JOURNEE NATIONALE
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Ressources documentaires
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JOURNEE NATIONALE ?
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JOURNEE NATIONALE : actualités
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17 mai 2013 - ref : 13102
Journée nationale du sport scolaire
Cette journée nationale du sport scolaire a pour objectif de « faire connaître et promouvoir... - Journée nationale du sport scolaire - Mercredi 18 septembre 2013 Une note de service parue au BO du 9...
Éducation , École , Manifestation -
2 déc. 2011 - ref : 11990
Journée nationale du handicap
Le ministre de l’Éducation nationale Luc Chatel a voulu inaugurer cette nouvelle cérémonie... de la Conférence nationale du handicap. Concrètement, dans chaque établissement scolaire, un temps spécifique... du second...
Éducation , École , Loi handicap de 2005 , Politiques éducatives -
4 févr. 2011 - ref : 11486
Journée d'action nationale le 19 mars
enseignants, parents, lycéens, étudiants et associations, une journée nationale d'actions pour dénoncer...
Éducation , Politiques éducatives -
2 oct. 2017 - ref : 56776
8e édition de la Journée nationale des aidants
Pour la huitième année consécutive, la Journée nationale des aidants (JNA) se tient... il suffit de se rendre sur le site internet dédié à la Journée nationale des aidants.... plus sur la Journée...
Aide à domicile , Aidants familiaux , Perte d'autonomie , Soins à domicile -
15 juil. 2013 - ref : 13212
Partenariat prévention-santé entre l'Éducation nationale et l’Adosen
des acteurs de l'éducation nationale Organiser et participer à des manifestations de santé publique... Promouvoir l'éducation à la citoyenneté Quelle collaboration avec l’Éducation nationale ? L’Adosen... Pour...
Éducation -
3 févr. 2015 - ref : 11446
L'Éducation nationale adopte des mesures sur la laïcité
le 22 janvier. La ministre de l'Éducation nationale présentait une série de mesures1) visant à "mobiliser l'école... académiques de l’inspection générale de l’Éducation nationale et de l’inspection générale...
Éducation , Attentats , Décrochage scolaire , Devoir de neutralité , Religion -
29 juin 2015 - ref : 28102
Journée nationale d'action des maires le 19 septembre
que la journée nationale d'action des maires décidée le 4 juin aurait lieu "le 19...
Élus , Budget , Collectivités territoriales , Communes , Dotations , Effort financier de l'État -
8 sept. 2011 - ref : 8272
Journée nationale des aidants : le site internet est ouvert
Le site internet dédié à la Journée nationale des aidants a été mis en ligne le 5 septembre :... sociale. Après une première édition, en 2010, la Journée nationale des aidants 2011, doit permettre «... à la Journée nationale...
Personnes âgées , Internet -
4 mai 2011 - ref : 18378
La Journée nationale du handicap dans la fonction publique se précise
À l'occasion de la Journée nationale du handicap dans la fonction publique,... La Journée nationale du handicap dans la fonction publique se tiendra le jeudi 12...
Handicap
JOURNEE NATIONALE : ressources documentaires
JOURNEE NATIONALE : Finances et comptabilité
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20 déc. 2018 - ref : 5142
Les modes d’encaissement des recettes
et leurs établissements publics, agréés par l’Agence nationale pour les chèques-vacances (ANCV) lorsqu’ils interviennent... et de leurs établissements publics Abréviations et acronymes ANCV : Agence nationale...
Encaissement , recettes , régisseur , responsabilité , personnelle , pécuniaire -
18 févr. 2013 - ref : 5148
La technique du contrôle hiérarchisé de la dépense
.). Les étapes du CHD Le référentiel national a pour objet d’établir au plan national une méthodologie commune... l’association dans le référentiel national d’une nature de dépense à une forme...
comptable , contrôle , dépense -
5 févr. 2019 - ref : 10792
La taxe de séjour
de séjour. Une prestation gratuite (échange d’hébergement par exemple) ou une location à la journée... . Si le périmètre de perception de la taxe est situé sur celui d’un parc national ou d’un parc naturel régional...
taxe de séjour , développement touristique , loi de finances
JOURNEE NATIONALE : Santé et sécurité au travail
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11 mai 2020 - ref : sl3870322
Organisation de la santé au travail
essentiellement comme tutrice de la Caisse nationale d'assurance maladie des travailleurs salariés (... CNAMTS Caisse nationale d'assurance maladie des travailleurs salariés......
