PLAN SANTÉ

PLAN SANTÉ : ressources documentaires

PLAN SANTÉ : Administration locale

• 9 févr. 2018 - ref : 9409

  État d’urgence et plan Vigipirate

  à la commission d’actes de terrorisme ou faisant l’apologie de tels actes  ». Le plan Vigipirate Qu’est-ce... que Vigipirate ? Le plan Vigipirate est un plan gouvernemental qui relève...

  Accueil > Administration locale > Gérer un service de police municipale au quotidien

  plan Vigipirate, attentats, état d’urgence, niveaux d’alerte

• 26 nov. 2017 - ref : 1592

  Les étapes de réalisation d’un plan communal de sauvegarde

  qu’il soit identifié ou non. Exemple : risque sanitaire (canicule, épidémie…). La finalité du plan... locales par le préfet. Les communes soumises à l’obligation de réalisation d’un plan communal... les...

  Accueil > Administration locale > Gérer un service de police municipale au quotidien

  PCS, Dicrim, organisation, diagnostic risques

• 9 janv. 2016 - ref : 7132

  Élaborer ou réviser un plan de déplacement urbain

  Comprendre l’intérêt et les objectifs des PDU L’élaboration d’un plan de déplacement urbain... d’un programme local de l’habitat (PLU) ou d’un plan de déplacement urbain (PDU), ces derniers sont, le cas... la priorité...

  Accueil > Administration locale > Développement durable des territoires

  PDU, PLU, SCoT, PLH, loi Laure, loi Loti

• 22 juin 2016 - ref : 9680

  Créer une maison de santé pluriprofessionnelle

  Circulaire du 27 juillet 2010 relative au lancement d’un plan d’équipement en maisons de santé... Connaître le cadre réglementaire et la définition d’une maison de santé pluriprofessionnelle......

  Accueil > Administration locale > Piloter le développement économique local

  maison de santé pluriprofessionnelle, maison de santé pluridisciplinaire, démographie médicale, soins de premiers recours, schéma régional d’organisation sanitaire

• 9 janv. 2016 - ref : 7133

  Élaborer ou réviser un plan global de déplacement (PGD)

  essentiels de : protection de l’environnement ; santé publique ; accès... sont généralement menées en parallèle du plan de mise en accessibilité de la voirie et des espaces publics (PAVE)......

  Accueil > Administration locale > Développement durable des territoires

  PDU, PGD, loi Laure, impact environnemental, transport(s), déplacements

• 20 févr. 2016 - ref : 9405

  Mettre en place un plan d’accompagnement personnalisé (PAP)

  et les points d’appui dont il dispose pour les apprentissages. L’élaboration du plan Le plan, document... dans ces réunions. La mise en œuvre du plan Elle s’effectue au sein de la classe, elle est coordonnée......

  Accueil > Éducation > Pratiques du conseiller principal d'éducation

  PAP, PAI, PPS, PPRE, besoin éducatif particulier, troubles des apprentissages

• 26 sept. 2017 - ref : 7105

  Réaliser le diagnostic territorial d’un plan climat-air-énergie territorial (PCAET)

  du PCAET Le décret n° 2016-849 du 28 juin 2016 relatif au plan climat-air-énergie... et le plan d’action qui en découlent : les énergies de récupération ; les polluants... atmosphériques....

  Accueil > Administration locale > Développement durable des territoires

  diagnostic territorial, PCAET, bilan, carbone, énergie, polluants atmosphériques

• 24 juin 2016 - ref : 7931

  Les contrats de plan : présentation financière, juridique et contentieuse

  Procédure d’élaboration des CPER Les contrats de plan et les contrats particuliers... avant-projet de contrat de plan est transmis par le préfet de région au ministre chargé du Plan... dans la région du document de...

  Accueil > Administration locale > Piloter le développement économique local

  aide publique, aménagement du territoire, cohésion territoriale, création d’emploi, développement économique local, développement économique régional

• 23 juin 2017 - ref : 8616

  Parcours éducatif de santé et vie scolaire

  et fait respecter le règlement intérieur et les chartes d’usage. Le plan « Bien-être et santé... « Présentation du plan d’action ″Bien-être et santé des jeunes″ » (plan d’action, rapport, annexes)... Archives >...

