Outil novateur mais parfois difficile à maîtriser, l’accord-cadre est aujourd’hui un levier d’action efficace pour favoriser la concurrence et réduire...
15 juil. 2020
Qui ne connaît pas l’adage « écrire pour être lu » ? Être lu, tout rédacteur le souhaite. Mais comment s’y prendre pour adapter son offre...
29 janv. 2021
Le projet d’établissement est, à côté du règlement intérieur ou de fonctionnement, un outil au service de l’organisation de...
24 mars 2014
Cette fiche pratique est proposée par l’Association des professionnels européens de la carte d’achat pour vous aider en tant qu’acheteur à vous doter...
20 févr. 2020
Cette fiche pratique est proposée par l’Association des professionnels européens de la carte d’achat pour vous aider en tant qu’acheteur à choisir l’établissement...
20 févr. 2020
Cet outil permet de lister tous les points de vigilance utiles à la réalisation du protocole de bientraitance en se plaçant du côté des besoins...
20 févr. 2020
Devant la pluralité des infractions liées à l’arrêt et au stationnement, l’agent verbalisateur doit être en capacité d’identifier, de caractériser et...
14 juil. 2021
Les conséquences des éventuels retards pris par les entrepreneurs peuvent être importantes, le maître d’ouvrage ayant de son côté pris des engagements,...
17 juin 2021
Le niveau d’exigence des usagers à l’égard de leur système de santé augmente de façon permanente. Si l’indemnisation de la faute doit peser sur l’acteur...
14 févr. 2017
La dématérialisation des pièces comptables et des délibérations et décisions des autorités locales progressent rapidement depuis plusieurs années. En...
07 avr. 2021
Mémento pour les directeurs d’école, ce document fait état de tous les moyens mis à disposition des écoles et des élèves par la ville de Nice. Il indique...
30 avr. 2021
Un jeune enfant est hospitalisé, suite à des vomissements répétés, une intolérance alimentaire et une forte déshydratation. Il est pris en charge...
21 févr. 2020
Le décret n° 2012-1246 du 7 novembre 2012 relatif à la gestion budgétaire et comptable publique dispose en son article 41 : « Lorsqu’il...
23 févr. 2021
Cette grille propose des critères d’intégration du salarié sur son poste et doit être complétée dès le début. Chaque critère, coté de 1 à 4 (1 =...
20 févr. 2020
En 2009, le soutien financier global au secteur a dépassé 15 milliards d’euros. En 2015, le soutien au secteur s’élève à 13 milliards d’euros...
06 mars 2020
Une commune ou un établissement public de coopération intercommunale peuvent être amenés à effectuer des opérations pour le compte d’une autre collectivité,...
02 juin 2021
S’engager dans une VAE n’est pas une initiative à prendre sur un coup de tête étant donné la longueur et la complexité du parcours : le candidat...
20 févr. 2020
16 févr. 2021
