NICE COTE D AZUR
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Ressources documentaires
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Formation
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NICE COTE D AZUR ?
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NICE COTE D AZUR : actualités
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19 oct. 2011 - ref : 3750
Naissance en janvier de la 1re "métropole" de France, celle de "Nice Côte d'Azur"
La première "métropole" de France réunira la communauté urbaine Nice Côte d'Azur et trois... La "Métropole Nice Côte d'Azur" - composée de 46 communes...
Intercommunalité, EPCI, Métropoles, Réforme territoriale -
10 janv. 2012 - ref : 3840
La première métropole de France officiellement mise en place à Nice
la communauté urbaine Nice Côte d'Azur et trois communautés de communes... La métropole Nice Côte d'Azur, première...
Intercommunalité, Réforme territoriale -
23 oct. 2017 - ref : 57792
Nice a présenté sa démarche de smart city lors du 22e festival Fimbacte
Coincée entre la mer, la montagne et la frontière italienne, la métropole Nice-Côte... -d'Azur (49 communes, 538 555 habitants) représente une sorte de "France......
Développement durable, Applications mobiles, Développement économique, Innovation, Risques naturels, Villes intelligentes -
28 mai 2013 - ref : 22414
Hôpital psychiatrique Sainte-Marie à Nice : le ministère mandate l'Igas pour de nouveaux contrôles
régionale de santé (ARS) de Provence-Alpes-Côte d'Azur. ... et de suivi" de l'hôpital psychiatrique privé Sainte-Marie de Nice, dont la direction est en conflit...
Santé, Accès aux soins -
12 juil. 2017 - ref : 52473
À Nice, la justice recale l'Éco-Vallée de Christian Estrosi pour défaut d'étude environnementale
dans la basse vallée du Var, au sein de la Métropole Nice Côte d'Azur, aurait dû être précédé d'une étude... , et donc que ce qui lui est reproché, l’absence d'étude sur l’environnement, n’a pas lieu d’être",...
Urbanisme, Document d'urbanisme, Environnement, Risques majeurs -
1 mars 2012 - ref : 4214
Des bornes bleu cyan au bord des routes "métropolitaines"
de la nouvelle entité administrative. Cette nouvelle signalétique, proposée par Nice Côte d'Azur, servira... . Elle réunit la Communauté urbaine Nice Côte d'Azur...
Urbanisme, Métropoles, Réforme territoriale -
5 déc. 2011 - ref : 15848
Faut-il obligatoirement introduire des critères environnementaux?
- Côte d’Azur, req. n° 351570 Le critère de choix des performances de l’offre en matière... de développement durable. Texte de référence : CE, 23 novembre 2011, Communauté urbaine...
Appel d'offres -
24 sept. 2015 - ref : 30607
Les SEM concessionnaires doivent respecter les règles de la commande publique
Provence-Alpes-Côte d'Azur La chambre régionale des comptes PACA condamne la passation de contrats... défini, a été conclu pour le compte de la ville de Nice avec un entrepreneur niçois en violation totale...
Commande publique -
8 juin 2017 - ref : 50767
L’AIFE publie un bilan chiffré sur le volume de factures transmises par voie électronique
Côte d’Azur, et la Métropole de Lyon. Source : communiqué de l’AIFE du 19... électroniques via la plateforme électronique. La ville de Paris devance Bordeaux métropole, Nice...
Commande publique
NICE COTE D AZUR : ressources documentaires
NICE COTE D AZUR : Ressources humaines
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15 juil. 2019 - ref : sl2621457
Droit à réemploi des non titulaires
soit impossible au sein même du GRETA de Nice et de la Côte d’Azur qui n’a pas la personnalité juridique... est fondée à soutenir que c’est à tort que, par le jugement attaqué, le tribunal administratif...
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15 juil. 2019 - ref : sl2621457
Perte d’emploi
d’une réponse à une question écrite déposée par M. Louis de Broissia, sénateur de la Côte-d...
