AIDE FAMILIALE

AIDE FAMILIALE : ressources documentaires

AIDE FAMILIALE : Finances et comptabilité

• 9 sept. 2016 - ref : 7929

  Les bassins d’emploi à redynamiser (BER)

  et cotisations au Fonds national d’aide au logement , dans la limite du produit du nombre d’heures rémunérées... ne peut être cumulé , pour l’emploi d’un même salarié, avec celui d’une aide de l’État à l’emploi... ...

  Accueil > Finances et comptabilité > Pratique des finances territoriales

  aide publique, aménagement du territoire, cohésion territoriale, création d’emploi, développement économique local, développement économique régional

• 20 mai 2016 - ref : 7923

  Les zones franches urbaines - territoires entrepreneurs : exonérations sociales

  ainsi que du versement de transport et des contributions et cotisations au Fonds national d’aide au logement.... pour l’emploi d’un même salarié, avec celui d’une aide de l’État à l’emploi ou d’une autre exonération,...

  Accueil > Finances et comptabilité > Pratique des finances territoriales

  aide publique, aménagement du territoire, cohésion territoriale, création d’emploi, développement économique régional, exonération de cotisations sociales

• 9 sept. 2016 - ref : 7925

  Les zones de restructuration de la Défense (ZRD)

  national d’aide au logement (FNAL) ; le versement transport ; les cotisations salariales... annuelle moyenne de population égale ou supérieure à 0,15 %. Qu’est-ce qu’une zone d’aide... ...

  Accueil > Finances et comptabilité > Pratique des finances territoriales

  aide publique, aménagement du territoire, cohésion territoriale, CRDS, création d’emploi, Défense nationale

• 6 déc. 2017 - ref : 5111

  La liquidation

  est établi entre le montant de la créance et le montant de ses ressources ; la situation familiale...

  Accueil > Finances et comptabilité > Budget et comptabilité des collectivités territoriales

  Exécution, dépense, liquidation, ordonnancement, mandatement, engagement

• 6 oct. 2011 - ref : 0365

  Connaître les principes de fixation des tarifs

  du service est donc un préalable indispensable pour une aide à la décision de la mise en place, ou non,...

  Accueil > Finances et comptabilité > Pratique des finances territoriales

  budget, recettes de fonctionnement, contrôle de gestion, politique publique, évaluation

• 23 févr. 2018 - ref : 7924

  Les zones de revitalisation rurale (ZRR)

  avec celui d’une aide de l’État à l’emploi ou d’une autre exonération totale ou partielle de cotisations patronales... égale ou supérieure à 0,15 %. Qu’est-ce qu’une zone d’aide à finalité régionale... ...

  Accueil > Finances et comptabilité > Pratique des finances territoriales

  aide publique, aménagement du territoire, cohésion territoriale, création d’emploi, développement économique régional, développement des territoires ruraux

• 16 févr. 2018 - ref : 0321

  La taxe foncière sur les propriétés non bâties

  aux règles européennes en matière d’aide (aide inférieure à 7 500 € pour 3 exercices fiscaux)....

  Accueil > Administration locale > Administration et décisions territoriales

  exonérations, taxe foncière, base d’imposition, dégrèvements spéciaux

• 6 oct. 2011 - ref : 0366

  Établir une grille tarifaire différenciée

  , qui se caractérise en général par la mise en œuvre de quotients familiaux, traduit dans la plupart des cas la volonté... , les collectivités établissent en général une grille tarifaire basée sur le calcul d’un quotient familial...

  Accueil > Finances et comptabilité > Pratique des finances territoriales

  budget, recettes de fonctionnement, contrôle de gestion, politique publique, évaluation

• 1 avr. 2014 - ref : 0478

  L’enjeu de la masse salariale

  , titulaire, contractuel, vacataire, emploi aidé, etc.), pour leur durée de présence future au cours... de la fonction publique. La nouvelle bonification indiciaire. Les règles applicables au supplément familial......

  Accueil > Finances et comptabilité > Pratique des finances territoriales

  pilotage, contrôle, rémunération, arbitrage, garanties, budget

AIDE FAMILIALE : Action sociale et solidaire

• ref : dtou88

  La médiation familiale

  La médiation familiale été institutionnalisée par la loi n° 2002-305 du 4 mars 2002... la médiation familiale ? Combien une prestation de consultation en médiation familiale coûte-t-elle ? ...

  Accueil > Action sociale > Insertion et lutte contre les exclusions

  0

• 21 juin 2014 - ref : 4605

  Proposer une médiation familiale

  Comprendre la médiation familiale et ses enjeux Informer D’abord, renseignez votre public... de l’existence de services publics (CAF) ou d’associations proposant un service de médiation familiale (CIDFF,... d’une...

