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Gérer le personnel hospitalier

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FICHE
3632

Les autorisations d’absence et les congés afférents aux événements familiaux
Mise à jour 21 oct. 2021 #Famille  #Absence  #Gestion du personnel médical et non médical 
Le congé de paternité a été allongé, conformément à la LFSS 2021. Les cas d’ouverture du don de jours de repos ont également été mises à jour. Cette actualisation prend en compte ces modifications.

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6283

Les différentes fonctions hospitalières des internes
Mise à jour 26 juil. 2021 #Management  #Interne  #Gestion du personnel médical et non médical 
Cette fiche a été mise à jour au regard des dernières actualités juridiques concernant les internes de la fonction publique hospitalière.

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8174

Comment se déroulent les stages et la validation des stages des internes ?
Mise à jour 26 juil. 2021 #Stagiaire  #Formation  #Gestion du personnel médical et non médical 
Cette fiche a été mise à jour au regard des dernières actualités juridiques concernant les internes de la fonction publique hospitalière.

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3544

L’avancement de grade au choix des fonctionnaires hospitaliers
Mise à jour 26 juil. 2021 #Avancement de grade  #Gestion du personnel médical et non médical 
À compter des décisions individuelles prises pour l’année 2021, les CAP n’ont plus à être saisie sur les tableaux d’avancement de grade. Désormais, il convient de tenir compte des lignes directrices de gestion.

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3545

L’avancement de grade après concours ou examen professionnel
Mise à jour 26 juil. 2021 #Avancement de grade  #Concours  #Gestion du personnel médical et non médical 
Cette fiche a pour objet de décrire les dispositions générales et statutaires en matière d’avancement de grade après concours ou examen professionnel au travers des dispositions statutaires et des modalités de mise en œuvre.

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3625

La procédure de reconnaissance d’imputabilité au service d’un accident de travail ou d’une maladie professionnelle
Mise à jour 26 juil. 2021 #Accident de travail  #Maladie professionnelle  #Gestion du personnel médical et non médical 
Le décret n° 2020-566 du 13 mai 2020 est venu préciser, pour les fonctionnaires hospitaliers, les conditions d'octroi et de renouvellement du congé pour invalidité temporaire imputable au service en cas d'accident de service, d'accident de trajet ou de maladie professionnelle.

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13756

Les élections de la commission médicale d’établissement
Nouveauté 19 juin 2021 #Élections  #Établissement de santé  #Gestion du personnel médical et non médical 
Cette fiche vous guidera dans la construction du processus électoral de votre établissement et ensuite dans son déroulement, au fil des mois, du choix de la date jusqu’à la proclamation des résultats.

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13757

Les organismes de retraite
Nouveauté 19 juin 2021 #Retraite  #Praticien hospitalier  #Gestion du personnel médical et non médical 
Lorsqu’un praticien souhaite faire valoir ses droits à la retraite, il doit, en plus d’en informer son employeur, contacter les deux caisses de retraite (régime général et régime complémentaire) en vue de constituer son dossier, qui lui permettra de percevoir ses deux pensions de retraite. Cette fiche vous guide dans cette démarche.

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13758

Les praticiens associés
Nouveauté 19 juin 2021 #Statut  #Praticien hospitalier  #Gestion du personnel médical et non médical 
Cette fiche vise à préciser les conditions de recrutement et d’exercice des praticiens associés, ainsi que le cadre statutaire général applicable à cette catégorie de personnels médicaux non titulaires.

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3626

La gestion des accidents de travail et des maladies professionnelles des fonctionnaires hospitaliers
Mise à jour 19 juin 2021 #Document de procédure administrative  #Santé et sécurité au travail  #Gestion du personnel médical et non médical 
En cas d’accident de service, de trajet ou de maladie professionnelle, les fonctionnaires hospitaliers bénéficient d’un congé de maladie spécifique intitulé « congé d’invalidité temporaire imputable au service ».

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3669

Gérer la procédure annuelle d’évaluation des fonctionnaires hospitaliers
Mise à jour 19 juin 2021 #Évaluation  #Gestion du personnel médical et non médical 
Cette fiche présente l’évaluation des fonctionnaires hospitaliers : les fondements règlementaires, l’obligation statutaire annuelle, la procédure des entretiens annuels d’évaluation, les suites données à la procédure d’évaluation, etc.

