PLAN SANTÉ
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Ressources documentaires
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Formation
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PLAN SANTÉ ?
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PLAN SANTÉ : actualités
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30 nov. 2016 - ref : 44827
Un plan pour améliorer le bien-être et la santé des adolescents
de l'OCDE. Le plan prévoit diverses mesures dont un accès facilité aux consultations de psychologues... grâce à un "Pass santé jeunes", créé pour une période expérimentale de trois ans. Il permettra dès l'an... que...
Jeunesse, Accès aux soins, Attentats, Stress, Vie scolaire, Violences -
1 mars 2012 - ref : 8650
Présentation du plan psychiatrie et santé mentale 2011-2015
février, le plan psychiatrie et santé mentale 2011-2015. « Ce plan apporte une réponse... de la santé estime qu'une personne sur cinq connaîtra au cours de sa vie...
Santé -
13 avr. 2012 - ref : 21860
Le plan psychiatrie et santé mentale 2011-2015 critiqué par la CNS
par HOSPIMEDIA dans la rubrique conditions d'utilisation. Pour aller plus loin : Présentation du plan santé... opposables. "Ces objectifs généraux sont présents depuis quinze ans dans les rapports successifs et plan......
Santé -
13 janv. 2012 - ref : 21736
Paca: FO critique les fermetures de services prévues par le plan régional de santé
jeudi les orientations du plan régional de santé 2012-2016 en Provence-Alpes-Côte d'Azur,... Ce plan, qui fixe les grandes orientations du secteur de la santé pour les cinq années... à venir,...
Santé, Ehpad -
30 juin 2014 - ref : 11154
Le gouvernement lance les travaux en vue d'un 3e plan santé au travail
du Travail François Rebsamen a lancé lundi les travaux en vue d'un troisième plan santé au travail,... portant sur la période 2010-2014. Le ministre a plaidé pour "une meilleure gouvernance de la santé......
Santé, Maladies professionnelles, Pénibilité, Risques professionnels -
7 janv. 2013 - ref : 22252
Le plan européen e-santé 2012-2020
La commission européenne a rendu public le 7 décembre dernier un nouveau plan d'actions... 2012-2020 pour le développement de la e-santé, qui succède à un plan sur le même thème couvrant la période... un livre vert...
Santé, Dossier patient électronique, E-santé, Télémédecine -
26 févr. 2018 - ref : 62579
Réactivation du plan Grand froid
un refroidissement rapide des températures. Face à cette situation, le plan hivernal déclenché... dès le vendredi 23 février, le plan Grand Froid. Depuis le 1er novembre,...
Lutte contre les exclusions, Départements, Hébergement d'urgence, Pauvreté, Précarité, Sans-abri -
26 nov. 2014 - ref : 8058
Le gouvernement prépare un plan pour l'IVG
à la mi-janvier 2015, « un plan cohérent pour améliorer l'accès à l' IVG... », Marisol Touraine présentera son plan au moment des 40 ans... mi-janvier 2015,...
Droit des femmes -
1 sept. 2009 - ref : 7128
Le plan Alzheimer 2008-2012
Le plan Alzheimer 2008-2012 a été élaboré sur la base des travaux de la Commission présidée... de la personne malade et de ses aidants. Les grandes orientations du plan national Alzheimer 2008-2012 prévoient......
Santé, Alzheimer
PLAN SANTÉ : ressources documentaires
PLAN SANTÉ : Finances et comptabilité
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30 déc. 2013 - ref : 0551
Établir un plan de communication financière
Les phases stratégiques Un plan de communication constitue une démarche de réflexion... avant de devenir une logique d’action. Les phases stratégiques expriment donc le cœur du plan de communication... et les temps...
communication, plan, organisation, méthode -
30 avr. 2014 - ref : 0313
Les spécificités des instructions comptables M4 et M22
industriels et commerciaux (SPIC) gérés par les communes appliquent le plan de compte M4 (budget annexe... du fossoyage, opérations d’aménagement...) ou le plan de compte spécifique M49 (budgets annexes de l’eau... ainsi...
budget, calendrier budgétaire, composantes du budget, instruction comptable M14 -
24 oct. 2012 - ref : 5015
Suivre la gestion d’une société d’économie mixte
d’intérêt général. La loi n° 2004-806 du 9 août 2004 relative à la politique de santé... de ses activités aux règles de la comptabilité privée (en l’occurrence au plan comptable général élaboré...
