Etudes d'esquisse
Etudes d'esquisse dans l'actualité
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Article
Une étude de la FNCC esquisse le portrait des élu(e)s à la…
La Fédération des collectivités pour la culture propose une approche objective de l'élu(e) chargé(e) de la culture, « figure clé de l'action culturelle publique ». -
Article
Étude d'impact au cas par cas : le formulaire est publié
En matière d'étude d'impact, les projets de construction et de travaux sont, selon leur importance, dispensés d'étude d'impact, soumis à étude… -
Article
Études de santé : la Cour des comptes préconise une nouvelle réforme
Dans son rapport sur l'accès aux études de santé, du 11 décembre 2024, la Cour des comptes recommande d'instaurer « une voie unique d'accès aux études médecine, maïeutique, odontologie et pharmacie ». Cette simplification… -
Article
Le Conseil économique, social et environnemental préconise d'améliorer le processus des études…
Depuis 2009, les projets de loi sont soumis à étude d'impact afin d'éclairer les parlementaires sur l'opportunité et la pertinence du futur texte. Selon une étude du Cese,…
Etudes d'esquisse dans les ressources documentaires
Réaliser les études d’avant-projet
17/04/2024
Réaliser les études des équipements techniques intérieurs
14/02/2019
Réaliser les études des aménagements intérieurs
03/03/2019
Quelle procédure suivre pour réaliser l’étude d’esquisse (construction neuve d'un…
10/03/2019
Faire procéder aux études d’exécution
12/11/2024
Réaliser les études préliminaires (construction neuve d’un ouvrage d’infrastructure)
11/03/2019
Contentieux des études d’impact : les pièges à éviter
26/10/2011
Réaliser les études de diagnostic (réhabilitation d’un ouvrage d’infrastructure)
13/02/2019
Comment rédiger un dossier d’étude d’impact ?
16/03/2023
Réaliser des études de public par questionnaire sur le spectacle…
10/09/2014
Réaliser les études de structure et d'enveloppe (ouvrage de bâtiment)
14/02/2019
Évolution des poursuites d’études après la 3e et après le…
17/09/2018
Réaliser les études d’exécution ou leur visa dans la mission…
17/11/2024
Passer un marché d’étude
10/04/2019
Une offre pour chaque métier
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PLF 2025 : vers une réduction de l'indemnisation des agents en ...
06/03/2025
Élections municipales 2026 et communication : les points de vigilance
03/03/2025
Arrêts maladie : réduction de l'indemnisation des CMO pour les ...
07/03/2025
Comment déterminer et payer l'IFSE ?