Liste des outils et modèles

Formulaire de demande d’absence pour motif syndical

Référence : dtou10009

Ce modèle de formulaire vous guide dans la préparation d’une demande d’absence pour motif syndical.
Fiche de signalement : situation d’absentéisme à surveiller

Référence : dtou11350

Cette fiche de signalement permet au service RH de la collectivité de rester en alerte sur un profil d’agent dont l’absentéisme doit être surveillé.
Feuille de calcul de répartition des sièges

Référence : dtou11465

Cet outil est un modèle de feuille de calcul pour la répartition des sièges lors des élections professionnelles
Feuille de résultats des élections professionnelles

Référence : dtou11473

Cet outil sert de modèle de feuille de résultats pour les élections professionnelles. Y figure le nombre d’électeurs inscrits, de votants, d’enveloppes recensées, etc., à compléter par vos soins.
Fiche action de communication interne

Référence : dtou2067

Cette fiche peut vous être utile pour organiser avec cohérence toute action de communication interne.
Fiche de poste (poste à pourvoir)

Référence : dtou2101

Cette fiche de poste ne vaut pas recrutement. Elle précise simplement les principales caractéristiques du poste à pourvoir.
Fiche de renseignements suite à une demande de mobilité interne

Référence : dtou2110

Grâce à ce document, vous pourrez conserver l’essentiel de ce que l’agent dira lors de l’entretien avec le responsable RH suite à sa demande de mobilité. Cette fiche de renseignements pourra être consultée par la suite lors de l’analyse que le service RH fera des potentialités RH internes.
Formulaire de saisine du conseil médical

Référence : dtou2132

Ce modèle de formulaire est à joindre au courrier de saisine qui expose les questions sur lesquelles la collectivité sollicite un avis du conseil médical.
Fiche d’évaluation de stage

Référence : dtou2250

Ce modèle de fiche d’évaluation de stage peut s’adapter en fonction des attentes de votre collectivité et des spécificités de chaque poste.
Formulaire de déclaration de grossesse

Référence : dtou2370

Cet exemple de formulaire peut être mis à disposition de l’agent pour effectuer sa déclaration de grossesse.
Formulaire d’expertise médicale

Référence : dtou2407

Ce formulaire d’expertise médicale (imprimé AF3) est transmis au médecin agréé. Il est nécessaire à la constitution du dossier de retraite pour invalidité.
Fiche descriptive des fonctions

Référence : dtou2409

Ce modèle de fiche vous permet de décrire les missions de l’agent pour lequel un dossier de retraite pour invalidité est constitué.
Fiche de poste d'un agent en charge de l'entretien du parc automobile

Référence : dtou2480

Ce modèle de fiche de poste rappelle les missions et les compétences à mettre en œuvre dans l’emploi déterminé (ex : agent en charge de l’entretien du parc automobile).
Fiche de proposition d’accès à un cadre d’emplois au titre de la promotion interne

Référence : dtou3711

Cette fiche vous permettra de faire un point sur les propositions d’accès à un cadre d’emplois au titre de la promotion interne émanant des directions opérationnelles. Complétée par chaque direction proposant un agent, puis par la DRH, elle fixe un cadre qui permettra une comparaison objective entre les différents candidats. C’est un outil d’aide à la décision.
Formulaire de demande d’autorisation spéciale d’absence

Référence : dtou3805

L’autorisation spéciale d’absence doit faire l’objet d’une demande préalable, transmise à la Direction des ressources humaines, accompagnée d’un justificatif, et précisant la date de l’événement ainsi que la période d’absence envisagée.
Fiche d’évaluation de la formation d’accueil sécurité au poste de travail

Référence : dtou4262

Ce modèle de fiche d’évaluation est adaptable pour formaliser la formation d’accueil sécurité des nouveaux agents entrant dans votre collectivité. Elle permet de valider toutes les étapes de la formation et de certifier que votre agent a été formé conformément aux exigences réglementaires.
Fiche de traitement d’une demande d’un registre de santé et de sécurité au travail