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9 sept. 2016 - ref : 7932
Les autres contrats de territoire ou territoriaux
relevant des fonds européens structurels et d’investissement, et s’articulent avec les contrats de plan... de l’habitat ; développer la prévention, promouvoir l’éducation à la santé et favoriser l’accès... de...
aide publique, aménagement du territoire, cohésion territoriale, CRSD, contrat de ville, CUCS -
16 févr. 2019 - ref : 0322
La taxe foncière sur les propriétés bâties
au premier alinéa de l’article L. 6148-5 du Code de la santé publique et d’un contrat conclu en application... et certaines institutions culturelles étrangères ; les établissements publics de santé ayant intégré,...
TFPB, revenu net cadastral, abattement, exonérations, dégrèvements spéciaux -
15 déc. 2010 - ref : 0311
Comprendre et utiliser les ratios obligatoires
de ses ressources. Ce ratio ne renseigne donc pas sur la santé financière de la collectivité ; son évolution... de fonctionnement, ce qui sur un plan financier est plus qu’une hypothèse d’école. Ce ratio est donc...
budget primitif, compte administratif, santé financière, analyse financière -
10 janv. 2011 - ref : 0477
Connaître les dérogations à la règle de dépôt au Trésor public et gérer les placements
à caractère industriel et commercial, les établissements publics de santé ou les établissements publics... plutôt que de procéder à des placements de trésorerie. En effet, sur un plan strictement financier, hormis des...
gestion dette, endettement, emprunts des collectivités, compte à terme, placement de trésorerie, valeur mobilière -
30 avr. 2014 - ref : 0530
Analyser l’évolution des dépenses réelles de fonctionnement pour caractériser la trajectoire financière de votre collectivité
sur le plan de la communication à destination des citoyens et sur le plan politique. Cette analyse... Prévention santé ...
dépenses de fonctionnement, dépenses d’exploitation, rigidité, élasticité des dépenses, opérations d’ordre, retraitement -
14 janv. 2019 - ref : 0312
L’instruction budgétaire et comptable M14
des collectivités locales s’inspire du plan comptable général de 1982 (PCG 82) utilisé par les entreprises privées.... la réforme de la comptabilité communale de 1994 adopte un cadre comptable proche du plan comptable...
budget, calendrier budgétaire, composantes du budget, instruction comptable M4, instruction comptable M22
PLAN SANTÉ : Action sociale et solidaire
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25 mars 2013 - ref : 4231
Mettre en place un plan d’hygiène
Le plan d’hygiène : mettre en place une politique rigoureuse Cette action est à mener... (problème majeur de santé publique) et bleu (gestion de la canicule) de l’hôpital et des pouvoirs publics... à respecter, l’évacuation...
entretien, plan d’hygiène, ERP, infection nosocomiale, légionellose, virus -
8 févr. 2013 - ref : 5579
Préparer le plan qualité et les étapes
les effets attendus et la manière dont ils seront observés et analysés. Sur le plan de la méthode,... une difficulté de santé à traiter : soins dentaires, orthophoniques, obésité ou retard... de l’évaluation...
cadre évaluatif, fondements des activités, profil des populations, informations recueillies, plan d’amélioration, diffusion des résultats -
4 avr. 2012 - ref : 4236
Mettre en place un plan d’entretien
Suivre les étapes du plan d’entretien Bien définir ce qui est à entretenir Les parties... service du petit-déjeuner de 7 heures 30 à 9 heures). Il peut lui être ajouté un plan de travail... des établissements...
entretien, plan d’hygiène, bio-nettoyage, protocoles -
26 avr. 2018 - ref : 9626
Élaborer le plan de communication du CCAS/CIAS
Recenser les supports de communication La première étape de votre plan de communication... Ces données seront précieuses au moment de l’élaboration du plan de communication. Définir les priorités... les utilisateurs...
