FRAIS DE REPROGRAPHIE
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Ressources documentaires
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Formation
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FRAIS DE REPROGRAPHIE ?
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FRAIS DE REPROGRAPHIE : actualités
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20 déc. 2012 - ref : 16506
Local Cloud MPE, solution de dématérialisation des marchés publics
permet d'obtenir des gains de différentes natures : il y a moins de frais de reprographie...
Commande publique, Dématérialisation des actes, Publicité -
22 janv. 2016 - ref : 34964
La dématérialisation des documents d'urbanisme est désormais obligatoire
à plusieurs enjeux pour les communes : réduire les frais de reprographie et d'accueil...
Urbanisme, Carte communale, Collectivités territoriales, Dématérialisation, Document d'urbanisme, PLU -
30 mars 2012 - ref : 24293
Marchés publics: quand le DCE peut-il être mis en consultation libre?
à disposition des candidats au cas où les pouvoirs adjudicateurs exigent des frais en contrepartie...
Dossier de consultation des entreprises [DCE]
FRAIS DE REPROGRAPHIE : ressources documentaires
FRAIS DE REPROGRAPHIE : Finances et comptabilité
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24 oct. 2016 - ref : 8997
Le calcul des coûts unitaires
par exemple, des surfaces (par m²), de la fréquence des appels téléphoniques, des frais de communication... ou des frais d’insertion. La mise en place d’une procédure relative aux coûts unitaire va de pair... de courriers...
coût unitaire, coût de revient, prix de vente, prestations de services, facturation, charges -
25 sept. 2018 - ref : 5110
L’imputation des dépenses entre sections de fonctionnement et d’investissement
Elles doivent donc être considérées comme des charges. Le remboursement des frais de reprographie des pièces nécessaires... d’immobilisations en cours. Il ne s’agit pas non plus de frais d’études ni...
imputation, dépense, fonctionnement, investissement, section, FCTVA -
1 avr. 2014 - ref : 6054
Bien choisir son mode de gestion : en régie ou externalisation ?
de l’externalisation peuvent réduire leurs frais fixes au niveau le plus bas en confiant la gestion de l’ensemble... La variation des frais généraux peut être touchée par les mouvements démographiques. Toutefois, cette...
commande publique, régie, externalisation, délégation, service public, facility management
FRAIS DE REPROGRAPHIE : Santé et sécurité au travail
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19 août 2019 - ref : sl3896858
Régime général de la Sécurité sociale
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19 août 2019 - ref : sl3896858
Tableaux des maladies professionnelles
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19 août 2019 - ref : sl3878307
Fiches pratiques des risques professionnels
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19 août 2019 - ref : sl3878307
Risques physiques
FRAIS DE REPROGRAPHIE : Santé
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19 août 2019 - ref : sl2962703
Elaboration du dossier de consultation des entreprises (DCE)
Cependant, le pouvoir adjudicateur peut prévoir que les documents sont délivrés contre paiement des frais... de reprographie. Dans cette hypothèse, le montant et les modalités de paiement des frais doivent figurer......
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19 août 2019 - ref : sl8355402
Titre III : Passation des marchés (articles 21 à 85)
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19 août 2019 - ref : sl8355402
Dispositions applicables aux pouvoirs adjudicateurs
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19 août 2019 - ref : sl3896858
Régime général de la Sécurité sociale
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19 août 2019 - ref : sl3896858
Tableaux des maladies professionnelles
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19 août 2019 - ref : sl2962703
Comment optimiser la préparation du marché ?
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19 août 2019 - ref : sl3878307
Fiches pratiques des risques professionnels
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19 août 2019 - ref : sl3878307
Risques physiques
FRAIS DE REPROGRAPHIE : Établissements de santé
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5 oct. 2017 - ref : 8698
La protection des personnels hospitaliers
d’administration hospitalière responsable du service de reprographie à propos du retrait de l’original... compris dans les cas de protection fonctionnelle contre les mises en cause civiles ou pénales) : frais d’avocat......
fonctionnaires, agents publics, protection statutaire, violences -
3 juil. 2019 - ref : 13040
Techniciens – Techniciens supérieurs hospitaliers
Oui Oui Indemnité de licenciement Oui Oui Remboursement des frais de formation... Oui Oui Compensatoires de frais Prime spéciale d’installation... ...
