JOURNEE DE LA REPUBLIQUE

JOURNEE DE LA REPUBLIQUE : ressources documentaires

JOURNEE DE LA REPUBLIQUE : Finances et comptabilité

• 5 févr. 2019 - ref : 10792

  La taxe de séjour

  de séjour. Une prestation gratuite (échange d’hébergement par exemple) ou une location à la journée... de la République (loi NOTRe) Loi n° 2014-1654 du 29 décembre 2014 de finances pour 2015 Décret...

  Accueil > Administration locale > Gouvernance intercommunale

  taxe de séjour, développement touristique, loi de finances

• 20 déc. 2018 - ref : 5142

  Les modes d’encaissement des recettes

  lorsque le débiteur a son domicile fiscal sur le territoire de la République française ou agit pour les besoins... fiscal sur le territoire de la République française et n'agit pas pour les besoins d'une activité... ...

  Accueil > Finances et comptabilité > Budget et comptabilité des collectivités territoriales

  Encaissement, recettes, régisseur, responsabilité, personnelle, pécuniaire

JOURNEE DE LA REPUBLIQUE : Santé et sécurité au travail

• 17 juin 2019 - ref : sl3893078

  Maladies chroniques et conduites addictives

  et pour ceux pris en fin de journée de 1,9 verre (« Consommation en milieu de travail », enquête IPSOS/CNAMTS 2001... , un verre de pastis à la main dix minutes avant la fin de la journée de travail... de la journée...

  Ressources Humaines > Médecine du travail

• 17 juin 2019 - ref : sl3893078

  Les drogues au travail

  Ressources Humaines > Médecine du travail

• 17 juin 2019 - ref : sl3878307

  Risques psychologiques liés aux organisations du travail

  du procureur de la République. Formation des travailleurs...

  Ressources Humaines > Médecine du travail

• 17 juin 2019 - ref : sl3870322

  Organismes de prévention

  , d'une machine, aménagement d'un atelier), des actions de sensibilisation, d'information (journées d'études,... au président de la République relatif à l’ordonnance n o 2001-175 du 22 février 2001 relative...

  Ressources Humaines > Médecine du travail

• 17 juin 2019 - ref : sl3894898

  Questions-Réponses

  Ressources Humaines > Médecine du travail

• 17 juin 2019 - ref : sl3894898

  Vos questions – Nos réponses

  Ressources Humaines > Médecine du travail

• 17 juin 2019 - ref : sl3870577

  Droits et responsabilités

  Ressources Humaines > Médecine du travail

• 17 juin 2019 - ref : sl3888758

  Vade-mecum à l'usage du médecin du travail et de l'employeur

  Ressources Humaines > Médecine du travail

• 17 juin 2019 - ref : sl3871878

  Cas difficiles

  Ressources Humaines > Médecine du travail

JOURNEE DE LA REPUBLIQUE : Santé

• 17 juin 2019 - ref : sl3893078

  Maladies chroniques et conduites addictives

  et pour ceux pris en fin de journée de 1,9 verre (« Consommation en milieu de travail », enquête IPSOS/CNAMTS 2001... , un verre de pastis à la main dix minutes avant la fin de la journée de travail... de la journée...

  Ressources Humaines > Médecine du travail

• 17 juin 2019 - ref : sl3893078

  Les drogues au travail

  Ressources Humaines > Médecine du travail

• 17 juin 2019 - ref : sl3878307

  Risques psychologiques liés aux organisations du travail

  du procureur de la République. Formation des travailleurs...

  Ressources Humaines > Médecine du travail

• 17 juin 2019 - ref : sl3870322

  Organismes de prévention

  , d'une machine, aménagement d'un atelier), des actions de sensibilisation, d'information (journées d'études,... au président de la République relatif à l’ordonnance n o 2001-175 du 22 février 2001 relative...

  Ressources Humaines > Médecine du travail

• 17 juin 2019 - ref : sl3894898

  Questions-Réponses

  Ressources Humaines > Médecine du travail

• 17 juin 2019 - ref : sl3894898

  Vos questions – Nos réponses

  Ressources Humaines > Médecine du travail

• 17 juin 2019 - ref : sl3870577

  Droits et responsabilités

  Ressources Humaines > Médecine du travail

• 17 juin 2019 - ref : sl3888758

  Vade-mecum à l'usage du médecin du travail et de l'employeur

  Ressources Humaines > Médecine du travail

• 17 juin 2019 - ref : sl3871878

  Cas difficiles

  Ressources Humaines > Médecine du travail

JOURNEE DE LA REPUBLIQUE : Action sociale et solidaire

• 24 mai 2014 - ref : 7148

  Repères sur les modes d’accueil plus spécifiques et innovants concernant les plus de 2 ans

  importante au sein de cette pédagogie : journées, semaines, années, fêtes, saisons sont particulièrement... leur enfant en journée complète, en demi-journée (comprenant le repas végétarien avec des...

