JOURNEE NATIONALE

JOURNEE NATIONALE : ressources documentaires

JOURNEE NATIONALE : Finances et comptabilité

• 5 déc. 2017 - ref : 5142

  Les modes d’encaissement des recettes

  et leurs établissements publics, agréés par l’Agence nationale pour les chèques-vacances (ANCV) lorsqu’ils interviennent... et acronymes ANCV  : Agence nationale pour les chèques-vacances RIB  : relevé...

  Accueil > Finances et comptabilité > Budget et comptabilité des collectivités territoriales

  Encaissement, recettes, régisseur, responsabilité, personnelle, pécuniaire

• 18 févr. 2013 - ref : 5148

  La technique du contrôle hiérarchisé de la dépense

  .). Les étapes du CHD Le référentiel national a pour objet d’établir au plan national une méthodologie commune... l’association dans le référentiel national d’une nature de dépense à une forme...

  Accueil > Finances et comptabilité > Budget et comptabilité des collectivités territoriales

  comptable, contrôle, dépense

• 18 avr. 2018 - ref : 10792

  La taxe de séjour

  par exemple) ou une location à la journée ne peuvent donner lieu à l’assujettissement à la taxe de séjour... est situé sur celui d’un parc national ou d’un parc naturel régional, le produit collecté peut également...

  Accueil > Administration locale > Administration et décisions territoriales

  taxe de séjour, développement touristique, loi de finances

JOURNEE NATIONALE : Administration locale

• 29 janv. 2016 - ref : 7182

  Décliner une campagne nationale

  autour des commémorations historiques ), semaine nationale ou journée nationale, européenne ou mondiale... 12 mars : Journée nationale de l’audition 17 mars : Journée mondiale du travail social......

  Accueil > Administration locale > Réussir sa communication locale

  Communication, publicité, commémoration, kit, impact, affichage

• 30 juil. 2018 - ref : 6469

  Connaître la gouvernance de l’Éducation nationale

  Au niveau local Les inspecteurs de l’Éducation nationale (IEN) sont des cadres supérieurs... d’une circonscription sous l’autorité du directeur académique des services de l’Éducation nationale (Dasen).... nationale...

  Accueil > Action sociale > L'action éducative en pratique

  gouvernance, éducation nationale, partenaires, organisation

• 6 févr. 2016 - ref : 0735

  Connaître l’Association nationale des acteurs de la réussite éducative (Anaré)

  Siège social : Association nationale des acteurs de la réussite éducative (ANARE) 2 rue... quatre ou cinq fois par an ; une assemblée générale  ; l’organisation d’une journée nationale......

  Accueil > Action sociale > L'action éducative en pratique

  acteurs, réseau professionnel, adhésion, coordonnateurs, journée nationale, études

• ref : dtou7922

  Discours – Journée nationale du souvenir des victimes et des héros de la déportation

  elles sont organisées sur l’ensemble du territoire. La Journée nationale du souvenir des victimes et des héros...

  Accueil > Administration locale > Réussir sa communication locale

  discours, commémoration

• 21 nov. 2013 - ref : 0744

  Concevoir et mettre en place un jardin d’éveil en réponse à l’appel à projet de la Caisse nationale d’allocations familiales

  le 9 avril 2009 entre la Caisse nationale d’allocations familiales (CNAF) et l’État pour les années 2009... 2010-162 du 29 septembre 2010 . La position de l’Association nationale des directeurs de l’éducation......

  Accueil > Action sociale > L'action éducative en pratique

  jardin d’éveil, expérimentation, appel à projets, crèches, préscolarisation, petite enfance

• 11 mai 2018 - ref : 1911

  Organiser la Journée des droits de l’enfant au niveau municipal

  institutionnels de l’Éducation nationale susceptibles d’être associés sur le territoire (principaux, proviseurs,... prioritaire). Remarque Pensez à informer l’Inspection de l’Éducation nationale du projet....

  Accueil > Action sociale > L'action éducative en pratique

  journée, enfant, droits de l’enfant

• 20 sept. 2012 - ref : 3312

  Communiquer avec les médias : organiser une journée portes ouvertes

    : site de la Commission nationale de l’informatique et des libertés, chargée de veiller...