  Accueil > Action sociale > Insertion et lutte contre les exclusions

  Médiation familiale, insertion, conflits, ruptures familiales, divorce, construction ou maintien des liens

• ref : dtou89

  Modèle de contrat de médiation familiale

  médiation familiale... consentement à la médiation familiale... contrat de médiation familiale ... Aides sociales...

  Accueil > Action sociale > Insertion et lutte contre les exclusions

  protection de l’enfance, soutien à la parentalité, médiation familiale, consentement à la médiation familiale, contrat de médiation familiale

• ref : dtou3762

  Les tarifs nationaux pour entreprendre une médiation familiale

  Médiation familiale... aide juridictionnelle... caisses nationales d’allocations familiales... de médiation familiale. S’agissant des autres entretiens, la participation financière est...

  Accueil > Action sociale > Insertion et lutte contre les exclusions

  Médiation familiale, insertion, aide juridictionnelle, barème national, caisses nationales d’allocations familiales, coût abordable

• 6 sept. 2016 - ref : 4186

  Les incidences de l’habilitation à l’aide sociale

  Précisions sur l’habilitation à l’aide sociale L’habilitation résulte de la compétence... pas d’offrir des places admises à l’aide sociale, encore faut-il éviter de placer les résidents... de la carte géographique...

  Accueil > Action sociale > Accueil des personnes âgées en établissement

  convention tripartite, tarification, aide sociale, CCAS, CIAS

• 13 avr. 2011 - ref : 1452

  Les services d’aide et accompagnement à domicile

  Maîtriser le cadre réglementaire Pour créer un service prestataire d’aide et d’accompagnement... «  La création, la transformation et l'extension des services d'aide et d'accompagnement à domicile......

  Accueil > Action sociale > Interventions sociales et médico-sociales à domicile

  SAAD, aide et accompagnement à domicile, service d’aide à domicile

• 7 sept. 2016 - ref : 5717

  Organiser les relations avec l’aide sociale à l’enfance (ASE)

  la plus large concernant les enfants, leur situation familiale et leur histoire. Il doit synthétiser... Anesm  : agence nationale d’évaluation sociale et médico-sociale ASE  : aide sociale...

  Accueil > Action sociale > Evaluation et qualité en structure sociale ou médico-sociale

  coordination, transmissions, culture professionnelle commune, référent, continuité du parcours

• ref : dtou58

  Grille d’aide à l’élaboration du budget des personnes en difficulté

  Grâce à cet outil d’aide à l’élaboration du budget, recensez : la nature...

  Accueil > Action sociale > Insertion et lutte contre les exclusions

  difficulté familiale, aide financière, difficulté financière, aide à l’élaboration du budget, accompagnement personnes et familles en difficulté budgétaire

• ref : dtou2441

  Les quatre principaux acteurs français du Programme européen d'aide aux plus démunis (PEAD)

  Les acteurs du Programme européen d'aide aux plus démunis (PEAD) démultiplient leurs actions...

  Accueil > Action sociale > Insertion et lutte contre les exclusions

  Insertion, alimentaire, hygiène alimentaire, malbouffe, atelier cuisine, cuisiner

AIDE FAMILIALE : Marchés publics

• 18 oct. 2018 - ref : 10442

  Agents publics contractuels territoriaux. Diversité des situations

  de solidarité familiale ou de l’accomplissement du service civil ou national, du rappel ou du maintien... non marchand et qui facilitent, grâce à une aide financière de l’État pour l’employeur – public...

  Accueil > Marchés publics > Guide juridique des marchés publics

  collaborateur de cabinet, collaborateur d’élus, contrat de droit privé, contrat de droit public, contrat à durée déterminée, contrat à durée indéterminée

• 22 oct. 2018 - ref : 3614

  Tout savoir sur les infractions de travail dissimulé

  interdiction de percevoir toute aide publique (pendant 5 ans au plus) ; privation des droits civils,... professionnelle (pendant 2 à 10 ans au plus) ; interdiction de percevoir toute aide publique (pendant...

  Accueil > Marchés publics > Pratique de la loi MOP

  travail dissimulé, infraction, poursuite judiciaire, clandestin

• 24 févr. 2017 - ref : 6501

  Qu’est-ce qu’un achat public socialement responsable ?

  des travailleurs handicapés en milieu ordinaire de travail ; les ESAT (établissements et services d’aide... par le travail), anciennement CAT (centres d’aide par le travail), qui accueillent des personnes handicapées...

