Covid-19 : quelles précautions pour organiser les élections municipales ?

Élus

Points de lavage de mains, maintien d’une distance entre électeurs, emplacement des isoloirs, gestion des files d’attente, dépouillement des bulletins, nettoyage des bureaux de vote… Le ministre de l’Intérieur détaille les mesures d’organisation des scrutins pendant l’épidémie de coronavirus.

Dans une lettre adressée aux maires le 7 mars 2020, le Premier ministre rappelle que malgré l’épidémie de coronavirus Covid-19, il n’est « aucunement question » de reporter les élections, « moment de respiration démocratique essentiel ». Dans cet esprit, la ministre de la Cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales, Jacqueline Gourault, a organisé une réunion le 5 mars pour faire le point, avec les associations d’élus, sur les mesures permettant d’assurer le bon déroulement des scrutins les 15 et 22 mars. À la demande de l’Association des Maires de France (AMF), ces mesures sont concrétisées dans une circulaire du ministre de l’Intérieur aux maires, en date du 9 mars.

Le texte insiste particulièrement sur l’importance du lavage de mains pour éviter la transmission du virus, que ce soit pour les électeurs, les membres du bureau de vote et les scrutateurs. Ainsi, les personnes qui manipuleront les bulletins de vote et les enveloppes sont incitées à se laver les mains régulièrement, sans pour autant porter de gants. La circulaire précise que les gants n’empêchent pas de se toucher le visage et dissuadent de se laver les mains. À l’entrée et à la sortie du bureau de vote, un point de lavage de mains ou un gel hydro-alcoolique devront donc être mis à disposition des électeurs ; de préférence, en deux endroits distincts pour éviter les croisements de flux. Le bureau de vote devra être aménagé de façon à limiter une promiscuité prolongée, en traçant à la craie des marques au sol pour maintenir une distance de un mètre entre chaque étape du vote. Le ministre recommande d’installer les isoloirs avec l’entrée face à un mur, afin d’éviter les rideaux, propices à la propagation de virus ; au cas où le lieu de vote serait « manifestement inadapté », le préfet pourrait exceptionnellement prendre un arrêté le modifiant. Par ailleurs, les bureaux de vote devront être nettoyés avant et après chaque tour de scrutin, de préférence avec des solutions nettoyantes à base d’eau de Javel.

En l’absence de contact rapproché et prolongé avec un malade, les membres du bureau de vote n’ont pas à porter de masque chirurgical. Si un électeur se présente avec un masque, ils pourront lui demander de le retirer momentanément au cas où cela rendrait impossible la vérification de son identité – indispensable pour voter. Les électeurs sont autorisés à émarger avec leur propre stylo, à condition que l’encre soit bleue ou noire et indélébile. Du gel hydro-alcoolique doit être placé près des machines à voter, qui doivent être nettoyées régulièrement (toutes les demi-heures environ).

Toutes ces mesures de précaution peuvent ralentir les files d’attente, qui devront être organisées au mieux pour ne pas décourager les électeurs d’exercer leur droit de vote, ce qui pourrait conduire à annuler le scrutin. Le gouvernement appellera les électeurs, par voie de presse, à éviter les trois pics d’affluence : ouverture du bureau, fin de matinée, après 16 h. Le maire et le préfet pourront également étudier la possibilité de décaler, par arrêté préfectoral spécial, la clôture du scrutin à 20 h si tel n’est pas déjà le cas. Pour le second tour, cet arrêté devra être publié et affiché au plus tard le 17 mars .

Les scrutateurs n’auront pas à porter de gants – ils pourraient gêner les opérations de dépouillement et ne sont pas recommandés sur le plan sanitaire, selon la circulaire – mais ils devront se laver ou se désinfecter les mains régulièrement. Le dépouillement étant public, il est impossible d’interdire à des électeurs ou à des délégués de candidats d’y assister, au risque d’annulation en cas de contentieux si le scrutin se déroulait à huis clos. Ils devront alors « se tenir à une distance adaptée de la table de dépouillement en restant à portée de vue », éviter la promiscuité entre eux et respecter, le cas échéant, les seuils d’interdiction de rassemblement fixés par arrêté préfectoral.

Les élus peuvent contacter les services de la préfecture pour obtenir éclaircissements et recommandations.

Marie Gasnier

 

Et si un électeur présente des signes de la maladie ?

Responsable de la police de l’assemblée, le président du bureau de vote peut faire exiger que tout électeur, qui en troublerait l’ordre ou retarderait les opérations électorales (par exemple en suscitant des craintes ou des menaces liées aux virus), sorte de la salle de vote. Cette prérogative doit être exercée dans le respect du principe de proportionnalité afin de ne pas empêcher les candidats ou leurs délégués de contrôler les opérations de vote ni les électeurs d’exercer leur droit de vote. Impossible, donc, d’empêcher un électeur manifestement malade de voter, s’il a pris toutes les mesures de protection qui s’imposent : lavage des mains, port du masque. Toutefois, si un électeur présente des signes d’infection respiratoire manifeste et ne porte pas de dispositif de protection, le président du bureau de vote devra le mettra à l’écart et contacter le Samu – centre 15.

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