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13262

La disponibilité de l’agent hospitalier
Mise à jour 19 juin 2021 #Mise en disponibilité  #Professionnel de santé  #Gestion du personnel médical et non médical 
Cette actualisation intègre l’avis de la HATVP concernant la mise à disposition de l’agent.

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3490

Comment s’établit la rémunération des praticiens hospitaliers universitaires (PHU) ?
Mise à jour 16 avr. 2021 #Rémunération  #Praticien hospitalier  #Gestion du personnel médical et non médical 
Comme pour les praticiens hospitaliers, le Ségur de la santé a apporté certaines modifications au statut des PHU au cours de l’année 2020.

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3669

Gérer la procédure annuelle d’évaluation des fonctionnaires hospitaliers
Mise à jour 16 avr. 2021 #Évaluation  #Gestion du personnel médical et non médical 
Depuis le 1er janvier 2021, l’entretien annuel se substitue à la notation des fonctionnaires hospitaliers en application de la loi de transformation de la fonction publique du 6 aout 2019. Cette fiche présente les nouvelles modalités d’évaluation de la valeur professionnelle des fonctionnaires hospitaliers déclinées dans le Décret n° 2020-719 du 12 juin 2020 relatif aux conditions générales de l’appréciation de la valeur professionnelle des fonctionnaires de la fonction publique hospitalière.

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13256

L’évaluation des personnels de direction de la fonction publique hospitalière : comment gérer leurs évaluations ?
Mise à jour 16 avr. 2021 #Entretien d'évaluation  #Directeur d'établissement médical  #Gestion du personnel médical et non médical 
À la différence des autres agents de la fonction publique hospitalière, les directeurs sont soumis au principe de la prime de fonctions et de résultats, dite « PFR ». Le décret n° 2020-719 du 12 juin 2020 relatif aux conditions générales de l’appréciation de la valeur professionnelle des fonctionnaires de la fonction publique hospitalière, pris en application de la loi de transformation de la fonction publique, crée, dans son chapitre Ier, un dispositif nouveau pour les agents titulaires de la fonction publique hospitalière et reprend, dans son chapitre II, les dispositions du décret n° 2005-1095 du 1er septembre 2005 qui organisait l’évaluation des directeurs des trois corps de direction. Cette fiche aidera le directeur chef d’établissement à évaluer ses directeurs adjoints selon les dernières dispositions en vigueur ; elle aidera tout directeur à appréhender sa propre évaluation de manière plus éclairée.

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3486

Comment s’établit la rémunération des praticiens hospitaliers (PH) ?
Mise à jour 16 avr. 2021 #Rémunération  #Praticien hospitalier  #Gestion du personnel médical et non médical 
Cette fiche a été actualisée conformément à la dernière mesure prévue par les accords du Ségur de la santé, portant sur la création de trois échelons supplémentaires au sommet de la grille de rémunération des praticiens hospitaliers. L'annexe attachée à cette fiche, qui détaille les grilles de rémunération des praticiens hospitaliers, a été mise à jour en ce sens.

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3687

Comment se présente la perte d’emploi pour un praticien hospitalier contractuel et pour un praticien attaché ?
Mise à jour 16 avr. 2021 #Démission  #Licenciement  #Gestion du personnel médical et non médical 
Cette mise à jour prend en compte le fait que les praticiens contractuels et les praticiens attachés en CDI peuvent désormais mettre fin à leur contrat par le biais d'une rupture conventionnelle.

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13671

Les droits du médecin salarié élu local
Nouveauté 19 févr. 2021 #Droits  #Établissement de santé  #Médecin 
Le médecin salarié d'un établissement public de santé peut exercer un mandat d'élu local. À ce titre, il bénéficie d'un certain nombre de droits.

FICHE
13672

Se préparer au mieux à la certification Qualiopi
Nouveauté 19 févr. 2021 #Contrôle qualité et conformité  #Certification  #Gestion du personnel médical et non médical 
Cette fiche vous guide pour réussir sa certification Qualiopi : comment choisir l’organisme certificateur, les documents à collecter pour construire le dossier préparatoire à l’audit, comment se préparer à l’audit et le déroulement de ce dernier.

FICHE
3586

L’élaboration du tableau mensuel de service
Mise à jour 19 févr. 2021 #Organisation des services  #Horaires de travail  #Gestion du personnel médical et non médical 
L’élaboration des plannings repose sur un compromis entre la répartition, dans le temps, des ressources humaines disponibles pour répondre à la prise en charge des patients et la meilleure prise en compte possible des souhaits des agents. Cette fiche a été complétée par cinq outils.