  Accueil > Éducation > Pratiques du conseiller principal d'éducation

  parcours éducatif de santé, PES, CESC, accès aux soins, protection, bien-être

PLAN SANTÉ : Établissements de santé

• 23 janv. 2012 - ref : 3659

  L’élaboration du plan de formation dans un établissement public de santé

  Année N-1 : Élaboration du plan Le plan de formation comporte le recensement prévisionnel... Le plan intègre l’ensemble des actions de formation initiale ou continue relevant des 1° au 5°... de...

  Accueil > Établissements de santé > Gérer le personnel médical et hospitalier

  formation, plan de formation

• 13 mai 2014 - ref : 4739

  Qu’est-ce que le plan blanc d’un établissement ?

  Tout établissement de santé est soumis à l’obligation de mettre en place un plan blanc. Sont donc concernés,... régionale de santé (ARS) procède à l’inclusion des objectifs et des moyens du plan...

  Accueil > Établissements de santé > Droits des patients et des résidents

  urgence, crise sanitaire, plan blanc élargi, cellule de crise, afflux de patients, risque NRBC

• 11 oct. 2016 - ref : 4713

  La conférence régionale de la santé et de l’autonomie

  en œuvre et l’évaluation de la politique de santé dans la région ; émet un avis sur le plan... de santé (PRS) ; le plan stratégique régional de santé ; les projets de schémas... constitue l’organe exécutif « fort » ( cf.   '>...

  Accueil > Établissements de santé > Droits des patients et des résidents

  ARS, démocratie sanitaire, projet régional de santé, loi HPST, respect des droits des usagers

• 26 oct. 2012 - ref : 4711

  La Conférence nationale de santé

  à deux besoins : dans un domaine très complexe, souvent incertain sur le plan scientifique, il est nécessaire... du 9 août 2004 relative à la politique de santé publique ( JORF du 11 août 2004),...

  Accueil > Établissements de santé > Droits des patients et des résidents

  concertation, avis, dialogue, conférence nationale de santé, CNS

• 6 nov. 2015 - ref : 9214

  Parcours de santé et territoires

  de troubles psychiques, et dans le respect des objectifs du plan régional de santé et du projet territorial... Parcours de santé et service territorial de santé Le projet de loi souligne...

  Accueil > Établissements de santé > L’essentiel du droit de la santé

  loi, projet de loi, modernisation, santé, parcours de santé, territoire

• 11 oct. 2016 - ref : 10227

  Le conseil territorial de santé

  Le projet régional de santé et la création des CTS La loi n° 2016-41 du 26 janvier... 2016 de modernisation de notre système de santé a remodelé le cadre général de la planification... régionale, toujours...

  Accueil > Établissements de santé > Droits des patients et des résidents

  planification sanitaire, démocratie sanitaire, territoires, offre de soins

• 12 oct. 2017 - ref : 7812

  Les associations d'usagers du système de santé

  par la première phrase de l’ article L. 1114-1 du Code de la santé publique : «  Les associations, régulièrement... déclarées, ayant une activité dans le domaine de la qualité de la santé et de la prise en charge...

  Accueil > Établissements de santé > Droits des patients et des résidents

  démocratie sanitaire, droits des patients, association d’usagers, représentant d’usagers

• 5 avr. 2017 - ref : 4803

  Le partage de l’information en établissement de santé

  Les principes du partage d’informations en établissement de santé Le partage d’informations... selon laquelle tout usager du système de santé a droit au respect de sa vie privée et du secret des informations... le...

  Accueil > Établissements de santé > Droits des patients et des résidents

  partage de l’information, patient, établissement de santé, confidentialité, secret professionnel, intervenant à la prise en charge

• 14 juil. 2016 - ref : 8689

  Le service de santé au travail

  La création du service de santé au travail Les modalités de création des services de santé... pour imposer ou non la création d’un service de santé au travail propre à l’établissement.... et à une...

