JOURNEE NATIONALE

JOURNEE NATIONALE : ressources documentaires

JOURNEE NATIONALE : Finances et comptabilité

• 20 déc. 2018 - ref : 5142

  Les modes d’encaissement des recettes

  et leurs établissements publics, agréés par l’Agence nationale pour les chèques-vacances (ANCV) lorsqu’ils interviennent... et de leurs établissements publics Abréviations et acronymes ANCV : Agence nationale...

  Accueil > Finances comptabilité > Budget et comptabilité des collectivités territoriales

  Encaissement, recettes, régisseur, responsabilité, personnelle, pécuniaire

• 18 févr. 2013 - ref : 5148

  La technique du contrôle hiérarchisé de la dépense

  .). Les étapes du CHD Le référentiel national a pour objet d’établir au plan national une méthodologie commune... l’association dans le référentiel national d’une nature de dépense à une forme...

  Accueil > Finances comptabilité > Budget et comptabilité des collectivités territoriales

  comptable, contrôle, dépense

• 5 févr. 2019 - ref : 10792

  La taxe de séjour

  de séjour. Une prestation gratuite (échange d’hébergement par exemple) ou une location à la journée... . Si le périmètre de perception de la taxe est situé sur celui d’un parc national ou d’un parc naturel régional...

  Accueil > Administration locale > Gouvernance intercommunale

  taxe de séjour, développement touristique, loi de finances

JOURNEE NATIONALE : Santé et sécurité au travail

• 14 oct. 2019 - ref : sl3870322

  Organisation de la santé au travail

  essentiellement comme tutrice de la Caisse nationale d'assurance maladie des travailleurs salariés (... CNAMTS Caisse nationale d'assurance maladie des travailleurs salariés......

  RH publiques > Médecine du travail

• 14 oct. 2019 - ref : sl3871371

  Statuts du médecin du travail

  du 20 janvier 1969 met les services médicaux de main-d'œuvre à la disposition de l'Agence nationale... collective nationale du personnel des services interentreprises de médecine du travail.... convention...

  RH publiques > Médecine du travail

• 14 oct. 2019 - ref : sl3870105

  Évolution

  de l'Assemblée nationale Loi...

  RH publiques > Médecine du travail

• 14 oct. 2019 - ref : sl3893078

  Les drogues au travail

  les aspects scientifiques doivent prévaloir », Académie nationale de pharmacie, septembre 2010).... de 2,5 % de faux négatifs et de près de 11 % pour la fausse positivité (communiqué de l'Académie nationale... de Poitiers,...

  RH publiques > Médecine du travail

• 14 oct. 2019 - ref : sl3870322

  Organismes de prévention

  les caisses d'assurance retraite et de la santé au travail (CARSAT), la Caisse nationale d'assurance maladie... ont été étendues par arrêté du ministre chargé du Travail. Caisse nationale......

  RH publiques > Médecine du travail

• 14 oct. 2019 - ref : sl3893078

  Le tabac au travail

  certaine » entre cancer du poumon et cigarette. Mais le ministère de la Santé et la Caisse nationale...

  RH publiques > Médecine du travail

• 14 oct. 2019 - ref : sl3893078

  Maladies chroniques et conduites addictives

  l'Académie nationale de médecine s'inquiète des dégâts provoqués par l'alcool dans notre pays.... survenus sur la voie publique. D'après la Caisse nationale d'assurance maladie, l'alcool...

  RH publiques > Médecine du travail

• 14 oct. 2019 - ref : sl3893078

  L'alcool au travail

  l'Académie nationale de médecine s'inquiète des dégâts provoqués par l'alcool dans notre pays.... survenus sur la voie publique. D'après la Caisse nationale d'assurance maladie, l'alcool...

  RH publiques > Médecine du travail

• 14 oct. 2019 - ref : sl3888758

  La médecine du travail du personnel navigant

  des moyens de communication sans fil, et les règles de prudence proposées par l'ANSES (Agence nationale...

  RH publiques > Médecine du travail

JOURNEE NATIONALE : Santé

• 14 oct. 2019 - ref : sl3870322

  Organisation de la santé au travail

  essentiellement comme tutrice de la Caisse nationale d'assurance maladie des travailleurs salariés (... CNAMTS Caisse nationale d'assurance maladie des travailleurs salariés......

