INDEMNITE

Traitement et indemnités

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Indemnité de licenciement

indemnité de licenciement... ouverture du droit à indemnité... bénéfice de l’indemnité... calcul de l’indemnité... droit à indemnité . Toutefois, d’une part, ce droit n’est pas généralisé et, d’autre part, le montant...

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Gérer les indemnités des élus

Calcul de l'ensemble des indemnités des élus au cours de leur mandat électif... Droit à indemnités de fonctions Régime juridique des indemnités... des élus locaux Bénéficiaires et montant Plafonnement des indemnités en cas... de pluralité de mandats Régime social des indemnités de fonction : Elus... d’allocation des élus en fin de mandat Le régime fiscal des indemnités de fonction...

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  • Santé et RH hospitalières 7 nov. 2015

    Remboursement indeminite de coordination

    zouzzz

    zouzzz

    de cette indemnite de coordination. Je cherche desesperement un texte de loi precisant justement que ces indemnites...

  • RH territoriales 7 févr. 2013

    Indemnités des élus

    Hubert170

    Salut à tous, Je me posais la question du montant de l'indemnité des élus. Quelqu'un peut-il... Il n'y en a pas normalement pour les élus locaux, sauf éventuellement des indemnités de fonction...

  • Santé et RH hospitalières 6 mars 2013

    Indemnité de précarité

    wk_robertdupuisw@gmail.com

    R.Dupuis

    Doit-on verser une indemnité de précarité à un agent contractuel ?... aux agents non titulaires et aucune prime ou indemnité ne peut être attribuée si elle n'a pas été prévue...

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