  Accueil > Établissements de santé > Gérer le personnel médical et hospitalier

  service de santé au travail, hygiène et sécurité, conditions de travail, Code du travail

PLAN SANTÉ : Action sociale et solidaire

• 25 mars 2013 - ref : 4231

  Mettre en place un plan d’hygiène

  Le plan d’hygiène : mettre en place une politique rigoureuse Cette action est à mener... (problème majeur de santé publique) et bleu (gestion de la canicule) de l’hôpital et des pouvoirs publics... à respecter, l’évacuation...

  Accueil > Action sociale > Accueil des personnes âgées en établissement

  entretien, plan d’hygiène, ERP, infection nosocomiale, légionellose, virus

• 8 févr. 2013 - ref : 5579

  Préparer le plan qualité et les étapes

  les effets attendus et la manière dont ils seront observés et analysés. Sur le plan de la méthode,... une difficulté de santé à traiter : soins dentaires, orthophoniques, obésité ou retard... de l’évaluation...

  Accueil > Action sociale > Evaluation et qualité en structure sociale ou médico-sociale

  cadre évaluatif, fondements des activités, profil des populations, informations recueillies, plan d’amélioration, diffusion des résultats

• 4 avr. 2012 - ref : 4236

  Mettre en place un plan d’entretien

  Suivre les étapes du plan d’entretien Bien définir ce qui est à entretenir Les parties... service du petit-déjeuner de 7 heures 30 à 9 heures). Il peut lui être ajouté un plan de travail... des établissements...

  Accueil > Action sociale > Accueil des personnes âgées en établissement

  entretien, plan d’hygiène, bio-nettoyage, protocoles

• 26 avr. 2018 - ref : 9626

  Élaborer le plan de communication du CCAS/CIAS

  Recenser les supports de communication La première étape de votre plan de communication... Ces données seront précieuses au moment de l’élaboration du plan de communication. Définir les priorités... les utilisateurs...

  Accueil > Action sociale > Animation du projet social local

  communication, stratégie, cible, plan

• 23 mai 2017 - ref : 7489

  Élaborer un plan de formation pour les professionnels

  Comprendre ce qu’est un plan de formation Importance de la formation Le plan de formation... professionnelle tout au long de la vie… Élaboration du plan de formation Vous allez donc,... dans...

  Accueil > Action sociale > Accueil de la petite enfance

  formation, parcours, intégration, professionnalisation, stage, compétence

• 16 janv. 2013 - ref : 5685

  Calculer le coût du plan qualité

  Le coût de quoi ? – Qu’est-ce qu’un plan qualité ? Définition Qu’est-ce qu’un coût ?... à une réalisation – un produit, une prestation, un plan d’action, une action, etc. En premier lieu, ne convient-il......

  Accueil > Action sociale > Evaluation et qualité en structure sociale ou médico-sociale

  plan qualité, coût de la non-qualité, coût de détection, coût de contrôle, coût de prévention, coût des actions d’amélioration

• 30 janv. 2014 - ref : 4260

  Détailler le plan d’amélioration de la qualité

  et leur faisabilité. Établir un tableau de bord Troisième échelle de votre plan d’amélioration de la qualité :... pour chaque poste et doit refléter la philosophie du plan d’amélioration de la qualité. Les titres...

  Accueil > Action sociale > Accueil des personnes âgées en établissement

  évaluation, tableau de bord, indicateur, fiche-projet, actions d’amélioration

• 6 avr. 2017 - ref : 10698

  Élaborer le plan numérique de votre CCAS/CIAS

  Faire l’inventaire et la cartographie des moyens disponibles L’élaboration d’un plan numérique... Cet outil devra être mis à jour très régulièrement. Il sera un outil essentiel de votre plan numérique... en œuvre un...

  Accueil > Action sociale > Animation du projet social local

  numérique, nouvelles technologies, relations à l’usager, dématérialisation

• 4 avr. 2012 - ref : 4232

  Faire appliquer le plan d’hygiène par le personnel

  plan d’hygiène... et de la Santé : www.travail-emploi-sante.gouv.fr et www.travailler-mieux.gouv.fr Institut national...

