FICHE D INTERVENTION
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Ressources documentaires
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Formation
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FICHE D INTERVENTION ?
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FICHE D INTERVENTION : actualités
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24 avr. 2014 - ref : 20620
L'hôpital parisien Robert-Debré fiche des agents
dans un communiqué. Un autre document de travail remis en mars 2014 quantifie le nombre d'interventions réalisées... n'est pas isolée. À l'hôpital Georges-Pompidou, ce sont des chirurgiens qui ont fait l'objet de fiches......
Santé -
6 janv. 2010 - ref : 14378
Efficacité énergétique des bâtiments : une nouvelle fiche pratique
Cette fiche « insiste sur l’importance d’un diagnostic global en amont de toute intervention sur le patrimoine... des marchés publics sont présentés. Les partenariats public-privé ne sont pas abordés. Attention : cette...
Énergie -
15 mai 2014 - ref : 20652
Chirurgiens fichés à l'hôpital Pompidou : une enquête préliminaire ouverte
les données de ces deux logiciels, un fichier a été obtenu recensant le nombre et la durée d'interventions...
Santé -
7 févr. 2011 - ref : 18272
Le Répertoire interministériel des métiers de l'État vient d'être actualisé
Chaque domaine fait l'objet d'une définition afin de mieux appréhender le périmètre d'intervention et les emplois... fonctionnel et les fiches d'emploi-référence le constituant, ou simplement une fiche emploi-référence.......
Management -
28 févr. 2011 - ref : 21172
Le CNOM rappelle les conditions de signalement de l'enfant en danger
ou psychiques de toute nature ont été commises. La fiche de signalement, qui n'autorise pas la dénonciation... aux besoins des parquets et simplifier l'intervention des praticiens tout en l'encadrant. Pour en savoir...
Santé -
19 juin 2012 - ref : 16190
Visitez le site internet de la DAJ finances !
être conclus par contrat sans publicité et mise en concurrence préalables. La fiche Les achats sous le seuil... avant l'intervention de ce texte. Difficile donc, que d'expliquer un texte qui est, en fait, sans réelle...
Passation des marchés -
16 avr. 2015 - ref : 26031
L’achat responsable s’impose avec une loi et un décret
Comme l’explique la fiche qu’a consacrée la direction des affaires juridiques du ministère de l’Économie... à condition que le montant de leurs achats soit supérieur à 100 millions d’euros hors taxe ». La fiche......
Achats, Clauses sociales, Économie sociale et solidaire ESS -
20 avr. 2010 - ref : 13898
Mise en conformité des ascenseurs : première date butoir au 31 décembre 2010
fiche de la Direction générale de la concurrence, de la consommation et de la répression des fraudes... point par point dans la fiche de la DGCCRF. LA DGCCRF conseille de réaliser un audit... Siddahchetty Source...
Concurrence -
10 août 2016 - ref : 40252
Les nouvelles règles de fonctionnement de la commission d’appel d’offres clarifiées par Bercy
Une utile fiche « Conseils aux acheteurs » de la Direction des affaires juridiques... Fiche Conseil aux acheteurs « l’intervention de la commission d’appel d’offres...
Appel d'offres, Démarches, Négociation
FICHE D INTERVENTION : ressources documentaires
FICHE D INTERVENTION : Finances et comptabilité
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30 avr. 2014 - ref : 0520
Recettes d’investissement : trouver les principaux gisements
les subtilités ( cf. fiche '>Connaître les grandes familles de taux ). Enfin, si les emprunts représentent... conditions de versement des soldes…) ; d’autre part, par l’intervention des élus... cf. fiche '>...
budget, équilibre budgétaire, nomenclature comptable -
12 déc. 2016 - ref : 0481
Mise en place d’inventaires mobiliers
des fiches d’identification des biens. Une fiche d’identification ouverte par bien ou par groupe... de mobiliers, le périmètre d’intervention doit être clairement défini au préalable.... au plus fin », un choix...
instruction M14, plan général comptable, immobilisations, stocks, ordonnateur, universalité -
30 avr. 2014 - ref : 0538
Définir son modèle de simulation pour établir sa prospective financière
de chaque nature d’opérations, en fonction de modalités d’attribution et des taux d’intervention des partenaires... de ces coûts de fonctionnement induits. Construire le tableau de synthèse Dans la fiche précédente...
