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Epargne nette

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Epargne nette dans l'actualité

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Epargne nette dans les ressources documentaires

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L’utilisation du CET par l’agent : l’indemnisation forfaitaire et l’épargne-retraite…
Un agent de votre collectivité a ouvert un compte épargne-temps (CET) qu’il a alimenté avec des jours de congé annuel et des jours de RTT. L’intéressé souhaite désormais l’utiliser ; il…

13/01/2025

#Compte-épargne temps #Financement
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Comprendre les enjeux de la zéro artificialisation nette sur les…
La loi n° 2016-1087 du 8 août 2016 pour la reconquête de la biodiversité, de la nature et des paysages avait annoncé un objectif de zéro perte nette de biodiversité en France.…

26/03/2025

#Planification urbaine #Protection de l'environnement
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L'épargne solidaire
Selon le ministère de l’Économie, la finance solidaire vise à « donner du sens à l’argent » en reliant les épargnants à des entreprises et associations dont l’activité est à forte utilité…

26/01/2025

#Économie sociale et solidaire #Financement
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Le compte épargne-temps (CET) dans la fonction publique territoriale
Le dispositif compte épargne-temps (CET) consiste à permettre à l’agent d’épargner des droits à congé, qu’il pourra utiliser ultérieurement sous différentes formes.Dans quelle mesure ce droit est-il opposable à l’employeur…

14/03/2025

#Congés #Compte-épargne temps
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Quelles sont les modalités de gestion du compte épargne-temps (CET)…
Créé par le décret n° 2002-634 du 29 avril 2002 pour la fonction publique d’État, le compte épargne-temps (CET) permet d’épargner les jours de congé annuels, les jours de réduction du temps de travail…

29/02/2024

#Management
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Connaître les différents niveaux d’épargne, analyser leurs évolutions et appréhender…
L’analyse financière rétrospective consiste à déterminer le niveau d’épargne de la collectivité, à examiner son évolution au cours des dernières années, à mesurer la variation de sa solvabilité, à s’interroger…

02/03/2025

#Analyse financière #Plan d'investissement
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Mettre en place et gérer le compte épargne-temps (CET)
D’abord laissé à la discrétion des employeurs publics à sa création, le compte épargne-temps (CET) fait désormais partie des éléments RH dont les fonctionnaires et agents contractuels peuvent bénéficier dès lors…

10/12/2023

#Gestion administrative #Compte-épargne temps
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L’imposition des indemnités des élus locaux : calcul du net fiscal
Les indemnités de fonction perçues par les élus locaux sont soumises à l’impôt sur le revenu suivant les règles applicables aux traitements et salaires. Depuis le 1er janvier 2019, le prélèvement…

13/03/2024

#Élu #Absence #Indemnités
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Fête de la musique en direct et sur le Net
Le maire doit prononcer un discours pour présenter une édition originale de la Fête de la musique : elle sera retransmise en direct sur le Net. Les pratiques musicales ont toujours…

09/05/2011

#Discours
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Bulletin de paie avec IJSS et garantie du net
Ce modèle présente une réintégration des IJSS avec une ligne garantie du net dans un cas de subrogation. Il vient en complément de l’outil 4893 avec une présentation différente correspondant…

03/02/2025

#Protection sociale
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Outil de calcul pour convertir les jours épargnés sur le…
À l’aide de cet outil, vous pouvez calculer le nombre de points RAFP lorsque l’agent choisit l’option de versement de jours épargnés sur son CET au régime de la RAFP.…

15/01/2025

#Compte-épargne temps #Financement
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Prospective financière
La prospective financière permet d’élaborer une vision budgétaire à moyen terme (5 ans). Grâce à cet outil, vous pourrez appliquer des pourcentages d’évolution, à la hausse et à la baisse, pour…

05/05/2025

#Prospective financière #Plan d'investissement
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Créer un club CIGALES : outil de développement économique, social,…
Vous voulez permettre à des porteurs de projets à dimension sociale et solidaire, une fois la mise en place de leur projet finalisée, de trouver des capitaux d'amorçage ? Parallèlement, vous…

26/01/2011

#Économie sociale et solidaire #Partenariat local
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Comment accompagner les jeunes dans leurs usages des réseaux sociaux…
Vous souhaitez protéger les jeunes des dangers des réseaux sociaux ? 80 % des jeunes âgés entre 11 et 17 ans sont présents sur le Net une fois par jour, et plus de…

07/03/2019

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Bulletin de paie d’un artiste musicien avec prélèvement à la…
Cet exemple de bulletin de paie avec prélèvement à la source de l’impôt sur le revenu permet de visualiser les informations qu’il devra comporter, notamment le net à payer avant…

15/11/2018

Une offre pour chaque métier

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Quel est le calendrier des prochaines élections ?

07/04/2025

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Flexibilité de la rémunération : vers une avancée majeure pour les agents publics ?

18/06/2025

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Harmoniser les conditions d'octroi des

11/06/2025

Harmoniser les conditions d'octroi des "primes de treizième mois" ...

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