  RH publiques > Médecine du travail

• 14 oct. 2019 - ref : sl3871371

  Statuts du médecin du travail

  du 20 janvier 1969 met les services médicaux de main-d'œuvre à la disposition de l'Agence nationale... collective nationale du personnel des services interentreprises de médecine du travail.... convention...

  RH publiques > Médecine du travail

• 14 oct. 2019 - ref : sl3870105

  Évolution

  de l'Assemblée nationale Loi...

  RH publiques > Médecine du travail

• 14 oct. 2019 - ref : sl3893078

  Les drogues au travail

  les aspects scientifiques doivent prévaloir », Académie nationale de pharmacie, septembre 2010).... de 2,5 % de faux négatifs et de près de 11 % pour la fausse positivité (communiqué de l'Académie nationale... de Poitiers,...

  RH publiques > Médecine du travail

• 14 oct. 2019 - ref : sl3870322

  Organismes de prévention

  les caisses d'assurance retraite et de la santé au travail (CARSAT), la Caisse nationale d'assurance maladie... ont été étendues par arrêté du ministre chargé du Travail. Caisse nationale......

  RH publiques > Médecine du travail

• 14 oct. 2019 - ref : sl3893078

  Le tabac au travail

  certaine » entre cancer du poumon et cigarette. Mais le ministère de la Santé et la Caisse nationale...

  RH publiques > Médecine du travail

• 14 oct. 2019 - ref : sl3893078

  Maladies chroniques et conduites addictives

  l'Académie nationale de médecine s'inquiète des dégâts provoqués par l'alcool dans notre pays.... survenus sur la voie publique. D'après la Caisse nationale d'assurance maladie, l'alcool...

  RH publiques > Médecine du travail

• 14 oct. 2019 - ref : sl3893078

  L'alcool au travail

  l'Académie nationale de médecine s'inquiète des dégâts provoqués par l'alcool dans notre pays.... survenus sur la voie publique. D'après la Caisse nationale d'assurance maladie, l'alcool...

  RH publiques > Médecine du travail

• 14 oct. 2019 - ref : sl3888758

  La médecine du travail du personnel navigant

  des moyens de communication sans fil, et les règles de prudence proposées par l'ANSES (Agence nationale...

  RH publiques > Médecine du travail

JOURNEE NATIONALE : Action sociale et solidaire

• 16 avr. 2014 - ref : 7341

  Se mettre en conformité avec la Commission nationale de l’informatique et des libertés (Cnil)

  de contrôle et de sanction de la Commission nationale de l’informatique et des libertés (Cnil).... de mentions Cnil : site de la Commission nationale de l’informatique et des libertés, où trouver...

  Accueil > Action sociale > Centre communal et intercommunal d’action sociale

  informatique, données personnelles, secret professionnel, communication, transparence

• 24 avr. 2014 - ref : 7350

  S’appuyer sur les semaines/journées nationales pour communiquer

  nationale pour valoriser leurs actions. Certains ne sont pas d’origine publique. Avant de vous engager... d’ampleur nationale pour toucher leur propre cible en s’appuyant sur des acteurs bien identifiés au niveau...

  Accueil > Action sociale > Centre communal et intercommunal d’action sociale

  communication, information, journées nationales, semaines nationales, événementiel

• ref : dtou5746

  Calendrier des grandes journées et semaines thématiques nationales

  journées mondiales... semaine nationale... Le calendrier proposé ici recense mois par mois les grandes journées ou semaines thématiques... nationales déployées sur le territoire dans...

  Accueil > Action sociale > Centre communal et intercommunal d’action sociale

  calendrier, actions, journées mondiales, semaine nationale, santé, information

• 20 juil. 2017 - ref : 10845

  Anticiper la réforme Serafin-PH grâce à la démarche qualité

  et médico-sociale Bibliographie Caisse nationale de solidarité pour l’autonomie (CNSA), Direction générale... janvier 2016 Sites Internet www.cnsa.fr , solidarites-sante.gouv.fr : sites de la Caisse nationale......