  Accueil > Action sociale > Accueil des personnes âgées en établissement

  entretien, plan d’hygiène, ERP, infections nosocomiales, hygiène personnelle, tenue professionnelle

PLAN SANTÉ : Marchés publics

• 5 avr. 2018 - ref : 6977

  Comprendre ce qu’est un plan d’actions achats

  Les achats comme levier de performance Dans un contexte de rationalisation budgétaire, le plan... du service rendu). Le plan d’actions achats annuel doit permettre d’identifier les leviers d’amélioration,... des...

  Accueil > Marchés publics > Optimiser vos achats publics

  plan d’actions achats, gains achats, gains budgétaires

• 24 juin 2017 - ref : 10440

  La portée juridique des contrats de plan

  Le contrat de plan État-région (CPER) est un outil partenarial d’aménagement du territoire... plus ou moins large. C’est ainsi que le plan régional doit être soumis pour avis au conseil économique, social... aux régions »....

  Accueil > Marchés publics > Guide juridique des marchés publics

  acte détachable, aménagement du territoire, clause réglementaire, concertation, contrat, contrat administratif

• 5 avr. 2018 - ref : 6978

  Maîtriser les sept phases de construction d’un plan d’actions achats

  aura ainsi intérêt à élargir son champ d’étude, aux établissements de santé d’un même territoire par exemple....

  Accueil > Marchés publics > Optimiser vos achats publics

  PAA, gains achats, processus, phases, indicateurs

• 23 janv. 2018 - ref : 9295

  Choisir le coordonnateur en matière de sécurité et de protection de la santé (SPS)

  du PPSPS ? Le plan particulier de sécurité et de protection de la santé (PPSPS) permet à l’entrepreneur... '>Identifier les cas de recours au coordonnateur en matière de sécurité et de protection de la santé...

  Accueil > Marchés publics > Pratique de la loi MOP

  coordonnateur SPS chantier, interaction, coactivité, prévention

• 12 janv. 2016 - ref : 9294

  Identifier les cas de recours au coordonnateur en matière de sécurité et de protection de la santé (SPS)

  de la santé (PGCSPS) ; plan particulier de sécurité et de protection de la santé (PPSPS).... de la mission du coordonnateur SPS : «  Une coordination en matière de sécurité et...

  Accueil > Marchés publics > Pratique de la loi MOP

  coordonnateur SPS, chantier, interaction, coactivité, prévention

• 5 avr. 2018 - ref : 3207

  Rémunérer le coordonnateur santé-sécurité

  de prévention soient effectivement mis en œuvre ; d'élaborer et de tenir à jour le plan général... pour les collectivités territoriales : 30 jours ; pour les établissements de santé : 50 jours ;......

  Accueil > Marchés publics > Gérer vos opérations de travaux

  coordonnateur santé sécurité, paiement, décompte, avance, acompte, délai

• 27 févr. 2018 - ref : 3103

  Choisir le coordonnateur santé-sécurité (SPS)

  qu’une coordination en matière de sécurité et de santé des travailleurs doit être organisée pour tout chantier... et de santé des travailleurs, en revanche, se distinguent nettement des missions de maîtrise d’œuvre,......

  Accueil > Marchés publics > Typologie d’achat

  coordonnateur santé-sécurité, activités simultanées, responsabilité du coordonnateur, coactivité

• 7 oct. 2017 - ref : 10919

  Effectuer la déclaration d'ouverture aux organismes de prévention des risques

  de coordination PPSPC : plan particulier de sécurité et de protection de la santé ... trav., art. R. 8113-1 ) ; à la Caisse d’assurance retraite et de la santé au travail... à...

  Accueil > Marchés publics > Gérer vos opérations de travaux

  déclaration, avis, ouverture, Carsat, OPPBTP

• 28 sept. 2011 - ref : 3163

  Mettre en place les installations de chantier

  des travaux. Ces contraintes sont portées sur un plan d’installation de chantier, qui peut être rendu... contractuel. Ce plan est complété et précisé par l’entrepreneur pendant la période de préparation du chantier.......

