Intégral Ressources humaines
Mise à jour le 2 oct. 2025
Cette fiche est mise à jour pour intégrer notamment les dispositions du décret n° 2022-350 du 11 mars 2022 relatif aux conseils médicaux dans la fonction publique territoriale.
Mise à jour le 2 oct. 2025
Cette fiche est mise à jour pour intégrer les dernières actualités sur le contrôle d’un agent en arrêt de travail.
Mise à jour le 2 oct. 2025
Cette fiche offre une méthodologie pour identifier la notion d’accident de service et de trajet, vérifier la conjonction des trois critères de reconnaissance, établir la relation de l’accident avec le service, etc. Elle est mise à jour pour intégrer notamment les dispositions du décret n° 2022-350 du 11 mars 2022 relatif aux conseils médicaux dans la fonction publique territoriale.
Mise à jour le 2 oct. 2025
Cette fiche est mise à jour pour intégrer notamment les dispositions du décret n° 2022-350 du 11 mars 2022 relatif aux conseils médicaux dans la fonction publique territoriale.
Mise à jour le 2 oct. 2025
Cette fiche intègre le décret n° 2023-452 du 9 juin 2023 relatif aux obligations incombant aux entreprises en matière d'accident de travail et d’affichage sur un chantier.
Mise à jour le 2 oct. 2025
Cette fiche offre une méthodologie claire pour différencier l’accident de travail de l’accident de service, notamment en distinguant et en définissant les différents types d’accidents : accident de travail, accident de service, accident de travail et de service, accident de trajet, accident survenu dans le cadre d’une activité accessoire, etc.
Mise à jour le 1 oct. 2025
Cette mise à jour intègre les nouveaux taux applicables au 1er mars 2025.
Mise à jour le 1 oct. 2025
Cette fiche est mise à jour pour apporter des précisions sur la mise en congé d’office.
Mise à jour le 1 oct. 2025
Cette fiche et son schéma sont mis à jour pour tenir compte notamment de l’évolution du statut du médecin de prévention en celui de médecin du travail.
Mise à jour le 1 oct. 2025
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