Liste des outils et modèles

Lettre de convocation du comité social territorial

Référence : dtou10007

Ce modèle de lettre de convocation vous accompagne dans la préparation du premier CST.
Lettre de demande de remboursement des frais de formation initiale

Référence : dtou10160

Ce modèle vise à vous guider dans la rédaction d’une lettre de demande de remboursement des frais de formation initiale par une collectivité territoriale.
Lettre de convocation à entretien préalable à une fin de détachement sur emploi fonctionnel

Référence : dtou10258

Ce modèle de lettre de convocation vous guide concernant la convocation de votre employé, visé par une fin de détachement, à un entretien préalable.
Le vocabulaire de la fixation des objectifs

Référence : dtou11304

Cet outil a pour objectif de vous accompagner dans la fixation des objectifs de vos collaborateurs et collaboratrices en utilisant un vocabulaire adéquat dans le cadre de la mise en œuvre de l’entretien professionnel.
Lettre d’affectation d’un fonctionnaire

Référence : dtou11322

Ce modèle de lettre d’affectation d’un fonctionnaire est à compléter par la collectivité.
Les techniques d’animation pour mener des réunions efficaces

Référence : dtou11491

Ces techniques peuvent être mobilisées lors des réunions ou formation pour dynamiser les échanges. Elles sont très pertinentes dans les phases plus creuses ou après avoir abordé un thème particulièrement complexe.
Lettre d’engagement d’une procédure disciplinaire

Référence : dtou2074

Cette lettre recommandée avec AR est destinée à informer l’agent de la procédure disciplinaire dont il fait l’objet.
Liste des emplois de direction selon strate démographique et type de collectivité

Référence : dtou2112

Ce tableau peut vous aider à repérer les seuils de création d’emplois de direction, en fonction de la tranche démographique et du type de collectivité.
Liste des visites médicales obligatoires

Référence : dtou2517

Cette liste vous permet d’identifier les cas de visites médicales obligatoires.
Lettre de mission type des agents chargés d’une fonction d’inspection (Acfi)

Référence : dtou4249

Ce modèle de lettre de mission vous servira de base à la rédaction de la lettre de mission de l’agent chargé des fonctions d’inspection. Elle pourra également servir de base à la convention de mise à disposition de l’Acfi par le centre de gestion.
Liste des formations en santé et sécurité obligatoires et recommandées dans la fonction publique territoriale

Référence : dtou4250

Cette liste de formations est donnée à titre indicatif. Certaines formations très spécialisées peuvent être obligatoires. D’autres peuvent être imposées par d’autres référentiels (par exemple les Ssiap – services de sécurité incendie et assistance à personnes – pour les établissements recevant du public).
Les agissements du harceleur

Référence : dtou4283

Cette fiche synthétise les éléments caractérisant les situations de harcèlement moral et décrit les types d’agissement du harceleur.
L’organisation d’un pot par un agent de la collectivité

Référence : dtou4287

Cet outil présente les principes à respecter lorsqu’un agent organise un pot dans le cadre professionnel.
La méthode Rula : un outil au service de la prévention des troubles musculo-squelettiques des membres supérieurs

Référence : dtou4351

Rula (rapid upper limb assessment/évaluation rapide du membre supérieur) est une méthode de surveillance développée par des ergonomes anglais (McAtamney et Corlett) pour faciliter l’approche ergonomique des postes de travail, là où des troubles périarticulaires en relation avec le travail ont été rapportés.
Liste des documents relatifs aux agents (communication ou restriction)

Référence : dtou4410

Le premier tableau concerne les documents contenant des informations sur plusieurs agents et le second concerne les documents contenant des informations sur un seul agent.
Liste des fonctions ouvrant droit à la nouvelle bonification indiciaire

Référence : dtou4663

L’attribution de la nouvelle bonification indiciaire est liée à l’exercice des fonctions y ouvrant droit. Les catégories de fonctions éligibles à la NBI sont listées ici sous forme de tableaux.
Liste des pièces justificatives des frais de déplacement

