Etudes préliminaires
Etudes préliminaires dans l'actualité
-
Article
Étude d'impact au cas par cas : le formulaire est publié
En matière d'étude d'impact, les projets de construction et de travaux sont, selon leur importance, dispensés d'étude d'impact, soumis à étude… -
Article
Études de santé : la Cour des comptes préconise une nouvelle réforme
Dans son rapport sur l'accès aux études de santé, du 11 décembre 2024, la Cour des comptes recommande d'instaurer « une voie unique d'accès aux études médecine, maïeutique, odontologie et pharmacie ». Cette simplification… -
Article
Le Conseil économique, social et environnemental préconise d'améliorer le processus des études…
Depuis 2009, les projets de loi sont soumis à étude d'impact afin d'éclairer les parlementaires sur l'opportunité et la pertinence du futur texte. Selon une étude du Cese,… -
Article
Élaborer une étude d'impact RH à l'occasion d'une réforme
Une étude d'impact RH aide les organismes publics à prévoir et à suivre les conséquences des réformes sur le travail des agents. Réactualisable, l'étude servira ensuite de support au dialogue…
Etudes préliminaires dans les ressources documentaires
Réaliser les études préliminaires (construction neuve d’un ouvrage d’infrastructure)
11/03/2019
Réaliser les études de diagnostic (réhabilitation d’un ouvrage d’infrastructure)
13/02/2019
Faire procéder aux études d’exécution
12/11/2024
Réaliser les études d’avant-projet
17/04/2024
Contentieux des études d’impact : les pièges à éviter
26/10/2011
Comment rédiger un dossier d’étude d’impact ?
16/03/2023
Réaliser des études de public par questionnaire sur le spectacle…
10/09/2014
Réaliser les études de structure et d'enveloppe (ouvrage de bâtiment)
14/02/2019
Évolution des poursuites d’études après la 3e et après le…
17/09/2018
Réaliser l’avant-projet (APS, APD) : ouvrage d’infrastructure (construction neuve, réhabilitation,…
03/03/2019
Réaliser les études des équipements techniques intérieurs
14/02/2019
Réaliser les études d’exécution ou leur visa dans la mission…
17/11/2024
Passer un marché d’étude
10/04/2019
Redynamiser les études surveillées
06/07/2021
Conseils pour rédiger une étude ou une synthèse
01/02/2012
Une offre pour chaque métier
Les + vus
16/05/2025
La Cour des comptes recommande de mieux contrôler les contractuels ...
07/04/2025
Quel est le calendrier des prochaines élections ?
19/05/2025
CNRACL : un rapport parlementaire prône des mesures d'urgence dès ...
12/05/2025
Modes d'accueil du jeune enfant : un plan de contrôle des crèches ...
07/05/2025
La réforme du métier d'infirmier adoptée au Sénat