PPI, AP/CP, prospective financière, tableau de synthèse -
28 mars 2018 - ref : 0028
Bonnes pratiques : comment déterminer et organiser son réseau d’acheteurs
d’intervention et de la complexité du regroupement. En effet, ce choix est différent selon qu’il s’agit :... d’intervention des entités publiques et le type de regroupement du besoin déterminent l’étendue du réseau.......
réseau d’acheteurs, groupement de commande, commission d’appel d’offres -
30 avr. 2014 - ref : 0530
Analyser l’évolution des dépenses réelles de fonctionnement pour caractériser la trajectoire financière de votre collectivité
Comme précisé dans la fiche relative aux '>recettes réelles de fonctionnement , les diverses opérations d’ordre... réelles de fonctionnement par secteur d’activité et modalités d’intervention ......
dépenses de fonctionnement, dépenses d’exploitation, rigidité, élasticité des dépenses, opérations d’ordre, retraitement -
19 déc. 2017 - ref : 0411
Comment évaluer vos transferts de charges en intercommunalité ?
validée par la commission locale d’évaluation des charges transférées (CLECT) ( cf. fiche '>Quel... circonscrire les axes d’intervention de la communauté) permet de délimiter ce périmètre. Au-delà... à TP/CFE...
transfert de charges, CLECT, charges transférées, attribution de compensation, TPU, CFE unique -
20 avr. 2018 - ref : 0141
Comment procéder à l’attribution d’un marché à un candidat ?
du ministère de l’Économie et des Finances, où consulter notamment la fiche de la DAJ « L’intervention...
Décision d’attribution, commission d’appel d’offres, délégations, acte non créateur de droits, certificats fiscaux et sociaux -
27 juin 2018 - ref : 5303
Lire et comprendre Hélios
bien les personnes habilitées à consulter Hélios La fiche navette doit être détenue par le responsable...
Mandats, titres, consultation, situation, budgétaire -
18 avr. 2018 - ref : 5169
Un règlement financier : déterminer un contenu pertinent
d’une part, un contrôle de cohérence avec certaines parties du budget, d’autre part, l’intervention... du règlement financier, et de positionner, notamment, une fiche type en annexe. Par ailleurs, en cas de recours...
Règlement, financier, contenu, exécution, préparation, organisation
FICHE D INTERVENTION : Administration locale
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ref : dtou7557
Exemple de fiche synthétique en collège, support d’intervention de la direction lors d’une réunion des professeurs principaux en début d’année
professeur principal, missions, responsabilité -
5 mars 2013 - ref : 5383
Élaborer une fiche de poste
Cerner la raison d’être du poste Attention La fiche de poste se rédige... théorique mais de la restitution d’une réalité, dans la mesure où la fiche (ou description) de poste... et financier des programmes...
emploi, missions, activités, tâches, compétences, indicateurs -
ref : dtou1156
Exemple d’une fiche de séquence
La fiche de séquence a pour but de synthétiser l’action de formation en rappelant les objectifs,...
formateur, intervention, formation, pédagogique, action, cours -
ref : dtou3140
Fiche contrôle visuel matériel sportif
visuelles. En fonction de ces appréciations, il sera nécessaire ou non de réaliser une intervention... sur l'équipement en question. Cette fiche peut ensuite être complétée par des photographies prises sur le terrain...
Tableau, contrôle, visuel, matériel, sportif -
ref : dtou4969
Grille d’analyse « Où en est mon site ? »
afin de prioriser l’intervention et de planifier la refonte. ...
tableau, valeur, écart, site Internet, évaluation -
16 juil. 2014 - ref : 7868
Fédérer une équipe éducative municipale par des fiches de postes : l’expérience de la ville de Toulon
entre les uns et les autres, pour que soit valorisée la fonction éducative et précisé le champ d’intervention de chacun.... de « sa » classe. Cette (r)évolution a nécessité près d’un an de réflexion, guidée par l’intervention......