Référence : dtou4673

Dans le cas de l’utilisation d’un véhicule personnel pour les besoins du service, le versement des indemnités kilométriques se fait sur la base de justificatifs (carte grise, tickets de péage, de parking…) fournis par l’agent.
Liste des emplois fonctionnels de direction ouvrant droit à la prime de responsabilité

Référence : dtou5071

Une prime de responsabilité peut être attribuée aux agents occupant un emploi fonctionnel de direction.
Lettre type de demande de mutation

Référence : dtou6219

Ce modèle vous permet d’avoir une trame de courrier de demande de mutation.
Liste des principales familles de dangers associées à des situations dangereuses et aux risques potentiels

Référence : dtou6252

Pour chacune des grandes familles de dangers (ce qui peut faire mal), vous trouverez des exemples de situations dangereuses (exposition au danger) et des risques encourus.
Les classes de protection des EPI

Référence : dtou6312

Des vêtements de signalisation aux chaussures de sécurité, en passant par les lunettes et les casques anti-bruit, ce PowerPoint présente les différents types d’EPI et leurs classes de protection.
Légende de schéma de procédure

Référence : dtou6659

Cette légende vous permet de suivre chaque étape des procédures décrites dans les schémas et d’en comprendre la nature.
La fiche de tâches

Référence : dtou7135

La fiche de tâche est élaborée par le chef de projet, après qu’il a composé son équipe de projet.
Son objectif est de préciser, pour chaque tâche, les responsabilités, les travaux à réaliser, les contraintes à respecter, les moyens alloués, etc. entre les différents membres de l’équipe projet et experts sur lesquels s’appuie le chef de projet pour atteindre les objectifs du projet.
Le compte rendu de réunion

Référence : dtou7136
Les objectifs du compte rendu de réunion sont multiples :
- prendre acte des points essentiels abordés lors de la réunion ;
- faire état des actions décidées, de leurs délais et responsables ;
- fixer la date prévisionnelle de la prochaine réunion.
Généralement élaboré par le chef de projet dans les jours qui suivent la réunion, le compte rendu est ensuite diffusé aux participants à la réunion, aux éventuels absents qui y étaient convoqués ainsi qu’à toute autre personne éventuellement intéressée.
Lettre de mission du chef de projet

Référence : dtou7140

La lettre de mission intervient au moment où est prise la décision de lancer le projet et suppose qu’une étude d’opportunité ait été faite au préalable. Idéalement, un cahier des charges fonctionnel succinct a été élaboré. Le chef de projet potentiel est identifié.
L’objectif de la lettre de mission est de symboliser le lancement du projet. Elle formalise la structure décisionnelle et opérationnelle du projet en donnant la composition du comité de pilotage et en nommant officiellement le chef de projet. Ce document servira à appuyer le chef de projet dans ses démarches et à lui assurer la légitimité dans son action. Enfin, la lettre précise le périmètre du projet, les résultats attendus, les contraintes (délais, qualité, budget…), les ressources humaines (groupe de travail) mobilisées et les grandes étapes de validation.
Selon la procédure mise en place dans la collectivité, le circuit de validation de la lettre peut varier. En toute hypothèse, elle doit au final être signée par un élu pour garantir la légitimité de l’action du chef de projet.
Les différentes phases d’élaboration du plan de formation

Référence : dtou7152

Ce tableau vous permettra de suivre les phases d’élaboration de votre plan de formation, avec les différents documents qu’il implique et l’ensemble des acteurs à mobiliser.
L’entretien de recrutement : quelques pistes de questionnement

Référence : dtou7162

En six points clés, les pistes de questionnement données ici doivent vous permettre de sélectionner « le bon candidat pour le bon poste » lors d’un entretien de recrutement.
La grille d’entretien

Référence : dtou7190

Cet exemple de grille d’entretien, pour un agent de médiathèque, doit vous permettre de déterminer les critères essentiels de sélection pour un recrutement. À vous de les adapter à d’autres cas de figure.
Les procédures liées aux dérogations des règles d’accessibilité