communication, stratégie, cible, plan -
23 mai 2017 - ref : 7489
Élaborer un plan de formation pour les professionnels
Comprendre ce qu’est un plan de formation Importance de la formation Le plan de formation... professionnelle tout au long de la vie… Élaboration du plan de formation Vous allez donc,... dans...
formation, parcours, intégration, professionnalisation, stage, compétence -
16 janv. 2013 - ref : 5685
Calculer le coût du plan qualité
Le coût de quoi ? – Qu’est-ce qu’un plan qualité ? Définition Qu’est-ce qu’un coût ?... à une réalisation – un produit, une prestation, un plan d’action, une action, etc. En premier lieu, ne convient-il......
plan qualité, coût de la non-qualité, coût de détection, coût de contrôle, coût de prévention, coût des actions d’amélioration -
30 janv. 2014 - ref : 4260
Détailler le plan d’amélioration de la qualité
et leur faisabilité. Établir un tableau de bord Troisième échelle de votre plan d’amélioration de la qualité :... pour chaque poste et doit refléter la philosophie du plan d’amélioration de la qualité. Les titres...
évaluation, tableau de bord, indicateur, fiche-projet, actions d’amélioration -
6 avr. 2017 - ref : 10698
Élaborer le plan numérique de votre CCAS/CIAS
Faire l’inventaire et la cartographie des moyens disponibles L’élaboration d’un plan numérique... Cet outil devra être mis à jour très régulièrement. Il sera un outil essentiel de votre plan numérique... en œuvre un...
numérique, nouvelles technologies, relations à l’usager, dématérialisation -
4 avr. 2012 - ref : 4232
Faire appliquer le plan d’hygiène par le personnel
plan d’hygiène... et de la Santé : www.travail-emploi-sante.gouv.fr et www.travailler-mieux.gouv.fr Institut national...
entretien, plan d’hygiène, ERP, infections nosocomiales, hygiène personnelle, tenue professionnelle
PLAN SANTÉ : Marchés publics
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5 avr. 2018 - ref : 6977
Comprendre ce qu’est un plan d’actions achats
Les achats comme levier de performance Dans un contexte de rationalisation budgétaire, le plan... du service rendu). Le plan d’actions achats annuel doit permettre d’identifier les leviers d’amélioration,... des...
plan d’actions achats, gains achats, gains budgétaires -
24 juin 2017 - ref : 10440
La portée juridique des contrats de plan
Le contrat de plan État-région (CPER) est un outil partenarial d’aménagement du territoire... plus ou moins large. C’est ainsi que le plan régional doit être soumis pour avis au conseil économique, social... aux régions »....
acte détachable, aménagement du territoire, clause réglementaire, concertation, contrat, contrat administratif -
5 avr. 2018 - ref : 6978
Maîtriser les sept phases de construction d’un plan d’actions achats
aura ainsi intérêt à élargir son champ d’étude, aux établissements de santé d’un même territoire par exemple....
PAA, gains achats, processus, phases, indicateurs -
16 janv. 2019 - ref : 9295
Choisir le coordonnateur en matière de sécurité et de protection de la santé (SPS)
le PGCSPS ? Le plan général de coordination en matière de sécurité et de protection de la santé (PGCSPS)... '>Identifier les cas de recours au coordonnateur en matière de sécurité et de protection de la santé...
coordonnateur SPS chantier, interaction, coactivité, prévention -
19 déc. 2018 - ref : 9294
Identifier les cas de recours au coordonnateur en matière de sécurité et de protection de la santé (SPS)
de la santé (PGCSPS) ; plan particulier de sécurité et de protection de la santé (PPSPS).... de la mission du coordonnateur SPS : « Une coordination en matière de sécurité et...
coordonnateur SPS, chantier, interaction, coactivité, prévention -
5 avr. 2018 - ref : 3207
Rémunérer le coordonnateur santé-sécurité
de prévention soient effectivement mis en œuvre ; d'élaborer et de tenir à jour le plan général... pour les collectivités territoriales : 30 jours ; pour les établissements de santé : 50 jours ;......