  Accueil > Action sociale > Évaluation et qualité

  réforme du financement, nomenclature financière, modularité des accompagnements, bloc besoins, Serafin-PH

• 26 avr. 2018 - ref : 7298

  Définir des indicateurs pertinents pour l’ABS

  économiques (Insee), l’État, la Caisse nationale des allocations familiales (Cnaf), l’Observatoire national... le fichier 4001 de la police nationale sur la qualification des faits constatés et les personnes mises......

  Accueil > Action sociale > Centre communal et intercommunal d’action sociale

  connaissance du public, observation sociale, tableaux de bord

• 20 févr. 2017 - ref : 4244

  Entretenir des liens avec les autorités de tutelle

  de la Caisse nationale de solidarité pour l’autonomie (CNSA) anesm.sante.gouv.fr : site de l’Agence... nationale de l’évaluation et de la qualité des établissements et services sociaux et médico-sociaux (Anesm)......

  Accueil > Action sociale > Accueil des personnes âgées en établissement

  tutelle, stratégie des tutelles, orientation des tutelles, communication avec les tutelles

• 26 avr. 2018 - ref : 7407

  Organiser et animer un séminaire de travail du conseil d’administration du CCAS/CIAS

  (Udccas) ; un représentant de l’Union nationale des CCAS (Unccas) ; un représentant... de l’Association nationale des cadres communaux de l’action sociale (Anccas) ;...

  Accueil > Action sociale > Centre communal et intercommunal d’action sociale

  séminaire, conseil d’administration, formation, concertation

• 21 nov. 2016 - ref : 1232

  Travailler avec les réseaux et les instances gérontologiques

  Fédération nationale des réseaux gérontologiques Un système de coordination de prestataires de soins... et dispositifs de coordination au niveau national : Une fédération nationale regroupe les réseaux......

  Accueil > Action sociale > Interventions sociales et médico-sociales à domicile

  coordination, réseaux professionnels, réseaux santé et médicosociaux, gérontologie, accompagnement des personnes âgées, CLIC

• 23 mars 2013 - ref : 4185

  Les sources de financement

  de financement : l’usager, l’assurance maladie et la Caisse nationale de solidarité pour l’autonomie (CNSA)... maladie (CPAM). La Caisse nationale de solidarité pour l’autonomie (CNSA) La CNSA finance... et...

  Accueil > Action sociale > Accueil des personnes âgées en établissement

  financement, section tarifaire, subvention, crédit non reconductible, prêt, donation

JOURNEE NATIONALE : Marchés publics

• 10 juil. 2019 - ref : 9515

  Effets des aléas

  Entreprise Léauté , Rec. 830 ; CE, 19 févr. 1975, n° 80470, Ministre chargé de la Défense nationale... Entreprise Labalette , CE, 19 févr. 1975, n° 80470, Ministre de la Défense nationale c/ Société Entreprise......

  Accueil > Marchés publics > Guide juridique des contrats publics

  exécution difficile, exécution impossible, indemnisation, résiliation

• 10 juil. 2019 - ref : 9453

  Les conditions de validité d’un contrat (1-A) : le consentement des parties

  par la législation nationale ou communautaire ; elle ne porte pas non plus atteinte aux règles et limites... régissant l’utilisation de documents qui figurent dans la législation nationale ou communautaire . »...

  Accueil > Marchés publics > Guide juridique des contrats publics

  contrat, conditions de validité, consentement, formalisme

• 16 mars 2017 - ref : 10393

  Le statut des plages

  sauf si des motifs justifiés par des raisons de sécurité, de défense nationale ou de protection de l’environnement...

  Accueil > Marchés publics > Guide juridique des contrats publics

  domaine public, plage naturelle, plage artificielle

• 11 mai 2011 - ref : 1662

  Lancement d’une opération programmée d’amélioration thermique et énergétique des bâtiments (OPATB)

  et de solidarité nationale. Cette précarité concerne des propriétaires occupants ou des propriétaires bailleurs... en est un aspect), des aspects de cohésion sociale et des enjeux économiques nationaux et locaux. Les...

  Accueil > Administration locale > Discours et protocole

  écologie, environnement, développement durable, isolation, thermique, énergétique

• 22 mars 2019 - ref : 9864

  Les modalités de la publicité des procédures d’appel d’offres

  à la dématérialisation des procédures. En outre, un plan national de dématérialisation des marchés publics est en cours... , qui se charge de leur publication au JOUE , doit se faire avant qu’il y ait eu publication nationale,...