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11 mai 2020 - ref : sl3871371
Statuts du médecin du travail
du 20 janvier 1969 met les services médicaux de main-d'œuvre à la disposition de l'Agence nationale... collective nationale du personnel des services interentreprises de médecine du travail.... convention...
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11 mai 2020 - ref : sl3870105
Évolution
de l'Assemblée nationale Loi...
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11 mai 2020 - ref : sl3893078
Les drogues au travail
les aspects scientifiques doivent prévaloir », Académie nationale de pharmacie, septembre 2010).... de 2,5 % de faux négatifs et de près de 11 % pour la fausse positivité (communiqué de l'Académie nationale... de Poitiers,...
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11 mai 2020 - ref : sl3870322
Organismes de prévention
les caisses d'assurance retraite et de la santé au travail (CARSAT), la Caisse nationale d'assurance maladie... ont été étendues par arrêté du ministre chargé du Travail. Caisse nationale......
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11 mai 2020 - ref : sl3893078
Le tabac au travail
certaine » entre cancer du poumon et cigarette. Mais le ministère de la Santé et la Caisse nationale...
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11 mai 2020 - ref : sl3893078
Maladies chroniques et conduites addictives
l'Académie nationale de médecine s'inquiète des dégâts provoqués par l'alcool dans notre pays.... survenus sur la voie publique. D'après la Caisse nationale d'assurance maladie, l'alcool...
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11 mai 2020 - ref : sl3893078
L'alcool au travail
l'Académie nationale de médecine s'inquiète des dégâts provoqués par l'alcool dans notre pays.... survenus sur la voie publique. D'après la Caisse nationale d'assurance maladie, l'alcool...
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11 mai 2020 - ref : sl3888758
La médecine du travail du personnel navigant
des moyens de communication sans fil, et les règles de prudence proposées par l'ANSES (Agence nationale...
JOURNEE NATIONALE : Santé
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11 mai 2020 - ref : sl3870322
Organisation de la santé au travail
essentiellement comme tutrice de la Caisse nationale d'assurance maladie des travailleurs salariés (... CNAMTS Caisse nationale d'assurance maladie des travailleurs salariés......
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11 mai 2020 - ref : sl3871371
Statuts du médecin du travail
du 20 janvier 1969 met les services médicaux de main-d'œuvre à la disposition de l'Agence nationale... collective nationale du personnel des services interentreprises de médecine du travail.... convention...
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11 mai 2020 - ref : sl3870105
Évolution
de l'Assemblée nationale Loi...
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11 mai 2020 - ref : sl3893078
Les drogues au travail
les aspects scientifiques doivent prévaloir », Académie nationale de pharmacie, septembre 2010).... de 2,5 % de faux négatifs et de près de 11 % pour la fausse positivité (communiqué de l'Académie nationale... de Poitiers,...
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11 mai 2020 - ref : sl3870322
Organismes de prévention
les caisses d'assurance retraite et de la santé au travail (CARSAT), la Caisse nationale d'assurance maladie... ont été étendues par arrêté du ministre chargé du Travail. Caisse nationale......
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11 mai 2020 - ref : sl3893078
Le tabac au travail
certaine » entre cancer du poumon et cigarette. Mais le ministère de la Santé et la Caisse nationale...
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11 mai 2020 - ref : sl3893078
Maladies chroniques et conduites addictives
l'Académie nationale de médecine s'inquiète des dégâts provoqués par l'alcool dans notre pays.... survenus sur la voie publique. D'après la Caisse nationale d'assurance maladie, l'alcool...
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11 mai 2020 - ref : sl3893078
L'alcool au travail
l'Académie nationale de médecine s'inquiète des dégâts provoqués par l'alcool dans notre pays.... survenus sur la voie publique. D'après la Caisse nationale d'assurance maladie, l'alcool...
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11 mai 2020 - ref : sl3888758
La médecine du travail du personnel navigant
des moyens de communication sans fil, et les règles de prudence proposées par l'ANSES (Agence nationale...