équipe éducative, équipe municipale, Toulon, fiche de poste, poste, animateur -
24 nov. 2015 - ref : 9003
Police, gendarmerie, justice : renforcer les partenariats
La fiche détaille les faits, les victimes, les auteurs et les suites données par l’établissement.... Cette fiche permet une transmission des informations rapide et efficace à l’usage des autres services... de l’État....
fiche d’incident, équipe mobile académique de sécurité, diagnostic de sécurité, contrat local de sécurité, CLSPD, référent justice -
20 oct. 2014 - ref : 5838
Organiser la relation avec les professionnels du secteur funéraire
l’adoption d’un règlement municipal des pompes funèbres (voir la fiche '>Rédiger et mettre en œuvre... au gardien ou au responsable du cimetière le mandat de la famille autorisant son intervention... qu'il n'y a pas...
orientation, gestion files d’attente, rendez-vous, service extérieur, pompes funèbres -
24 mars 2014 - ref : 2984
Les équipes mobiles de sécurité académiques (EMS ou EMSA)
plusieurs possibilités : intervention à l’initiative du chef d’établissement (la plus fréquente) :... intervention sur décision du recteur ou du Dasen (exceptionnelle) : elle concerne les établissements......
violence, sécurité, prévention, milieu scolaire, équipe mobile
FICHE D INTERVENTION : Marchés publics
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22 mai 2017 - ref : 10764
Gérer l’intervention d’un sous-traitant de second rang ou de rang inférieur
de la Direction des affaires juridiques du ministère de l’Économie, où consulter la fiche explicative...
sous-traitant, chaîne, entreprise principale, second rang -
3 déc. 2014 - ref : 3193
Faire établir le dossier d’intervention ultérieure sur l’ouvrage (DIUO)
Pour chaque intervention recensée, le dossier comprend : une fiche décrivant les risques possibles,... doivent être transmis au maître d'ouvrage, lors de la réception du chantier dont le DIUO (dossier d'intervention......
DIUO, coordonnateur SPS, prévention, risques professionnels, plans, notes techniques -
27 oct. 2017 - ref : 8733
Acheter des prestations de conseil
de recenser l’offre de conseil existante dans le domaine d’intervention envisagé ainsi que ses principales... soient traités par l’acheteur : Contexte d’intervention et formulation de la problématique de conseil......
prestations intellectuelles, prestations de conseil, services juridiques, rémunération, obligation de résultat, obligation de moyens -
11 avr. 2018 - ref : 11080
Intégrer la facturation électronique dans les marchés de maîtrise d’œuvre
pour dématérialiser l’intervention du maître d’œuvre. Bien entendu, l’obligation concerne les marchés de travaux... sur le site de la Communauté Chorus Pro , en particulier la fiche pratique pour les MOE « Factures......
facturation, dématérialisation, facturation électronique, exécution financière, marché de travaux, MO -
16 oct. 2017 - ref : 2854
Maîtriser le délai d’exécution
par le maître d’œuvre aux entrepreneurs concernés par ordre de service. Jusqu’à l’intervention d’un accord... un autre entrepreneur, dont l’intervention est conditionnée par les prestations du premier. Il convient......
délai global d’exécution, calendrier d’exécution -
29 mai 2017 - ref : 9010
Savoir faire face à un référé précontractuel
sur l’intervention d’un juge unique (pas de formation collégiale), est donc rapide et les délais de communication... que l’avocat du pouvoir adjudicateur veille, avec l’appui du pouvoir adjudicateur, à coordonner l’intervention......
référé précontractuel, juge administratif, juge civil, avocat, contentieux, signature du marché -
10 févr. 2018 - ref : 10987
Modifier le contrat en cours d’exécution
aient pu être adaptés pour dématérialiser l’intervention du maître d’œuvre. Pensez à proposer aux maîtres... d’œuvre une modification du contrat pour transformer leurs conditions d’intervention et intégrer... des affaires...
avenant, modification, contrat, maîtrise d’œuvre, sujétions imprévues, bouleversement du contrat -
6 juin 2016 - ref : 0038
Quelles règles applique-t-on à la composition d’une commission d’appel d’offres et de commissions ad hoc ?