FICHE
3946

Quelles sont les conditions d’exercice de la médecine en France pour un médecin étranger ?
Mise à jour 19 févr. 2021 #Étranger  #Médecin  #Gestion du personnel médical et non médical 
Les conditions et modalités de demande d'autorisation d'exercice des professions de médecin, chirurgien-dentiste, sage-femme et pharmaciens par les praticiens titulaires de diplômes obtenus hors de l'Union européenne et de l'Espace économique européen ont évoluées au cours des dix dernières années.

FICHE
3947

Quelles fonctions peuvent occuper les médecins à diplôme étranger ?
Mise à jour 19 févr. 2021 #Étranger  #Médecin  #Gestion du personnel médical et non médical 
Cette fiche a été actualisée en intégrant notamment le décret n° 2020-107 du 10 février 2020.

FICHE
13620

Les lignes directrices de gestion au sein des établissements publics de santé
Nouveauté 08 déc. 2020 #Gestion administrative  #Management  #Établissement de santé  #Gestion du personnel médical et non médical 
Les lignes directrices de gestion sont un concept issu de la loi de transformation de la fonction publique du 6 août 2019 et précisé par un décret d'application publié en décembre 2019. Ce sont elles qui désormais définissent la stratégie de pilotage, à cinq ans, des ressources humaines d'un établissement public de santé. Tous les hôpitaux publics doivent les avoir arrêtées avant le 31 décembre 2020. Cette fiche est accompagnée d’un outil contenant une trame type de lignes directrices de gestion.

FICHE
13621

La prime d’engagement de carrière hospitalière
Nouveauté 08 déc. 2020 #Convention  #Primes  #Gestion du personnel médical et non médical 
Face aux difficultés de recrutement sur des postes dans des spécialités pour lesquelles l'offre de soins est ou risque d'être insuffisante dans les EPS, les assistants et les praticiens contractuels peuvent s'engager avec un EPS au travers d'une convention d'engagement de carrière hospitalière. Cette fiche est accompagnée d’un outil : un modèle de convention d’engagement de carrière hospitalière.

FICHE
3486

Comment s’établit la rémunération des praticiens hospitaliers (PH) ?
Mise à jour 08 déc. 2020 #Rémunération  #Praticien hospitalier  #Gestion du personnel médical et non médical 
Cette fiche a été actualisée conformément aux mesures prévues par les accords du Ségur de la Santé. Une annexe a été attachée à cette fiche, qui détaille les grilles des rémunérations des praticiens hospitaliers.

FICHE
7412

L’indemnité d’engagement de service public exclusif du personnel médical
Mise à jour 08 déc. 2020 #Indemnités  #Personnel médical hospitalier  #Gestion du personnel médical et non médical 
Conformément aux mesures prévues par les accords du Ségur de la Santé, l'IESPE (indemnité d'engagement de service public exclusif) a été revalorisée pour les praticiens hospitaliers à temps plein et à temps partiel, les assistants, les praticiens attachés et attachés associés à temps plein.

FICHE
13416

Le docteur junior
Mise à jour 08 déc. 2020 #Statut  #Personnel médical hospitalier 
Cette fiche a été complétée concernant les gardes et astreintes du docteur Junior, ainsi que leurs indemnités pour participation à des enseignements et jurys de concours.

FICHE
3602

Comment déterminer le temps de travail additionnel ?
Mise à jour 08 déc. 2020 #Heures supplémentaires  #Gestion du personnel médical et non médical 
Cette fiche a été réactualisée, avec notamment une nouvelle partie sur les choix d’option relatif au temps de travail additionnel.

FICHE
3600

Comment établir et valider le tableau de service des personnels médicaux hospitaliers ?
Mise à jour 08 déc. 2020 #Management  #Horaires de travail  #Gestion du personnel médical et non médical 
Cette fiche a été complétée par certaines informations, notamment concernant le tableau de service mensuel nominatif prévisionnel.

FICHE
3598

Quelles sont les obligations statuaires de service des différentes catégories de personnel médical ?
Mise à jour 08 déc. 2020 #Position statutaire  #Personnel médical hospitalier  #Gestion du personnel médical et non médical 
Si la règle du décompte des obligations statutaires de service des personnels médicaux est la demi-journée, par dérogation, certaines activités peuvent être décomptées en temps continu. Les obligations de service qui s'appliquent aux structures d'urgence-Samu-Smur sont établies en application de règles spécifiques.