LOTISSEMENT

Près de Rennes, un quartier "écolo" réinvente les codes du lotissement

en terre, en paille, les maisons bioclimatiques du lotissement écologique...

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Comment définir des lots ou justifier un marché global ?

Allotir son marché L’allotissement consiste à décomposer une consultation en plusieurs lots... . Ce découpage en lots des besoins permet aux opérateurs économiques de taille et de capacité modestes... économique concerné, le pouvoir adjudicateur peut décomposer la consultation en lots portant sur les mêmes... de se positionner sur plusieurs lots ; une telle restriction doit cependant être justifiée... pour un nombre de lots supérieur au nombre de lots pouvant être attribué à un même candidat, les documents...

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Formation Autorisations individuelles d’occupation des sols DP PC PA

d’aménager et la spécificité lotissement : DP ou PA ? MBU06...

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  • Ressources documentaires

    Problématique complexe ou nouveau projet, les experts Weka vous proposent les modalités d’accompagnement les plus adaptées à votre besoin, votre territoire ou votre institution.

  • Formation

    Un large choix de formations dans les thématiques clés de votre secteur pour actualiser des connaissances, valoriser des compétences et évoluer professionnellement.

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LOTISSEMENT : actualités

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LOTISSEMENT : Santé

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  • Police - Sécurité - Sûreté 8 juin 2016

    PM et Code de la voirie routière

    florette.zocly

    florette.zocly

    un lotissement près d’une voie communale. Les travaux liés à cette construction ont entrainé un affaissement...

  • Marchés publics 6 mars 2013

    Attribution d'un lot

    I.B-mpublic

    I.B-mpublic

    comporte 8 lots.
    Aucune offre n'a été reçue pour le lot 6 "mobilier". Au cours de la phase... de négociation prévue par le règlement, une entreprise ayant répondu pour le lot 3 "menuiserie intérieure... ", a fait connaître son intérêt pour le lot 6 et a fait une offre de prix au maître d'oeuvre.
    Pouvons... nous dans ces conditions, attribuer le lot 6 ?... Non. Pour négocier avec le candidat, il aurait fallu qu'il soumissionne pour le lot en question....

  • Marchés publics 6 mars 2013

    Lot non attribué

    I.B-mpublic

    I.B-mpublic

    Que faire lorsqu'un lot, d'un montant de 10.000 €, n'est pas attribué ?... Il convient de conclure un MAPA pour le lot qui n'a pas trouvé preneur (article 27 - III du CMP)....

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