coordonnateur santé sécurité, paiement, décompte, avance, acompte, délai -
17 déc. 2018 - ref : 3103
Choisir le coordonnateur santé-sécurité (SPS)
qu’une coordination en matière de sécurité et de santé des travailleurs doit être organisée pour tout chantier... pendant les travaux, risques propres des entreprises…) ; élaboration du plan général de coordination ;......
coordonnateur santé-sécurité, activités simultanées, responsabilité du coordonnateur, coactivité -
7 oct. 2017 - ref : 10919
Effectuer la déclaration d'ouverture aux organismes de prévention des risques
de coordination PPSPC : plan particulier de sécurité et de protection de la santé ... trav., art. R. 8113-1 ) ; à la Caisse d’assurance retraite et de la santé au travail... à...
déclaration, avis, ouverture, Carsat, OPPBTP -
28 sept. 2011 - ref : 3163
Mettre en place les installations de chantier
des travaux. Ces contraintes sont portées sur un plan d’installation de chantier, qui peut être rendu... contractuel. Ce plan est complété et précisé par l’entrepreneur pendant la période de préparation du chantier.......
plan d’installation de chantier, préparation, déroulement des travaux, plan de masse
PLAN SANTÉ : Établissements de santé
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17 déc. 2018 - ref : 3659
L’élaboration du plan de formation dans un établissement public de santé
Année N-1 : élaboration du plan Le plan de formation comporte le recensement prévisionnel... Le plan intègre l’ensemble des actions de formation initiale ou continue relevant des 1° au 5°... des...
formation, plan de formation -
18 sept. 2018 - ref : 4739
Qu’est-ce que le plan blanc d’un établissement ?
régionale de santé (DG ARS) et au service d’aide médicale urgente (Samu) départemental. Le plan blanc... de santé ou établissement médico-social dans le cadre d’un dispositif dénommé plan...
Orsan, urgence, crise sanitaire, plan blanc élargi, cellule de crise, afflux de patients -
11 oct. 2016 - ref : 4713
La conférence régionale de la santé et de l’autonomie
en œuvre et l’évaluation de la politique de santé dans la région ; émet un avis sur le plan... de santé (PRS) ; le plan stratégique régional de santé ; les projets de schémas... constitue l’organe exécutif « fort » ( cf. '>...
ARS, démocratie sanitaire, projet régional de santé, loi HPST, respect des droits des usagers -
6 nov. 2015 - ref : 9214
Parcours de santé et territoires
de troubles psychiques, et dans le respect des objectifs du plan régional de santé et du projet territorial... Parcours de santé et service territorial de santé Le projet de loi souligne...
loi, projet de loi, modernisation, santé, parcours de santé, territoire -
11 oct. 2016 - ref : 10227
Le conseil territorial de santé
Le projet régional de santé et la création des CTS La loi n° 2016-41 du 26 janvier... 2016 de modernisation de notre système de santé a remodelé le cadre général de la planification... régionale, toujours...
planification sanitaire, démocratie sanitaire, territoires, offre de soins -
26 oct. 2012 - ref : 4711
La Conférence nationale de santé
à deux besoins : dans un domaine très complexe, souvent incertain sur le plan scientifique, il est nécessaire... du 9 août 2004 relative à la politique de santé publique ( JORF du 11 août 2004),...
concertation, avis, dialogue, conférence nationale de santé, CNS -
12 oct. 2017 - ref : 7812
Les associations d'usagers du système de santé
par la première phrase de l’ article L. 1114-1 du Code de la santé publique : « Les associations, régulièrement... déclarées, ayant une activité dans le domaine de la qualité de la santé et de la prise en charge...
démocratie sanitaire, droits des patients, association d’usagers, représentant d’usagers -
5 avr. 2017 - ref : 4803
Le partage de l’information en établissement de santé
Les principes du partage d’informations en établissement de santé Le partage d’informations... selon laquelle tout usager du système de santé a droit au respect de sa vie privée et du secret des informations... le...
partage de l’information, patient, établissement de santé, confidentialité, secret professionnel, intervenant à la prise en charge -
14 juil. 2016 - ref : 8689
Le service de santé au travail
La création du service de santé au travail Les modalités de création des services de santé... pour imposer ou non la création d’un service de santé au travail propre à l’établissement.... et à une...