  Accueil > Action sociale > Diriger et gérer un accueil de loisirs

  communiqué de presse, médias, diffusion, information, image, portes ouvertes

• 20 oct. 2017 - ref : 6658

  Les bourses nationales de collège

  de collège sur le site Internet du ministère de l’Éducation nationale en suivant ce chemin :...

  Accueil > Administration locale > Diriger et gérer un établissement scolaire

  bourses, collège, revenus, taux, remise de principe, assiduité

• 11 mai 2018 - ref : 3437

  20 novembre : Journée internationale des droits des enfants. Organiser une manifestation à cette occasion avec l’Unicef, partenaire incontournable

  nationale est-elle impliquée dans la défense des droits des enfants ? Oui, la connaissance... Le prix René Cassin a été remis mercredi 10 décembre 2014 au ministère de l’Éducation nationale par Najat... nationale...

  Accueil > Action sociale > L'action éducative en pratique

  convention internationale des droits des enfants, Cide, manifestation, partenariats, ville amie des enfants, 119

JOURNEE NATIONALE : Marchés publics

• 27 oct. 2016 - ref : 9515

  Effets des aléas

  Entreprise Léauté , Rec. 830 ; CE, 19 février 1975, Ministre chargé de la Défense nationale c/... de la Défense nationale c/ Société Entreprise Campenon-Bernard et a. , Rec. 143 ; CE, 11 juin......

  Accueil > Marchés publics > Guide juridique des marchés publics

  exécution difficile, exécution impossible, indemnisation, résiliation

• 16 mars 2017 - ref : 10393

  Le statut des plages

  sauf si des motifs justifiés par des raisons de sécurité, de défense nationale ou de protection de l’environnement...

  Accueil > Marchés publics > Guide juridique des marchés publics

  domaine public, plage naturelle, plage artificielle

• 11 mai 2011 - ref : 1662

  Lancement d’une opération programmée d’amélioration thermique et énergétique des bâtiments (OPATB)

  et de solidarité nationale. Cette précarité concerne des propriétaires occupants ou des propriétaires bailleurs... en est un aspect), des aspects de cohésion sociale et des enjeux économiques nationaux et locaux. Les...

  Accueil > Marchés publics > Pratique de l'achat durable

  écologie, environnement, développement durable, isolation, thermique, énergétique

• 27 oct. 2017 - ref : 8733

  Acheter des prestations de conseil

  à bien identifier les acteurs nationaux mais également locaux, notamment en se rapprochant, si l’importance... chacun des avantages et des inconvénients : La tarification au prix de journée Exprimée en...

  Accueil > Marchés publics > Optimiser vos achats publics

  prestations intellectuelles, prestations de conseil, services juridiques, rémunération, obligation de résultat, obligation de moyens

• 10 avr. 2018 - ref : 9864

  Les modalités de la publicité des procédures d’appel d’offres

  ) à la Dématérialisation des procédures. En outre, un plan national de dématérialisation des marchés publics est en cours... ). Au-delà de cette date, il semble que l’objectif du plan national de dématérialisation des...

  Accueil > Marchés publics > Guide juridique des marchés publics

  publicité, appel d’offres, délais, avis de pré-information, avis d’appel public à la concurrence, dossier de consultation des entreprises

• 24 mai 2017 - ref : 10381

  La procédure de passation des baux emphytéotiques administratifs (BEA)

  nationalement coordonné et représenté au sein de chaque direction départementale des finances publiques, émet... p. 755-773 Les Titres constitutifs de droits réels sur le domaine public , Actes de la Journée...

  Accueil > Marchés publics > Guide juridique des marchés publics

  activité économique, autorité exécutive, délégation de service public, domaine privé, domaine public, droit d’exploitation

JOURNEE NATIONALE : Ressources humaines

• 20 mai 2015 - ref : 3599

  L’organisation et la gestion du temps de travail médical (en demi-journées, en décompte horaire)

  décompte en demi-journées... , fixées à dix demi-journées pour les personnels médicaux (onze pour les personnels enseignants... et hospitaliers) exerçant leurs fonctions à temps plein, est maintenue. Le contenu horaire...