JOURNEE NATIONALE : Action sociale et solidaire
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16 avr. 2014 - ref : 7341
Se mettre en conformité avec la Commission nationale de l’informatique et des libertés (Cnil)
de contrôle et de sanction de la Commission nationale de l’informatique et des libertés (Cnil).... de mentions Cnil : site de la Commission nationale de l’informatique et des libertés, où trouver...
informatique , données personnelles , secret professionnel , communication , transparence -
24 avr. 2014 - ref : 7350
S’appuyer sur les semaines/journées nationales pour communiquer
nationale pour valoriser leurs actions. Certains ne sont pas d’origine publique. Avant de vous engager... d’ampleur nationale pour toucher leur propre cible en s’appuyant sur des acteurs bien identifiés au niveau...
communication , information , journées nationales , semaines nationales , événementiel -
ref : dtou5746
Calendrier des grandes journées et semaines thématiques nationales
journées mondiales... semaine nationale... Le calendrier proposé ici recense mois par mois les grandes journées ou semaines thématiques... nationales déployées sur le territoire dans...
calendrier , actions , journées mondiales , semaine nationale , santé , information -
20 juil. 2017 - ref : 10845
Anticiper la réforme Serafin-PH grâce à la démarche qualité
et médico-sociale Bibliographie Caisse nationale de solidarité pour l’autonomie (CNSA), Direction générale... janvier 2016 Sites Internet www.cnsa.fr , solidarites-sante.gouv.fr : sites de la Caisse nationale......
réforme du financement , nomenclature financière , modularité des accompagnements , bloc besoins , Serafin-PH -
26 avr. 2018 - ref : 7298
Définir des indicateurs pertinents pour l’ABS
économiques (Insee), l’État, la Caisse nationale des allocations familiales (Cnaf), l’Observatoire national... le fichier 4001 de la police nationale sur la qualification des faits constatés et les personnes mises......
connaissance du public , observation sociale , tableaux de bord -
20 févr. 2017 - ref : 4244
Entretenir des liens avec les autorités de tutelle
de la Caisse nationale de solidarité pour l’autonomie (CNSA) anesm.sante.gouv.fr : site de l’Agence... nationale de l’évaluation et de la qualité des établissements et services sociaux et médico-sociaux (Anesm)......
tutelle , stratégie des tutelles , orientation des tutelles , communication avec les tutelles -
26 avr. 2018 - ref : 7407
Organiser et animer un séminaire de travail du conseil d’administration du CCAS/CIAS
(Udccas) ; un représentant de l’Union nationale des CCAS (Unccas) ; un représentant... de l’Association nationale des cadres communaux de l’action sociale (Anccas) ;...
séminaire , conseil d’administration , formation , concertation -
21 nov. 2016 - ref : 1232
Travailler avec les réseaux et les instances gérontologiques
Fédération nationale des réseaux gérontologiques Un système de coordination de prestataires de soins... et dispositifs de coordination au niveau national : Une fédération nationale regroupe les réseaux......
coordination , réseaux professionnels , réseaux santé et médicosociaux , gérontologie , accompagnement des personnes âgées , CLIC -
23 mars 2013 - ref : 4185
Les sources de financement
de financement : l’usager, l’assurance maladie et la Caisse nationale de solidarité pour l’autonomie (CNSA)... maladie (CPAM). La Caisse nationale de solidarité pour l’autonomie (CNSA) La CNSA finance... et...
financement , section tarifaire , subvention , crédit non reconductible , prêt , donation
JOURNEE NATIONALE : Marchés publics
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10 juil. 2019 - ref : 9515
Effets des aléas
Entreprise Léauté , Rec. 830 ; CE, 19 févr. 1975, n° 80470, Ministre chargé de la Défense nationale... Entreprise Labalette , CE, 19 févr. 1975, n° 80470, Ministre de la Défense nationale c/ Société Entreprise......
exécution difficile , exécution impossible , indemnisation , résiliation -
10 juil. 2019 - ref : 9453
Les conditions de validité d’un contrat (1-A) : le consentement des parties
par la législation nationale ou communautaire ; elle ne porte pas non plus atteinte aux règles et limites... régissant l’utilisation de documents qui figurent dans la législation nationale ou communautaire . »...