Référence : dtou4281

Ce modèle de fiche de traitement d’une demande de registre de santé et sécurité au travail est modifiable, en le combinant à l’outil 1, « Registre de santé et de sécurité au travail ». Il permet le suivi et la traçabilité de votre réponse à la demande d’un registre.
Fiche d’aptitude au poste défini par la médecine professionnelle et préventive

Référence : dtou4357

Cette fiche est utilisée par le médecin de prévention pour définir les tâches qu’un agent préalablement déclaré inapte à son poste peut mener. Ces informations servent de base à la définition d’un nouveau poste pour l’agent.
Formulaire Cerfa n° 10103*06

Référence : dtou4381

Il n’existe plus de document spécifique au secteur public depuis octobre 2012. Le contrat est signé par l’apprenti et son représentant légal s’il est mineur, et conclu pour un à trois ans, suivant la durée de la formation.
Fiche « indicateur d’absentéisme »

Référence : dtou5158

Cet exemple de fiche vous permet de recenser les données relatives à l’absentéisme dans votre collectivité et de suivre leur évolution d’un mois ou d’une année sur l’autre.
Fiche de paie d’un(e) assistant(e) maternel(le)

Référence : dtou5161

Ce modèle de fiche de paie d’un(e) assistant(e) maternel(le) recruté(e) par les collectivités territoriales vous permettra de comprendre l’articulation du bulletin de paie des assistant(e)s maternel(le)s rémunéré(e)s par les collectivités territoriales au regard des heures de garde et des indemnités liées à l’entretien de l’enfant confié.
Fiche d’analyse des principaux risques liés aux bâtiments pour les visites des assistants de prévention

Référence : dtou6050

Ce modèle modifiable de fiche descriptive des bâtiments permet d’avoir un guide relevant les principaux points de sécurité. Très pratique pour les collectivités multi-sites, elle sert de base au travail des assistants de prévention.
Fiche de poste

Référence : dtou6100

Ce modèle de fiche de poste vous permet de décrire les missions et activités qui incombent à vos agents dans une situation professionnelle donnée.
Fiche de risques du poste de travail, de l’équipement, de la machine utilisée

Référence : dtou6253

Cette trame permet de réaliser une fiche de risques au poste de travail, qui sera imprimée et disposée à proximité du poste/de l’équipement/de la machine concerné(e). Les pictogrammes de danger et des équipements obligatoires sont disponibles sur le site de l’Institut national de recherche et de sécurité (INRS).
Formation Gestes et postures ou formation Prap ?

Référence : dtou6338

En quelques diapositives, ce PowerPoint rappelle les principales composantes des formations « Gestes et postures » et Prap.
Fiche de constat et de prise en charge d’un comportement anormal lié à la consommation d’alcool ou de drogue

Référence : dtou6665

Cette trame permet de mener à bien un constat et une prise en charge de différents comportements anormaux et de leurs conséquences, afin de définir la prise en charge la plus adaptée à la situation.
Fiche d’impact

Référence : dtou6901

La fiche d’impact permet de décrire les effets des transferts sur l’organisation, les conditions d’emploi et de rémunération des agents.
Fiche justificative de la formation à la sécurité des nouveaux agents

Référence : dtou7086

Cet outil reprend une trame permettant d’assurer dans les meilleures conditions la formation d’accueil sécurité des agents nouveaux arrivants et surtout de formaliser la formation afin de disposer d’une preuve de sa réalisation.
Fiche métier : agent des services techniques en milieu rural

Référence : dtou7137

Des missions aux activités, en passant par les compétences et les conditions d’accès, cet exemple de fiche métier agent des services techniques en milieu rural vous donne une base sur laquelle vous appuyer pour la rédaction d’autres fiches.
Fiche de poste vierge

Référence : dtou7149

Ce modèle de fiche de poste vous permet de décrire les missions et activités qui incombent à vos agents dans une situation professionnelle donnée.
Fiche de poste : Agent des services techniques en milieu rural

Référence : dtou7150

Cette fiche de poste d’un agent des services techniques en milieu rural est un exemple dont vous pouvez vous inspirer pour d’autres cas de figure.
Fiche de poste : Agent territorial spécialisé des écoles maternelles (Atsem)

Référence : dtou7151

Cette fiche de poste d’un agent territorial spécialisé des écoles maternelles (Atsem) est un exemple dont vous vous pouvez vous inspirer pour d’autres cas de figure.
Fiche d’entretien professionnel