  Accueil > Marchés publics > Guide juridique des contrats publics

  publicité, appel d’offres, délais, avis de pré-information, avis d’appel public à la concurrence, dossier de consultation des entreprises

• 24 mai 2017 - ref : 10381

  La procédure de passation des baux emphytéotiques administratifs (BEA)

  nationalement coordonné et représenté au sein de chaque direction départementale des finances publiques, émet... p. 755-773 Les Titres constitutifs de droits réels sur le domaine public , Actes de la Journée...

  Accueil > Marchés publics > Guide juridique des contrats publics

  activité économique, autorité exécutive, délégation de service public, domaine privé, domaine public, droit d’exploitation

JOURNEE NATIONALE : Établissements de santé

• 3 mars 2016 - ref : 9578

  La Caisse nationale de solidarité pour l’autonomie

  Création La Caisse nationale de solidarité pour l’autonomie est un établissement public... nationale dans le domaine de la perte d’autonomie des personnes âgées. Afin de lui permettre de mener... Elle pourra davantage...

  Accueil > Santé > Droits des patients et des résidents

  personnes handicapées, personnes âgées, autonomie, financement

• 19 janv. 2016 - ref : 9412

  La Commission nationale consultative des droits de l’homme et les droits des patients

  sur les propositions de nomination à la Commission nationale consultative des droits de l’homme, la CNCDH attire... art. 1 er , 1 er  al. «  La Commission nationale consultative des droits de l’homme......

  Accueil > Santé > Droits des patients et des résidents

  droits des patients, CNCDH, avis, autorité administrative indépendante, racisme

• 18 janv. 2017 - ref : 10579

  Le Comité consultatif national d’éthique et les droits des usagers

  nationale et du Sénat, les membres du gouvernement, un établissement d’enseignement supérieur,... Comité consultatif national d’éthique Sigles et abréviations ANESM  : Agence nationale...

  Accueil > Santé > Droits des patients et des résidents

  comité, éthique, droits des usagers, dignité, avis, recommandations

• 20 mai 2015 - ref : 3599

  L’organisation et la gestion du temps de travail médical (en demi-journées, en décompte horaire)

  décompte en demi-journées... , fixées à dix demi-journées pour les personnels médicaux (onze pour les personnels enseignants... et hospitaliers) exerçant leurs fonctions à temps plein, est maintenue. Le contenu horaire...

  Accueil > Santé > Gérer le personnel hospitalier

  organisation et gestion, temps de travail médical, obligations de service, décompte horaire, décompte en demi-journées, praticiens

• 8 févr. 2018 - ref : 9198

  Contribution de solidarité pour l’autonomie des personnes âgées et des personnes handicapées

  au lundi de Pentecôte . Une Caisse nationale de solidarité pour l’autonomie est instituée. Repères... au financement de la Caisse nationale de solidarité pour l’autonomie . Cette contribution est due...

  Accueil > RH publiques > Rémunération du personnel hospitalier

  régime général, Sécurité sociale, autonomie, solidarité autonomie

• 17 déc. 2018 - ref : 8688

  Les organismes de gestion du développement professionnel continu médical

  Organisme de développement professionnel continu : qui valide ? L’Agence nationale... pour la simplification et l’amélioration de la qualité du droit, issu d’une convention entre l’État et l’Union nationale... nationale...

  Accueil > Santé > Gérer le personnel hospitalier

  développement professionnel continu, organisme de développement professionnel continu, Agence nationale du développement professionnel continu

• 22 janv. 2016 - ref : 8174

  Comment se déroulent les stages et la validation des stages des internes ?

  et l’instruction du dossier de demande de stage respectent les mêmes règles. Stages à l’École nationale... qui sont alors obligatoirement consécutifs, au sein de l’École nationale de la santé publique. Le nombre......

  Accueil > Santé > Gérer le personnel hospitalier

  interne en médecine, stages, validation, études, santé, cng

• 12 oct. 2017 - ref : 7812

  Les associations d'usagers du système de santé

  de financement des associations agréées d’usagers du système de santé et de leur Union nationale par la Caisse... nationale d’assurance maladie (Cnam), en vue de favoriser le développement de la démocratie sanitaire.......

