est regardé comme marginal ( CAA Lyon, 5 décembre 2017, n° 16LY01791...
recours gracieux, recours contentieux, excès de pouvoir, acte réglementaire, légalité externe et interne, vice de forme et de procédure
ZONAGE : forum
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Finances et comptabilité locales 7 avr. 2014
Assainissement et FCTVA
HOFER-EXFILO
bonjour, Nous allons effectuer un plan de zonage pour l'assainissement.... Bonjour, Les études de zonage d'assainissement sont éligibles au FCTVA à condition que les zonages... sur la commune, les études de zonage d'assainissement ne sont pas éligibles au FCTVA. Cordialement,...
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Finances et comptabilité locales 4 avr. 2014
Assainissement et FCTVA
Olive59
bonjour, Nous allons effectuer un plan de zonage pour l'assainissement....
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Police - Sécurité - Sûreté 19 déc. 2018
Infraction PLU?
kotikk
elles ne sont donc d'aucune utilité en ce qui concerne le zonage des PLU (dans votre exemple un zonage "non-commercial")... et le non respect de ce zonage ne fait donc pas partie des violations des règles d'urbanismes...
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Conseil
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