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ÉTUDE PRÉALABLE

Découvrez l’ensemble de nos ressources numériques « ÉTUDE PRÉALABLE » mises à disposition de la fonction publique.

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ÉTUDE PRÉALABLE dans les ressources documentaires

Les études de programmation : terminologie, contenu et destinataire

Ce document vous renseigne sur les différentes informations intéressant les études de programmation et vous précise, en outre, quelles sont les différences...

21 févr. 2020

#programmation #préprogrammation

Tableau portant étude comparative des communautés de communes voisines

Ce tableau constitue la trame minimum pour une étude approfondie des possibilités de regroupement sous la forme d’une communauté de communes.

16 févr. 2021

#communauté de communes #modèle #création #organisation

Objectifs et apports d’une étude de coûts

Les collectivités territoriales sont aujourd’hui confrontées à une nette dégradation de leur situation financière, caractérisée par une augmentation...

09 nov. 2017

#contrôle de gestion #optimisation #performance #efficience #efficacité

Étude CNSA, Suivi qualitatif du développement des services [...]

Cette étude a pour but d’accompagner le développement des services d’accompagnement médico-social pour les adultes handicapés, en éclairant les décideurs...

21 févr. 2020

#Suivi qualitatif #développement des services #adultes handicapés #SAMSAH #SSIAD

Réaliser les études des équipements techniques intérieurs

Dans le cadre de la mission « projet » (PRO), le maître d'œuvre doit réaliser l’étude des équipements techniques qui, comme la structure et...

15 févr. 2019

#étude des équipements techniques intérieurs #équipements techniques

Faire procéder aux études d’exécution

Les études d’exécution doivent permettre la réalisation de l’ouvrage. Elles comprennent les plans et détails d’exécution, plans de synthèse, devis quantitatifs...

17 juin 2021

#études d’exécution #plans d’exécution #cellule de synthèse

Réaliser les études préliminaires (construction neuve d’un ouvrage [...]

Les éléments de conception d’une mission de maîtrise d’œuvre en infrastructure comprennent les études préliminaires, le diagnostic infrastructure, l’avant-projet,...

12 mars 2019

#études préliminaires #ouvrage d’infrastructure #construction neuve #enveloppe financière

Réaliser les études d’avant-projet

Le maître d’œuvre a pour mission de concevoir, de coordonner et de contrôler la bonne exécution des travaux. Les marchés de maîtrise d’œuvre ont pour...

16 janv. 2019

#éléments de mission #avant-projet définitif #avant-projet sommaire #bâtiment #infrastructure

La « Recommandation Nutrition » du groupe d’étude des marchés de [...]

Ce document présente les recommandations du groupe d’étude des marchés de restauration collective et de nutrition (GEMRCN) relatives à l’équilibre des...

20 févr. 2020

#repas #équilibre nutritionnel #composition des repas #nutrition

Réaliser les études des VRD et des aménagements extérieurs

Vous devez réaliser les études de VRD et des aménagements extérieurs. Le Code du travail vous impose plusieurs obligations réglementaires à respecter :...

10 avr. 2012

#voirie et réseaux divers #aménagements extérieurs #démarrage des travaux #accessibilité

Étude d’impact dans le cadre d’un service commun

La mutualisation de service entre une commune et un EPCI impacte de nombreux aspects des conditions de travail, des métiers et des modes de fonctionnement...

28 sept. 2021

#mise à disposition de services #mutualisation #EPCI #service commun #étude d’impact

Éléments contenus dans une étude préparatoire

Ce document vous renseigne sur l’ensemble des enquêtes et des études que vous ne devez pas manquer d’effectuer avant tout achat : étude des conditions...

20 févr. 2020

#vélo #achat durable #étude préparatoire

Redynamiser les études surveillées

La scolarité des enfants pendant la période « Covid » aura été très contrastée. Si certains ont pu, grâce à des dispositifs numériques, conserver...

07 juil. 2021

#études surveillées #devoirs faits #études dirigées #accompagnement à la scolarité #APC

Fiche type d’étude de besoins d’un marché public durable

Cette fiche d’étude recense les éléments nécessaires à la définition de vos besoins : identité du projet, description détaillée du besoin, exigences...

25 mars 2021

#achat public durable #définition du besoin #juste besoin

Évolution des poursuites d’études après la 3e et après le baccalauréat

L’évolution des poursuites d’études après le collège montre une augmentation sensible des flux vers la seconde GT et une diminution des redoublements....

15 oct. 2020

#collège #lycée #orientation #poursuite d’études

Réaliser des études de coûts d’équipements

Les collectivités territoriales sont aujourd’hui confrontées à une nette dégradation de leur situation financière, caractérisée par une augmentation...

09 nov. 2017

#contrôle de gestion #optimisation #performance #efficience #efficacité

Exemples de clauses relatives au marché de maîtrise d’œuvre pour une [...]

 Ces exemples de clauses concernent les études d’avant-projet sommaire et les études d’avant-projet définitif ainsi que le dossier de permis de...

20 févr. 2020

#construction neuve #ouvrage de bâtiment #avant-projet sommaire #avant-projet définitif

Identifier les cas soumis à une étude de sécurité publique

Introduite en 2007, l’étude de sécurité publique concerne les projets d’aménagement et la réalisation des équipements collectifs et...

27 juin 2021

#sécurité publique #permis de construire #permis d’aménager #ZAC #rénovation urbaine #instruction #droit des sols #établissement recevant du public