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Epargne nette dans les ressources documentaires

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L’utilisation du CET par l’agent : l’indemnisation forfaitaire et l’épargne-retraite…

Un agent de votre collectivité a ouvert un compte épargne-temps (CET) qu’il a alimenté avec des jours de congé annuel et des jours de RTT. L’intéressé souhaite désormais l’utiliser ; il…

09/01/2024

#Compte-épargne temps #Financement
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Comprendre les enjeux de la zéro artificialisation nette sur les…

La loi n° 2016-1087 du 8 août 2016 pour la reconquête de la biodiversité, de la nature et des paysages avait annoncé un objectif de zéro perte nette de biodiversité en France.…

11/12/2023

#Planification urbaine #Protection de l'environnement
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Le compte épargne-temps (CET) dans la fonction publique territoriale

Le dispositif compte épargne-temps (CET) consiste à permettre à l’agent d’épargner des droits à congé, qu’il pourra utiliser ultérieurement sous différentes formes.Dans quelle mesure ce droit est-il opposable à l’employeur…

15/01/2024

#Compte-épargne temps #Congés
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Quelles sont les modalités de gestion du compte épargne-temps (CET)…

Créé par le décret n° 2002-634 du 29 avril 2002 pour la fonction publique d’État, le compte épargne-temps (CET) permet d’épargner les jours de congé annuels, les jours de réduction du temps de travail…

29/02/2024

#Management
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Mettre en place et gérer le compte épargne-temps (CET)

D’abord laissé à la discrétion des employeurs publics à sa création, le compte épargne-temps (CET) fait désormais partie des éléments RH dont les fonctionnaires et agents contractuels peuvent bénéficier dès lors…

10/12/2023

#Compte-épargne temps #Gestion administrative
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Connaître les différents niveaux d’épargne, analyser leurs évolutions et appréhender…

L’analyse financière rétrospective consiste à déterminer le niveau d’épargne de la collectivité, à examiner son évolution au cours des dernières années, à mesurer la variation de sa solvabilité, à s’interroger…

01/04/2015

#Analyse financière #Plan d'investissement
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L’imposition des indemnités des élus locaux : calcul du net fiscal

Les indemnités de fonction perçues par les élus locaux sont soumises à l’impôt sur le revenu suivant les règles applicables aux traitements et salaires. Depuis le 1er janvier 2019, le prélèvement…

13/03/2024

#Élu #Indemnités #Absence
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Fête de la musique en direct et sur le Net

Le maire doit prononcer un discours pour présenter une édition originale de la Fête de la musique : elle sera retransmise en direct sur le Net. Les pratiques musicales ont toujours…

09/05/2011

#Discours
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Outil de calcul pour convertir les jours épargnés sur le…

À l’aide de cet outil, vous pouvez calculer le nombre de points RAFP lorsque l’agent choisit l’option de versement de jours épargnés sur son CET au régime de la RAFP.…

10/01/2024

#Compte-épargne temps #Financement
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Prospective financière

La prospective financière permet d’élaborer une vision budgétaire à moyen terme (5 ans). Grâce à cet outil, vous pourrez appliquer des pourcentages d’évolution, à la hausse et à la baisse, pour…

26/11/2021

#Prospective financière #Plan d'investissement
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La finance solidaire

« La finance solidaire recherche à établir un lien entre les personnes qui font fructifier leur épargne de manière solidaire et celles qui entreprennent des activités utiles à la lutte contre…

23/06/2016

#Économie sociale et solidaire #Financement
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Créer un club CIGALES : outil de développement économique, social,…

Vous voulez permettre à des porteurs de projets à dimension sociale et solidaire, une fois la mise en place de leur projet finalisée, de trouver des capitaux d'amorçage ? Parallèlement, vous…

26/01/2011

#Économie sociale et solidaire #Partenariat local
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Comment accompagner les jeunes dans leurs usages des réseaux sociaux…

Vous souhaitez protéger les jeunes des dangers des réseaux sociaux ? 80 % des jeunes âgés entre 11 et 17 ans sont présents sur le Net une fois par jour, et plus de…

07/03/2019

Répartition des élèves dans les enseignements d’exploration

La répartition des élèves dans les enseignements d’exploration fait apparaître une nette domination du profil « scientifique et technologique », mais aussi une nette différence entre les filles et les garçons.

17/09/2018

#Orientation
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Bulletin de paie d’un artiste musicien avec prélèvement à la…

Cet exemple de bulletin de paie avec prélèvement à la source de l’impôt sur le revenu permet de visualiser les informations qu’il devra comporter, notamment le net à payer avant…

15/11/2018