L’intervention d’une commission dans le cadre d’une procédure de passation d’un marché public ne constitue... réglementaire . Il s’agit d’un organe informel et consultatif. Le champ d’intervention qui peut lui être assigné......
commission d’appel d’offres, organe décisionnel, organe consultatif, composition, attribution des marchés, délibérations -
13 déc. 2014 - ref : 8195
Savoir écarter le risque de la gestion de fait lors de la passation des contrats
sauf dans les cas où la loi autorise l’intervention d’un mandataire, […] les collectivités territoriales... leurs titulaires sans intervention du comptable. L’article 3 de la loi MOP précise, en effet, que le maître......
comptable public, gestion de fait, recette publique, dépense publique, recette commerciale, abandon de recettes commerciales
FICHE D INTERVENTION : Ressources humaines
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29 déc. 2014 - ref : 8189
L’intervention sur des matériaux contenant de l’amiante
enduit bitumineux ; enduit de façade ; cheminées… De fait, toute intervention... par défaut tous les autres types d’intervention sur des matériaux susceptibles de dégager de l’amiante.... de repérage)....
interventions, travaux, amiante -
7 sept. 2015 - ref : 8877
Transaction : intervention du juge et effets
est déjà saisi. Cette fiche explique comment le juge contrôle la transaction et délivre une homologation... dit « d’expédient ». Contrôle de la procédure transactionnelle L’intervention du juge... ...
transaction, conciliation, homologation du contrat, contentieux, protocole d’accord -
20 mars 2015 - ref : 5611
Les missions et le cadre d’intervention des agents chargés de la fonction d’inspection (Acfi)
de la même autorité, par exemple : le registre hygiène et sécurité ; la fiche d’analyse... Le cadre d’intervention de l’Acfi Celui-ci : intervient dans la procédure de danger grave......
Acfi, sécurité au travail, centre de gestion, assistant de prévention, conseiller de prévention, inspection -
3 mai 2016 - ref : 9703
Élaborer les fiches de poste
Se questionner sur l’intérêt de mettre en place les fiches de poste La fiche de poste... que la convocation de l’agent à l’entretien doit s’accompagner de la transmission de sa fiche de poste ;... cet outil dans...
poste, fiche de poste, profil de poste, métier, compétence, missions -
23 mars 2017 - ref : 6301
Les fiches de pénibilité : une nouvelle obligation
sont à consigner uniquement sur la fiche d’exposition à l’amiante prévue à l’article R. 4412-120.... sont à consigner sur la fiche de sécurité prévue à l’article R. 4461-13. Même si ces deux fiches... que...
pénibilité, facteur de risque -
26 févr. 2014 - ref : 6726
Élus et encadrement : communiquer pour convaincre les agents d’intégrer la politique santé et sécurité
être identifiés : l’ objectif de l’intervention (motiver des agents, vendre un projet à l’assemblée... de construire le discours avec les arguments adaptés. L’intervention doit être structurée autour d’un...
démarche de prévention, santé au travail, sécurité au travail, communication, discours, sensibilisation -
15 déc. 2016 - ref : 10359
Recourir à un expert agréé CHSCT
Connaître les cas motivant l’intervention d’un expert Le CHSCT peut demander à son président... d’intervention (y compris financières). Cette convention tripartite est signée par le secrétaire du CHSCT,... persistant...
expert agréé, CHSCT, risque grave, projet modifiant les conditions de travail -
6 avr. 2016 - ref : 5935
Médecin de prévention
dans son champ d’intervention et mentionne les effectifs potentiellement exposés à ceux-ci. Cette fiche... des agents du fait de leur travail et il dispose principalement pour cela de deux champs d’intervention...
médecin de prévention, médecin du travail, surveillance médicale, santé au travail, prévention des risques, service de prévention -
12 mars 2013 - ref : 5639
L’information du CHSCT
). La fiche de risques professionnels Le médecin de prévention participe également... à l’établissement de la fiche relative aux risques professionnels propres au milieu dans lequel il intervient... au service...
