Intégral Action sociale
Mise à jour le 4 sept. 2023
Cette fiche est mise à jour pour tenir compte du rôle de la convention collective nationale de la branche de l’aide, de l’accompagnement, des soins et des services à domicile.
Mise à jour le 31 août 2023
Au-delà des risques psychosociaux, pour lesquels les directions d’établissement ou de service sont de plus en plus attentifs, il s’agit dans cette fiche de repérer tous les risques qui nécessitent une démarche de prévention et de construction de plans d’action pour y remédier. Trois types de risques sont repérés : les risques vis-à-vis des usagers, ceux vis-à-vis des professionnels et ceux vis-à-vis de l’établissement lui-même ou d’un service (appelés « risques système »).
Mise à jour le 31 août 2023
Cette fiche présente de manière synthétique les différents documents (avec leurs correspondances aux attendus des critères du référentiel) qui seront indispensables au travail d’évaluation. En effet, c’est à partir de l’existence de ces différents documents (et de la pertinence de leur contenu) que les évaluateurs pourront plus objectivement évaluer la volonté de recherche de qualité de l’établissement ou du service concerné.
Mise à jour le 30 août 2023
Cette fiche vous explique de manière détaillée en quoi consiste l’accompagnement social en Ehpad : la fonction « sociale » au sein d’un Ehpad et la valeur ajoutée d’un assistant socio-éducatif en Ehpad.
Mise à jour le 30 août 2023
Cette fiche vous explique comment recueillir « l’expérience patient et usager » en Ehpad : définition de « l’expérience patient et usager » et construction d’une démarche d’amélioration de l’expérience patient.
Mise à jour le 30 août 2023
Cette fiche vous détaille le rôle des agences régionales de santé (ARS) dans les contrôles des Ehpad : le cadre juridique du contrôle des Ehpad, le contenu du contrôle des ARS et les conséquences d’un contrôle de l’ARS. Un outil est rattaché à cette fiche afin de vous proposer un modèle de procès-verbal de visite de contrôle de l’ARS.
Mise à jour le 30 août 2023
Cette fiche est entièrement refondue afin de préciser les obligations de l’employeur vis-à-vis du médecin du travail dans le secteur privé. Un outil a été ajouté à cette fiche afin de vous proposer un exemple de contrat de travail pour un médecin du travail salarié d’un service de santé au travail autonome (SSTA).
Mise à jour le 30 août 2023
Cette fiche est refondue afin d’actualiser les obligations de l’employeur vis-à-vis du médecin du travail dans le secteur public médico-social. Un outil a été créé afin de vous proposer un exemple de contrat de travail pour un médecin du travail salarié d’un service de santé au travail autonome (SSTA).
Mise à jour le 28 juil. 2023
Cette fiche est mise à jour pour tenir compte du nouveau contrat d’objectif et de performance (COP) 2022-2026 de l’Anap dans lequel sont réaffirmées les missions d’accompagnement auprès des ESMS et surtout, l’aide à une démarche d’évaluation pertinente.
Mise à jour le 28 juil. 2023
Cette fiche est mise à jour pour tenir compte des modifications des évaluations au sein de la démarche qualité.
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