  Accueil > Établissements de santé > Gérer le personnel médical et hospitalier

  organisation et gestion, temps de travail médical, obligations de service, décompte horaire, décompte en demi-journées, praticiens

• 26 févr. 2014 - ref : 6298

  Le Fonds national de prévention : un acteur de prévention incontournable de la fonction publique

  de prévention (FNP) de la Caisse nationale de retraite des agents des collectivités locales (CNRACL)... la Fédération nationale des centres départementaux de gestion (FNCDG) ; la Caisse nationale......

  Accueil > Ressources Humaines > Santé et sécurité au travail

  démarche de prévention, cahier des charges, mode projet, gestion de projet, financement, subvention

• 8 févr. 2018 - ref : 9198

  Contribution de solidarité pour l’autonomie des personnes âgées et des personnes handicapées

  au lundi de Pentecôte . Une Caisse nationale de solidarité pour l’autonomie est instituée. Repères... au financement de la Caisse nationale de solidarité pour l’autonomie . Cette contribution est due...

  Accueil > Ressources Humaines > Rémunération du personnel médical et hospitalier

  régime général, Sécurité sociale, autonomie, solidarité autonomie

• 22 janv. 2016 - ref : 8174

  Comment se déroulent les stages et la validation des stages des internes ?

  et l’instruction du dossier de demande de stage respectent les mêmes règles. Stages à l’École nationale... qui sont alors obligatoirement consécutifs, au sein de l’École nationale de la santé publique. Le nombre......

  Accueil > Établissements de santé > Gérer le personnel médical et hospitalier

  interne en médecine, stages, validation, études, santé, cng

• 24 févr. 2012 - ref : 3665

  Le congé de formation professionnelle (CFP)

  Presses de l’EHESP Site Internet www.anfh.fr : site officiel de l’Association nationale... nationale pour la formation permanente du personnel hospitalier CFP  : congé de formation...

  Accueil > Établissements de santé > Gérer le personnel médical et hospitalier

  congé formation professionnelle, CFP

• 18 août 2016 - ref : 5889

  Congés annuels

  par la réglementation nationale puisse lui être opposée (CJUE, C-350/06, 20 janvier 2009).  En droit français,... même que le nombre de jours de congé prévu par la législation nationale est plus élevé que celui...

  Accueil > Ressources Humaines > Statut et carrières des agents territoriaux

  congés annuels, temps de travail, report, congés maladie, temps partiel, temps non complet

• 9 juil. 2018 - ref : 7829

  En quoi consiste le développement professionnel continu (DPC) des personnels médicaux ?

  dans la liste des programmes de l’Agence nationale du développement professionnel continu et qu’il comporte... publique hospitalière Sites Internet www.agencedpc.fr  : site de l’Agence nationale...

  Accueil > Établissements de santé > Gérer le personnel médical et hospitalier

  développement professionnel continu, formation, Agence nationale du développement professionnel continu, association nationale de formation permanente du personnel hospitalier, programme, établissement public de santé

• 12 mars 2013 - ref : 5641

  La surface minimale et les conditions d’aménagement du poste de travail

  publique territoriale www.cnsa.fr  : site de la Caisse nationale de solidarité pour l’autonomie... dans la Fonction publique www.fncdg.com  : portail de la Fédération nationale des centres de gestion...

  Accueil > Ressources Humaines > Santé et sécurité au travail

  dimension, surface, travail sur écran, circulation, espace, ergonomie

• 24 févr. 2012 - ref : 3662

  La promotion professionnelle des personnels hospitaliers

  officiel de l’Association nationale pour la formation permanente du personnel hospitalier Abréviations... et acronymes ANFH  : association nationale pour la formation permanente du personnel hospitalier...

