FRAIS DE REPROGRAPHIE

FRAIS DE REPROGRAPHIE : ressources documentaires

FRAIS DE REPROGRAPHIE : Ressources humaines

• 26 juil. 2017 - ref : 8769

  Protection à la suite de certains actes ou propos à l’égard des agents ou de leurs ayants droit

  les envois postaux, les frais de reprographie ou d’avocat ( CE, 17 mars 1999, n° 196344,... de son entrée en vigueur, les conditions et limites de la prise en charge des frais exposés par l’agent......

  Accueil > Ressources Humaines > Les contractuels de la fonction publique

  violences, attaques, atteinte à l’honneur, refus de protection, faute personnelle, faute de service

• 6 juin 2018 - ref : 6531

  Techniciens – Techniciens supérieurs hospitaliers

  Oui Oui Indemnité de licenciement Oui Oui Remboursement des frais de formation... Oui Oui Compensatoires de frais     Prime spéciale d’installation... ...

  Accueil > Ressources Humaines > Rémunération du personnel médical et hospitalier

  personnel technique, bâtiment, hygiène, sécurité, logistique, dessin

• 8 sept. 2015 - ref : 8864

  Choix de l’entreprise de travail temporaire par la personne publique

  leur sont remis contre paiement des frais de reprographie. Le montant et les modalités de paiement de ces frais...

  Accueil > Ressources Humaines > Les contractuels de la fonction publique

  intérim, entreprise de travail temporaire, mise en concurrence, commande publique, marché de services

FRAIS DE REPROGRAPHIE : Finances et comptabilité

• 24 oct. 2016 - ref : 8997

  Le calcul des coûts unitaires

  par exemple, des surfaces (par m²), de la fréquence des appels téléphoniques, des frais de communication... ou des frais d’insertion. La mise en place d’une procédure relative aux coûts unitaire va de pair... de courriers...

  Accueil > Administration locale > Gouvernance intercommunale

  coût unitaire, coût de revient, prix de vente, prestations de services, facturation, charges

• 25 sept. 2018 - ref : 5110

  L’imputation des dépenses entre sections de fonctionnement et d’investissement

  Elles doivent donc être considérées comme des charges. Le remboursement des frais de reprographie des pièces nécessaires... d’immobilisations en cours. Il ne s’agit pas non plus de frais d’études ni...

  Accueil > Finances et comptabilité > Budget et comptabilité des collectivités territoriales

  imputation, dépense, fonctionnement, investissement, section, FCTVA

• 1 avr. 2014 - ref : 6054

  Bien choisir son mode de gestion : en régie ou externalisation ?

  de l’externalisation peuvent réduire leurs frais fixes au niveau le plus bas en confiant la gestion de l’ensemble... La variation des frais généraux peut être touchée par les mouvements démographiques. Toutefois, cette...

  Accueil > Finances et comptabilité > Pratique des finances territoriales

  commande publique, régie, externalisation, délégation, service public, facility management

FRAIS DE REPROGRAPHIE : Administration locale

• 24 oct. 2016 - ref : 8997

  Le calcul des coûts unitaires

  par exemple, des surfaces (par m²), de la fréquence des appels téléphoniques, des frais de communication... ou des frais d’insertion. La mise en place d’une procédure relative aux coûts unitaire va de pair... de courriers...

  Accueil > Administration locale > Gouvernance intercommunale

  coût unitaire, coût de revient, prix de vente, prestations de services, facturation, charges

• 22 nov. 2013 - ref : 1509

  Que faut-il acheter ?

  et ceux nécessaires aux agents. L’informatique, la reprographie Pour l’informatique, les besoins diffèrent... avant toute décision d’achat, il est indispensable d’évaluer les besoins : nombre et type de reprographie...

  Accueil > Administration locale > Gérer un service de police municipale au quotidien

  police municipale, achats, consultations, équipement

• 5 janv. 2012 - ref : 2719

  Internaliser, externaliser : quelles prestations choisir ?

  reprographie modernisé en capacité de fournir des impressions numériques de cartes de visite, de cartons... leurs spécificités. Dois-je intégrer les frais de ressources humaines à ma réflexion ?... ...

  Accueil > Administration locale > Réussir sa communication locale

  management, évaluation, concertation, prestataires, stratégie de communication, conduite de projet

• 2 févr. 2017 - ref : 4394

  Communiquer la liste électorale

  et que le demandeur s'était engagé à supporter les frais de reprographie ( CE, 26 janvier 1994, Perez ).... ou compatible avec celui-ci ; soit par courrier électronique et sans frais lorsque...

  Accueil > Administration locale > Élections et vie politique locale

  Communication politique, liste électorale, CNIL, CADA

• 9 févr. 2015 - ref : 8250

  Traiter les demandes de communication des documents administratifs

  gratuite ? Non, il est possible de demander des frais de communication dans la mesure... où la communication d’un document génère des frais réels quantifiables. L’arrêté du 1 er  octobre 2001 fixe... ...

  Accueil > Administration locale > Administration et décisions territoriales

  documents administratifs, communication, diffusion, copie, Commission d’accès aux documents administratifs

• 27 juil. 2017 - ref : 0853

  Informer les familles à propos des différentes aides attribuées aux collégiens et aux lycéens

  par déduction sur la facture des frais de pension. La bourse pour les 16-18 ans qui reprennent...

  Accueil > Action sociale > L'action éducative en pratique

  collèges, lycées, parents, aides, sport scolaire

FRAIS DE REPROGRAPHIE : Établissements de santé

• 5 oct. 2017 - ref : 8698

  La protection des personnels hospitaliers

  d’administration hospitalière responsable du service de reprographie à propos du retrait de l’original... compris dans les cas de protection fonctionnelle contre les mises en cause civiles ou pénales) : frais d’avocat......

  Accueil > Établissements de santé > Responsabilités des professionnels de santé

  fonctionnaires, agents publics, protection statutaire, violences

• 6 juin 2018 - ref : 6531

  Techniciens – Techniciens supérieurs hospitaliers

  Oui Oui Indemnité de licenciement Oui Oui Remboursement des frais de formation... Oui Oui Compensatoires de frais     Prime spéciale d’installation... ...

  Accueil > Ressources Humaines > Rémunération du personnel médical et hospitalier

  personnel technique, bâtiment, hygiène, sécurité, logistique, dessin