Intégral Services à la population
Mise à jour le 14 sept. 2021
Cette fiche intègre des précisions concernant les nouveaux documents directement délivrés auprès de la section consulaire de l’ambassade de Suède en France.
Mise à jour le 14 sept. 2021
Sept nouveaux outils viennent compléter cette fiche afin de vous aider à rédiger les mentions de divorce sur les actes de mariage et de naissance, que le divorce ait été prononcé au sein de l’Union européenne ou en dehors de ses frontières.
Mise à jour le 14 sept. 2021
Cette fiche vous offre une méthodologie claire pour modifier la liste des adjoints en cours de mandat : identifier les événements pouvant conduire à une modification de la liste des adjoints en cours de mandat, procéder à l’élection en cas de modification complète ou partielle de la liste des adjoints…
Mise à jour le 1 sept. 2021
Quelques précisions viennent compléter cette fiche, qui rappelle le contexte, les raisons d’être et les grands principes applicables aux concessions funéraires.
Mise à jour le 26 juil. 2021
Envisagée par l’OMS comme le « bien-être physique, psychologique et social », la santé est étroitement liée au climat dans lequel nous évoluons, aux conditions socio-économiques, culturelles et environnementales. Toutes les personnes évoluant dans les structures d’accueil de mineurs peuvent agir pour améliorer l’ambiance générale et les relations entre les individus. Cette fiche vous guide dans la mise en place d’actions et projets autour des compétences psychosociales, particulièrement utiles et bénéfiques en cette période de crise sanitaire qui a tant fragilisé le climat général dans les milieux scolaire et périscolaire.
Mise à jour le 25 juil. 2021
La classification actuellement en vigueur en matière d’accueils collectifs de mineurs détermine 7 types d’accueil, répartis en 3 catégories. Cette fiche présente la réglementation des accueils collectifs de mineurs : accueils avec hébergement, accueils sans hébergements, accueils de scoutisme (avec et sans hébergement).
Mise à jour le 14 juil. 2021
Cette fiche intègre également des précisions concernant le nouveau modèle de carte nationale d’identité, ainsi que sur le recueil des empreintes et les modalités de demande pour un majeur sous tutelle.
Mise à jour le 14 juil. 2021
Quelques précisions ont été apportées à cette fiche quant au nouveau modèle de carte nationale d’identité et au recueil d’empreintes.
Mise à jour le 14 juil. 2021
Cette mise à jour prend également en compte le nouveau modèle de carte nationale d’identité et apporte quelques précisions concernant le recueil d’empreintes.
Mise à jour le 14 juil. 2021
Cette mise à jour est consacrée aux conséquences de la mise en place du nouveau modèle de carte nationale d’identité, et à ses implications quant au retrait du titre.
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