  Accueil > Établissements de santé > Gérer le personnel médical et hospitalier

  promotion professionnelle, formation tout au long de la vie, engagement à servir

JOURNEE NATIONALE : Action sociale et solidaire

• 16 avr. 2014 - ref : 7341

  Se mettre en conformité avec la Commission nationale de l’informatique et des libertés (Cnil)

  de contrôle et de sanction de la Commission nationale de l’informatique et des libertés (Cnil).... de mentions Cnil : site de la Commission nationale de l’informatique et des libertés, où trouver...

  Accueil > Action sociale > Animation du projet social local

  informatique, données personnelles, secret professionnel, communication, transparence

• 24 avr. 2014 - ref : 7350

  S’appuyer sur les semaines/journées nationales pour communiquer

  nationale pour valoriser leurs actions. Certains ne sont pas d’origine publique. Avant de vous engager... d’ampleur nationale pour toucher leur propre cible en s’appuyant sur des acteurs bien identifiés au niveau...

  Accueil > Action sociale > Animation du projet social local

  communication, information, journées nationales, semaines nationales, événementiel

• ref : dtou5746

  Calendrier des grandes journées et semaines thématiques nationales

  journées mondiales... semaine nationale... Le calendrier proposé ici recense mois par mois les grandes journées ou semaines thématiques... nationales déployées sur le territoire dans...

  Accueil > Action sociale > Animation du projet social local

  calendrier, actions, journées mondiales, semaine nationale, santé, information

• 20 juil. 2017 - ref : 10845

  Anticiper la réforme Serafin-PH grâce à la démarche qualité

  et médico-sociale Bibliographie Caisse nationale de solidarité pour l’autonomie (CNSA), Direction générale... janvier 2016 Sites Internet www.cnsa.fr , solidarites-sante.gouv.fr : sites de la Caisse nationale......

  Accueil > Action sociale > Evaluation et qualité en structure sociale ou médico-sociale

  réforme du financement, nomenclature financière, modularité des accompagnements, bloc besoins, Serafin-PH

• 26 avr. 2018 - ref : 7298

  Définir des indicateurs pertinents pour l’ABS

  économiques (Insee), l’État, la Caisse nationale des allocations familiales (Cnaf), l’Observatoire national... le fichier 4001 de la police nationale sur la qualification des faits constatés et les personnes mises......

  Accueil > Action sociale > Animation du projet social local

  connaissance du public, observation sociale, tableaux de bord

• 20 févr. 2017 - ref : 4244

  Entretenir des liens avec les autorités de tutelle

  de la Caisse nationale de solidarité pour l’autonomie (CNSA) anesm.sante.gouv.fr : site de l’Agence... nationale de l’évaluation et de la qualité des établissements et services sociaux et médico-sociaux (Anesm)......

  Accueil > Action sociale > Accueil des personnes âgées en établissement

  tutelle, stratégie des tutelles, orientation des tutelles, communication avec les tutelles

• 26 avr. 2018 - ref : 7407

  Organiser et animer un séminaire de travail du conseil d’administration du CCAS/CIAS

  (Udccas) ; un représentant de l’Union nationale des CCAS (Unccas) ; un représentant... de l’Association nationale des cadres communaux de l’action sociale (Anccas) ;...

  Accueil > Action sociale > Animation du projet social local

  séminaire, conseil d’administration, formation, concertation

• 21 nov. 2016 - ref : 1232

  Travailler avec les réseaux et les instances gérontologiques

  Fédération nationale des réseaux gérontologiques Un système de coordination de prestataires de soins... et dispositifs de coordination au niveau national : Une fédération nationale regroupe les réseaux......

  Accueil > Action sociale > Interventions sociales et médico-sociales à domicile

  coordination, réseaux professionnels, réseaux santé et médicosociaux, gérontologie, accompagnement des personnes âgées, CLIC

• 23 mars 2013 - ref : 4185

  Les sources de financement

  de financement : l’usager, l’assurance maladie et la Caisse nationale de solidarité pour l’autonomie (CNSA)... maladie (CPAM). La Caisse nationale de solidarité pour l’autonomie (CNSA) La CNSA finance... et...