Référence : dtou7186

Du bilan des résultats de l’agent jusqu’à ses perspectives d’évolution, la fiche d’entretien professionnel est un outil indispensable de la gestion des ressources humaines. Cet outil vous en propose un modèle à adapter selon vos besoins.
Fiche projet – Mise en place d’une école de management

Référence : dtou7502

Cet outil reprend les objectifs assignés à l’école de management, le public concerné, le contenu des formations proposées et la communication faite autour du projet.
Formation des cadres de proximité – Fiche d’analyse de besoins

Référence : dtou7559

La fiche constitue un modèle de questionnaire d’analyse des besoins de formation qui peut être adressé aux cadres de proximité pressentis pour suivre une formation. Ce questionnaire reprend différents éléments :
1/ la présentation de l’agent ;
2/ son expérience managériale et ses activités de cadre.
Ce document a trois finalités :
1/ permettre d’identifier le profil de la population à former : nombre, catégorie statutaire (C ou B), services concernés, ancienneté, parcours… ;
2/ analyser les besoins de formation à partir des missions effectuées par les cadres de proximité ;
3/ vérifier la représentation que les agents ont de leur fonction d’encadrant.
Fiche de saisine du comité social territorial

Référence : dtou7597

Ce document constitue un modèle de fiche de saisine du comité social territorial afin de présenter un dossier de modification ou de mise en place de nouveaux rythmes de travail.
Fiche de candidature individuelle au télétravail dans les collectivités locales

Référence : dtou7891

Ce support exhaustif, rempli successivement par les trois parties qui contractualisent dans le cadre du télétravail, permet à chacune de se poser les bonnes questions préalables et de développer les commentaires afférents. Il permet ensuite à la commission idoine d’émettre un avis éclairé sur la candidature et au directeur général des services ou son représentant de décider de la mise en œuvre ou non du télétravail.
Fiche individuelle de scoring du candidat au télétravail en collectivité (outil de classement des candidats)

Référence : dtou7892

Ce support individuel permet d’attribuer un nombre de points à chaque situation singulière de candidat au télétravail, selon des critères de priorité pondérés, établis institutionnellement. Les candidats peuvent ensuite être classés s’ils étaient trop nombreux et ne pouvaient tous prétendre au télétravail. Il s’agit d’un outil de sélection.
Fiche individuelle de suivi du télétravailleur

Référence : dtou7894

Grâce à ce support simple, animé par l’encadrement concerné, vous pourrez tracer les principaux objectifs assignés au télétravailleur et les résultats afférents. Cet outil de suivi, utilisé à fréquence régulière, permet de réajuster les pratiques, d’évaluer les capacités et d’envisager les perspectives.
Formulaire de demande de don de congés

Référence : dtou8356

Ce formulaire peut être utilisé pour permettre aux agents de demander à bénéficier de don de jours de repos de la part de collègues lorsqu’ils doivent prêter assistance à un proche.
Formulaire de don de jours de congés

Référence : dtou8357

Ce formulaire permet de recueillir les dons de jours de congés des agents au profit de leurs collègues.
Formulaire de demande de congé de proche aidant

Référence : dtou8462

Cet outil propose un formulaire type de demande d’un congé de proche aidant.
Fiche déontologique à l’attention du candidat présélectionné

Référence : dtou8921

Le décret n° 2019-1414 du 19 décembre 2019 relatif à la procédure de recrutement pour pourvoir les emplois permanents de la fonction publique ouverts aux agents contractuels impose aux collectivités de transmettre aux candidats présélectionnés une fiche relative à la déontologie. Cet outil est un modèle prêt à l’emploi de fiche déontologique à l’attention du candidat présélectionné.
Formulaire de demande d’utilisation du compte personnel de formation

Référence : dtou9479

Ce modèle prêt à l’emploi permet à l’agent d’effectuer une demande d’utilisation de son compte personnel de formation.
Fiche d’analyse d’une demande d’utilisation du compte personnel de formation

Référence : dtou9481

Ce modèle de fiche permet l’analyse d’une demande d’utilisation du compte personnel de formation.