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Alertes ascendantes

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Alertes ascendantes dans l'actualité

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Alertes ascendantes dans les ressources documentaires

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Le référent alerte éthique
Le référent alerte éthique permet aux agents publics ainsi qu’aux collaborateurs extérieurs et occasionnels d’une collectivité ou d’un établissement public de révéler ou signaler, de manière désintéressée et de bonne…

08/06/2023

#Responsabilité des fonctionnaires
picto ressources-humaines

Mettre en place une procédure de traitement des alertes
Les articles L. 135-1 à L. 135-5 du Code général de la fonction publique (CGFP) instaurent une garantie pour le lanceur d’alerte, fonctionnaire qui relate ou témoigne de faits susceptibles d’être qualifiés…

15/03/2023

#Droits des fonctionnaires #Loi et réglementation #Responsabilité de la collectivité
picto sante

Le lanceur d’alerte au sein d’un établissement social, médico-social ou…
Issue de l’élan de moralisation de la vie publique apparu ces dernières années dans le contexte des « affaires », la loi n° 2016-1691 du 9 décembre 2016 relative à la transparence, à la…

27/02/2022

#Protection juridique #Responsabilité #Gestion de crise
picto action-sociale

Procédure d’alerte de l’habitat présumé indigne
Cette procédure d’alerte de l’habitat présumé indigne, utilisée dans un département rural, indique toutes les étapes et les acteurs de l’alerte de l’habitat présumé indigne. Actuellement en fonctionnement, elle permet…

12/12/2010

#Logement #Loi et réglementation
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Outil de contrôle/alerte pour la réévaluation de la prescription des…
La prescription des antibiotiques est informatisée, et c’est l’établissement qui définit ses propres modalités de contrôle/réévaluation par le prescripteur. Il existe une procédure d’alerte, validée par la CME (ATB04), ou…

29/03/2013

#Médicament #Prescription du médicament
picto ressources-humaines

Procédure interne de recueil des signalements émis par le lanceur…
Cette procédure vous accompagne dans la reconnaissance d’un lancement d’alerte.

22/02/2023

#Document de procédure administrative #Agent #Gestion des conflits
picto institutions-et-administration-territoriale

Modèle d’arrêté de désignation du référent alerte éthique
Ce modèle d’arrêté vous permettra de désigner en toute sécurité votre référent alerte éthique. Il est à adapter en fonction de votre référent et de votre collectivité.

19/06/2023

#Responsabilité des fonctionnaires #Organisation des services
picto sante

Procédure de recueil des signalements au titre de lanceur d’alerte
Cet outil décline étape par étape la procédure à suivre pour effectuer un signalement au titre de lanceur d’alerte au sein de l'établissement médico-social ou de santé, lequel pourra l’adapter…

28/02/2022

#Protection juridique #Responsabilité #Gestion de crise
picto action-sociale

Procédure interne d’alerte d’incident et d’information préoccupante
La maltraitance présumée ou avérée doit faire l’objet d’une information préoccupante des pouvoirs publics qui, elle-même, doit faire l’objet d’une procédure interne d’alerte au sein de la structure.Vous trouverez avec…

19/04/2024

#Maltraitance #Loi et réglementation
picto action-sociale

Fiche alerte de signalement pour l'habitat présumé indigne
La fiche d’alerte de signalements spécifiques est actuellement utilisée dans un département rural, par toute personne susceptible de dénoncer un habitat préoccupant : travailleur social, élu, voisins, famille, locataire ou propriétaire……

12/12/2010

#Logement #Loi et réglementation
picto action-sociale

Fiche-alerte d’échanges avec les partenaires sur le non-recours
Ce document est une base pour construire une « fiche-alerte » à proposer aux agents d’accueil des partenaires avec qui vous partagez la démarche d’identification des freins à l’accès aux droits.Cette fiche…

15/04/2021

#Politique sociale #Besoins sociaux
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Liste des infractions énumérées par l’instruction du 6 août 2010…
Cet outil présente la liste des infractions énumérées par l’instruction du 6 août 2010 comme pouvant activer le devoir d’alerte du comptable.

11/11/2021

#Séparation ordonnateur/comptable #Contrôle comptable
picto services-a-la-population

Prévenir le burn out
La question du burn out ou de l’épuisement professionnel est aujourd’hui une notion reconnue. Afin d’éviter sa survenue, des stratégies de réduction de risques et de prévention ainsi que des…

02/12/2015

#Risque professionnel #Santé et sécurité au travail
picto services-a-la-population

Alerter, secourir
Bien que les accueils de loisirs et les écoles soient des lieux extrêmement sûrs dans lesquels les enfants sont, d’un point de vue statistique, plus en sécurité que n’importe où…

14/02/2012

#Accident #Gestion de crise
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Signes d’alerte sur le plan des apprentissages
Différentes particularités sont observées dans les apprentissages chez les EIP. Leur connaissance peut, d’une part, contribuer à identifier un profil EIP et, d’autre part, permettre d’élaborer des adaptations pédagogiques.

23/11/2015

#Élève à besoins particuliers #Projet éducatif

Une offre pour chaque métier

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