contrat , conditions de validité , consentement , formalisme -
31 mars 2020 - ref : 9310
Diriger les travaux
pour pouvoir poursuivre, même en cas de décision nationale de confinement. Pour les architectes...
direction des travaux , ordre de service , réunion de chantier , journal de chantier , ordre du jour -
10 déc. 2019 - ref : 10393
Le statut des plages
de sécurité, de défense nationale ou de protection de l’environnement nécessitent des dispositions...
domaine public , plage naturelle , plage artificielle -
12 déc. 2019 - ref : 8684
Adopter une politique d’achat socialement responsable
de formation sous statut scolaire » encouragées par l’Éducation nationale en faveur des jeunes...
promotion , clause d’insertion sociale , développement durable , personnes éloignées de l’emploi -
11 mai 2011 - ref : 1662
Lancement d’une opération programmée d’amélioration thermique et énergétique des bâtiments (OPATB)
et de solidarité nationale. Cette précarité concerne des propriétaires occupants ou des propriétaires bailleurs... en est un aspect), des aspects de cohésion sociale et des enjeux économiques nationaux et locaux. Les...
écologie , environnement , développement durable , isolation , thermique , énergétique -
20 janv. 2020 - ref : 10380
Domaine d’intervention des baux emphytéotiques administratifs (BEA)
du domaine public routier national ou local ( CE, 18 oct. 1995, n° 116316, Commune de Brive-la... , dans la mesure où de nombreuses dépendances du domaine public routier national, soumis au régime... constitutifs...
domaine privé , domaine public , lieu de culte , opération d’intérêt général , propriété publique , valorisation économique -
22 mars 2019 - ref : 9864
Les modalités de la publicité des procédures d’appel d’offres
à la dématérialisation des procédures. En outre, un plan national de dématérialisation des marchés publics est en cours... , qui se charge de leur publication au JOUE , doit se faire avant qu’il y ait eu publication nationale,...
publicité , appel d’offres , délais , avis de pré-information , avis d’appel public à la concurrence , dossier de consultation des entreprises -
12 févr. 2020 - ref : 10381
La procédure de passation des baux emphytéotiques administratifs (BEA)
financière de l’État, nationalement coordonné et représenté au sein de chaque direction départementale... , Actes de la Journée d’étude organisée le 30 mai 1996 par la Faculté de droit, d’économie et de gestion... constitutifs...
activité économique , autorité exécutive , délégation de service public , domaine privé , domaine public , droit d’exploitation
JOURNEE NATIONALE : Établissements de santé
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3 mars 2016 - ref : 9578
La Caisse nationale de solidarité pour l’autonomie
Création La Caisse nationale de solidarité pour l’autonomie est un établissement public... nationale dans le domaine de la perte d’autonomie des personnes âgées. Afin de lui permettre de mener... Elle pourra...
personnes handicapées , personnes âgées , autonomie , financement -
19 janv. 2016 - ref : 9412
La Commission nationale consultative des droits de l’homme et les droits des patients
sur les propositions de nomination à la Commission nationale consultative des droits de l’homme, la CNCDH attire... art. 1 er , 1 er al. « La Commission nationale consultative des droits de l’homme......
droits des patients , CNCDH , avis , autorité administrative indépendante , racisme -
20 mai 2015 - ref : 3599
L’organisation et la gestion du temps de travail médical (en demi-journées, en décompte horaire)
décompte en demi-journées... de service, fixées à dix demi-journées pour les personnels médicaux (onze pour les personnels enseignants... et hospitaliers) exerçant leurs fonctions à temps plein, est maintenue. Le contenu...
organisation et gestion , temps de travail médical , obligations de service , décompte horaire , décompte en demi-journées , praticiens -
18 janv. 2017 - ref : 10579
Le Comité consultatif national d’éthique et les droits des usagers
nationale et du Sénat, les membres du gouvernement, un établissement d’enseignement supérieur,... Comité consultatif national d’éthique Sigles et abréviations ANESM : Agence nationale...
