Liste des outils et modèles

Bulletins de paie d’un apprenti

Référence : dtou10045

Ce modèle de bulletin de paie permet de visualiser la rémunération de l’apprenti, les cotisations applicables et les dispositions fiscales selon que la rémunération est inférieure ou supérieure à 79 % du Smic.
Bulletin de paie d’un agent titulaire à temps non complet relevant du régime général et percevant une participation de l’employeur en santé et en prévoyance (contrat collectif et obligatoire)

Référence : dtou10053

Ce modèle de bulletin de paie d’un agent titulaire à temps non complet (temps de travail hebdomadaire inférieur à 28 heures) relevant du régime général, et percevant une participation de l’employeur en santé et en prévoyance au titre d’un contrat collectif et obligatoire, permet d’identifier le régime social et fiscal de ces participations.
Bulletin de paie d’un agent contractuel à temps complet relevant du régime général percevant une participation de l’employeur en santé et en prévoyance (contrat collectif et obligatoire)

Référence : dtou10055

Ce modèle de bulletin de paie d’un agent contractuel à temps complet, relevant du régime général et percevant une participation de l’employeur en santé et en prévoyance dans le cadre d’un contrat collectif et obligatoire, permet d’identifier le régime social et fiscal de ces participations dans le cadre d’un contrat collectif et obligatoire.
Bulletin de paie d’un agent titulaire à temps complet affilié à la CNRACL percevant une participation de l’employeur en santé et en prévoyance (contrat collectif et obligatoire)

Référence : dtou10057

Ce modèle de bulletin de paie d’un agent titulaire à temps complet, affilié à la CNRACL, et percevant une participation de l’employeur en santé et en prévoyance, permet d’identifier le régime social et fiscal de ces participations dans le cas d’une adhésion obligatoire.
Bulletin de paie d’un agent titulaire à temps complet, affilié à la CNRACL, qui perçoit des IHTS

Référence : dtou10061

Ce modèle de bulletin de paie permet d’aborder les conditions de réduction de cotisations et d’exonération fiscale lors du versement d’heures supplémentaires.
Bulletin de paie d’un agent contractuel à temps complet relevant du régime général et percevant des heures supplémentaires

Référence : dtou10063

Ce modèle de bulletin de paie permet d’aborder les conditions de réduction de cotisations et d’exonération fiscale lors du versement d’heures supplémentaires.
Bulletin de paie d’un agent titulaire à temps complet, affilié à la CNRACL, qui perçoit des IHTS

Référence : dtou10464

Ce modèle de bulletin de paie permet d’aborder les conditions de réduction de cotisations et d’exonération fiscale lors du versement d’heures supplémentaires.
Barème des traitements pour les établissements en zone 1 indemnité de résidence

Référence : dtou10468

Cet outil vous propose un barème des traitements indiciaires avec calcul du SFT, de l'indemnité de résidence et des IHTS selon l'indice majoré pour les collectivités et établissements publics classés en zone 1 indemnité de résidence.
Barème des traitements pour les collectivités et établissements publics classés en zone 2 indemnité de résidence

Référence : dtou10470

Cet outil vous propose un barème des traitements indiciaires avec calcul du SFT, de l'indemnité de résidence et des IHTS selon l'indice majoré pour les collectivités et établissements publics classés en zone 2 indemnité de résidence.
Barème des traitements pour les collectivités et établissements publics classés en zone 3 indemnité de résidence

Référence : dtou10472

Cet outil vous propose un barème des traitements indiciaires avec calcul du SFT, de l'indemnité de résidence et des IHTS selon l'indice majoré pour les collectivités et établissements publics classés en zone 3 indemnité de résidence.
Barème des taux neutres – prélèvement à la source

Référence : dtou10689

Ces tableaux vous permettent de connaître les taux neutres appliqués pour le prélèvement à la source en l’absence du taux de prélèvement personnalisé de l’agent.
Barème de saisie sur les rémunérations

Référence : dtou10693

Ce tableau vous permet de connaître le barème de saisie sur les rémunérations.
Bulletin de paie avec IJSS et garantie du net

Référence : dtou11128

Ce modèle présente une réintégration des IJSS avec une ligne garantie du net dans un cas de subrogation. Il vient en complément de l’outil 4893 avec une présentation différente correspondant à celle proposée par certains logiciels de paie.
Bulletins de paie d’un apprenti après le 1er mars 2025

Référence : dtou11266

Ces modèles de bulletin de paie permettent de visualiser la rémunération de l’apprenti, les cotisations applicables et les dispositions fiscales selon que la rémunération est inférieure ou supérieure à 50 % du Smic. Ces modèles s’appliquent pour les contrats d’apprentissage conclus à compter du 1^er mars 2025.
Bulletin de paie d’agents en demi-traitement