  Accueil > Marchés publics > Gérer vos opérations de travaux

  plan d’installation de chantier, préparation, déroulement des travaux, plan de masse

PLAN SANTÉ : Ressources humaines

• 23 janv. 2012 - ref : 3659

  L’élaboration du plan de formation dans un établissement public de santé

  Année N-1 : Élaboration du plan Le plan de formation comporte le recensement prévisionnel... Le plan intègre l’ensemble des actions de formation initiale ou continue relevant des 1° au 5°... de...

  Accueil > Établissements de santé > Gérer le personnel médical et hospitalier

  formation, plan de formation

• 21 sept. 2017 - ref : 10851

  Le plan de circulation

  Établir la situation de la collectivité Avant d’élaborer un plan de circulation,... par les différents mobiles identifiés (véhicules et piétons). Pour ce faire, il faut réaliser un plan graphique de l’ensemble... cognitive…)....

  Accueil > Ressources Humaines > Santé et sécurité au travail

  circulation, affichage, Code de la route

• 15 mars 2013 - ref : 5733

  La rédaction d’un plan de prévention

  des matériels utilisés et des modes opératoires dès lors que ceux-ci ont une incidence sur la santé... et la sécurité (art. R. 4512-5). Les résultats de cette inspection commune figurent dans le plan... de...

  Accueil > Ressources Humaines > Santé et sécurité au travail

  coactivité, interférence, entreprise utilisatrice, entreprise extérieure, plan de prévention

• 14 juil. 2016 - ref : 8689

  Le service de santé au travail

  La création du service de santé au travail Les modalités de création des services de santé... pour imposer ou non la création d’un service de santé au travail propre à l’établissement.... et à une...

  Accueil > Établissements de santé > Gérer le personnel médical et hospitalier

  service de santé au travail, hygiène et sécurité, conditions de travail, Code du travail

• 20 mai 2014 - ref : 2519

  Préserver la santé morale des agents

  Établir un pré-diagnostic de la situation pour préserver la santé morale des agents... pour assurer la préservation de la santé morale du salarié. Vous avez une totale liberté dans le choix... de santé...

  Accueil > Ressources Humaines > Pratique des RH territoriales

  RPS, document unique, risque psychosociaux, reconnaissance au travail, sens du travail, autonomie au poste

• 25 mars 2014 - ref : 2536

  Préparer l’intervention d’une entreprise extérieure : le plan de prévention

  la réglementation relative aux opérations du BTP : le plan particulier de sécurité et de protection de la santé... sont portés sur le plan de prévention ( cf . article 4514-3 du Code...

  Accueil > Ressources Humaines > Pratique des RH territoriales

  entreprise utilisatrice, entreprise extérieure, sous-traitant, plan de prévention, visite, opération

• 24 nov. 2014 - ref : 8153

  Mettre en place un plan de continuité d’activité (PCA) des services

  en place la procédure du plan de continuité (on peut alors parler de groupe projet ou de pilotage) ;... d’un plan de continuité impose de partir d’hypothèses de travail réalistes. L’Organisation mondiale... de la...

  Accueil > Ressources Humaines > Santé et sécurité au travail

  plan de continuité d’activité, pandémie, grippe, activité, absentéisme

• 2 févr. 2012 - ref : 3456

  Les relations entre les établissements publics de santé et les agences régionales de santé (planification, autorisations, contrôles)

  (art. L. 6143-1 du Code de la santé publique) : l’établissement ne présente pas de plan... aux besoins de santé de la population ; assurer les moyens financiers permettant la mise...

  Accueil > Établissements de santé > Gérer le personnel médical et hospitalier

  tutelle, ARS, contrôle, autorisations, planification, CPOM

• 23 mars 2017 - ref : 10657

  Simplifier le management de la santé sécurité au travail

  La conformité réglementaire en santé sécurité au travail La gestion de la santé sécurité... d’un document relatif à l’évaluation des risques pour la santé et la sécurité des travailleurs Identifier......

