Liste des outils et modèles

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  Modèles de courrier et d’attestation sur l’honneur relatifs au cumul d’emplois

  Référence : dtou1080

  Cet outil est une proposition de courrier à adresser aux salariés à temps partiel dans votre structure, accompagnée d’une déclaration sur l’honneur à remplir par les salariés concernés précisant les conditions d’emplois auprès d’autres employeurs.

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  Modèle d’accord sur l’organisation d’une période de professionnalisation en tout ou partie hors temps de travail

  Référence : dtou1200

  Exemple de convention pour une formation organisée, en tout ou partie, hors temps de travail indiquant les caractéristiques de la formation (intitulé, organisme de formation, lieu de formation, nombre d’heures, dates, coûts…) ainsi que les engagements pris par le salarié et l’employeur pour la période de l’action de formation.

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  Modèle de feuillet de renseignements administratifs du patient

  Référence : dtou1206

  Ce feuillet récapitule, dans le dossier de soins, les informations administratives personnelles du patient et les coordonnées de tous les acteurs de la prise en charge.

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  Modèle de convention de formation professionnelle continue

  Référence : dtou1254

  La convention de formation permet de formaliser les modalités et les conditions de réalisation de vos actions de formation et de prévenir les risques possibles de contentieux.

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  Modèle de cahier des charges pour la consultation des organismes de formation

  Référence : dtou1258

  Le modèle de cahier des charges pour la consultation des organismes de formation vous aide à identifier vos attentes vis-à-vis de l’organisme aussi bien au niveau de la prestation pédagogique attendue qu’au niveau du suivi du stagiaire.

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  Mission relative aux questions de tarification et de solvabilisation des services d’aide à domicile en direction des publics fragiles

  Référence : dtou1394

  La mission a concentré ses investigations sur :

  • l’analyse des déterminants des coûts des services d’aide à domicile ;
  • l’examen des règles de tarification et de leur application ;
  • la recherche de voies d’amélioration des règles de solvabilisation ;
  • le recensement des modalités actuelles de réalisation du contrôle d’effectivité et les moyens de le développer à court et moyen terme.
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  Modèle de feuillet de suivi d’une demande de prise en charge en SSIAD

  Référence : dtou1512

  Le feuillet de suivi de la demande de prise en charge récapitule l’ensemble des renseignements collectés dans toute nouvelle demande pour un patient en SSIAD. Ce feuillet est archivé dans le dossier du patient lors de l’entrée dans le service ou bien archivé dans un classeur regroupant les autres demandes de prises en charge non abouties.

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  Modèles d'avenants au contrat de travail entre particuliers employeurs et salariés en formation

  Référence : dtou2394

  Trois modèles d’avenants extensifs au contrat de travail entre le particulier employeur et son salarié partant en formation sont proposés :
  • mono-employeur temps partiel ;
  • multi-employeur et formation sur le temps de travail (employeur porteur) ;
  • multi-employeur et formation se déroulant à la fois sur le temps de travail et hors temps de travail (employeur porteur).
  Un modèle d’avenant suspensif au contrat de travail entre le particulier employeur et son salarié partant en formation est proposé. Il concerne est situation multi-employeurs pour des formations sur le temps de travail et partiellement hors du temps de travail.
   

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  Modèle à compléter d’avis de publicité pour marché public à procédure adaptée d’un montant inférieur à 90 000 € HT

  Référence : dtou380

  Ce modèle d’avis simplifié pour Mapa inférieur à 90 000 € HT récapitule les principales informations qui doivent figurer dans ce document : coordonnées du pouvoir adjudicateur, objet du marché, procédure de passation du marché, critères d’attribution du marché, conditions de participation, date limite de remise des offres, date d’envoi de l’avis à la publication.

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  Modèle de plan détaillé pour élaborer votre livret d’accueil

  Référence : dtou7004

  Ce document est un modèle de plan détaillé pour élaborer votre livret d’accueil afin d’améliorer la qualité et le respect des droits des bénéficiaires des services à domicile.

  Entre identification et coordonnées de votre structure, modes d’intervention et missions, mise en place de l’accompagnement, tarifs des prestations et facturation, ainsi que fonctionnement du service, il est important d’intégrer tout cela dans le livret d’accueil afin d’informer le nouvel arrivant..

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  Modèles d’avenants au contrat de travail instaurant la modulation des salariés déjà embauchés, dans la branche associative de l’aide à domicile

  Référence : dtou710

  L’outil présente deux exemples d’avenant venant modifier le contrat de travail des salariés déjà embauchés pour l’application de la modulation du temps de travail dans la branche associative de l’aide à domicile (accord du 30 mars 2006). Les avenants sont proposés pour une modification des contrats à temps plein et à temps partiel.

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  Modèle de document individuel de prise en charge UNA

  Référence : dtou727

  La trame de DIPEC formalise le projet conçu avec la personne bénéficiaire du service. Il regroupe les informations pour la mise en place opérationnelle de l’intervention.