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GRANDE CAUSE NATIONALE 2012

Découvrez l’ensemble de nos ressources numériques « GRANDE CAUSE NATIONALE 2012 » mises à disposition de la fonction publique.

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GRANDE CAUSE NATIONALE 2012 dans les ressources documentaires

Adopter et mettre en œuvre une convention de coordination

La police municipale participe aux missions de sécurité publique aux côtés de la police ou de la gendarmerie nationale ; elle complète leur présence...

20 janv. 2021

#Acropol #Rubis #coordination #armement #convention communale #CLSPD #CISPD #gendarmerie #OPJ #police #préfet #ASVP

Mettre en œuvre un projet culturel et artistique partagé par les acteurs [...]

La loi de la refondation de l’école en 2013 puis le Plan mercredi en 2018 ont mis l’accent sur l’intérêt de travailler en continuité éducative.

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15 juil. 2020

#Projet partagé #enfant #périscolaire #PEDT #intergénérationnel #transversalité #artistique #culturel #Grande Lessive

Tableau de bord national des indicateurs SSIAD

Les données nationales des indicateurs portent sur l’exercice 2007.

21 févr. 2020

#Indicateurs #tableau de bord #SSIAD

Acquérir la nationalité française en raison du mariage avec un [...]

Tout étranger ou apatride qui épouse une personne de nationalité française peut, sous réserve de remplir les conditions légales posées à l’article 21-2...

06 mai 2014

#nationalité française #acquisition par le mariage #déclaration de nationalité #déclaration de nationalité française à raison du mariage

Tableau de bord national des indicateurs SESSAD

Les données nationales des indicateurs portent sur l’exercice 2005.

21 févr. 2020

#Indicateurs #tableau de bord #SESSAD

Les grands principes de la gestion des contenus

Introduction Vue d'ensemble La gestion des contenus repose principalement sur deux grands principes dont la vocation est de garantir une meilleure exploitabilité...

Gérer la vie scolaire dans Sconet

Depuis la rentrée scolaire de 2006, les EPLE ont vu la convivialité de leurs outils logiciels informatiques considérablement évoluer avec le remplacement...

24 avr. 2014

#absences #assiduité scolaire #parcours en ligne #SCONET #SCONET Absences #SIECLE #SMS #suivi des élèves #vie scolaire

Les établissements publics nationaux (EPN)

Les prérogatives des établissements publics nationaux Un établissement public national est une personne morale de droit public Elle agit dans le cadre...

10 oct. 2013

Le Service national d’accueil téléphonique de l’enfance en danger [...]

Le dispositif local d’alerte (recueil centralisé des informations préoccupantes via la généralisation des cellules...

15 avr. 2011

Le déroulement du « Grand oral »

La nouvelle épreuve dite « Grand oral » prend place parmi les épreuves finales des baccalauréats généraux et technologiques à partir de la...

01 févr. 2021

#Bac 2021 #épreuve orale #grand oral #évaluation

Mieux inclure les élèves en situation de grande pauvreté

En France, selon les derniers rapports de l’Unicef, le taux de pauvreté des enfants est en augmentation constante depuis dix ans. Ainsi, près de 3 millions...

26 sept. 2017

#pauvreté #précarité #CESC #réussite scolaire #inclusion

Plan national des achats durables

Cet outil vous propose le plan national des achats durables dans son intégralité.

20 févr. 2020

#achat public durable #achat responsable

RT 2012 zones climatiques

Cet outil détaille les zones climatiques d’application de la réglementation thermique 2012.

28 mai 2021

#zone climatique #réglementation thermique

Comment organiser la journée nationale commémorative de l’appel du 18 juin ?

Le décret du 26 mars 2006 a institué le 18 juin « Journée nationale commémorative de l’appel historique du général de Gaulle à refuser la...

04 mars 2013

#cérémonie patriotique #commémoration #résistance #devoir de mémoire #anciens combattants #Charles de Gaulle

Discours – Journée nationale du souvenir des victimes et des héros de la [...]

Les Journées nationales commémoratives (JNC) sont instituées sur décision de l’État en souvenir d’un événement et en hommage à des victimes ou des acteurs...

20 févr. 2020

#discours #commémoration

RT 2012 neuf

Ce document vous informe sur les logiciels de calculs thermiques développés par des éditeurs qui permettent de vérifier la conformité d’un projet à...

28 mai 2021

#réglementation thermique #logiciel d’application #cas particuliers

Méthode d’analyse des accidents de service par l’arbre des causes : aide à [...]

Cette méthode permet d’analyser et d’identifier les causes qui ont conduit à la survenue d’un accident de service. Une fois ces causes identifiées,...

07 janv. 2021

#accident #maladie #cause #conséquence #recherche

L’organisation générale de l’Éducation nationale

Le système d’enseignement français s’organise autour de quatre acteurs principaux à chaque échelon administratif :...

20 mars 2007