service de santé au travail, hygiène et sécurité, conditions de travail, Code du travail
PLAN SANTÉ : Ressources humaines
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17 déc. 2018 - ref : 3659
L’élaboration du plan de formation dans un établissement public de santé
Année N-1 : élaboration du plan Le plan de formation comporte le recensement prévisionnel... Le plan intègre l’ensemble des actions de formation initiale ou continue relevant des 1° au 5°... des...
formation, plan de formation -
21 sept. 2017 - ref : 10851
Le plan de circulation
Établir la situation de la collectivité Avant d’élaborer un plan de circulation,... par les différents mobiles identifiés (véhicules et piétons). Pour ce faire, il faut réaliser un plan graphique de l’ensemble... cognitive…)....
circulation, affichage, Code de la route -
15 mars 2013 - ref : 5733
La rédaction d’un plan de prévention
des matériels utilisés et des modes opératoires dès lors que ceux-ci ont une incidence sur la santé... et la sécurité (art. R. 4512-5). Les résultats de cette inspection commune figurent dans le plan... de...
coactivité, interférence, entreprise utilisatrice, entreprise extérieure, plan de prévention -
14 juil. 2016 - ref : 8689
Le service de santé au travail
La création du service de santé au travail Les modalités de création des services de santé... pour imposer ou non la création d’un service de santé au travail propre à l’établissement.... et à une...
service de santé au travail, hygiène et sécurité, conditions de travail, Code du travail -
20 mai 2014 - ref : 2519
Préserver la santé morale des agents
Établir un pré-diagnostic de la situation pour préserver la santé morale des agents... pour assurer la préservation de la santé morale du salarié. Vous avez une totale liberté dans le choix... de santé...
RPS, document unique, risque psychosociaux, reconnaissance au travail, sens du travail, autonomie au poste -
25 mars 2014 - ref : 2536
Préparer l’intervention d’une entreprise extérieure : le plan de prévention
la réglementation relative aux opérations du BTP : le plan particulier de sécurité et de protection de la santé... sont portés sur le plan de prévention ( cf . article 4514-3 du Code...
entreprise utilisatrice, entreprise extérieure, sous-traitant, plan de prévention, visite, opération -
24 nov. 2014 - ref : 8153
Mettre en place un plan de continuité d’activité (PCA) des services
en place la procédure du plan de continuité (on peut alors parler de groupe projet ou de pilotage) ;... d’un plan de continuité impose de partir d’hypothèses de travail réalistes. L’Organisation mondiale... de la...
plan de continuité d’activité, pandémie, grippe, activité, absentéisme -
2 févr. 2012 - ref : 3456
Les relations entre les établissements publics de santé et les agences régionales de santé (planification, autorisations, contrôles)
(art. L. 6143-1 du Code de la santé publique) : l’établissement ne présente pas de plan... aux besoins de santé de la population ; assurer les moyens financiers permettant la mise...
tutelle, ARS, contrôle, autorisations, planification, CPOM -
23 mars 2017 - ref : 10657
Simplifier le management de la santé sécurité au travail
La conformité réglementaire en santé sécurité au travail La gestion de la santé sécurité... d’un document relatif à l’évaluation des risques pour la santé et la sécurité des travailleurs Identifier......
management santé sécurité au travail, revue de direction, politique de prévention
PLAN SANTÉ : Administration locale
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9 févr. 2018 - ref : 9409
État d’urgence et plan Vigipirate
à la commission d’actes de terrorisme ou faisant l’apologie de tels actes ». Le plan Vigipirate Qu’est-ce... que Vigipirate ? Le plan Vigipirate est un plan gouvernemental qui relève...
plan Vigipirate, attentats, état d’urgence, niveaux d’alerte -
26 nov. 2017 - ref : 1592
Les étapes de réalisation d’un plan communal de sauvegarde
qu’il soit identifié ou non. Exemple : risque sanitaire (canicule, épidémie…). La finalité du plan... locales par le préfet. Les communes soumises à l’obligation de réalisation d’un plan communal... les...