comité , éthique , droits des usagers , dignité , avis , recommandations -
8 févr. 2018 - ref : 9198
Contribution de solidarité pour l’autonomie des personnes âgées et des personnes handicapées
au lundi de Pentecôte . Une Caisse nationale de solidarité pour l’autonomie est instituée. Repères... est destinée au financement de la Caisse nationale de solidarité pour l’autonomie . Cette contribution...
régime général , Sécurité sociale , autonomie , solidarité autonomie -
17 déc. 2018 - ref : 8688
Les organismes de gestion du développement professionnel continu médical
Organisme de développement professionnel continu : qui valide ? L’Agence nationale... pour la simplification et l’amélioration de la qualité du droit, issu d’une convention entre l’État et l’Union nationale... nationale...
développement professionnel continu , organisme de développement professionnel continu , Agence nationale du développement professionnel continu -
22 janv. 2016 - ref : 8174
Comment se déroulent les stages et la validation des stages des internes ?
et l’instruction du dossier de demande de stage respectent les mêmes règles. Stages à l’École nationale... qui sont alors obligatoirement consécutifs, au sein de l’École nationale de la santé publique. Le nombre......
interne en médecine , stages , validation , études , santé , cng -
12 oct. 2017 - ref : 7812
Les associations d'usagers du système de santé
de financement des associations agréées d’usagers du système de santé et de leur Union nationale par la Caisse... nationale d’assurance maladie (Cnam), en vue de favoriser le développement de la démocratie sanitaire.......
démocratie sanitaire , droits des patients , association d’usagers , représentant d’usagers -
3 juil. 2019 - ref : 13066
Les statuts des internes en médecine, en odontologie, en pharmacie et des personnes faisant fonction d’interne
Affectation Les internes en médecine À l’issue d’une procédure nationale de choix prenant en compte... d’une procédure nationale de choix subordonnée au rang de classement aux épreuves du concours d’internat.......
interne , étudiant 3e cycle , faisant fonction d’interne , FFI
JOURNEE NATIONALE : Ressources humaines
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11 mai 2020 - ref : sl9427703
Le service national
dans la police nationale et le service de sécurité civile ; 16 mois pour les services de l'aide technique... dans la réserve sanitaire, soit une période d'activité dans la réserve civile de la police nationale d'une durée...
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20 mai 2015 - ref : 3599
L’organisation et la gestion du temps de travail médical (en demi-journées, en décompte horaire)
décompte en demi-journées... de service, fixées à dix demi-journées pour les personnels médicaux (onze pour les personnels enseignants... et hospitaliers) exerçant leurs fonctions à temps plein, est maintenue. Le contenu...
organisation et gestion , temps de travail médical , obligations de service , décompte horaire , décompte en demi-journées , praticiens -
26 févr. 2014 - ref : 6298
Le Fonds national de prévention : un acteur de prévention incontournable de la fonction publique
de prévention (FNP) de la Caisse nationale de retraite des agents des collectivités locales (CNRACL)... la Fédération nationale des centres départementaux de gestion (FNCDG) ; la Caisse nationale......
démarche de prévention , cahier des charges , mode projet , gestion de projet , financement , subvention -
8 févr. 2018 - ref : 9198
Contribution de solidarité pour l’autonomie des personnes âgées et des personnes handicapées
au lundi de Pentecôte . Une Caisse nationale de solidarité pour l’autonomie est instituée. Repères... est destinée au financement de la Caisse nationale de solidarité pour l’autonomie . Cette contribution...
régime général , Sécurité sociale , autonomie , solidarité autonomie -
17 déc. 2018 - ref : 8688
Les organismes de gestion du développement professionnel continu médical
Organisme de développement professionnel continu : qui valide ? L’Agence nationale... pour la simplification et l’amélioration de la qualité du droit, issu d’une convention entre l’État et l’Union nationale... nationale...
développement professionnel continu , organisme de développement professionnel continu , Agence nationale du développement professionnel continu -
22 janv. 2016 - ref : 8174
Comment se déroulent les stages et la validation des stages des internes ?
et l’instruction du dossier de demande de stage respectent les mêmes règles. Stages à l’École nationale... qui sont alors obligatoirement consécutifs, au sein de l’École nationale de la santé publique. Le nombre......