  Accueil > Action sociale > Accueil de la petite enfance

  enfants, deux ans, jardin d’enfant, école, pédagogies actives

• 8 mars 2019 - ref : 12952

  Comment accompagner les jeunes dans leurs usages des réseaux sociaux ?

  nationale de la République : dignité de la personne et laïcité sont des valeurs promues. Un annuaire... . A noter Le 19 mars a été choisi pour organiser la journée nationale des coordonnateurs...

  Accueil > Action sociale > Insertion et lutte contre les exclusions

  Jeunesse, réseaux sociaux, numérique

• 6 mai 2011 - ref : 1234

  Travailler avec les réseaux Alzheimer

  de M. le Président de la République consacrée au bilan du plan Alzheimer 2008-2012, février 2011.... / rubrique Mesures du Plan 2008-2012 / Journée nationale d’information pour la mise en œuvre de la mesure...

  Accueil > Action sociale > Interventions sociales et médico-sociales à domicile

  Réseaux d’Alzheimer, MAIA, plateforme d’accompagnement et de répit, services à domicile, maladie d’Alzheimer, soutien à domicile des malades Alzheimer

• 10 févr. 2015 - ref : 1487

  Travailler avec des personnes en insertion via leurs animaux domestiques

  de la République, 75011 Paris (contact : 01 39 49 18 18) ( cf. '>Accompagner les personnes... de la Fédération nationale des associations d’accueil et de réinsertion sociale (FNARS). Une journée...

  Accueil > Action sociale > Insertion et lutte contre les exclusions

  homme/animal, IAA, SDF, CHRS, handicap, centre hébergement urgence

• 15 mars 2019 - ref : 0265

  Accueillir les femmes victimes de violences

  auprès du procureur de la République (transmission d’une information préoccupante (IP) ). Une simple... aux préfets le 8 mars 2017, date de la Journée internationale des droits des femmes, pour qu'ils mettent...

  Accueil > Action sociale > Insertion et lutte contre les exclusions

  femmes, violences conjugales, urgence, témoins

JOURNEE DE LA REPUBLIQUE : Marchés publics

• 22 mars 2019 - ref : 9864

  Les modalités de la publicité des procédures d’appel d’offres

  / République française , aff. n° C-225/98 ). Incidence de l’avis de pré-information L’avis de pré... les journées entières, c’est-à-dire de 24 heures, peuvent être comptabilisées pour le calcul des délais...

  Accueil > Marchés publics > Guide juridique des contrats publics

  publicité, appel d’offres, délais, avis de pré-information, avis d’appel public à la concurrence, dossier de consultation des entreprises

JOURNEE DE LA REPUBLIQUE : Établissements de santé

• 6 sept. 2016 - ref : 4893

  Le signalement des maltraitances commises par un proche

  de sa journée ou de sa semaine (rentre-t-il le plus tard possible ?), d’éventuelles fugues. Ces questions... majeure : informer l’autorité administrative ou signaler la situation au procureur de la République...

  Accueil > Établissements de santé > Droits des patients et des résidents

  information, maltraitance, mineur, proche, personne vulnérable, secret professionnel

• 19 janv. 2016 - ref : 9412

  La Commission nationale consultative des droits de l’homme et les droits des patients

  confédérations syndicales, du médiateur de la République, ainsi que d’un député, d’un sénateur et d’un membre... . Le médiateur de la République, autorité indépendante à laquelle s’est substitué le Défenseur des droits......

  Accueil > Établissements de santé > Droits des patients et des résidents

  droits des patients, CNCDH, avis, autorité administrative indépendante, racisme

• 16 déc. 2016 - ref : 10347

  Le statut juridique du patient, usager du système de santé

  de la mère de l’intéressé du prix de journée applicable aux pensionnaires invalides et celui applicable... que l’hôpital lui a fait application à partir du 1 er  janvier 1975 du prix de journée... à ce sujet, et...

  Accueil > Établissements de santé > Droits des patients et des résidents

  patient, usager du service public, usager du système de santé, juridictions administratives, juridictions judiciaires

• 18 janv. 2017 - ref : 10579

  Le Comité consultatif national d’éthique et les droits des usagers

  ). Fonctionnement Le CCNE peut être saisi par le président de la République, les présidents de l’Assemblée... , il donne régulièrement des rendez-vous aux citoyens au travers les Journées annuelles d’éthique, le...