  Accueil > Action sociale > Accueil des personnes âgées en établissement

  financement, section tarifaire, subvention, crédit non reconductible, prêt, donation

JOURNEE NATIONALE : Établissements de santé

• 3 mars 2016 - ref : 9578

  La Caisse nationale de solidarité pour l’autonomie

  Création La Caisse nationale de solidarité pour l’autonomie est un établissement public... nationale dans le domaine de la perte d’autonomie des personnes âgées. Afin de lui permettre de mener... Elle pourra davantage...

  Accueil > Établissements de santé > Droits des patients et des résidents

  personnes handicapées, personnes âgées, autonomie, financement

• 19 janv. 2016 - ref : 9412

  La Commission nationale consultative des droits de l’homme et les droits des patients

  sur les propositions de nomination à la Commission nationale consultative des droits de l’homme, la CNCDH attire... art. 1 er , 1 er  al. «  La Commission nationale consultative des droits de l’homme......

  Accueil > Établissements de santé > Droits des patients et des résidents

  droits des patients, CNCDH, avis, autorité administrative indépendante, racisme

• 18 janv. 2017 - ref : 10579

  Le Comité consultatif national d’éthique et les droits des usagers

  nationale et du Sénat, les membres du gouvernement, un établissement d’enseignement supérieur,... Comité consultatif national d’éthique Sigles et abréviations ANESM  : Agence nationale...

  Accueil > Établissements de santé > Droits des patients et des résidents

  comité, éthique, droits des usagers, dignité, avis, recommandations

• 20 mai 2015 - ref : 3599

  L’organisation et la gestion du temps de travail médical (en demi-journées, en décompte horaire)

  décompte en demi-journées... , fixées à dix demi-journées pour les personnels médicaux (onze pour les personnels enseignants... et hospitaliers) exerçant leurs fonctions à temps plein, est maintenue. Le contenu horaire...

  Accueil > Établissements de santé > Gérer le personnel médical et hospitalier

  organisation et gestion, temps de travail médical, obligations de service, décompte horaire, décompte en demi-journées, praticiens

• 8 févr. 2018 - ref : 9198

  Contribution de solidarité pour l’autonomie des personnes âgées et des personnes handicapées

  au lundi de Pentecôte . Une Caisse nationale de solidarité pour l’autonomie est instituée. Repères... au financement de la Caisse nationale de solidarité pour l’autonomie . Cette contribution est due...

  Accueil > Ressources Humaines > Rémunération du personnel médical et hospitalier

  régime général, Sécurité sociale, autonomie, solidarité autonomie

• 22 janv. 2016 - ref : 8174

  Comment se déroulent les stages et la validation des stages des internes ?

  et l’instruction du dossier de demande de stage respectent les mêmes règles. Stages à l’École nationale... qui sont alors obligatoirement consécutifs, au sein de l’École nationale de la santé publique. Le nombre......

  Accueil > Établissements de santé > Gérer le personnel médical et hospitalier

  interne en médecine, stages, validation, études, santé, cng

• 12 oct. 2017 - ref : 7812

  Les associations d'usagers du système de santé

  de financement des associations agréées d’usagers du système de santé et de leur Union nationale par la Caisse... nationale d’assurance maladie (Cnam), en vue de favoriser le développement de la démocratie sanitaire.......

  Accueil > Établissements de santé > Droits des patients et des résidents

  démocratie sanitaire, droits des patients, association d’usagers, représentant d’usagers

• 24 févr. 2012 - ref : 3665

  Le congé de formation professionnelle (CFP)

  Presses de l’EHESP Site Internet www.anfh.fr : site officiel de l’Association nationale... nationale pour la formation permanente du personnel hospitalier CFP  : congé de formation...

  Accueil > Établissements de santé > Gérer le personnel médical et hospitalier

  congé formation professionnelle, CFP

• 27 oct. 2012 - ref : 4721

  Le comité de protection des personnes : composition, compétences, modalités de saisine

  de l’Agence nationale de sécurité du médicament et des produits de santé (ANSM) est par ailleurs requise.... relatif à l’Agence nationale de sécurité du médicament et des produits de santé Arrêté du 16 août......

  Accueil > Établissements de santé > Droits des patients et des résidents

  comité de protection des personnes, CPP, recherche biomédicale, éthique