  Accueil > Ressources Humaines > Santé et sécurité au travail

  management santé sécurité au travail, revue de direction, politique de prévention

PLAN SANTÉ : Finances et comptabilité

• 30 déc. 2013 - ref : 0551

  Établir un plan de communication financière

  Les phases stratégiques Un plan de communication constitue une démarche de réflexion... avant de devenir une logique d’action. Les phases stratégiques expriment donc le cœur du plan de communication... et les temps...

  Accueil > Finances et comptabilité > Pratique des finances territoriales

  communication, plan, organisation, méthode

• 30 avr. 2014 - ref : 0313

  Les spécificités des instructions comptables M4 et M22

  industriels et commerciaux (SPIC) gérés par les communes appliquent le plan de compte M4 (budget annexe... du fossoyage, opérations d’aménagement...) ou le plan de compte spécifique M49 (budgets annexes de l’eau... ainsi...

  Accueil > Finances et comptabilité > Pratique des finances territoriales

  budget, calendrier budgétaire, composantes du budget, instruction comptable M14

• 24 oct. 2012 - ref : 5015

  Suivre la gestion d’une société d’économie mixte

  d’intérêt général. La loi n° 2004-806 du 9 août 2004 relative à la politique de santé... de ses activités aux règles de la comptabilité privée (en l’occurrence au plan comptable général élaboré...

  Accueil > Finances et comptabilité > Pratique des finances territoriales

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• 9 sept. 2016 - ref : 7932

  Les autres contrats de territoire ou territoriaux

  relevant des fonds européens structurels et d’investissement, et s’articulent avec les contrats de plan... de l’habitat ; développer la prévention, promouvoir l’éducation à la santé et favoriser l’accès... de...

  Accueil > Finances et comptabilité > Pratique des finances territoriales

  aide publique, aménagement du territoire, cohésion territoriale, CRSD, contrat de ville, CUCS

• 15 déc. 2010 - ref : 0311

  Comprendre et utiliser les ratios obligatoires

  de ses ressources. Ce ratio ne renseigne donc pas sur la santé financière de la collectivité ; son évolution... de fonctionnement, ce qui sur un plan financier est plus qu’une hypothèse d’école. Ce ratio est donc...

  Accueil > Finances et comptabilité > Pratique des finances territoriales

  budget primitif, compte administratif, santé financière, analyse financière

• 10 janv. 2011 - ref : 0477

  Connaître les dérogations à la règle de dépôt au Trésor public et gérer les placements

  à caractère industriel et commercial, les établissements publics de santé ou les établissements publics... plutôt que de procéder à des placements de trésorerie. En effet, sur un plan strictement financier, hormis des...

  Accueil > Finances et comptabilité > Pratique des finances territoriales

  gestion dette, endettement, emprunts des collectivités, compte à terme, placement de trésorerie, valeur mobilière

• 22 mars 2018 - ref : 0322

  La taxe foncière sur les propriétés bâties

  au premier alinéa de l’article L. 6148-5 du Code de la santé publique et d’un contrat conclu en application... les logements situés dans le périmètre d’un plan de prévention de risques technologiques et achevés......

  Accueil > Finances et comptabilité > Pratique des finances territoriales

  TFPB, revenu net cadastral, abattement, exonérations, dégrèvements spéciaux

• 30 avr. 2014 - ref : 0530

  Analyser l’évolution des dépenses réelles de fonctionnement pour caractériser la trajectoire financière de votre collectivité

  sur le plan de la communication à destination des citoyens et sur le plan politique. Cette analyse...             Prévention santé    ...

  Accueil > Finances et comptabilité > Pratique des finances territoriales

  dépenses de fonctionnement, dépenses d’exploitation, rigidité, élasticité des dépenses, opérations d’ordre, retraitement

• 23 mars 2018 - ref : 0312

  L’instruction budgétaire et comptable M14

  des collectivités locales s’inspire du plan comptable général de 1982 (PCG 82) utilisé par les entreprises privées.... la réforme de la comptabilité communale de 1994 adopte un cadre comptable proche du plan comptable...

  Accueil > Finances et comptabilité > Pratique des finances territoriales

  budget, calendrier budgétaire, composantes du budget, instruction comptable M4, instruction comptable M22