  Accueil > Marchés publics > Pratique de l'achat durable

  insertion par l’activité économique, IAE, handicap, économie sociale et solidaire, RSE, clause sociale

• 19 avr. 2018 - ref : 3184

  Faire face à un accident sur le chantier

  La déclaration d’accident du travail s’effectue à l'aide d'un formulaire préétabli (Cerfa n° 14463*02, cf....

  Accueil > Marchés publics > Gérer vos opérations de travaux

  accident, salarié, formalités, instruction pénale, faute inexcusable

• 22 oct. 2018 - ref : 3158

  Responsabilité du maître d’ouvrage et du donneur d’ordres en matière de travail dissimulé et de sous-traitance

  familiaux ; conditions de mise à disposition et garanties dues aux salariés par les entreprises exerçant... peut également se voir refuser certaines aides publiques à l’emploi et à la formation professionnelle...

  Accueil > Administration locale > Administration et décisions territoriales

  travail dissimulé, obligation de vigilance, obligation d’injonction, vigilance, injonction, sous-traitance

AIDE FAMILIALE : Établissements de santé

• 9 sept. 2015 - ref : 4873

  La médiation familiale

  Définition de la médiation familiale La médiation familiale est «  un processus... handicapées). La médiation familiale propose une autre voie dans le règlement de conflits souvent difficiles......

  Accueil > Établissements de santé > Droits des patients et des résidents

  médiation familiale, conflit familial, mode de résolution de conflit, règlement alternatif des conflits, solution amiable

• 12 janv. 2016 - ref : 9066

  Indemnité pour aide aux autopsies

  L’aide aux autopsies est une opération spécifique aux hôpitaux. L’ arrêté du 20 mars 1981... du 13 juillet 1983) peuvent percevoir une indemnité pour aide aux autopsies. Les fonctionnaires hospitaliers......

  Accueil > Ressources Humaines > Rémunération du personnel médical et hospitalier

  indemnité, aide aux autopsies

• ref : dtou3892

  Exemple de questionnaire familial de demande d’APA

  doit être assistée dans les actes de la vie courante. Certains de ces intervenants (enfants, infirmière, aide... de l’entourage, pour optimiser le besoin d’aide du demandeur. ...

  Accueil > Établissements de santé > Droits des patients et des résidents

  entourage, confidentiel, APA, questionnaire familial

• 28 sept. 2016 - ref : 9039

  Supplément familial de traitement (SFT)

  en même temps sur un critère objectif (l’âge de l’enfant) et sur des critères subjectifs (la situation familiale... aux services de l’aide sociale à l’enfance ou placé en internat avec prise en charge du séjour ;......

  Accueil > Ressources Humaines > Rémunération du personnel médical et hospitalier

  supplément familial de traitement, SFT

• 25 mars 2014 - ref : 4901

  Le droit à l’accompagnement familial en fin de vie

  pour l’accompagnement de la personne en fin de vie Le congé de solidarité familiale Tout salarié peut interrompre... s’il est salarié : être bénéficiaire d’un congé de solidarité familiale (article L. 3142-16...

  Accueil > Établissements de santé > Droits des patients et des résidents

  accompagnement familial, fin de vie, congé de solidarité familiale, AJAP, soins à domicile, soins palliatifs

• 6 sept. 2016 - ref : 4747

  Les aides sociales

  de leur âge, de leur situation économique, ont besoin d’être aidées. Les prestations d’aide sociale... peuvent être allouées en espèces ou en nature. L’aide sociale est un droit fondé sur le besoin. Elle est due......

  Accueil > Établissements de santé > Droits des patients et des résidents

  obligation alimentaire, récupération, domicile de secours, frais d’hébergement, accueil familial, subsidiarité

• 11 déc. 2015 - ref : 3639

  Les congés non rémunérés pour raisons familiales d’un agent contractuel

  de reprendre ses fonctions avant la date prévue . Congé de solidarité familiale (article 18-2) Ce congé... annuel . Les modalités de mise en œuvre Le congé de solidarité familiale est modulable... d’interruption...

  Accueil > Établissements de santé > Gérer le personnel hospitalier

  congé non rémunéré, soins à un proche, soigner un enfant, accompagner un proche en fin de vie, présence parentale, convenance personnelle

• 29 juin 2015 - ref : 4869

  Le droit au respect des liens familiaux des personnes accueillies en établissements médico-sociaux

  est en situation de rupture familiale et refuse qu’un référent familial soit désigné ? Contrairement...