interne en médecine , stages , validation , études , santé , cng -
3 juil. 2019 - ref : 13066
Les statuts des internes en médecine, en odontologie, en pharmacie et des personnes faisant fonction d’interne
Affectation Les internes en médecine À l’issue d’une procédure nationale de choix prenant en compte... d’une procédure nationale de choix subordonnée au rang de classement aux épreuves du concours d’internat.......
interne , étudiant 3e cycle , faisant fonction d’interne , FFI -
24 févr. 2012 - ref : 3665
Le congé de formation professionnelle (CFP)
www.anfh.fr : site officiel de l’Association nationale pour la formation permanente du personnel hospitalier... Abréviations et acronymes ANFH : association nationale pour la formation permanente du personnel...
congé formation professionnelle , CFP -
9 juil. 2018 - ref : 7829
En quoi consiste le développement professionnel continu (DPC) des personnels médicaux ?
dans la liste des programmes de l’Agence nationale du développement professionnel continu et qu’il comporte... publique hospitalière Sites Internet www.agencedpc.fr : site de l’Agence nationale...
développement professionnel continu , formation , Agence nationale du développement professionnel continu , association nationale de formation permanente du personnel hospitalier , programme , établissement public de santé
JOURNEE NATIONALE : Administration locale
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29 janv. 2016 - ref : 7182
Décliner une campagne nationale
autour des commémorations historiques ), semaine nationale ou journée nationale, européenne ou mondiale... 12 mars : Journée nationale de l’audition 17 mars : Journée mondiale du travail social......
Communication , publicité , commémoration , kit , impact , affichage -
30 juil. 2018 - ref : 6469
Connaître la gouvernance de l’Éducation nationale
Au niveau local Les inspecteurs de l’Éducation nationale (IEN) sont des cadres supérieurs... d’une circonscription sous l’autorité du directeur académique des services de l’Éducation nationale (Dasen).... nationale...
gouvernance , éducation nationale , partenaires , organisation -
20 févr. 2020 - ref : 0735
Connaître l’Association nationale des acteurs de la réussite éducative (Anaré)
www.cget.gouv.fr/education/reussite-educative . Carte d’identité 2014 de l’Anaré Siège social : Association nationale... l’organisation d’une journée nationale de la réussite éducative ainsi...
acteurs , réseau professionnel , adhésion , coordonnateurs , journée nationale , études -
ref : dtou7922
Discours – Journée nationale du souvenir des victimes et des héros de la déportation
elles sont organisées sur l’ensemble du territoire. La Journée nationale du souvenir des victimes et des héros...
discours , commémoration -
24 avr. 2019 - ref : 13087
Connaître l’Agence nationale de lutte contre l’illettrisme (ANLCI) et les centres régionaux ressources illettrisme
réalisé lors des journées défense citoyenneté (JDC) par région et par département sur le site de l’ANLCI... nationale, travaillent avec les services de l’État en région ainsi que les collectivités territoriales... des...
ANLCI , illettrisme , analphabétisme , apprentissage du français -
21 nov. 2013 - ref : 0744
Concevoir et mettre en place un jardin d’éveil en réponse à l’appel à projet de la Caisse nationale d’allocations familiales
le 9 avril 2009 entre la Caisse nationale d’allocations familiales (CNAF) et l’État pour les années 2009... 2010-162 du 29 septembre 2010 . La position de l’Association nationale des directeurs de l’éducation......
jardin d’éveil , expérimentation , appel à projets , crèches , préscolarisation , petite enfance -
11 mai 2018 - ref : 1911
Organiser la Journée des droits de l’enfant au niveau municipal
institutionnels de l’Éducation nationale susceptibles d’être associés sur le territoire (principaux, proviseurs,... prioritaire). Remarque Pensez à informer l’Inspection de l’Éducation nationale du projet....
journée , enfant , droits de l’enfant -
20 sept. 2012 - ref : 3312
Communiquer avec les médias : organiser une journée portes ouvertes
: site de la Commission nationale de l’informatique et des libertés, chargée de veiller...
communiqué de presse , médias , diffusion , information , image , portes ouvertes -
20 oct. 2017 - ref : 6658
Les bourses nationales de collège
de collège sur le site Internet du ministère de l’Éducation nationale en suivant ce chemin :...
bourses , collège , revenus , taux , remise de principe , assiduité
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