CHSCT, enquête, information, Acfi, rapport, prévention des risques professionnels
FICHE D INTERVENTION : Action sociale et solidaire
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ref : dtou725
Modèle-type de fiche de mission
La fiche de mission regroupe les informations extraites du projet d’intervention...
Fiche de mission, fiche d’intervention, descriptif de mission -
ref : dtou7719
Trame de fiche de poste
Grâce à cette trame de fiche de poste, synthétique et complète, vous offrirez aux agents... de votre Ehpad un cadre d’intervention repérant, principalement à l’occasion des premières semaines de la prise...
définition du poste, activités principales, prérequis, relations hiérarchiques et fonctionnelles, conditions spécifiques d’exercice, correspondance statutaire -
23 févr. 2012 - ref : 1069
Préparer et mettre en place l’intervention en service mandataire
des entretiens d’évaluation (consultez la fiche sur la conduite de l’entretien de recrutement) ;... du candidat pour tel ou tel mode d’intervention (gré à gré, service mandataire, service prestataire,... en France...
Rechercher un candidat, présélection de candidats, présentation de candidats, documents contractuels pour l’employeur, organiser l’intervention, conseil à l’employeur -
2 juin 2014 - ref : 1060
Préparer et mettre en place l’intervention du SAAD prestataire
le '>projet d’intervention formalisé en un '>document individuel de prise en charge (DIPEC, cf. article... des interventions : les spécificités des projets d’intervention (par exemple, la coordination... ...
organisation, intervention à domicile, accompagnement à domicile, fiche de mission, fiche d’intervention, DIPC -
11 juil. 2011 - ref : 1057
Réaliser une visite d’évaluation à domicile afin de planifier l’intervention du SSIAD
à la coordination de la prise en charge du patient : fiche de liaison avec le service hospitalier ;...
Évaluation globale, visite à domicile, coordination, patient, service de soins infirmiers à domicile, SSIAD -
20 avr. 2015 - ref : 8678
Organiser la qualité d’intervention auprès des personnes handicapées vieillissantes
dans le projet d’établissement (ou de service). Il doit présenter clairement les principes d’intervention... dégager vos priorités d’intervention et mieux organiser les réponses de votre structure. Identifier... à disposition...
accompagnement des personnes handicapées, qualité de l’accompagnement, ressources externes, modèle 7S -
27 févr. 2011 - ref : 1085
Rédiger une fiche de poste pour l’encadrement dans les services aux personnes à domicile
Identifier les objectifs de la fiche de poste La fiche de poste est un outil... les encadrants. Rédiger la fiche de poste de l’encadrant suppose de renseigner de façon systématique... du poste,...
Missions encadrement, fiche poste encadrant services aux personnes à domicile, cadre de l’intervention au domicile, rôle hiérarchique de l’encadrant -
28 févr. 2011 - ref : 1092
Conduire l’entretien d’embauche du personnel d’intervention d’un organisme de services aux personnes à domicile
en fonction des compétences nécessaires à la bonne tenue du poste et donc de '>la fiche de poste ;... des références ; la fiche signalétique du candidat ; le questionnement ciblé sur les situations......
entretien d’embauche, recruter un intervenant à domicile, recrutement dans les services à la personne, sélection, candidat, compétences -
27 févr. 2011 - ref : 1084
Rédiger une fiche de poste pour les intervenants des services aux personnes à domicile prestataires
plusieurs éléments ( cf. Gabarit de fiche de poste). Il faudra inscrire les informations suivantes :... pour un poste d’intervention à domicile peuvent être regroupées en sept familles : Aide......