  Accueil > Établissements de santé > Droits des patients et des résidents

  respect des liens familiaux, famille, personne de confiance, référent familial, conseil de la vie sociale, charte des droits et libertés de la personne accueillie en établissement social ou médico-social

• 12 janv. 2018 - ref : 6516

  Aides-soignants et agents des services hospitaliers qualifiés

  Les aides-soignants sont recrutés soit en qualité d’aide-soignant, d’auxiliaire de puériculture ou d’aide... de puériculture ou d’aide médico-psychologique ; 1 grade unique concernant les agents de services......

  Accueil > Établissements de santé > L’essentiel du droit de la santé

  aide-soignant, agent des services hospitaliers qualifié, soins infirmiers, entretien, hygiène, désinfection

AIDE FAMILIALE : Ressources humaines

• 23 janv. 2018 - ref : 2596

  Recenser les aides liées à la situation personnelle ou familiale

  d’action sociale Il existe diverses prestations en matière d’ aide aux familles  : prestations...

  Accueil > Ressources Humaines > Pratique des RH territoriales

  action sociale, rémunération, principe de parité, enfant, handicap, allocation

• 12 janv. 2016 - ref : 9066

  Indemnité pour aide aux autopsies

  L’aide aux autopsies est une opération spécifique aux hôpitaux. L’ arrêté du 20 mars 1981... du 13 juillet 1983) peuvent percevoir une indemnité pour aide aux autopsies. Les fonctionnaires hospitaliers......

  Accueil > Ressources Humaines > Rémunération du personnel médical et hospitalier

  indemnité, aide aux autopsies

• 22 févr. 2017 - ref : 8850

  Assistants maternels et familiaux : l’agrément

  par l’aide sociale à l’enfance (ASE). Cela permet aux services départementaux de s’assurer... d’une assistante familiale qui fait preuve de rigidité éducative et d’incapacité à comprendre les difficultés... aide...

  Accueil > Ressources Humaines > Les contractuels de la fonction publique

  assistant maternel, assistant familial, agrément, contrôle de l’activité, retrait d’agrément, suspension d’agrément

• 28 sept. 2016 - ref : 9039

  Supplément familial de traitement (SFT)

  en même temps sur un critère objectif (l’âge de l’enfant) et sur des critères subjectifs (la situation familiale... aux services de l’aide sociale à l’enfance ou placé en internat avec prise en charge du séjour ;......

  Accueil > Ressources Humaines > Rémunération du personnel médical et hospitalier

  supplément familial de traitement, SFT

• 2 sept. 2015 - ref : 8853

  Assistants maternels et familiaux : la formation professionnelle

  familiale les enfants d’autres familles que les services de protection de l’enfance lui confient, justifie... que son cadre de travail soit précisément organisé dans le cadre d’un projet de service de l’aide sociale...

  Accueil > Ressources Humaines > Les contractuels de la fonction publique

  assistant maternel, assistant familial, attestation de formation, formation préalable, formation en cours d’activité, secourisme

• 3 sept. 2012 - ref : 2317

  Répondre aux demandes d’absence pour événements familiaux

  événement familial... Connaître les motifs légitimes d’absence pour événements familiaux et les bénéficiaires... de certains événements familiaux . Le texte n’en fixe pas la durée. Par analogie...

  Accueil > Ressources Humaines > Pratique des RH territoriales

  absences, autorisations d’absence, événement familial, mariage, PACS, naissance

• 22 févr. 2017 - ref : 8851

  Assistants maternels et familiaux : recrutement et cessation des fonctions

  départemental de l’aide sociale à l’enfance (ASE). Les statuts de ces professionnels, leurs conditions... familiale et sociale. Il exerce son activité professionnelle comme salarié, soit de particuliers employeurs,......

  Accueil > Ressources Humaines > Les contractuels de la fonction publique

  agrément, contrat de travail, démission, licenciement, retrait (agrément), suspension (agrément)

• 11 avr. 2018 - ref : 6340

  Moniteurs-éducateurs et intervenants familiaux territoriaux

  Les membres du cadre d'emplois exercent leurs missions en matière d'aide et d'assistance à l'enfance... et notamment les professionnels de l'éducation spécialisée. Intervention sociale et familiale  :... à travers...

  Accueil > Ressources Humaines > Statut et carrières des agents territoriaux

  moniteur-éducateur, travail auprès des personnes handicapées, catégorie B, fonction publique territoriale B

• 11 déc. 2015 - ref : 3639

  Les congés non rémunérés pour raisons familiales d’un agent contractuel

  de reprendre ses fonctions avant la date prévue . Congé de solidarité familiale (article 18-2) Ce congé... annuel . Les modalités de mise en œuvre Le congé de solidarité familiale est modulable... d’interruption...