  Accueil > Établissements de santé > Droits des patients et des résidents

  comité, éthique, droits des usagers, dignité, avis, recommandations

• 21 oct. 2015 - ref : 8932

  Les conditions fondamentales d’accès à un emploi hospitalier

  ( CJCE, 3 juin 1986, aff. C-307/84, Commission des Communautés européennes c/République française... de la défense  : cette journée de préparation s’impose désormais aux personnes des deux sexes... européennes...

  Accueil > Établissements de santé > Gérer le personnel hospitalier

  0

• 26 avr. 2017 - ref : 10694

  Les congés annuels et les jours fériés

  Le lundi de Pentecôte a été remis en cause par l’instauration de la journée de solidarité. Dans les faits... de la commémoration de l’abolition de l’esclavage par Victor Schœlcher, au début de la Deuxième République...

  Accueil > Établissements de santé > Gérer le personnel hospitalier

  congés annuels, congés bonifiés, jours fériés

• 22 janv. 2015 - ref : 3946

  Quelles sont les conditions d’exercice de la médecine en France pour un médecin étranger ?

  plein ou à temps partiel (au moins cinq demi-journées hebdomadaires) par période d’au moins trois mois consécutifs... de la république Tchèque, de la Slovaquie, de l’Estonie, de la Lettonie, de la Lituanie ou de la Slovénie...

  Accueil > Établissements de santé > Gérer le personnel hospitalier

  médecin étranger, conditions générales d’exercice de la médecine en France, procédure d’autorisation d’exercice (PAE), concours et examen, établissement public de santé

JOURNEE DE LA REPUBLIQUE : Ressources humaines

• 16 janv. 2014 - ref : 6272

  Comment moduler le temps de travail ?

  quotidien de 11 heures. L’amplitude maximale de la journée de travail est fixée à 12 heures.... 1990, req. n° 63761 , commissaire de la République du département de Seine-et-Marne...

  Accueil > Ressources Humaines > Dynamiser la stratégie RH

  durée de travail, annualisation, modulation, cycle de travail, horaires, 35 heures

• 21 oct. 2015 - ref : 8932

  Les conditions fondamentales d’accès à un emploi hospitalier

  ( CJCE, 3 juin 1986, aff. C-307/84, Commission des Communautés européennes c/République française... de la défense  : cette journée de préparation s’impose désormais aux personnes des deux sexes... européennes...

  Accueil > Établissements de santé > Gérer le personnel hospitalier

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• 26 avr. 2017 - ref : 10694

  Les congés annuels et les jours fériés

  Le lundi de Pentecôte a été remis en cause par l’instauration de la journée de solidarité. Dans les faits... de la commémoration de l’abolition de l’esclavage par Victor Schœlcher, au début de la Deuxième République...

  Accueil > Établissements de santé > Gérer le personnel hospitalier

  congés annuels, congés bonifiés, jours fériés

• 22 janv. 2015 - ref : 3946

  Quelles sont les conditions d’exercice de la médecine en France pour un médecin étranger ?

  plein ou à temps partiel (au moins cinq demi-journées hebdomadaires) par période d’au moins trois mois consécutifs... de la république Tchèque, de la Slovaquie, de l’Estonie, de la Lettonie, de la Lituanie ou de la Slovénie...

  Accueil > Établissements de santé > Gérer le personnel hospitalier

  médecin étranger, conditions générales d’exercice de la médecine en France, procédure d’autorisation d’exercice (PAE), concours et examen, établissement public de santé

• 25 févr. 2016 - ref : 8755

  Modalités de recrutement tenant à la personne

  à la journée d’appel de préparation à la défense. L’originalité du système vient du fait que le régime... à la journée d’appel de préparation à la défense. Ces obligations résultent du Code du service national (art......

  Accueil > Ressources Humaines > Les contractuels de la fonction publique

  aptitude physique, autorisation de travail, casier judiciaire, certificat de travail, jouissance des droits civiques, nationalité

• 26 févr. 2019 - ref : 8835

  Conditions tenant à la perte involontaire d’emploi et à la durée d’affiliation

  avoir déposé une plainte auprès du procureur de la République  » (accord d’application n° 14... de la République  ». Application aux faits  : un agent féminin contractuel a démissionné... à...

  Accueil > Ressources Humaines > Les contractuels de la fonction publique

  abandon de poste, affiliation (durée), CDD (fin), démission, droits rechargeables, licenciement

• 17 juin 2019 - ref : sl9448991

  Le dossier individuel

  , ils doivent produire l'attestation d'accomplissement de la journée du citoyen... Ils ont accès au dossier sur réquisition du procureur de la République ou sur commission rogatoire délivrée...

