#

CONGES PARENTAL REMUNERATION

Découvrez l’ensemble de nos ressources numériques « CONGES PARENTAL REMUNERATION » mises à disposition de la fonction publique.

voir toute l’actualité

CONGES PARENTAL REMUNERATION dans les ressources documentaires

Planifier les congés et RTT

Les congés (congés annuels et/ou jours ARTT) correspondent à une période d’absence autorisée pendant...

25 mars 2014

#temps de travail #congés annuels #jours ARTT #intérêt du service #congé maladie #autorisation d’absence #report des congés

Comment prendre en charge le congé de paternité des personnels médicaux [...]

Le congé de paternité est un droit, créé par la loi de financement de la Sécurité sociale pour 2002 pour l’ensemble des régimes de...

18 déc. 2017

#personnels médicaux contractuels (PMC) #congé de paternité #congés annuels #établissements publics de santé

Rémunération des assistants des hôpitaux

Ce tableau présente les rémunérations des assistants des hôpitaux.

Elles sont fixées par référence à l’arrêté du 15 juin 2016...

22 févr. 2021

#rémunération #assistant des hôpitaux #émoluments

Arrêté de placement en congé de présence parentale

Ce modèle d’arrêté précise les modalités de mise en congé de présence parentale.

25 févr. 2021

#congé de présence parentale #handicap #maladie #accident #enfant à charge

Congés pour maladie ordinaire (CMO)

Tout fonctionnaire en activité a droit à des congés de maladie dont la durée totale peut atteindre un an pendant une période de douze mois consécutifs...

06 mai 2021

#maladie ordinaire #arrêt de travail #certificat médical #comité médical #médecin agréé #année médicale #jour de carence

Modalités de fixation de la rémunération initiale définitive du maître [...]

Cet outil apporte une réponse à la question de savoir comment fixer la rémunération initiale définitive du maître d’œuvre privé selon les dispositions...

20 févr. 2020

#coûts prévisionnels #marché de maîtrise d’œuvre #rémunération #rémunération forfaitaire #calcul #prix

Arrêté de placement en congé parental

Ce modèle d’arrêté peut vous être utile pour notifier à l’agent son placement en congé parental.

20 févr. 2020

#congé parental #placement en congé parental #octroi du congé parental #attribution du congé parental

Congé de paternité

Le congé de paternité constitue un congé rémunéré accordé à tout agent masculin en cas de naissance ou adoption d’un enfant. Si ce...

06 janv. 2021

#congé de paternité #congé de maternité #naissance d’un enfant #conditions d’obtention du congé de paternité #durée du congé de paternité #rémunération du congé de paternité

Demande de remboursement des rémunérations versées à l’occasion du congé [...]

Afin d’obtenir le remboursement des rémunérations versées à l’occasion du congé paternité, il convient de remplir les formulaires P1 (demande de remboursement),...

20 févr. 2020

#congé paternité #remboursement des indemnités #CDC #montants #congés

La modulation ou la forfaitisation de la rémunération des animateurs

Cet outil présente certaines hypothèses dans lesquelles la rémunération peut être modulée par l’autorité territoriale. Cette modulation apparaît particulièrement...

20 févr. 2020

#rémunération #modulation #forfaitisation #heures supplémentaires #cycle de travail

La gestion du congé parental

Le congé parental est un congé non rémunéré durant lequel l’agent bénéficiaire cesse totalement son activité professionnelle pour élever son enfant....

17 avr. 2012

#congé parental #rémunération #disponibilité #reprise par anticipation #formation #maternité #adoption

Modèle de clauses d’un CCAP pour fixer le forfait de rémunération d’un [...]

Ces clauses fixent la rémunération du maître d’œuvre selon un forfait provisoire de rémunération ou un forfait définitif.

21 févr. 2020

#forfait de rémunération #maître d’œuvre #clause d’un CCAP

Calcul de la rémunération plafond

Ce tableau vous permet de calculer le plafond de rémunération pour les emplois de cabinet.

09 mars 2021

#collaborateur de cabinet #collaborateur politique #emploi de cabinet #rémunération #salaire

Arrêté de placement en congé maternité

Ce modèle d’arrêté peut vous être utile lors du placement en congé maternité (ou congé pathologique) de l’agent.

20 févr. 2020

#congé maternité #congé pathologique #arrêté

Arrêté de renouvellement de congé parental

Ce modèle d’arrêté peut vous être utile pour notifier à l’agent le renouvellement de son congé parental.

20 févr. 2020

#congé parental #renouvellement de congé parental #prolongation de congé parental

Congé de maladie ordinaire des agents contractuels (CMO)

Les caractéristiques des congés pour maladie et accident du travail sont différentes selon le statut des agents. Les personnels contractuels de la fonction...

06 mai 2021

#maladie ordinaire #arrêt de travail #certificat médical #comité médical #médecin agréé #année médicale #contractuel #régime général

L’agent contractuel peut-il bénéficier d’un congé non rémunéré ?

Les agents non titulaires employés de manière continue depuis plus d’un an ont droit, sur leur demande, à un congé non rémunéré, soit pour raisons familiales,...

18 janv. 2012

#CDD #CDI #congé non rémunéré #contrat

Outil de calcul de l’indemnité de cherté de vie

Outre les fonctionnaires en poste dans certains DOM, les bénéficiaires d’un congé bonifié perçoivent pendant la durée de leur congé un supplément de...

20 avr. 2021

#traitement de base #majoration #indemnité de cherté de vie

CONGES PARENTAL REMUNERATION dans wekaTV