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Rédiger son CCTP : spécifications techniques, structuration, rédaction, coordination avec…
Le cahier des clauses techniques particulières (CCTP) est une pièce contractuelle essentielle qui nécessite une rédaction appropriée. Élaboré par des techniciens, il doit définir une expression du besoin qui soit…

29/12/2022

#CCTP
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Rédiger le CCTP du marché de maîtrise d’œuvre : mission…
De manière générale, le CCTP est le document contractuel qui décrit les prescriptions techniques relatives aux prestations prévues dans le marché. Dans le cas d’un marché de maîtrise d’œuvre, les…

09/06/2021

#CCTP #Exécution du marché
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Rédiger le CCTP du marché de maîtrise d’œuvre : mission…
De manière générale, le CCTP est le document contractuel qui décrit les prescriptions techniques relatives aux prestations prévues dans le marché. Dans le cas d’un marché de maîtrise d’œuvre, les…

03/03/2019

#CCTP #Maître d'œuvre
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Exemple de CCTP
Les stipulations du présent cahier des clauses techniques particulières (CCTP) concernent un marché d'assistance à maîtrise d'ouvrage en programmation architecturale et technique et économie de la construction.

23/09/2020

#Maître d'ouvrage
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Cadre de rédaction d’un « CCTP Diagnostic en éclairage public…
Grâce à cet outil, vous allez pouvoir rédiger le CCTP nécessaire à un appel d’offres pour vous faire accompagner par une AMO dans l’établissement d’un diagnostic de votre éclairage public…

26/02/2014

#Bâtiment et équipement publics
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Plan type d’un cahier des clauses techniques particulières (CCTP) fourni…
Ce plan type détaille de manière exhaustive l’ensemble des rubriques à faire figurer dans votre CCTP.

30/12/2022

#CCTP
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Achat des fournitures scolaires : élaborer le cahier des charges
Comme tous les achats de la collectivité, l’acquisition des fournitures scolaires et du matériel pédagogique est soumis à la réglementation des marchés publics. Ainsi, en règle générale, la collectivité devra…

17/06/2019

#Gestion des locaux scolaires #CCTP
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Le diagnostic de performance énergétique (DPE)
Cet outil proposé par le ministère de l’Écologie, de l’Énergie, du Développement durable et de l’Aménagement du territoire, le ministère du Logement et de la Ville et l’Agence de l'Environnement…

16/08/2017

#Logement #Efficacité énergétique
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Esquisse d’un CCTP pour l’AMO en HQE
Cette esquisse d’un cahier des clauses techniques particulières HQE précise en détail les principales exigences à demander par mission.

17/05/2012

#HQE
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Marchés publics de fournitures courantes et services
Cet outil vous présente le CCTP d'un marché public de fournitures courantes et de services du conseil général de l'Isère.

28/05/2018

#Espaces verts #Achat durable
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Décomposition du prix global et forfaitaire
Une fois le CCTP rédigé, il convient de mettre en forme l’estimation du coût des travaux résultant du projet pour en faire la décomposition du prix global et forfaitaire.

12/10/2022

#Marché de travaux

Modèle de décomposition du prix global et forfaitaire
Une fois le CCTP rédigé, il convient de mettre en forme l’estimation du coût des travaux résultant du projet pour en faire la décomposition du prix global et forfaitaire.

30/06/2017

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Cahier des clauses techniques particulières
Ce modèle de CCTP concerne un marché d’achat et de livraison de fournitures de bureau et de fournitures scolaires. Les spécifications techniques doivent être actualisées en fonction de l’objet du…

10/12/2021

#Seuils de procédure #CCTP
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Cahier des clauses techniques particulières - Assurance dommages aux biens
Ce document présente un exemple de clauses types pouvant être utilisées pour un CCTP relatif à des prestations d’assurance dommages aux biens. Il sera utilement complété et adapté en fonction…

07/03/2022

#CCTP #Exécution technique du marché

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