Référence : dtou2378

Ces deux modèles de bulletin de paie vous permettront de comprendre comment appliquer le demi-traitement des agents.
Bulletin de paie – Activité accessoire

Référence : dtou4655

Cet outil se présente sous la forme d’un bulletin de paie et permet et de calculer le montant net de l’activité accessoire ainsi que celui des cotisations.
Bulletin de paie CUI-CAE

Référence : dtou4669

Cet outil se présente sous la forme d’un bulletin de paie et permet de répertorier les cotisations applicables et de calculer la rémunération versée pour les CUI-CAE sur la base du SMIC. Il peut être réutilisé selon les cotisations en vigueur dans la collectivité.
Barème des indemnités de fonction

Référence : dtou4849

Ces tableaux récapitulent les montants des indemnités de fonction versées aux élus.
Barème de l’avantage en nature relatif au logement

Référence : dtou4856

L’évaluation forfaitaire de l’avantage en nature relatif au logement se présente sous la forme d’un barème.
Bulletins de paie demi-traitement

Référence : dtou4888

Ces modèles de bulletin de paie vous permettent de calculer le demi-traitement pour un agent ayant deux enfants à charge ou pour un agent ayant trois enfants à charge.
Bulletin de paie avec IJSS

Référence : dtou4893

Ce modèle vous permet de réintégrer les IJSS sur le bulletin de salaire de l’agent en cas de subrogation.
Bulletin de paie animateur temporaire

Référence : dtou5256

Sur les bulletins de paie, il est recommandé de faire la distinction entre animateurs temporaires et animateurs permanents afin de justifier la mise en place ou non des bases forfaitaires.
Bulletin de paie d’un agent affilié à la CNRACL

Référence : dtou5650

Ce modèle de bulletin de paie permet de répertorier les cotisations applicables à un agent titulaire à temps complet, affilié à la CNRACL.
Bulletin de paie d’un agent affilié à la CNRACL et percevant une NBI

Référence : dtou5651

Ce modèle de bulletin de paie permet de répertorier les cotisations applicables à un agent titulaire à temps complet, affilié à la CNRACL, et qui perçoit une NBI.
Bulletin de paie permettant de répertorier les cotisations applicables à un agent contractuel à temps complet relevant du régime général

Référence : dtou5652

Ce modèle de bulletin de paie permet de répertorier les cotisations applicables à un agent contractuel à temps complet relevant du régime général.
Bulletin de paie permettant de répertorier les cotisations applicables à un agent titulaire à temps non complet relevant du régime général (temps de travail hebdomadaire inférieur à 28 heures)

Référence : dtou5653

Ce modèle de bulletin de paie permet de répertorier les cotisations applicables à un agent titulaire à temps non complet relevant du régime général (temps de travail hebdomadaire inférieur à 28 heures).
Bulletin de paie d’un agent titulaire affilié à la CNRACL percevant une participation de l’employeur en santé et prévoyance

Référence : dtou5654

Ce modèle de bulletin de paie d’un agent titulaire à temps complet, affilié à la CNRACL, et percevant une participation de l’employeur en santé et en prévoyance, permet d’identifier le régime social et fiscal de ces participations.
Bulletin de paie d’un agent contractuel relevant du régime général percevant une participation de l’employeur en santé et prévoyance

Référence : dtou5655

Ce modèle de bulletin de paie d’un agent contractuel à temps complet, relevant du régime général et percevant une participation de l’employeur en santé et en prévoyance, permet d’identifier le régime social et fiscal de ces participations.
Bulletin de paie d’un agent titulaire à temps non complet relevant du régime général percevant une participation de l’employeur en santé et prévoyance

Référence : dtou5656

Ce modèle de bulletin de paie d’un agent titulaire à temps non complet (temps de travail hebdomadaire inférieur à 28 heures) relevant du régime général, et percevant une participation de l’employeur en santé et en prévoyance permet d’identifier le régime social et fiscal de ces participations.
Bulletin de paie d’un agent titulaire à temps complet affilié à la CNRACL percevant une indemnité Gipa

Référence : dtou5959

Ce modèle de bulletin de paie d’un agent titulaire à temps complet et affilié à la CNRACL permet d’appréhender le calcul de la Gipa ainsi que l’impact sur les différentes cotisations, en particulier la RAFP.
Bulletin de paie d’un agent à temps partiel surcotisant à la CNRACL

Référence : dtou5961

Ce modèle vous permet d’établir le bulletin de paie d’un agent à temps partiel qui a fait le choix de surcotiser auprès de la CNRACL.
Bulletin de paie d'un agent titulaire à temps complet affilié CNRACL disposant d'un logement de fonction