  Accueil > Santé > Droits des patients et des résidents

  démocratie sanitaire, droits des patients, association d’usagers, représentant d’usagers

• 3 juil. 2019 - ref : 13066

  Les statuts des internes en médecine, en odontologie, en pharmacie et des personnes faisant fonction d’interne

  Affectation Les internes en médecine À l’issue d’une procédure nationale de choix prenant en compte... d’une procédure nationale de choix subordonnée au rang de classement aux épreuves du concours d’internat.......

  Accueil > RH publiques > Statut et carrières du personnel hospitalier

  interne, étudiant 3e cycle, faisant fonction d’interne, FFI

JOURNEE NATIONALE : Ressources humaines

• 14 oct. 2019 - ref : sl9427703

  Le service national

  dans la police nationale et le service de sécurité civile ; 16 mois pour les services de l'aide technique... dans la réserve sanitaire, soit une période d'activité dans la réserve civile de la police nationale d'une durée...

  RH publiques > Modèles commentés

• 20 mai 2015 - ref : 3599

  L’organisation et la gestion du temps de travail médical (en demi-journées, en décompte horaire)

  décompte en demi-journées... , fixées à dix demi-journées pour les personnels médicaux (onze pour les personnels enseignants... et hospitaliers) exerçant leurs fonctions à temps plein, est maintenue. Le contenu horaire...

  Accueil > Santé > Gérer le personnel hospitalier

  organisation et gestion, temps de travail médical, obligations de service, décompte horaire, décompte en demi-journées, praticiens

• 26 févr. 2014 - ref : 6298

  Le Fonds national de prévention : un acteur de prévention incontournable de la fonction publique

  de prévention (FNP) de la Caisse nationale de retraite des agents des collectivités locales (CNRACL)... la Fédération nationale des centres départementaux de gestion (FNCDG) ; la Caisse nationale......

  Accueil > RH publiques > Santé et sécurité au travail

  démarche de prévention, cahier des charges, mode projet, gestion de projet, financement, subvention

• 8 févr. 2018 - ref : 9198

  Contribution de solidarité pour l’autonomie des personnes âgées et des personnes handicapées

  au lundi de Pentecôte . Une Caisse nationale de solidarité pour l’autonomie est instituée. Repères... au financement de la Caisse nationale de solidarité pour l’autonomie . Cette contribution est due...

  Accueil > RH publiques > Rémunération du personnel hospitalier

  régime général, Sécurité sociale, autonomie, solidarité autonomie

• 17 déc. 2018 - ref : 8688

  Les organismes de gestion du développement professionnel continu médical

  Organisme de développement professionnel continu : qui valide ? L’Agence nationale... pour la simplification et l’amélioration de la qualité du droit, issu d’une convention entre l’État et l’Union nationale... nationale...

  Accueil > Santé > Gérer le personnel hospitalier

  développement professionnel continu, organisme de développement professionnel continu, Agence nationale du développement professionnel continu

• 22 janv. 2016 - ref : 8174

  Comment se déroulent les stages et la validation des stages des internes ?

  et l’instruction du dossier de demande de stage respectent les mêmes règles. Stages à l’École nationale... qui sont alors obligatoirement consécutifs, au sein de l’École nationale de la santé publique. Le nombre......

  Accueil > Santé > Gérer le personnel hospitalier

  interne en médecine, stages, validation, études, santé, cng

• 3 juil. 2019 - ref : 13066

  Les statuts des internes en médecine, en odontologie, en pharmacie et des personnes faisant fonction d’interne

  Affectation Les internes en médecine À l’issue d’une procédure nationale de choix prenant en compte... d’une procédure nationale de choix subordonnée au rang de classement aux épreuves du concours d’internat.......

  Accueil > RH publiques > Statut et carrières du personnel hospitalier

  interne, étudiant 3e cycle, faisant fonction d’interne, FFI

• 24 févr. 2012 - ref : 3665

  Le congé de formation professionnelle (CFP)

  Presses de l’EHESP Site Internet www.anfh.fr : site officiel de l’Association nationale... nationale pour la formation permanente du personnel hospitalier CFP  : congé de formation...

