NICE COTE D AZUR
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Ressources documentaires
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Formation
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NICE COTE D AZUR : actualités
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19 oct. 2011 - ref : 3750
Naissance en janvier de la 1re "métropole" de France, celle de "Nice Côte d'Azur"
La première "métropole" de France réunira la communauté urbaine Nice Côte d'Azur... ». © Agence France-Presse 2011 La "Métropole Nice Côte d'Azur"...
Intercommunalité, EPCI, Réforme territoriale -
10 janv. 2012 - ref : 3840
La première métropole de France officiellement mise en place à Nice
la communauté urbaine Nice Côte d'Azur et trois communautés de communes... La métropole Nice Côte d'Azur, première...
Intercommunalité, Réforme territoriale -
23 oct. 2017 - ref : 57792
Nice a présenté sa démarche de smart city lors du 22e festival Fimbacte
Coincée entre la mer, la montagne et la frontière italienne, la métropole Nice-Côte... -d'Azur (49 communes, 538 555 habitants) représente une sorte de "France......
Développement durable, Applications mobiles, Développement économique, Innovation, Risques naturels, Villes intelligentes -
28 mai 2013 - ref : 22414
Hôpital psychiatrique Sainte-Marie à Nice : le ministère mandate l'Igas pour de nouveaux contrôles
régionale de santé (ARS) de Provence-Alpes-Côte d'Azur. ... et de suivi" de l'hôpital psychiatrique privé Sainte-Marie de Nice, dont la direction est en conflit...
Santé, Accès aux soins -
12 juil. 2017 - ref : 52473
À Nice, la justice recale l'Éco-Vallée de Christian Estrosi pour défaut d'étude environnementale
dans la basse vallée du Var, au sein de la Métropole Nice Côte d'Azur, aurait dû être précédé d'une étude... , et donc que ce qui lui est reproché, l’absence d'étude sur l’environnement, n’a pas lieu d’être",...
Urbanisme, Document d'urbanisme, Environnement, Risques majeurs -
1 mars 2012 - ref : 4214
Des bornes bleu cyan au bord des routes "métropolitaines"
de la nouvelle entité administrative. Cette nouvelle signalétique, proposée par Nice Côte d'Azur, servira... . Elle réunit la Communauté urbaine Nice Côte d'Azur...
Urbanisme, Métropoles, Réforme territoriale -
5 déc. 2011 - ref : 15848
Faut-il obligatoirement introduire des critères environnementaux?
- Côte d’Azur, req. n° 351570 Le critère de choix des performances de l’offre en matière... de développement durable. Texte de référence : CE, 23 novembre 2011, Communauté urbaine...
Appel d'offres -
24 sept. 2015 - ref : 30607
Les SEM concessionnaires doivent respecter les règles de la commande publique
Provence-Alpes-Côte d'Azur La chambre régionale des comptes PACA condamne la passation de contrats... défini, a été conclu pour le compte de la ville de Nice avec un entrepreneur niçois en violation totale...
Commande publique -
8 juin 2017 - ref : 50767
L’AIFE publie un bilan chiffré sur le volume de factures transmises par voie électronique
Côte d’Azur, et la Métropole de Lyon. Source : communiqué de l’AIFE du 19... électroniques via la plateforme électronique. La ville de Paris devance Bordeaux métropole, Nice...
Commande publique
NICE COTE D AZUR : ressources documentaires
NICE COTE D AZUR : Marchés publics
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6 avr. 2018 - ref : 9472
Procédure pas à pas côté acheteur public
de Nice-Côte d’Azur , req. n° 351570 , Rec. 1009). La personne publique définit librement... leur offre ( CAA Bordeaux, 14 mai 2009, Communauté d’agglomération du territoire de la Côte...
candidature, offre, sélection des offres, classement des offres, allotissement, pondération -
11 déc. 2018 - ref : 12205
Article R. 2182-2 du Code de la commande publique
de sécurité, n° 372214 CE, 23 novembre 2011, Communauté urbaine de Nice-Côte d’Azur,...
Information, signature, stand still, délai -
24 nov. 2016 - ref : 8376
Article 101 du décret n° 2016-360 du 25 mars 2016
, Communauté urbaine de Nice-Côte d’Azur , n° 351570 ; TA Strasbourg, 21 juillet 2010... urbaine de Nice-Côte d’Azur , n° 351570...
information, candidats non retenus, délai, stand still, notification -
11 déc. 2018 - ref : 12204
Article R. 2182-1 du Code de la commande publique
urbaine de Nice-Côte d’Azur, n° 351570 ; TA Strasbourg, 21 juillet 2010, Société Energest... urbaine de Nice-Côte d’Azur, n° 351570...
Information, signature, stand still, délai -
9 juin 2016 - ref : 0149
Comment maîtriser les règles relatives au délai de suspension de signer (standstill) ?
( CE, 23 novembre 2011, Communauté urbaine de Nice-Côte d’Azur , n° 351570 ). Le respect... , 23 novembre 2011, Communauté urbaine de Nice-Côte d’Azur...
suspension, contrôle de légalité, sécurisation juridique, référé précontractuel -
13 juin 2018 - ref : 9489
L’information des entreprises non retenues
urbaine de Nice-Côte d’Azur , req. n° 351570 ). De même, s’agissant des exigences posées... ). Dans ses conclusions sous la décision Métropole Nice-Côte d’Azur...
information des candidats et soumissionnaires, motivation, délai de stand still, référé précontractuel, référé contractuel -
21 sept. 2017 - ref : 9534
Prix, mode de rémunération caractéristique du marché public
, des modalités de son organisation et de son financement, l’État, la région Provence-Alpes-Côte d’Azur,... du prix ? , Note sous TA Nice, ord., 22 novembre 2007, Société CBS et Société Outdoor...
prix, contrat à caractère onéreux, contrat de mobiliers urbains, subvention, distinction marché public délégation de service public -
15 nov. 2016 - ref : 9473
Procédure de sélection des offres par l’acheteur
, comme une offre inacceptable ( CE, 23 novembre 2011, Communauté urbaine de Nice-Côte d’Azur , req...
offre irrégulière, offre inacceptable, offre inappropriée, offre anormalement basse, classement des offres, notification -
10 avr. 2018 - ref : 9864
Les modalités de la publicité des procédures d’appel d’offres
-Côte d’Azur , Rec. T. 1020 et 1066). Contenu des avis En application... , SARL Centre de jardinage Castelli Nice , req. n° 242849 , Rec. 64, AJDA 2004 p. 1481,...
publicité, appel d’offres, délais, avis de pré-information, avis d’appel public à la concurrence, dossier de consultation des entreprises
NICE COTE D AZUR : Administration locale
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11 févr. 2017 - ref : 7211
Un projet régional contre les nuisances sonores autour des collégiens
santé environnement 2007. Résultats en Provence-Alpes-Côte d’Azur , ORS Provence-Alpes-Côte d’Azur... du professorat et de l’éducation (Aix-Marseille et Nice). Coconception...
adolescents, collégiens, nuisances sonores, bruit, éducation, santé environnementale -
25 juil. 2018 - ref : 8224
Qu’est-ce que le référé contractuel ?
, n° 388457 CE, 18 décembre 2012, n° 363342, Métropole Nice Côte d’Azur Site Internet...
contentieux, urgence référé, référé contractuel, contrat, commande publique, marché public
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