Missions de l’intervenant à domicile, fiche de poste intervenant à domicile, cadre de l’intervention au domicile, compétences d’aide à la personne, conditions d’exercice de l’activité
FICHE D INTERVENTION : Établissements de santé
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5 juin 2018 - ref : 8086
L’intervention du juge est-elle systématique ?
d’intervention de la CCI La saisine de la commission est facultative : il ne s’agit pas d’un préalable... où consulter aux rubriques Accueil > Outils > Guides > Usagers : votre santé, vos droits : la fiche......
recours amiable, recours préalable, conciliation, médiation, juge -
20 mars 2013 - ref : 5323
Qu’est-ce que l’analyse pharmaceutique des ordonnances ?
savantes et intervention pharmaceutique Elles ont veillé dès le début à structurer l’analyse... pharmaceutique en un acte appelé l’intervention pharmaceutique (IP), qui mobilise des compétences de pharmacie... l’intervention...
médicament, dispensation, analyse pharmaceutique, médicaments à risques, GHS, groupe homogène de séjour -
8 oct. 2012 - ref : 4720
La commission de coordination gériatrique
d’organiser et de coordonner l’intervention de l’ensemble des professionnels salariés et libéraux au sein... et présents lors de cette réunion ; en n’omettant pas de joindre la fiche d’émargement des professionnels......
commission de coordination gériatrique, médecin coordonnateur, EHPAD -
8 déc. 2017 - ref : 10977
Quelles sont les responsabilités de l’infirmier en situation d’urgence ?
l’infirmier ou l’infirmière accomplit les actes conservatoires nécessaires jusqu’à l’intervention... pour une prise en charge adaptée. En cas de doute, il est nécessaire, si le temps d’intervention le permet,... l’intervention...
actes d’urgence, situation d’urgence, responsabilité infirmière, champ de compétence infirmier, prescription médicale en urgence -
27 sept. 2012 - ref : 4756
Prise en charge des personnes anonymes en établissement de santé
le médecin peut mettre en œuvre le traitement ou l’intervention qui s’impose pour sauvegarder la santé... hospitalier dans l’anonymat. Une fiche de signalement doit être complétée, dans les meilleurs délais,... trouver...
accès aux soins, droit au secret et à la confidentialité, anonymat, admission confidentielle, admission d’un patient sans identité, secret professionnel -
11 janv. 2016 - ref : 9394
Responsabilité des médecins en charge de l’information médicale
Le cadre d’intervention du département d’information médicale Le Code de la santé publique... de l’information médicale : ceux des établissements membres. Formalisez une fiche de poste du médecin... sur...
information médicale, médecin DIM, PMSI, dossier patient, codage, analyse de l’activité médicale -
25 mars 2014 - ref : 4790
Qu’est-ce que le dossier de soins infirmiers ?
le dossier est composé des documents suivants : une fiche d’accueil et d’identification... une fiche d’accueil aux urgences et de consultation (en cas de besoin) ; une fiche de prescription......
dossier de soins infirmiers, dossier médical, prise en charge soignante -
27 juin 2014 - ref : 4867
L’accès à la contraception en établissement
et présentant une altération des facultés mentales. Sur ce second cas, se reporter à la fiche '>La... S’agissant des mineures, les textes sont encore plus précis : après l’intervention volontaire...
patient, grossesse, respect, vie privée, dignité, consentement -
18 févr. 2012 - ref : 3476
Organiser un conseil de discipline
dans lesquelles ils ont été commis. Pour aller plus loin Consultez la fiche portant sur '>La procédure disciplinaire... de suspendre la procédure disciplinaire jusqu’à l’intervention de la décision du tribunal....
statut, conseil de discipline, obligations, sanctions
FICHE D INTERVENTION : forum
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Police - Sécurité - Sûreté 30 nov. 2016
fourrière
kotikk
que ma réponse arrive trop tardivement mais la voici quand-même : La question de l'intervention de l'expert... sommaire, extérieur et intérieur, du véhicule, sans l'ouvrir, au moyen d'une fiche descriptive »...
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