  Ressources Humaines > Modèles commentés

• 17 juin 2019 - ref : sl9435078

  L'indemnisation de la perte involontaire d'emploi

  de la République ; la démission pour changement de résidence motivé... de la République, lorsque le changement de domicile empêche de poursuivre l'activité exercée... d'une journée...

  Ressources Humaines > Modèles commentés

• 17 juin 2019 - ref : sl3566087

  Conditions de recrutement

   : le recensement et la participation à la journée d’appel de préparation à la défense. L’originalité du système... et avoir participé à la journée d’appel de préparation à la défense. Ces obligations résultent du ...

  Ressources Humaines > Contractuels

JOURNEE DE LA REPUBLIQUE : Administration locale

• 17 avr. 2015 - ref : 8617

  Vie scolaire, laïcité et valeurs républicaines

  . La laïcité. L’obligation scolaire. La loi pour la refondation de l’école de la République... républicains Depuis la rentrée 2013, chaque établissement scolaire appose la devise de la République......

  Accueil > Administration locale > Pratiques du conseiller principal d'éducation

  laïcité, charte, liberté, fraternité, égalité, valeurs républicaines

• 29 mai 2019 - ref : 1552

  Commémoration de l’appel du 18 Juin

  comme journée nationale non chômée « commémorative de l'appel historique du général de Gaulle à refuser... la célébration d’un seul homme, le Général de Gaulle. Cette journée se veut aussi un hommage à « l'ensemble......

  Accueil > Administration locale > Discours et protocole

  histoire, mémoire, commémoration, guerre, appel, résistance

• 27 sept. 2017 - ref : 9681

  Développer les services périscolaires

  et élémentaires publiques, la semaine scolaire comporte 24 heures d’enseignement réparties sur neuf demi-journées... localement l’organisation de la semaine scolaire, notamment en revenant à huit demi-journées......

  Accueil > Administration locale > Piloter le développement économique local

  activités périscolaires, temps périscolaires, PEDT, rythmes scolaires, accueil de loisirs périscolaire

• 28 oct. 2016 - ref : 10221

  Le parcours citoyen

  valeurs de la République... de « parcours ») qui s’articule autour de différentes « journées » à partir desquelles des actions... de l’école pour les valeurs de la République »...

  Accueil > Administration locale > Pratiques du conseiller principal d'éducation

  parcours citoyen, citoyenneté, valeurs de la République, engagement, responsabilité

• 20 déc. 2016 - ref : 10218

  Retour d’expérience : former les assistants d’éducation à des tâches spécifiques

  -sociale La journée de prérentrée doit être une occasion pour le CPE d’expliquer aux nouveaux enseignants... solliciter le gestionnaire lors de la première journée de formation. Ainsi, avec les professeurs principaux......

  Accueil > Administration locale > Pratiques du conseiller principal d'éducation

  assistants d’éducation, formation, citoyenneté, démocratie scolaire, climat scolaire, bienveillance

• 16 nov. 2015 - ref : 8954

  Retour d’expérience sur l’accueil des élèves de 6e

  d’entre elles a lieu avec la JPO (journée « portes ouvertes ») au collège. Vitrine de l’établissement, la JPO... , et ce d’autant plus si l’établissement est classé en éducation prioritaire. Remarque La journée......

  Accueil > Administration locale > Pratiques du conseiller principal d'éducation

  climat scolaire, accueil des élèves, rentrée scolaire, PAI, HVC, accompagnement personnalisé

• 7 juin 2014 - ref : 0654

  Décider des horaires scolaires

  d’enseignement scolaire réparties sur 9 demi-journées (au lieu de 4 jours) pour tous les élèves... , le lundi, le mardi, le jeudi et le vendredi, et de 3 heures 30 maximum par demi-journée (dont......

  Accueil > Action sociale > L'action éducative en pratique

  horaires, entrée, sortie, aménagement, pause méridienne, aide personnalisée

• 1 déc. 2015 - ref : 0737

  Promouvoir la citoyenneté dans le champ de l’action éducative

  culturelle. Si la célébration de la « Journée internationale des droits de l’enfant »... la Journée des droits de l'enfant et '>Organiser la Journée des droits de l'enfant au niveau municipal......

  Accueil > Action sociale > L'action éducative en pratique

  éducation, citoyenneté, éducation civique, conseil municipal, jeunesse, école

• 28 mars 2019 - ref : 1559

  Commémoration du 8 mai 1945, 74è anniversaire de la victoire de 1945

  à personnaliser, le rôle de chaque catégorie pouvant être valorisé dès les salutations) En cette journée du 8... , la Grande-Bretagne et l’Amérique. Nous n’oublierons jamais leur sacrifice. En cette journée du 8 mai......

  Accueil > Administration locale > Discours et protocole

  histoire, mémoire, commémoration, hommage, armistice, guerre