  Accueil > Santé > Gérer le personnel hospitalier

  congé formation professionnelle, CFP

• 9 juil. 2018 - ref : 7829

  En quoi consiste le développement professionnel continu (DPC) des personnels médicaux ?

  dans la liste des programmes de l’Agence nationale du développement professionnel continu et qu’il comporte... publique hospitalière Sites Internet www.agencedpc.fr  : site de l’Agence nationale...

  Accueil > Santé > Gérer le personnel hospitalier

  développement professionnel continu, formation, Agence nationale du développement professionnel continu, association nationale de formation permanente du personnel hospitalier, programme, établissement public de santé

JOURNEE NATIONALE : Administration locale

• 29 janv. 2016 - ref : 7182

  Décliner une campagne nationale

  autour des commémorations historiques ), semaine nationale ou journée nationale, européenne ou mondiale... 12 mars : Journée nationale de l’audition 17 mars : Journée mondiale du travail social......

  Accueil > Administration locale > Communication locale

  Communication, publicité, commémoration, kit, impact, affichage

• 30 juil. 2018 - ref : 6469

  Connaître la gouvernance de l’Éducation nationale

  Au niveau local Les inspecteurs de l’Éducation nationale (IEN) sont des cadres supérieurs... d’une circonscription sous l’autorité du directeur académique des services de l’Éducation nationale (Dasen).... nationale...

  Accueil > Action sociale > L'action éducative en pratique

  gouvernance, éducation nationale, partenaires, organisation

• 6 févr. 2016 - ref : 0735

  Connaître l’Association nationale des acteurs de la réussite éducative (Anaré)

  Siège social : Association nationale des acteurs de la réussite éducative (ANARE) 2 rue... quatre ou cinq fois par an ; une assemblée générale  ; l’organisation d’une journée nationale......

  Accueil > Action sociale > L'action éducative en pratique

  acteurs, réseau professionnel, adhésion, coordonnateurs, journée nationale, études

• ref : dtou7922

  Discours – Journée nationale du souvenir des victimes et des héros de la déportation

  elles sont organisées sur l’ensemble du territoire. La Journée nationale du souvenir des victimes et des héros...

  Accueil > Administration locale > Communication locale

  discours, commémoration

• 24 avr. 2019 - ref : 13087

  Connaître l’Agence nationale de lutte contre l’illettrisme (ANLCI) et les centres régionaux ressources illettrisme

  réalisé lors des journées défense citoyenneté (JDC) par région et par département sur le site de l’ANLCI... nationale, travaillent avec les services de l’État en région ainsi que les collectivités territoriales... des...

  Accueil > Action sociale > L'action éducative en pratique

  ANLCI, illettrisme, analphabétisme, apprentissage du français

• 21 nov. 2013 - ref : 0744

  Concevoir et mettre en place un jardin d’éveil en réponse à l’appel à projet de la Caisse nationale d’allocations familiales

  le 9 avril 2009 entre la Caisse nationale d’allocations familiales (CNAF) et l’État pour les années 2009... 2010-162 du 29 septembre 2010 . La position de l’Association nationale des directeurs de l’éducation......

  Accueil > Action sociale > L'action éducative en pratique

  jardin d’éveil, expérimentation, appel à projets, crèches, préscolarisation, petite enfance

• 11 mai 2018 - ref : 1911

  Organiser la Journée des droits de l’enfant au niveau municipal

  institutionnels de l’Éducation nationale susceptibles d’être associés sur le territoire (principaux, proviseurs,... prioritaire). Remarque Pensez à informer l’Inspection de l’Éducation nationale du projet....

  Accueil > Action sociale > L'action éducative en pratique

  journée, enfant, droits de l’enfant

• 20 sept. 2012 - ref : 3312

  Communiquer avec les médias : organiser une journée portes ouvertes

    : site de la Commission nationale de l’informatique et des libertés, chargée de veiller...

  Accueil > Action sociale > Diriger un accueil de loisirs

  communiqué de presse, médias, diffusion, information, image, portes ouvertes

• 20 oct. 2017 - ref : 6658

  Les bourses nationales de collège

  de collège sur le site Internet du ministère de l’Éducation nationale en suivant ce chemin :...

  Accueil > Administration locale > Diriger un établissement scolaire

  bourses, collège, revenus, taux, remise de principe, assiduité