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FRAIS DE REPROGRAPHIE

Découvrez l’ensemble de nos ressources numériques « FRAIS DE REPROGRAPHIE » mises à disposition de la fonction publique.

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FRAIS DE REPROGRAPHIE dans les ressources documentaires

État de remboursement des frais médicaux remboursables

Lors des séjours de vacances ou des séjours courts, l’assistant sanitaire, sous l’autorité du directeur, peut être amené à gérer tous les frais médicaux...

20 févr. 2020

#remboursement #frais médicaux

État de suivi des charges et frais de personnel

Ce tableau de suivi permet de dresser un état des dépenses et frais de personnel sur une année et peut être un bon indicateur budgétaire.

06 mars 2020

#budget RH #charges #frais de personnel

Affecter des véhicules aux élus

Les élus se déplacent assez régulièrement, c’est pourquoi il est nécessaire de leur fournir des véhicules. Mais comment leur affecter des véhicules...

30 sept. 2020

#avantage aux élus #délibérations #avantages en nature

Capital décès

Les ayants droit d’un fonctionnaire qui décède en cours de carrière ont droit, sous certaines conditions, au paiement d’une prestation, appelée capital...

10 mars 2021

#capital #décès #ayants droit #prestation sociale

Déménagement

Constituent un changement de résidence l’affectation prononcée, à titre définitif, dans une commune différente de celle dans laquelle l’agent était...

12 avr. 2013

#changement de résidence #déménagement #résidence administrative #mobilité

Matrice Excel pour la conception d’un budget Interreg

Grâce à cette matrice Excel, vous pourrez visualiser votre projet à travers ses modules de travail, en détaillant les postes de dépenses éligibles et...

23 juil. 2020

#budget #Interreg #Europe

Autorisation de fermeture de cercueil

L’autorisation de fermeture du cercueil est établie sur papier libre et sans frais, sur production d’un certificat du médecin chargé de s’assurer du...

27 mai 2020

#pouvoirs de police du maire #autorisation #fermeture de cercueil #mise en bière #plaque #scellés

Remboursement des frais de formation suite à un engagement à servir

14 janv. 2016

#frais de formation #engagement à servir

Rembourser les frais de trajet et de déplacement dans le cadre professionnel

Pour les besoins du service, un agent de votre collectivité s’est rendu à un colloque et a engagé des frais de transport qu’il souhaite se faire rembourser...

21 janv. 2021

#déplacement #frais de transport #indemnité de déplacement #mission #indemnités kilométriques #véhicule personnel

Indemnité forfaitaire de transport et remboursement de frais de transport, [...]

20 sept. 2019

#internes #étudiants #indemnités #stages #transport #frais

Gérer vos renégociations et remboursements anticipés pour optimiser la [...]

Avec la libéralisation des marchés financiers engagée au début des années 1990, ceux-ci sont devenus extrêmement actifs et volatiles. Les taux d’intérêt...

25 janv. 2011

#gestion dette #endettement #emprunts des collectivités #renégociation #remboursement par anticipation #pénalités actuarielles #pénalités forfaitaires

Prendre en charge les frais de déplacement entre le domicile et le travail

Depuis l’entrée en vigueur du décret n° 2010-676 du 21 juin 2010, les modalités de prise en charge des frais des transports...

21 janv. 2021

#frais de transport #déplacement #résidence habituelle #domicile #lieu de travail #transport en commun #location vélo

Assurer les dirigeants, les encadrants et les participants

L’organisateur d’accueils collectifs de mineurs a l’obligation d’assurer en responsabilité civile les dirigeants, encadrants et participants pour...

23 déc. 2011

#assurance en responsabilité civile #assurance de personnes #assurance de protection juridique #assurance de mandataire social

Évaluation du coût indirect d’un accident de service

Au-delà de son coût immédiat, un accident de service implique de nombreuses charges pour la collectivité (frais de gestion, réparation des dommages,...

07 janv. 2021

#accident de service #maladie professionnelle #coût indirect

Tarifs maxima des frais de fourrière des véhicules automobiles

Ce document présente le barème des tarifs relatifs à la procédure de mise en fourrière selon la catégorie des véhicules en infraction (source :...

20 févr. 2020

#mise en fourrière #frais #fourrière #catégorie #véhicule

Liste des pièces justificatives des frais de déplacement

Dans le cas de l’utilisation d’un véhicule personnel pour les besoins du service, le versement des indemnités kilométriques se fait sur la base de justificatifs...

11 févr. 2021

#frais de déplacement #indemnités kilométriques #justificatifs

Frais de déplacement (trajet domicile-travail)

Tout employeur est tenu de prendre en charge une partie des frais de transports collectifs engagés par les salariés pour se rendre sur leur lieu de...

18 janv. 2021

#prise en charge #transports collectifs #pass Navigo #carte orange

Suivi des frais de fonctionnement de la ligne de crédit

Ce tableau permet de vérifier l’utilisation de la ligne de crédit.

12 mai 2021

#trésorerie #ligne de crédit #encaisse