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ÉTUDE D'IMPACT

Découvrez l’ensemble de nos ressources numériques « ÉTUDE D'IMPACT » mises à disposition de la fonction publique.

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ÉTUDE D'IMPACT dans les ressources documentaires

Les études de programmation : terminologie, contenu et destinataire

Ce document vous renseigne sur les différentes informations intéressant les études de programmation et vous précise, en outre, quelles sont les différences...

21 févr. 2020

#programmation #préprogrammation

Annexe III de la directive du 27 juin 1985 n° 85/337/CEE concernant [...]

Cette annexe précise les critères (caractéristiques, localisation, impacts du projet) qui détermineront la nécessité de réaliser une étude d’impact.

19 mai 2021

#étude d’impact #environnement #urbanisme #déclaration d’utilité publique #état initial #effets d’un projet sur l’environnement #participation du public #directive 85/337/CEE

Tableau portant étude comparative des communautés de communes voisines

Ce tableau constitue la trame minimum pour une étude approfondie des possibilités de regroupement sous la forme d’une communauté de communes.

16 févr. 2021

#communauté de communes #modèle #création #organisation

Objectifs et apports d’une étude de coûts

Les collectivités territoriales sont aujourd’hui confrontées à une nette dégradation de leur situation financière, caractérisée par une augmentation...

09 nov. 2017

#contrôle de gestion #optimisation #performance #efficience #efficacité

Réaliser les études des équipements techniques intérieurs

Dans le cadre de la mission « projet » (PRO), le maître d'œuvre doit réaliser l’étude des équipements techniques qui, comme la structure et...

15 févr. 2019

#étude des équipements techniques intérieurs #équipements techniques

Mesurer l’impact du numérique sur les services de communication territoriaux

Cap’Com, le forum de la communication territoriale, a lancé une enquête sur l’impact du numérique dans les services de communication des collectivités...

22 sept. 2014

#enquête #étude #numérique #nouveaux métiers #technologies #organisation

Les coopérations du secteur médico-social seront impactées par de [...]

Les groupements hospitaliers de territoire (GHT) Les GHT ont été mis en place en juillet 2017 dans tous les départements. Innovation de la loi n o ...

01 juil. 2010

Faire procéder aux études d’exécution

Les études d’exécution doivent permettre la réalisation de l’ouvrage. Elles comprennent les plans et détails d’exécution, plans de synthèse, devis quantitatifs...

17 juin 2021

#études d’exécution #plans d’exécution #cellule de synthèse

Réaliser les études préliminaires (construction neuve d’un ouvrage [...]

Les éléments de conception d’une mission de maîtrise d’œuvre en infrastructure comprennent les études préliminaires, le diagnostic infrastructure, l’avant-projet,...

12 mars 2019

#études préliminaires #ouvrage d’infrastructure #construction neuve #enveloppe financière

Réaliser les études d’avant-projet

Le maître d’œuvre a pour mission de concevoir, de coordonner et de contrôler la bonne exécution des travaux. Les marchés de maîtrise d’œuvre ont pour...

16 janv. 2019

#éléments de mission #avant-projet définitif #avant-projet sommaire #bâtiment #infrastructure

Impacts des produits d’entretien sur l’homme et l’environnement

Ce tableau vous précise quels sont les composés présents dans les produits d’entretien et leur impact sur le corps humain et l’environnement.

02 nov. 2020

#achat durable #produits d’entretien #impacts environnementaux

La « Recommandation Nutrition » du groupe d’étude des marchés de [...]

Ce document présente les recommandations du groupe d’étude des marchés de restauration collective et de nutrition (GEMRCN) relatives à l’équilibre des...

20 févr. 2020

#repas #équilibre nutritionnel #composition des repas #nutrition

Réaliser les études des VRD et des aménagements extérieurs

Vous devez réaliser les études de VRD et des aménagements extérieurs. Le Code du travail vous impose plusieurs obligations réglementaires à respecter :...

10 avr. 2012

#voirie et réseaux divers #aménagements extérieurs #démarrage des travaux #accessibilité

Éléments contenus dans une étude préparatoire

Ce document vous renseigne sur l’ensemble des enquêtes et des études que vous ne devez pas manquer d’effectuer avant tout achat : étude des conditions...

20 févr. 2020

#vélo #achat durable #étude préparatoire

Étude d’impact dans le cadre d’un service commun

La mutualisation de service entre une commune et un EPCI impacte de nombreux aspects des conditions de travail, des métiers et des modes de fonctionnement...

28 sept. 2021

#mise à disposition de services #mutualisation #EPCI #service commun #étude d’impact

Redynamiser les études surveillées

La scolarité des enfants pendant la période « Covid » aura été très contrastée. Si certains ont pu, grâce à des dispositifs numériques, conserver...

07 juil. 2021

#études surveillées #devoirs faits #études dirigées #accompagnement à la scolarité #APC

Matrice d’analyse des impacts des évolutions au sein de la structure

La matrice d'analyse de l'impact des évolutions :

  • favorise un questionnement exhaustif en lien avec les composantes de l'organisation...

20 févr. 2020

#évolution structures #analyse évolution structure

Fiche type d’étude de besoins d’un marché public durable

Cette fiche d’étude recense les éléments nécessaires à la définition de vos besoins : identité du projet, description détaillée du besoin, exigences...

25 mars 2021

#achat public durable #définition du besoin #juste besoin