PCS, Dicrim, organisation, diagnostic risques -
14 juin 2018 - ref : 8608
Élaborer ou réviser un plan de déplacement urbain
S'inscrire dans une démarche de PDU L’élaboration d’un plan de déplacement urbain... par une délibération de l’assemblée délibérante de l’EPCI ou le conseil municipal. Élaborer le projet de plan... La procédure...
PDU, PLU, SCoT, PLH, loi Laure, loi Loti -
22 juin 2016 - ref : 9680
Créer une maison de santé pluriprofessionnelle
Circulaire du 27 juillet 2010 relative au lancement d’un plan d’équipement en maisons de santé... Connaître le cadre réglementaire et la définition d’une maison de santé pluriprofessionnelle......
maison de santé pluriprofessionnelle, maison de santé pluridisciplinaire, démographie médicale, soins de premiers recours, schéma régional d’organisation sanitaire -
9 janv. 2016 - ref : 7133
Élaborer ou réviser un plan global de déplacement (PGD)
essentiels de : protection de l’environnement ; santé publique ; accès... sont généralement menées en parallèle du plan de mise en accessibilité de la voirie et des espaces publics (PAVE)......
PDU, PGD, loi Laure, impact environnemental, transport(s), déplacements -
20 févr. 2016 - ref : 9405
Mettre en place un plan d’accompagnement personnalisé (PAP)
et les points d’appui dont il dispose pour les apprentissages. L’élaboration du plan Le plan, document... dans ces réunions. La mise en œuvre du plan Elle s’effectue au sein de la classe, elle est coordonnée......
PAP, PAI, PPS, PPRE, besoin éducatif particulier, troubles des apprentissages -
26 sept. 2017 - ref : 7105
Réaliser le diagnostic territorial d’un plan climat-air-énergie territorial (PCAET)
du PCAET Le décret n° 2016-849 du 28 juin 2016 relatif au plan climat-air-énergie... et le plan d’action qui en découlent : les énergies de récupération ; les polluants... atmosphériques....
diagnostic territorial, PCAET, bilan, carbone, énergie, polluants atmosphériques -
20 juil. 2018 - ref : 7132
Quand faut-il recourir au plan de déplacement urbain ?
urbains (PTU) a été défini par le préfet et couvre leur territoire. L’élaboration d’un plan... la priorité au développement des zones desservies par les transports publics. Le plan de déplacement urbain... Un...
PDU, PLU, SCoT, PLH, loi Laure, loi Loti -
24 juin 2016 - ref : 7931
Les contrats de plan : présentation financière, juridique et contentieuse
Procédure d’élaboration des CPER Les contrats de plan et les contrats particuliers... avant-projet de contrat de plan est transmis par le préfet de région au ministre chargé du Plan... dans la région du document de...
aide publique, aménagement du territoire, cohésion territoriale, création d’emploi, développement économique local, développement économique régional
PLAN SANTÉ : forum
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Marchés publics 26 janv. 2015
Modification taux avance
BAYEFALL
Référence : L'article 43 du décret n° 2008-1355 du 19 décembre 2008 de mise en œuvre du plan de relance... aux établissements de santé ?...
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Événements Weka 9 déc. 2013
Conférence en ligne consacrée à la prévention des RPS dans la fonction publique
Hubert170
des RPS dans la fonction publique : du décryptage du nouvel accord au plan d'actions, tel sera le thème... le 18 décembre à 11h. Elle sera animée par Nicolas Renner, consultant expert en santé et sécurité... ; - L’accord santé et sécurité au travail dans la fonction publique de 2009 ; - Les finalités... et de de la médecine professionnelle ; - Le calendrier de mise en œuvre ; - Premières étapes de plan d’actions...
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Événements Weka 2 déc. 2013
Conférence en ligne consacrée à la prévention des RPS dans la fonction publique
L'équipe Weka
des RPS dans la fonction publique : du décryptage du nouvel accord au plan d'actions, tel sera le thème... le 18 décembre à 11h. Elle sera animée par Nicolas Renner, consultant expert en santé et sécurité... ; - L’accord santé et sécurité au travail dans la fonction publique de 2009 ; - Les finalités... et de de la médecine professionnelle ; - Le calendrier de mise en œuvre ; - Premières étapes de plan d’actions...
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