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ZONAGE

Découvrez l’ensemble de nos ressources numériques « ZONAGE » mises à disposition de la fonction publique.

ZONAGE dans l'actualité

Urbanisme

En 2010, l'espace périurbain couvre un tiers du territoire français

Le nouveau zonage en aires urbaines (2010), publié par l'Insee fin octobre, montre une poursuite de la périurbanisation et une croissance des grandes aires urbaines.

Urbanisme

Nouveau zonage sismique, 21 000 communes concernées par la [...]

Éducation

Zonage des vacances d'été : le tourisme dit oui !

Éducation

6 mai 2014

Les professionnels du tourisme réclament à nouveau le zonage pour les congés d'été

Les professionnels du tourisme ont à nouveau réclamé lundi au ministre de l'Éducation Benoît Hamon, qui prévoit d'assouplir la réforme sur les rythmes scolaires, l'instauration d'un zonage dans le cas où la durée des [...]

Éducation

6 sept. 2012

Bientôt un zonage des vacances d'été ?

C'est en tout cas une hypothèse que Vincent Peillon n'écarte pas, au micro de RMC/BFM TV, à l'heure où il est question des rythmes scolaires dans le cadre du débat sur la refondation de l'École.

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ZONAGE dans les ressources documentaires

Carte des zones d’aide à finalité régionale

Carte présentant la révision à mi-parcours du zonage AFR.

24 sept. 2020

#zonage #AFR #carte #DATAR #13 avril 2011

Piloter un projet de réussite éducative (PRE)

Les projets de réussite éducative (PRE) obéissent à une géographie prioritaire. Ils visent les enfants et adolescents de 2 à 16 ans...

10 févr. 2015

#Projet #programme personnalisé de réussite éducative (PPRE) #dispositif #réussite éducative #insertion #politique de la ville

Élaborer le contenu du PLU : le zonage et les affectations des documents [...]

Le PLU mis en place par la loi SRU (solidarité et renouvellement urbains) et revisité par les lois ENE (engagement national pour l’environnement), Alur...

26 juin 2020

#zones urbaines #zones à urbaniser #zones agricoles #zones naturelles et forestières #pastillage #transfert de COS #emplacement réservé #espaces boisés classés

Arrêté prescrivant la mise à enquête publique du zonage d’assainissement

Cet outil est un modèle d’arrêté d’un maire demandant une enquête publique, préalablement à la création d’un zonage d’assainissement des eaux de sa...

21 févr. 2020

#arrêté #enquête publique #assainissement #eaux usées