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NICE COTE D AZUR

Découvrez l’ensemble de nos ressources numériques « NICE COTE D AZUR » mises à disposition de la fonction publique.

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NICE COTE D AZUR dans les ressources documentaires

Passer un accord-cadre à marchés subséquents

Outil novateur mais parfois difficile à maîtriser, l’accord-cadre est aujourd’hui un levier d’action efficace pour favoriser la concurrence et réduire...

15 juil. 2020

#accord-cadre #montant maximum #montant minimum #article 76 #marché subséquent

Mieux connaître ses lecteurs

Qui ne connaît pas l’adage « écrire pour être lu » ? Être lu, tout rédacteur le souhaite. Mais comment s’y prendre pour adapter son offre...

29 janv. 2021

#cible #connaissance #contrat de lecture #enquête #lectorat #parution #sondage

Le projet d’établissement ou de service

Le projet d’établissement est, à côté du règlement intérieur ou de fonctionnement, un outil au service de l’organisation de...

24 mars 2014

#établissements et services sociaux et médico-sociaux #établissement de santé #organisation interne #usager #éthique #orientations stratégiques #certification #ESMS

APECA : du côté de l’acheteur, les actions à mettre en œuvre pour se doter [...]

Cette fiche pratique est proposée par l’Association des professionnels européens de la carte d’achat pour vous aider en tant qu’acheteur à vous doter...

20 févr. 2020

#carte d’achat #acheteur #conditions

APECA : du côté de l’acheteur, choisir son établissement financier

Cette fiche pratique est proposée par l’Association des professionnels européens de la carte d’achat pour vous aider en tant qu’acheteur à choisir l’établissement...

20 févr. 2020

#carte d’achat #acheteur #établissement financier #cahier des charges #grille d’analyse comparative

Points de bientraitance à interroger et à surveiller

Cet outil permet de lister tous les points de vigilance utiles à la réalisation du protocole de bientraitance en se plaçant du côté des besoins...

20 févr. 2020

#bientraitance #protocole #accompagnement des personnes et de leurs familles

Verbaliser l’arrêt et le stationnement à double sens de circulation et [...]

Devant la pluralité des infractions liées à l’arrêt et au stationnement, l’agent verbalisateur doit être en capacité d’identifier, de caractériser et...

14 juil. 2021

#arrêt #stationnement #double sens #contresens #circulation #chaussée #verbalisation #constatation #accotement

Maîtriser le délai d’exécution

Les conséquences des éventuels retards pris par les entrepreneurs peuvent être importantes, le maître d’ouvrage ayant de son côté pris des engagements,...

17 juin 2021

#délai global d’exécution #calendrier d’exécution

Pourquoi existe-t-il plusieurs régimes de responsabilité réparatrice ?

Le niveau d’exigence des usagers à l’égard de leur système de santé augmente de façon permanente. Si l’indemnisation de la faute doit peser sur l’acteur...

14 févr. 2017

#fait générateur #faute #responsabilité réparatrice #solidarité nationale #aléa thérapeutique #risque médical

Les apports du PES V2 pour l’ordonnateur et le comptable

La dématérialisation des pièces comptables et des délibérations et décisions des autorités locales progressent rapidement depuis plusieurs années. En...

07 avr. 2021

#PES V2 #dématérialisation #Hélios

Guide de rentrée des directeurs d’école de la ville de Nice 2010-2011

Mémento pour les directeurs d’école, ce document fait état de tous les moyens mis à disposition des écoles et des élèves par la ville de Nice. Il indique...

30 avr. 2021

#guide de rentrée #communication #directeur d’école

Le glissement de tâches en équipe de soins et l’appréciation du juge : [...]

Un jeune enfant est hospitalisé, suite à des vomissements répétés, une intolérance alimentaire et une forte déshydratation. Il est pris en charge...

21 févr. 2020

#glissement de tâches #responsabilité des professionnels de santé #exercice illégal de la médecine #exercice illégal de la profession d’infirmier

Les services facturiers dans le secteur public local

Le décret n° 2012-1246 du 7 novembre 2012 relatif à la gestion budgétaire et comptable publique dispose en son article 41 : « Lorsqu’il...

23 févr. 2021

#dépense #factures #engagement #service fait #liquidation #délai de paiement #service facturier

Grille d’évaluation de l’intégration du salarié

Cette grille propose des critères d’intégration du salarié sur son poste et doit être complétée dès le début. Chaque critère, coté de 1 à 4 (1 =...

20 févr. 2020

#évaluation salarié entreprise #intégration salarié entreprise #intégration

Soutien financier public et acteurs du secteur des services à la personne

En 2009, le soutien financier global au secteur a dépassé 15 milliards d’euros. En 2015, le soutien au secteur s’élève à 13 milliards d’euros...

06 mars 2020

#Services à la personne #SAP #secteur SAP #acteurs secteur SAP #financeurs SAP #institutions SAP #distributeurs SAP #producteurs SAP #financement du secteur #soutien financier OASP #solvabilisation

Les opérations sous mandat entre collectivités : écritures comptables

Une commune ou un établissement public de coopération intercommunale peuvent être amenés à effectuer des opérations pour le compte d’une autre collectivité,...

02 juin 2021

#Opération #mandat #compte #tiers #collectivité #mandataire #mandante #convention #schéma comptable #comptes 458 #chapitre 45…

Convention de compagnonnage

S’engager dans une VAE n’est pas une initiative à prendre sur un coup de tête étant donné la longueur et la complexité du parcours : le candidat...

20 févr. 2020

#engagements réciproques VAE #parcours de VAE #compagnonnage candidat VAE

Coefficients d’actualisation départementaux

Les valeurs locatives ont été actualisées en 1978 pour prendre en compte l’évolution des loyers depuis 1970. Ce document expose les coefficients forfaitaires...

16 févr. 2021

#valeur locative cadastrale #surface pondérée #locaux d’habitation #locaux à usage professionnel