personnel technique, bâtiment, hygiène, sécurité, logistique, dessin
FRAIS DE REPROGRAPHIE : Ressources humaines
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17 avr. 2019 - ref : 8769
Protection à la suite de certains actes ou propos à l’égard des agents ou de leurs ayants droit
de timbres, les envois postaux, les frais de reprographie ou d’avocat ( CE, 17 mars 1999, n° 196344,... depuis le 29 janvier 2017, date de son entrée en vigueur, les conditions et limites de la prise en...
protection fonctionnelle, violences, atteinte à l’honneur, faute -
19 août 2019 - ref : sl3566830
Droit à la protection fonctionnelle
de ne pas prendre en charge les frais associés à l’action contentieuse ( CE, 31 mars 2010, Ville... que doivent être regardés comme des éléments pouvant donner lieu à cette protection les frais exposés...
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3 juil. 2019 - ref : 13040
Techniciens – Techniciens supérieurs hospitaliers
Oui Oui Indemnité de licenciement Oui Oui Remboursement des frais de formation... Oui Oui Compensatoires de frais Prime spéciale d’installation... ...
personnel technique, bâtiment, hygiène, sécurité, logistique, dessin -
19 août 2019 - ref : sl3566830
Droits
de ne pas prendre en charge les frais associés à l’action contentieuse ( CE, 31 mars 2010, Ville... que doivent être regardés comme des éléments pouvant donner lieu à cette protection les frais exposés...
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19 août 2019 - ref : sl9448991
La mutualisation des services
COTB1110402D relatif au calcul des modalités de remboursement des frais de fonctionnement... ou l'établissement public bénéficiaire de la mise à disposition des frais de fonctionnement du service. Les modalités......
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19 août 2019 - ref : sl3896858
Régime général de la Sécurité sociale
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19 août 2019 - ref : sl3896858
Tableaux des maladies professionnelles
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10 juil. 2019 - ref : 8864
Choix de l’entreprise de travail temporaire par la personne publique
peut décider que ces documents leur sont remis contre paiement des frais de reprographie. Le montant... et les modalités de paiement de ces frais figurent dans l’avis d’appel public à la concurrence...
intérim, entreprise de travail temporaire, mise en concurrence, commande publique, marché de services -
19 août 2019 - ref : sl9448991
Déroulement de la carrière – formation et mutation
FRAIS DE REPROGRAPHIE : Administration locale
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24 oct. 2016 - ref : 8997
Le calcul des coûts unitaires
par exemple, des surfaces (par m²), de la fréquence des appels téléphoniques, des frais de communication... ou des frais d’insertion. La mise en place d’une procédure relative aux coûts unitaire va de pair... de courriers...
coût unitaire, coût de revient, prix de vente, prestations de services, facturation, charges -
22 nov. 2013 - ref : 1509
Que faut-il acheter ?
et ceux nécessaires aux agents. L’informatique, la reprographie Pour l’informatique, les besoins diffèrent... avant toute décision d’achat, il est indispensable d’évaluer les besoins : nombre et type de reprographie...
police municipale, achats, consultations, équipement -
5 janv. 2012 - ref : 2719
Internaliser, externaliser : quelles prestations choisir ?
reprographie modernisé en capacité de fournir des impressions numériques de cartes de visite, de cartons... leurs spécificités. Dois-je intégrer les frais de ressources humaines à ma réflexion ?... ...
management, évaluation, concertation, prestataires, stratégie de communication, conduite de projet -
2 févr. 2017 - ref : 4394
Communiquer la liste électorale
et que le demandeur s'était engagé à supporter les frais de reprographie ( CE, 26 janvier 1994, Perez ).... ou compatible avec celui-ci ; soit par courrier électronique et sans frais lorsque...
Communication politique, liste électorale, CNIL, CADA -
9 févr. 2015 - ref : 8250
Traiter les demandes de communication des documents administratifs
gratuite ? Non, il est possible de demander des frais de communication dans la mesure... où la communication d’un document génère des frais réels quantifiables. L’arrêté du 1 er octobre 2001 fixe... ...
documents administratifs, communication, diffusion, copie, Commission d’accès aux documents administratifs -
27 juil. 2017 - ref : 0853
Informer les familles à propos des différentes aides attribuées aux collégiens et aux lycéens
par déduction sur la facture des frais de pension. La bourse pour les 16-18 ans qui reprennent...
collèges, lycées, parents, aides, sport scolaire
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