NICE COTE D AZUR : Santé
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15 juil. 2019 - ref : sl8355402
Titre III : Passation des marchés (articles 21 à 85)
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15 juil. 2019 - ref : sl8355402
Dispositions applicables aux pouvoirs adjudicateurs
NICE COTE D AZUR : Administration locale
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11 févr. 2017 - ref : 7211
Un projet régional contre les nuisances sonores autour des collégiens
santé environnement 2007. Résultats en Provence-Alpes-Côte d’Azur , ORS Provence-Alpes-Côte d’Azur... du professorat et de l’éducation (Aix-Marseille et Nice). Coconception...
adolescents, collégiens, nuisances sonores, bruit, éducation, santé environnementale -
18 juin 2019 - ref : 8224
Qu’est-ce que le référé contractuel ?
, n° 388457 CE, 18 décembre 2012, n° 363342, Métropole Nice Côte d’Azur Site Internet...
contentieux, urgence référé, référé contractuel, contrat, commande publique, marché public
NICE COTE D AZUR : Marchés publics
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22 mars 2019 - ref : 9472
Procédure pas à pas côté acheteur public
2011, Communauté urbaine de Nice-Côte d’Azur , req. n° 351570 , Rec. 1009... 2009, Communauté d’agglomération du territoire de la Côte Ouest , req. n° 07BX00650 ). Dépôt...
candidature, offre, sélection des offres, classement des offres, allotissement, pondération -
21 févr. 2019 - ref : 12205
Article R. 2182-2 du Code de la commande publique
, 23 novembre 2011, n° 351570, Communauté urbaine de Nice-Côte d’Azur CE, 24 juin 2011...
information, signature, stand still, délai -
24 nov. 2016 - ref : 8376
Article 101 du décret n° 2016-360 du 25 mars 2016
, Communauté urbaine de Nice-Côte d’Azur , n° 351570 ; TA Strasbourg, 21 juillet 2010... urbaine de Nice-Côte d’Azur , n° 351570...
information, candidats non retenus, délai, stand still, notification -
1 mars 2019 - ref : 12204
Article R. 2182-1 du Code de la commande publique
de seize à onze jours ( CE, 23 nov. 2011, n° 351570, Communauté urbaine de Nice-Côte d’Azur ; TA Strasbourg... 2011, n° 351570, Communauté urbaine de Nice-Côte...
information, signature, stand still, délai -
28 févr. 2019 - ref : 0149
Comment maîtriser les règles relatives au délai de suspension de signer (standstill) ?
, Communauté urbaine de Nice-Côte d’Azur , n° 351570 ). Le respect des délais... , Communauté urbaine de Nice-Côte d’Azur , n° 351570 ...
suspension, contrôle de légalité, sécurisation juridique, référé précontractuel -
15 mars 2019 - ref : 9489
L’information des entreprises non retenues
). Dans ses conclusions sous la décision Métropole Nice-Côte d’Azur ( CE, 18 décembre 2012, req. n° 363342... -Côte d’Azur , req. n° 351570 ). De...
information des candidats et soumissionnaires, motivation, délai de stand still, référé précontractuel, référé contractuel -
18 mars 2019 - ref : 9534
Prix, mode de rémunération caractéristique du marché public
, des modalités de son organisation et de son financement, l’État, la région Provence-Alpes-Côte d’Azur,... du prix ? , Note sous TA Nice, ord., 22 novembre 2007, Société CBS et Société Outdoor...
prix, contrat à caractère onéreux, contrat de mobiliers urbains, subvention, distinction marché public délégation de service public -
17 mars 2019 - ref : 9473
Procédure de sélection des offres par l’acheteur
, Communauté urbaine de Nice-Côte d’Azur , req. n° 351570 , Rec. T. 1009, BJCP 2012, n° 80,...
offre irrégulière, offre inacceptable, offre inappropriée, offre anormalement basse, classement des offres, notification -
22 mars 2019 - ref : 9864
Les modalités de la publicité des procédures d’appel d’offres
régional de l’ordre des architectes de la région Provence-Alpes-Côte d’Azur , Rec. T. 1020... , SARL Centre de jardinage Castelli Nice , req. n° 242849 , Rec. 64, AJDA 2004 p. 1481,...
publicité, appel d’offres, délais, avis de pré-information, avis d’appel public à la concurrence, dossier de consultation des entreprises
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