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Protocole républicain dans les ressources documentaires

picto institutions-et-administration-territoriale

Le contrat d’engagement républicain

Depuis le 1er janvier 2022, toute association souhaitant obtenir un agrément d’État, solliciter une subvention publique ou accueillir un jeune en service civique doit s’engager à respecter diverses obligations, dont celle…

26/06/2022

#Association #Subvention
picto institutions-et-administration-territoriale

Organiser une cérémonie de baptême républicain

Le baptême républicain ou baptême civil est une cérémonie symbolique destinée à faire entrer un individu dans la communauté républicaine. Historiquement, cette cérémonie tire son origine d’un usage révolutionnaire consistant…

02/04/2018

#Usager de l'état civil #Protocole officiel
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Modèle de protocole de coopération de soins

Le modèle est composé de 8 parties : l’intitulé du protocole, son thème, le contexte et le protocole en lui-même, les références bibliographiques et recommandations, les expériences et formations suivies par…

14/03/2013

#Circuit du médicament #Personnel aide-soignant
picto action-sociale

Protocole type d’évacuation

Cet outil est une proposition de protocole d’évacuation. Il permet de résumer les consignes d’évacuation. Ce protocole doit être travaillé en équipe, réajusté si besoin, et affiché à plusieurs endroits…

27/03/2017

#Dispositif d'urgence et de crise #Risque
picto ressources-humaines

Le protocole de chargement et déchargement (protocole de sécurité)

Toute entreprise extérieure intervenant dans votre enceinte crée une situation de coactivité générant des interférences avec les agents de la collectivité. Cette situation particulière peut créer des risques pour tout…

23/10/2014

#Risque professionnel #Protocole (méthode)
picto action-sociale

Élaborer un protocole de bientraitance dans un établissement

Avant l’avènement de la loi du 2 janvier 2002, les institutions et services faisaient pour certains d’entre eux l’objet de nombreuses critiques liées à la qualité de l’accompagnement rendu aux personnes…

15/11/2018

#ESMS #Bientraitance #Protocole (méthode)
picto culture-et-communication

Comment respecter les préséances protocolaires prévues par le décret du…

Comment organiser l’ordre des allocutions dans une réception organisée dans sa collectivité ? Quelles règles faut-il suivre pour élaborer un plan de table ? Le protocole et les usages républicains fournissent les…

26/04/2011

#Protocole officiel
picto culture-et-communication

Tenir compte du protocole républicain

Organiser une cérémonie publique implique des autorités une connaissance minimale des règles protocolaires en vigueur, fixées par le décret n° 89-655 du 13 septembre 1989 relatif aux cérémonies publiques, préséances, honneurs…

04/09/2016

#Protocole officiel #Loi et réglementation
picto institutions-et-administration-territoriale

Certificat de baptême républicain

Le certificat de baptême républicain est remis aux parents, parrain et marraine à l’issue de la cérémonie.

03/04/2018

#Usager de l'état civil #Protocole officiel
picto institutions-et-administration-territoriale

Contrat d’engagement républicain

Ce modèle de contrat d’engagement républicain est la reprise stricto sensu de sa version réglementaire. Il vous permettra de gagner du temps dans sa mise en forme en y ajoutant…

27/06/2022

#Association #Subvention locale
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Protocole de plaintes et de réclamations

Les modalités de traitement, de gestion, de suivi et de traçabilité des insatisfactions exprimées par les bénéficiaires et leurs familles doivent faire l’objet d’un protocole, discuté en équipe et adopté…

19/04/2024

#Stratégie de communication #Management
picto institutions-et-administration-territoriale

Discours pour la cérémonie de baptême républicain

Ce discours-type, à personnaliser, peut être prononcé par l’élu qui célèbre la cérémonie de baptême républicain.

03/04/2018

#Usager de l'état civil #Protocole officiel
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Exemple de protocole : tenue du personnel

Une fois ce protocole établi, il devra être diffusé en l’affichant partout où il est utile : lingerie, restaurant, cuisines, infirmeries…

03/04/2012

#Document de procédure administrative #Hygiène
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Protocole Dasri - tri des Dasri

Ce protocole vous renseigne sur le tri des Dasri. Il vous indique notamment que les déchets doivent être triés et placés dans des emballages spécifiques.

11/09/2016

#Collecte des déchets #Risque sanitaire
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Exemple de protocole pour le lavage des sols

Ce protocole, accompagné d’une photo sur la composition du chariot idéal, détaille les objectifs, les moyens utilisés, la méthodologie et la fréquence de nettoyage.

15/04/2012

#Organisation des services #Hygiène