Référence : dtou7207

Cet outil présente les différentes possibilités de dérogations dans la réalisation de l’agenda d’accessibilité programmée.
Les attestations d’accessibilité selon la situation de votre ERP

Référence : dtou7208

Le détail des types d’attestations et les services à qui les transmettre selon la situation et le type d’ERP.
En fonction de votre établissement et de sa conformité aux normes, l’attestation doit prendre différentes formes et être envoyée en mairie, en préfecture ou à la commission d’accessibilité.
Le télétravail et le travail à domicile : les bonnes questions à se poser

Référence : dtou7291

Cette liste (non exhaustive) de questions vous permettra de clarifier les aspects essentiels à aborder pour l’agent et la collectivité lors de la mise en place du télétravail.
Lettre recrutement par voie de mutation

Référence : dtou7324

Ce courrier type permet à la collectivité d’accueil d’informer la collectivité d’origine de l’agent de son recrutement par voie de mutation/détachement. L’administration d’origine ne peut plus s’opposer au départ du fonctionnaire au-delà d’un délai de trois mois.
Liste des contrôles des outils portatifs électromécaniques ou pneumatiques

Référence : dtou7404

Cette liste rappelle l’ensemble des contrôles nécessaires avant toute utilisation d’outils portatifs électromécaniques ou pneumatiques, pour vous aider à identifier les dangers liés à leur maintenance et à prendre les mesures préventives qui s’imposent.
Les fondamentaux de la démarche projet

Référence : dtou7501

Ce support de présentation permet d’organiser et de piloter intégralement une réunion de présentation et de formation à la méthodologie projet.
Livret d’auto-positionnement

Référence : dtou7504

Ce livret d’auto-positionnement peut être proposé à l’agent afin de lui permettre de capitaliser les compétences acquises tout au long de l’apprentissage. Il peut être complété par l’agent et par son tuteur.
La Frap (feuille de révélation et d’analyse de problème)

Référence : dtou7651

La Frap est un document normalisé rempli par l’auditeur interne à chaque fois qu’il détecte sur le terrain un dysfonctionnement, une erreur ou un risque opérationnel. Il permet de synthétiser : le problème rencontré, les faits, les causes, les conséquences et les recommandations. L’ensemble des Frap permet d’élaborer le rapport d’audit.
Liste des différentes formations à la sécurité

Référence : dtou7797

Le Code du travail ou les instances de prévention des risques professionnels imposent, ou recommandent, de plus en plus le suivi de formations à la sécurité pour exercer un poste de travail ou un métier. Ce tableau récapitule les différentes formations à la sécurité existantes et l’ensemble des réglementations et modalités attachées.
Les modes de gestion des instruments financiers

Référence : dtou7884

Les instruments financiers sont des titres financiers (actions, obligations, stock-options…), gérés selon leur nature, de manière à exclure tout droit de regard de la part de leurs détenteurs pendant la durée d’exercice de leurs fonctions.
Cet outil présente les trois différents modes de gestion des instruments financiers.
Lettre de rupture anticipée d’un contrat de projet

Référence : dtou8643

La loi du 6 août 2019 de transformation de la fonction publique a introduit un nouveau cas de recrutement par contrat, le contrat de projet, qui répond à des situations bien spécifiques.
Ce document propose un modèle prêt à l’emploi de lettre de rupture anticipée d’un contrat de projet.
Lignes directrices de gestion

Référence : dtou8732

La loi n° 2019-828 du 6 août 2019 de transformation de la fonction publique a instauré un support stratégique inédit pour encadrer la politique RH des employeurs publics locaux : les lignes directrices de gestion. Cet outil vous propose un modèle opérationnel, à compléter, de lignes directrices de gestion.
Livret de recensement des compétences RH

Référence : dtou9033

Cet outil vous permettra, lors d’une réorganisation ou d’une prise de poste dans un service RH, de positionner les agents à votre disposition en fonction de leurs compétences.