Durant l’année scolaire 2023-2024, le service hebdomadaire moyen d’un enseignant exerçant dans un établissement du second degré était de 18 heures et 34 minutes, dont 1 heure et 43 minutes d’heures supplémentaires annualisées (HSA). Cette année-là, près des trois quarts des enseignants éligibles au dispositif effectuaient au moins une HSA, révèle une récente note d’information de la Direction de l’évaluation, de la prospective et de la performance (DEPP) du ministère de l’Éducation nationale et de la Jeunesse (n° 24.33 – août 2024).

Une hausse des heures sup portée par les enseignants à temps partiel

Entre 2022 et 2023, le nombre d’enseignants faisant au moins une HSA a augmenté de 1,1 % : + 2,1 % parmi les femmes, – 0,4 % parmi les hommes. Parallèlement, le nombre de HSA a progressé chez les enseignantes (+ 1,5 %) et baissé chez les enseignants (- 0,7 %). Au total, 74,2 % des enseignants parmi ceux éligibles au dispositif ont fait des HSA à la rentrée 2023. Cette proportion a ainsi augmenté de 0,8 point entre 2022 et 2023, moins vite qu’en 2021-2022 (+ 2,1 points).

La hausse du nombre d’enseignants faisant des HSA observée à la rentrée 2023 est exclusivement portée par les enseignants à temps partiel (+ 40,4 %). « Cette hausse s’explique par la récente modification des critères d’éligibilité aux HSA », explique la note d’information. En effet, un décret du 12 octobre 2021 rend compatible l’exercice des fonctions à temps partiel avec la réalisation de HSA depuis la rentrée 2022. Résultat, à la rentrée 2022, un quart des enseignants à temps partiel réalisaient des HSA. Cette proportion atteint plus d’un tiers 35 % à la rentrée 2023.

Les formations générales et technologiques en lycée sont les plus concernées (46 % des enseignants à temps partiel font des HSA), devant les formations post-bac (38 %) et les formations professionnelles (24 %). Dans les collèges publics, les enseignants à temps partiel en REP+ sont plus nombreux à effectuer des HSA (51 % en font) qu’en REP (36 %) et hors éducation prioritaire (34 %).

Les hommes font plus d’heures sup que les femmes

Le service hebdomadaire habituel d’un enseignant s’établit à 18,9 heures pour les hommes, contre 18,4 heures pour les femmes. Dans ce service total, les hommes effectuent, en moyenne, 2 HSA contre 1,6 pour les femmes. Pour les enseignants à temps partiel, les écarts sont très peu marqués : le service hebdomadaire moyen est de 14 heures pour les femmes (dont 0,3 HSA) et de 13,8 heures pour les hommes (dont 0,3 HSA également). Si on se restreint aux enseignants à temps complet, l’écart entre les femmes et les hommes se réduit : le service hebdomadaire total est de 19,1 heures pour les hommes, dont 2 HSA, et de 18,9 heures pour les femmes, dont 1,7 HSA. « Ainsi, l’écart entre les hommes et les femmes parmi l’ensemble des enseignants s’explique, d’une part, par la proportion plus importante de femmes à temps partiel et, d’autre part, par le fait qu’à temps complet les femmes font moins de HSA que les hommes », commente la DEPP.

Parmi les éligibles, les hommes effectuent plus souvent des HSA que les femmes (77 % contre 72 %), les enseignants titulaires que les non titulaires (77 % contre 53 %). Les enseignants de physique-chimie (85 %), d’économie-gestion (81 %), de SVT (81 %) et de mathématiques (80 %) sont ceux qui réalisent le plus fréquemment des HSA. Les enseignants d’arts plastiques et d’éducation musicale sont moins concernés (respectivement 61 % et 67 % font des HSA).

La rémunération des heures sup

La réalisation des heures supplémentaires s’accompagne logiquement de revenus supplémentaires. Le montant moyen annuel d’une HSA s’élevait à 1 460 euros en 2023. La rémunération d’une HSA varie selon le corps et le grade de l’enseignant puisqu’elle est calculée en fonction du traitement annuel brut moyen et de l’obligation réglementaire de service, explique la note d’information.

Sur l’ensemble des enseignants bénéficiaires, les hommes sont rémunérés annuellement, en moyenne, à hauteur de 3 860 euros pour l’ensemble des HSA réalisées (3 110 euros pour les femmes), soit un rapport hommes/femmes égal à 1,24 (représentant 24 % en plus pour les hommes). Ce rapport était de 1,25 en 2022. Les ratios demeurent plus élevés pour les corps qui bénéficient des HSA les plus rémunératrices, comme les professeurs de chaire supérieure (1,37) ou les professeurs agrégés enseignants dans des formations post-bac (1,26).

Le Pacte enseignant a séduit trois enseignants sur dix à la rentrée 2023

Mis en place à la rentrée scolaire 2023, le Pacte enseignant consiste à effectuer des missions complémentaires rémunérées, qui reposent sur le volontariat des agents. Tous les enseignants des établissements du second degré sont éligibles à ce dispositif. Le Pacte vient en complément du service total des enseignants.

À la rentrée 2023, 29 % des enseignants des établissements du second degré étaient engagés dans le Pacte, dont 48 % dans le secteur privé sous contrat et 23 % dans le public. Le remplacement de courte durée constitue la mission la plus utilisée (17 % des enseignants), suivie du dispositif Devoirs faits (9 %) et de la mission Coordination et prise en charge des projets d’innovation pédagogique (8 %). En outre, 14 % des enseignants cumulent plusieurs types de Pacte : 23 % dans le privé et 12 % dans le public.

Enfin, un petit quart (22 %) des enseignants combinaient Pacte et HSA à la rentrée 2023, soit plus des trois quarts des signataires du Pacte.