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Protocole républicain

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Protocole républicain dans l'actualité

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Protocole républicain dans les ressources documentaires

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Le contrat d’engagement républicain
Depuis le 1er janvier 2022, toute association souhaitant obtenir un agrément d’État, solliciter une subvention publique ou accueillir un jeune en service civique doit s’engager à respecter diverses obligations, dont celle…

26/06/2022

#Association #Subvention
picto institutions-et-administration-territoriale

Organiser une cérémonie de baptême républicain
Le baptême républicain ou baptême civil est une cérémonie symbolique destinée à faire entrer un individu dans la communauté républicaine. Historiquement, cette cérémonie tire son origine d’un usage révolutionnaire consistant…

02/04/2018

#Usager de l'état civil #Protocole officiel
picto sante

Modèle de protocole de coopération de soins
Le modèle est composé de 8 parties : l’intitulé du protocole, son thème, le contexte et le protocole en lui-même, les références bibliographiques et recommandations, les expériences et formations suivies par…

14/03/2013

#Circuit du médicament #Personnel aide-soignant
picto action-sociale

Protocole type d’évacuation
Cet outil est une proposition de protocole d’évacuation. Il permet de résumer les consignes d’évacuation. Ce protocole doit être travaillé en équipe, réajusté si besoin, et affiché à plusieurs endroits…

27/03/2017

#Dispositif d'urgence et de crise #Risque
picto ressources-humaines

Le protocole de chargement et déchargement (protocole de sécurité)
Toute entreprise extérieure intervenant dans votre enceinte crée une situation de coactivité générant des interférences avec les agents de la collectivité. Cette situation particulière peut créer des risques pour tout…

23/10/2014

#Risque professionnel #Protocole (méthode)
picto action-sociale

Élaborer un protocole de bientraitance dans un établissement
Avant l’avènement de la loi du 2 janvier 2002, les institutions et services faisaient pour certains d’entre eux l’objet de nombreuses critiques liées à la qualité de l’accompagnement rendu aux personnes…

15/11/2018

#ESMS #Bientraitance #Protocole (méthode)
picto culture-et-communication

Comment respecter les préséances protocolaires prévues par le décret du…
Comment organiser l’ordre des allocutions dans une réception organisée dans sa collectivité ? Quelles règles faut-il suivre pour élaborer un plan de table ? Le protocole et les usages républicains fournissent les…

26/04/2011

#Protocole officiel

Protocole OCRE
Cet outil présente le protocole OCRE, pour les flux « retour », du comptable vers l’ordonnateur. Chacun des articles figurant sur le fichier OCRE enregistrement titre/mandat correspond à une ou plusieurs opérations…

24/08/2018

#Dématérialisation comptable #Séparation ordonnateur/comptable

Protocole de notation
Cet exemple de protocole institutionnel de notation, à l’attention des cadres évaluateurs de l’hôpital, pose le cadre général, les règles, les principes et les usages institutionnels en matière de notation.…

20/02/2020

#Entretien d'évaluation
picto culture-et-communication

Tenir compte du protocole républicain
Organiser une cérémonie publique implique des autorités une connaissance minimale des règles protocolaires en vigueur, fixées par le décret n° 89-655 du 13 septembre 1989 relatif aux cérémonies publiques, préséances, honneurs…

04/09/2016

#Protocole officiel #Loi et réglementation
picto institutions-et-administration-territoriale

Certificat de baptême républicain
Le certificat de baptême républicain est remis aux parents, parrain et marraine à l’issue de la cérémonie.

03/04/2018

#Usager de l'état civil #Protocole officiel

Protocole INDIGO BUDGET
Cet outil présente le protocole INDIGO BUDGET. L’organisation est séquentielle : la structure est uniforme, quel que soit le niveau d’application de l’instruction M14.

24/08/2018

#Dématérialisation comptable #Séparation ordonnateur/comptable
picto institutions-et-administration-territoriale

Contrat d’engagement républicain
Ce modèle de contrat d’engagement républicain est la reprise stricto sensu de sa version réglementaire. Il vous permettra de gagner du temps dans sa mise en forme en y ajoutant…

27/06/2022

#Association #Subvention locale

Protocole INDIGO MANDAT
Cet outil présente le protocole INDIGO MANDAT. La structure est uniforme, quel que soit le type de comptabilité ; chacun des enregistrements figurant sur le fichier INDIGO mandat correspond à…

24/08/2018

#Dématérialisation comptable #Séparation ordonnateur/comptable
picto action-sociale

Protocole de plaintes et de réclamations
Les modalités de traitement, de gestion, de suivi et de traçabilité des insatisfactions exprimées par les bénéficiaires et leurs familles doivent faire l’objet d’un protocole, discuté en équipe et adopté…

19/04/2024

#Stratégie de communication #Management

Une offre pour chaque métier

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24/04/2024

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Supplément familial de traitement (SFT) : une prime aux montants toujours insuffisants et inadaptés

18/04/2024

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JO-2024 : des jours de télétravail supplémentaires indemnisés pour les fonctionnaires

22/04/2024

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Les collectivités ont jusqu'à fin mai pour publier leurs dix plus hautes rémunérations

23/04/2024

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