Référence : dtou6064

Ce modèle de bulletin de paie d'un agent titulaire à temps complet, affilié à la CNRACL, disposant d'un logement de fonction pour nécessité absolue de service, permet d'identifier le régime social et fiscal de l'avantage en nature.
Bulletin de paie d'un agent contractuel à temps complet affilié au régime général disposant d'un logement de fonction

Référence : dtou6065

Ce modèle de bulletin de paie d'un agent contractuel à temps complet, relevant du régime général, bénéficiant d'un logement de fonction pour nécessité absolue de service, permet d'identifier le régime social et fiscal de l'avantage en nature pour les agents relevant du régime général.
Balance arbitrages budgétaires

Référence : dtou6167

Ce tableau vous permet de centraliser toutes les demandes des services en matière d’effectif (remplacement, création de poste…). Il permet de faire une présentation synthétique à la direction générale et à l'autorité territoriale dans le cadre des arbitrages budgétaires.
Bulletin de paie d’un agent contractuel dont la rémunération est supérieure au plafond de Sécurité sociale

Référence : dtou6169

Ce modèle vous permet d’établir le bulletin de paie d’un agent contractuel à temps complet relevant du régime général et dont la rémunération brute est supérieure au plafond de Sécurité sociale.
Bulletin de paie d’un agent contractuel recruté dans le cadre d’un besoin saisonnier

Référence : dtou6170

Vous trouverez ici un modèle de bulletin de paie d’un agent contractuel recruté dans le cadre d’un besoin saisonnier avec versement d’une indemnité compensatrice de congés payés et d’indemnités horaires pour travail de dimanche et jour férié.
Bulletin de paie d’un agent détaché

Référence : dtou6171

Ce modèle de bulletin de paie d’un agent relevant de la fonction publique d'État détaché dans une collectivité territoriale permet de répertorier les cotisations applicables aux agents détachés, notamment en matière de retraite.
Bulletin de paie d’une aide à domicile contractuelle à temps complet relevant du régime général qui permet d’identifier les cotisations patronales faisant l’objet d’une exonération de charges

Référence : dtou6246

Ce modèle de bulletin de paie d’une aide à domicile contractuelle à temps complet relevant du régime général permet d’identifier les cotisations patronales faisant l’objet d’une exonération de charges.
Bulletin de paie d’une aide à domicile titulaire à temps complet affiliée à la CNRACL qui permet d’identifier les cotisations patronales faisant l’objet d’une exonération de charges

Référence : dtou6247

Ce modèle de bulletin de paie d’une aide à domicile titulaire à temps complet affiliée à la CNRACL permet d’identifier les cotisations patronales faisant l’objet d’une exonération.
Bulletin de paie d’un agent détaché sur un emploi de collaborateur de cabinet

Référence : dtou6329

Ce modèle de bulletin de paie d’un agent titulaire affilié à la CNRACL et détaché sur un emploi de collaborateur de cabinet permet de répertorier les cotisations applicables, notamment en matière de retraite.
Bulletin de paie CUI-CAE percevant des heures supplémentaires

Référence : dtou6331

Cet outil se présente sous la forme d’un bulletin de paie et permet de calculer la rémunération versée pour un salarié recruté en CUI-CAE qui perçoit des heures supplémentaires.
Bulletin de paie d’un agent titulaire à temps complet, de catégorie B, bénéficiant du transfert primes/points

Référence : dtou7326

Ce modèle vous permet d’établir le bulletin de paie d’un agent titulaire à temps complet de catégorie B, bénéficiant du transfert primes/points. Ce transfert est matérialisé sur le bulletin de paie par une nouvelle ligne de prélèvement intitulée « Transferts primes/points », sous la forme d’un abattement mensuel.
Bilan de l’exercice d’évacuation

Référence : dtou7685

Ce document permet d’établir un bilan à l’issue de l’exercice d’évacuation. Il peut être utilisé comme outil de communication à destination des participants ainsi que comme outil de remontée d’information des dysfonctionnements relevés auprès des services concernés.
Bulletin de paie d’un agent titulaire à temps complet affilié à la CNRACL avec application du prélèvement à la source

Référence : dtou8165

Ce modèle de bulletin de paie permet de visualiser le prélèvement à la source et son impact sur le net à payer.
Bulletin de paie d’un agent à temps complet, affilié à la CNRACL et percevant le complément de traitement indiciaire

Référence : dtou9088

Ce modèle de bulletin de paie permet de répertorier les cotisations applicables à un agent titulaire à temps complet, affilié à la CNRACL, et qui perçoit le complément de traitement indiciaire.