  Accueil > Établissements de santé > Gérer le personnel hospitalier

  congé non rémunéré, soins à un proche, soigner un enfant, accompagner un proche en fin de vie, présence parentale, convenance personnelle

AIDE FAMILIALE : Administration locale

• 16 janv. 2013 - ref : 3079

  Mener un entretien d’aide

  Cerner la notion d’aide et la relation en jeu dans ce type d’entretien Que veut... de l’aide : l’expérience montre qu’une aide dispensée à qui ne l’a pas demandée est inefficace.... par la faute des autres et...

  Accueil > Administration locale > Pratiques du conseiller principal d'éducation

  aide, écoute, attitude, compréhension, empathie, méta-communication

• 1 sept. 2015 - ref : 0703

  Connaître les dispositifs d’aide à la scolarité du PEDT

  Contenu éducatif  : les domaines éducatifs abordés sont l’aide aux devoirs et aux leçons,... la pratique sportive, la pratique artistique et culturelle. Lieu  : pour l’aide aux devoirs... L’aide...

  Accueil > Action sociale > L'action éducative en pratique

  temps périscolaire, contrat local d’accompagnement à la scolarité, Clas, aide personnalisée, accompagnement éducatif, stage de remise à niveau

• 16 mars 2015 - ref : 7722

  Retour d’expérience sur l’aide aux élèves en difficulté en collège

  des dispositifs d’aide et de soutien Avec les enseignants participant à l’accompagnement personnalisé... de donner une certaine cohérence entre l’accompagnement personnalisé et l’aide aux devoirs mis en place... personnalisé,...

  Accueil > Administration locale > Pratiques du conseiller principal d'éducation

  échec scolaire, difficulté, accompagnement éducatif, aide aux devoirs, orientation, PPRE

• 22 juin 2016 - ref : 7928

  Les zones d’aide à finalité régionale : exonérations fiscales

  du 17 juin 2014 déclarant certaines catégories d’aide compatibles avec le marché intérieur.... Tout entrepreneur qui souhaite déposer une demande d’aide à finalité régionale (AFR) doit absolument veiller......

  Accueil > Administration locale > Piloter le développement économique local

  aide à finalité régionale, aide publique, aménagement du territoire, cohésion territoriale, Commission européenne, création d’emploi

• 22 mars 2013 - ref : 4589

  Accompagner l’enfant en cas de difficultés familiales

  familiale impacte l’enfant et modifie son comportement. Même si les parents essaient de le préserver... , ou tout comportement qui pose question. Comprendre la problématique familiale... un besoin d’aide...

  Accueil > Action sociale > Diriger et gérer un accueil de loisirs

  accompagnement, écoute, soutien, difficultés familiales

• 23 févr. 2012 - ref : 3333

  Mettre en place un partenariat financier avec la caisse d’allocations familiales

  où l’aide incitative de la CAF peut être privilégiée. Les ALSH dont la création est envisagée... de la dépense publique. Le CEJ reprend les priorités de la CAF : concilier vie familiale et vie... ...

  Accueil > Action sociale > Diriger et gérer un accueil de loisirs

  CAF, financement, prestation de service

• 24 févr. 2017 - ref : 6634

  Aider et accompagner les parents

  aux parents que le soutien inconditionnel de leur enfant n’aide pas ce dernier. Accueillir dans de bonnes... dans l’orientation de leur enfant ? Pour favoriser l’innovation dans le conseil et l’aide à l’orientation,......

  Accueil > Administration locale > Diriger et gérer un établissement scolaire

  parents, école, coopération, partenariat, coéducation

• 16 oct. 2014 - ref : 7721

  Accompagner et aider les parents

  des dispositifs d’aide à la parentalité portés par les différents partenaires. La politique de communication...

  Accueil > Administration locale > Pratiques du conseiller principal d'éducation

  parents, familles, parentalité, soutien, élèves, école

• 18 sept. 2018 - ref : 8955

  Les aides aux familles pour la scolarité : bourses, primes, fonds sociaux

  sont une aide à la scolarité et, de ce fait, l’assiduité de l’élève doit être effective pour en bénéficier.... en centre de formation d’apprentis et maison familiale rurale, et 6 e à 3 e en Erea). En lycée,... sous...

  Accueil > Administration locale > Pratiques du conseiller principal d'éducation

  allocation de rentrée, bourses nationales, bourse au mérite, primes, fonds sociaux